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• Abandon d'une terre par Marie-Anne Chaplain (Chapelain), veuve de feu Noël LeSot; à Jean Perrault et Nicolas Perrault; le présent acte est passé pardevant maître Dupont, notaire

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 21 août 1752 [Document insinué le 2 février 1753]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Abandon de tous leurs biens meubles et immeubles par François Marcot, habitant de la paroisse du Cap-Santé, seigneurie des Dames Religieuses Ursulines de Québec, et Geneviève Morisset, sa femme; au profit de Joseph-Marie Marcot, leur fils; la présente donation est passée pardevant maître Guyart de Fleury, notaire

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 8 octobre 1758 [Document insinué le 27 mars 1759]

  8 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Abandon de tous ses biens par Madeleine Lecuier (Lécuyer), veuve de feu Jean-Baptiste Baril, demeurant à Sainte-Anne; à René Girard Loranger (Rivard dit Loranger), son gendre, et Marie-Louise Baril, sa fille unique; le présent acte d'abandon est passé pardevant maître Duclos, notaire

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 17 juillet 1758 [Document insinué le 17 octobre 1758]

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Abandon par Gabriel Courtois et Élisabeth Moreau, mari et femme, d'une partie de terre ayant préalablement été cédé à Geneviève Courtois, leur fille; à Marie-Anne Courtois, également leur fille, en remboursement d'une somme due de 400 livres; le présent contrat d'abandon est passé pardevant maître Rouillard, notaire

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 14 mars 1751 [Document insinué le 8 février 1752]

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Abandon par Jacques Maillot, veuf de feue Marie-Angélique Ouy (Houy), de tous les biens meubles et immeubles constituant la communauté entre ledit Maillot et sa défunte femme; au profit de Charles Maillot, Jacques Maillot dit Boisclair, Nicolas Maillot, René Maillot, Joseph Prévost et Marie Maillot; tous héritiers; le présent acte est passé pardevant maître Pillard, notaire

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 26 janvier 1754 [Document insinué le 2 avril 1754]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Acceptation par Henri de Bernières, supérieur du Séminaire des Missions étrangères établi à Québec, François Dupré et Louis Ango, sieur des Maizerets, officiers directeurs dudit Séminaire, de la donation faite par Alexis Gravel, d'une terre et habitation située en la seigneurie de Beaupré...

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 17 août 1695 et 18 septembre 1695 [Insinué le 4 octobre 1695]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  La pièce se compose d'une acceptation par Henri de Bernières, supérieur du Séminaire des Missions étrangères établi à Québec, [...]

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• Acceptation par Ignace Aubert, écuyer, sieur de LaChesnaye, au nom et comme ayant épousé Marie-Anne-Josèphe de L'Estringant de Saint-Martin, et Thérèse-Madeleine de L'Estringant de Saint-Martin, fille majeure, d'une donation à elles faite par leur oncle Louis Juchereau, écuyer, sieur de Saint-Denis, d'une part et portion de terre située à la Grande-Anse, dans le fief de Saint-Denis, en la côte de Beauport.

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 24 septembre 1742 (Document insinué le 25 septembre 1742)

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  La pièce se compose de l'acceptation par Ignace Aubert, écuyer, sieur de LaChesnaye, au nom et comme ayant épousé Marie-Anne-J [...]

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• Acceptation par le comte de Frontenac, gouverneur et lieutenant général pour le roi en Nouvelle-France; Monseigneur de Champigny, intendant de la Nouvelle-France et chef de la direction de l'Hôpital-Général de Québec; d'une donation faite par Monseigneur Jean-Baptiste de Lacroix de Saint-Vallier...

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 8 janvier 1698 [Document insinué le 8 janvier 1698]

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Acceptation par le comte de Frontenac, gouverneur et lieutenant général pour [...]

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• Acceptation par les Révérendes Mères Religieuses de l'Hôtel-Dieu de Québec, d'une donation faite par Monseigneur Jean-Baptiste de Lacroix, sieur de Saint-Vallier, évêque de Québec, au profit des pauvres de Québec; ladite donation consiste en des terres et bâtiments du Couvent de Notre-Dame-des-Anges pour l'établissement d'un Hôpital Général

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 10 janvier 1693 [Document insinué le 10 février 1693]

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Accord entre Geneviève Roussel, veuve de feu Louis Chambalon, et Charles DeBled (Deblé), arpenteur royal de Québec, au nom et comme procureur spécial des héritiers du défunt Louis Chambalon; les héritiers abandonnent leurs prétentions en la succession de feu Louis Chambalon à Geneviève Roussel, en contrepartie d'une donation de 1000 livres en faveur desdits héritiers.

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 2 septembre 1724 [Document insinué le 8 octobre 1724]

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  La pièce se compose d'un accord passé pardevant maître Dubreuil, notaire royal en la Prévôté de Québec, entre Geneviève Rousse [...]

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