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1831-1845
Cette série contient des actes notariés, surtout des actes de ventes, de certains emplacements dans le district de Montréal, n [...]
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1768-1861
Cette série contient des actes notariés effectués dans la paroisse de Beauport et dans le district de Québec. Un document fait [...]
1782-1848
Ce dossier contient des extraits de procès-verbaux concernant l'arpentage de lots (4 juillet 1782 au 15 juillet 1848)
1795
Ce dossier contient des actes notariés de concessions signés entre le 13 et le 16 novembre 1795 sur le Fief Gros-Bois apparten [...]
1795-1796
Ce dossier renferme des actes notariés divers: ventes, obligations, cessions et concessions rattachées au Fief Gran-Pré sous l [...]
Ce dossier contient des actes notariés faits sous Barthelemy Gugy concernant le Fief Dumontier du 12 novembre 1795 au 14 novem [...]
1841-1847
Ce dossier renferme des actes notariés concernant Bartholomew Conrad Augustus Gugy et le Fief Gros-Bois du 31 août 1841 au 6 a [...]
1840-1852
Ce dossier renferme des actes notariés divers faits par Bartholomew Conrad Augustus Gugy pour le Fief Grand-Pré entre le 12 no [...]
1840-1842
Ce dossier contient les actes notariés pour le Fief Dumontier du 7 juin 1840 au 30 juin 1842. Les actes notariés sous M. Barth [...]
1841-1855
Ce dossier renferme des actes notariés rédigés entre 29 novembre 1841 et 18 septembre 1855 concernant le Fief Dumontier sous M [...]
