Vous y trouverez les documents des notaires qui étaient auparavant diffusés dans la collection numérique Archives des notaires du Québec, des origines à 1934, donc des index, des répertoires, des actes et parfois des documents administratifs numérisés datant d’il y a plus de 80 ans qui ont été produits par un notaire dans l’exercice de ses fonctions.
Il y a deux façons d’accéder aux archives de notaires.
Cliquez sur le sous-menu, puis sur « Patrimoine québécois » et sélectionnez « Archives de notaires ».
Ou
Cliquez sur la liste déroulante et sélectionnez « Patrimoine québécois / Archives de notaires ».
Vous verrez alors apparaître les archives de notaires.
Attention, il est très important à cette étape de ne pas cliquer sur un autre résultat affiché dans le filtre « Type de document ». L’affichage de ce filtre étant obligatoire dans BAnQ numérique, cliquer sur une autre proposition ferait en sorte que s’affichent des résultats qui ne sont pas des documents de notaires. Il est donc recommandé de réduire le filtre en cliquant sur le « - ».
Pour vous assurer que seules des archives de notaires sont affichées, regardez vos sélections au-dessus des résultats.
Si vous connaissez le nom du notaire
Tapez le nom du notaire dans le moteur de recherche de la page d’accueil de BAnQ numérique.
Si des documents produits par ce notaire ont été numérisés, vous verrez la vignette suivante 
qui vous confirme qu’un résultat de recherche fait partie du type de documents Archives de notaires.
Si vous ne connaissez pas le nom du notaire
Sélectionnez « Archives de notaires » dans le bloc « Patrimoine québécois » de BAnQ numérique. S’afficheront alors les noms des notaires dont des documents sont disponibles en version numérique.
Pour repérer les archives d’un notaire, vous devrez utiliser les filtres « Région administrative », « District » et « Notaire », qui se situent à droite des résultats.
Filtrez par région administrative en cliquant sur le « + » du filtre « Région administrative »; la liste des régions s’affichera.
Cliquez sur la région de votre choix pour que se mettent à jour les informations des filtres « District » et « Notaire ».
Filtrez par district en cliquant sur le « + » du filtre « District »; la liste des districts s’affichera.
Cliquez sur le district de votre choix pour que se mettent à jour les informations du filtre « Notaire ».
S’afficheront alors les notaires disponibles en version numérique dans la zone des Résultats de recherche et dans le filtre « Notaire ».
Dans la zone des résultats de recherche, plusieurs choix de tri s’offriront à vous si vous cliquez sur la liste déroulante « Tri » située en haut des résultats de recherche.
Notez que les noms des notaires s’affichent par Prénom, nom. Le tri par ordre alphabétique ne vous permettra pas de trier par noms de famille dans les résultats de recherche.
Pour savoir quels sont les notaires dont le nom de famille commence par T, par exemple, il faudra saisir la lettre T dans le moteur de recherche du filtre « Notaire » et ensuite consulter les résultats dans ce même filtre. Attention, toutefois, tous les notaires qui ont la lettre T dans leur prénom ou leur nom s’afficheront dans les résultats.
Cette technique combinée à l’utilisation des filtres « Région administrative » et « District » sera également très utile afin de contourner la limite d’affichage du nombre de résultats d’un filtre. En effet, le développement actuel des filtres ne permettant pas l’affichage de plus de 100 résultats, il sera parfois très utile d’utiliser le moteur de recherche du filtre « Notaire » afin de vérifier si les archives d’autres notaires sont disponibles.
Oui, utilisez le filtre « Date » conjointement avec les filtres « Région administrative » et « District ».
Cliquez sur le « + » du filtre « Date » pour déployer les résultats.
Vous pourrez alors sélectionner une date ou encore utiliser la fonction de recherche par intervalle de date.
Sélectionnez une date :
Ou encore, saisissez un intervalle de dates et cliquez sur « Appliquer » :
S’afficheront alors les noms des notaires qui étaient en fonction à la date sélectionnée ou selon l’intervalle de date choisi.
Cliquez sur le nom du notaire; la visionneuse de documents s’ouvrira.
Cliquez sur « Éléments » pour déployer le panneau et avoir accès aux documents numérisés.
Cliquez sur un des types de documents proposés pour déployer le lot.
Cliquez sur une des possibilités offertes pour que s’affiche la première page du document.
Dans le bandeau orange, vous pourrez toujours retrouver la référence des documents qui ont été sélectionnés à l’aide du panneau « Éléments ». Pour parcourir les documents, il faut utiliser les flèches situées à gauche dans le bandeau gris.
Pour consulter d’autres documents numérisés produits par ce notaire, il faut cliquer de nouveau sur le panneau « Éléments » et faire une nouvelle sélection dans la liste soumise.
