Consultez les actes produits par les notaires du Québec, de la période de la Nouvelle-France jusqu’à il y a environ 80 ans.
Si vous connaissez le nom du notaire
Saisissez le nom du notaire dans le moteur de recherche de BAnQ numérique, puis sélectionnez « Archives de notaires » dans le menu « Tous les types de documents ».
Si des documents produits par ce notaire ont été numérisés, son nom apparaîtra dans la page des résultats de recherche.
Notez que les noms des notaires s’affichent par Prénom, nom. Le tri par ordre alphabétique ne vous permettra pas de trier par noms de famille dans les résultats de recherche.
Si vous ne connaissez pas le nom du notaire
Sélectionnez « Archives de notaires » dans le bloc « Types de documents ». S’afficheront alors les noms des notaires dont des documents sont disponibles en version numérique.
Pour repérer les archives d’un notaire, vous devrez utiliser les filtres « Région administrative », « District » et « Notaire », qui se situent à droite des résultats.
Oui, utilisez le filtre « Date » conjointement avec les filtres « Région administrative » et « District ».
Vous pourrez alors sélectionner une date ou encore utiliser la fonction de recherche par intervalle de date.
S’afficheront alors les noms des notaires qui étaient en fonction à la date sélectionnée ou selon l’intervalle de date choisi.
Oui. Si vous cliquez sur « Reproduction », représenté également par l’icône « Panier », l’onglet « Service de reproduction » s’ouvrira.
Vous pouvez joindre l’hyperlien du document qui se trouve dans le panneau « Information » ou dans la barre d’adresse de votre navigateur.
Copiez l’hyperlien et collez-le dans le formulaire. N’oubliez pas de fournir tout de même le nom du notaire, la date de l’acte, le titre de l’acte, le numéro de l’acte et le nom des parties dans votre demande.
Non. Pour des raisons techniques et légales, les documents produits par un notaire conservés par BAnQ ne sont pas tous numérisés et rendus disponibles dans BAnQ numérique. Pour une recherche exhaustive dans nos collections, consultez la cote CN dans la base de données Advitam ou demandez l'aide d'un de nos archivistes.
Vous avez probablement mal orthographié le nom du notaire. Essayez de nouveau en modifiant l'orthographe ou utilisez le moteur de recherche du filtre « Notaire » en saisissant quelques lettres de son prénom ou de son nom afin de le trouver dans la liste des résultats.
Les greffes de notaires dont seulement une partie des actes sont disponibles en version numérique peuvent généralement être consultés en entier sur microfilm dans les centres d’archives de BAnQ. Un dossier « Actes manquants retrouvés » a été créé lorsqu’une version numérique de certains actes de notaires existait et que ces actes n’avaient pas été décrits à la pièce.