Oui, deux façons s’offrent à vous.
Cliquez sur l’icône « Plein écran », située à gauche du bandeau gris en haut de l’image.
Pour agrandir ou réduire l’affichage du document, vous pouvez utiliser le « - / + » situé dans le bandeau gris du mode plein écran.
Pour revenir au mode d’affichage normal, vous pouvez appuyer sur « Échapp. » sur votre clavier ou cliquer de nouveau sur l’icône « Plein écran ».
Dans le mode d’affichage normal, il suffit de cliquer sur le « - / + » situé au centre du bandeau gris en haut de l’image.
Oui. Le document affiché peut être téléchargé à l’aide de l’icône « Télécharger » située à droite du bandeau gris en haut de l’image.
Vous pouvez imprimer en cliquant sur l’icône « Imprimer » située à droite du bandeau gris en haut de l’image.
Non, seul le document qui s’affiche à l’écran peut être téléchargé ou imprimé.
Oui. Si vous cliquez sur « Reproduction », représenté également par l’icône « Panier », l’onglet « Service de reproduction » s’ouvrira.
Cliquez sur « Formulaire de demande de reproduction en ligne » pour faire votre commande.
Vous pouvez joindre l’hyperlien du document qui se trouve dans le panneau « Information » ou dans la barre d’adresse de votre navigateur.
Copiez l’hyperlien et collez-le dans le formulaire. N’oubliez pas de fournir tout de même le nom du notaire, la date de l’acte, le titre de l’acte, le numéro de l’acte et le nom des parties dans votre demande.
Oui. En cliquant sur l’icône « Partager », vous pourrez partager par Facebook, par Twitter ou par courriel. À noter que l’ensemble des documents contenus dans le lot sera partagé.
Oui. Les documents produits par un notaire dans l’exercice de ses fonctions qui ont été rattachés au dossier, à la pièce ou au fonds par les équipes de BAnQ sont également disponibles dans BAnQ numérique. Après avoir sélectionné « Patrimoine québécois », il vous suffit de taper un mot-clé dans la zone de recherche.
Lorsque les résultats s’afficheront, il vous suffira de taper « notaire » dans la zone de recherche du filtre « Regroupement » pour vérifier si des documents sont disponibles.
Pour afficher les résultats, il suffit de cliquer sur une ou plusieurs options offertes sous la barre de recherche du filtre « Regroupement ». Les documents numérisés s’afficheront.
Pour les consulter, cliquez simplement sur le document qui vous intéresse.
Vous pouvez également faire une recherche dans la base de données Advitam.
Non. Pour des raisons techniques et légales, les documents produits par un notaire conservés par BAnQ ne sont pas tous numérisés et rendus disponibles dans BAnQ numérique. Pour une recherche exhaustive dans nos collections, consultez la cote CN dans la base de données Advitam ou demandez l'aide d'un de nos archivistes.
Oui. Pour utiliser cette fonction, vous devez être abonné aux services en ligne de BAnQ. À noter que si vous êtes un abonné avec une carte, votre abonnement comprend les services en ligne.
Si vous n’êtes pas abonné, cliquez ici.
Si vous êtes abonné, connectez-vous à votre dossier via la page d’accueil de BAnQ numérique.
Lorsque vous êtes connecté, l’icône « Mon dossier » devient verte et le cœur, rouge. S’ils ne sont pas en couleur, vous n’êtes pas connecté à votre dossier.
Pour insérer un document parmi vos favoris, cliquez sur le cœur.
Le cœur deviendra rouge.
Le document est alors ajouté à vos favoris.
Cliquez sur le cœur pour afficher la liste de vos favoris.
Si vous êtes connecté à votre dossier, vous aurez également accès à votre liste de favoris à partir de la page d’accueil de BAnQ numérique.
Pour faire afficher l’ensemble de vos favoris, cliquez sur « Tout voir ».
Oui et non. Les documents ont pu être numérisés, sans qu’il y ait eu un traitement minutieux du document. Il est donc possible que les informations reliées à ce filtre ne soient pas pertinentes pour vos recherches.
Non. Puisqu’il s’agit de documents manuscrits, il n’est pas possible de les numériser de façon à offrir la recherche en texte intégral.
Vous avez probablement mal orthographié le nom du notaire. Essayez de nouveau en modifiant l'orthographe ou utilisez le moteur de recherche du filtre « Notaire » en saisissant quelques lettres de son prénom ou de son nom afin de le trouver dans la liste des résultats.
Les greffes de notaires dont seulement une partie des actes sont disponibles en version numérique peuvent généralement être consultés en entier sur microfilm dans les centres d’archives de BAnQ. Un dossier « Actes manquants retrouvés » a été créé lorsqu’une version numérique de certains actes de notaires existait et que ces actes n’avaient pas été décrits à la pièce.