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Titre :
Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.
La Gazette officielle du Québec est le journal officiel de l'État québécois. Parue pour la première fois le 16 janvier 1869, elle diffuse chaque semaine l'ensemble des textes dont la publication est requise : lois, règlements, décrets, arrêtés, avis, etc. Pour les éditions publiées depuis 1996, consultez le site Web des Publications du Québec. [...]
La Gazette officielle du Québec est le journal de diffusion des textes gouvernementaux dont la publication est requise : lois, règlements, décrets, arrêtés, avis, nominations, etc. La publication présente chaque semaine les textes qui ont valeur officielle pour la gouvernance et la conduite des nombreuses sphères d'activité de la société québécoise.

La Gazette est la plus ancienne publication de l'Éditeur officiel du Québec, aujourd'hui les Publications du Québec. Jusqu'en 1972, la Gazette officielle a paru sous un titre unique. Depuis 1973, elle est scindée en deux parties. La première publie les avis juridiques qui émanent du gouvernement et des autres organismes régis par les lois québécoises. La seconde diffuse les lois, règlements, décrets et autres textes dont la publication est obligatoire. À partir de 1977, la deuxième partie est publiée séparément en français et en anglais, la version anglaise paraissant avec quelques jours de décalage. La publication simultanée des deux versions a été imposée par la Cour suprême du Canada en 1979.

Les avis et ordonnances du gouvernement de la colonie sont imprimés à Québec dès 1764, au moment où le premier journal québécois, la Gazette de Québec, publication bilingue, est désigné par le gouverneur Murray pour les diffuser. William Brown, Samuel Neilson, et surtout John Neilson, puis Samuel Neilson et son associé William Cowan éditent la Gazette de Québec jusqu'en 1823, alors que John Charlton Fisher, plus loyal au pouvoir, commence la publication de la Gazette de Québec publiée par autorité. La Canada Gazette, aussi de nature officielle, sera publiée en parallèle à partir de 1841. C'est le 16 janvier 1869, à la suite de la création du Canada, que le nouveau gouvernement québécois publie le premier numéro de la Gazette officielle du Québec.

En plus des textes de nature juridique produits par le gouvernement, la Gazette officielle du Québec publie l'ensemble des références officielles concernant les collectivités, qui permettent de retracer l'histoire des municipalités, des commissions scolaires et des paroisses. On y trouve aussi de l'information sur la construction des ponts, ainsi que sur l'ouverture des routes et des chemins de fer.

On trouve dans la Gazette officielle du Québec la documentation relative à la constitution et à la dissolution de compagnies, de syndicats, d'associations, et de corporations professionnelles. Des avis, comme des demandes de changement de nom, des ventes par shérif et des actions en séparation de corps et de biens, y sont aussi régulièrement publiés.

La consultation de l'index périodique, publié séparément et intégré à la Collection numérique de BAnQ, a traditionnellement permis aux chercheurs de s'y orienter.

Dès les premières années de la publication, les hommes politiques, le clergé, les municipalités et les professionnels des milieux juridiques en sont les principaux destinataires. La Gazette est tirée à 1500 exemplaires en 1871. En 1994, 125 ans après sa première parution, le tirage cumulatif de la partie 1, de la partie 2 et de la version anglaise atteint 9000 exemplaires.

Il est à noter que les décrets gouvernementaux ne sont pas publiés systématiquement dans la Gazette officielle du Québec. S'il ne trouve pas ce dont il a besoin, le chercheur peut se tourner vers le fonds d'archives Ministère du Conseil exécutif (E5) conservé au Centre d'archives de Québec de BAnQ.

La Gazette officielle du Québec - 125 ans d'édition gouvernementale, Québec, Publications du Québec, 1993, 219 p.

Éditeur :
  • Québec :Éditeur officiel du Québec,1973-2024
Contenu spécifique :
samedi 18 (no 36)
Genre spécifique :
  • Journaux
Fréquence :
chaque semaine
Notice détaillée :
Titre porté avant ou après :
    Prédécesseur :
  • Gazette officielle de Québec
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Références

Gazette officielle du Québec. Québec official gazette., 1869-09-18, Collections de BAnQ.

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[" No.36.Vol.I.Gazelle Officielle de Québec PUBLIEE PAR AUTORITE.QUEBEC OFFICIAL GAZETTE PUBLISHED BY AUTHORITY.PROVINCE DE QUEBEC.QUÉBEC, SAMEDI, IS SEPTEMBRE 1869.\tPROVINCE OF QUEBEC.QUEBEC, SATURDAY, 18th SEPTEMBER 1869.\u2022 Nominations.\tAppointments.Bureau i»u Secrétaire, Québec, 13 septembre I860, il a plu au LIEUTENANT-GOU V RRNBUR nommer François-Stanislas-A lfred Bélanger, écuyer, Greffier de la Cour de Circuit, pour le comté de Beauce, dans la paroisse de St.Vital de Lambton.1751 Bureau DU Sk'irktairk, Québec.13 septembre, 1860.Il a plu au LTEUTENANT-GOI VEUNEUR nommer N.M.LeCavalier, écuyer, M.P., syndic des chemins à barrières de Pile de Montréal, eu remplacement «lu Dr.Valois, décédé.1753\tSecretary's Office, Quebec, 13th September, 1869.The LIEUTENANT-GOVERNOR has been pleased to appoint Fraiiçois-SUnislas.Alfrcd Bélanger, Clerk of the Circuit Court, for the county of Beauce, in the parish of St.Vital dc Lambton.1752 Secretary's Office, Québec, 13th September, 1869.The LIEUTENANT-GOVERNOR has been pleased to appoint N.M.LeCavalier, esquire, M.P., trustee for the turnpike road of Montreal Island, vice Dr.Valois, deceased.1754 Proclamations.\tProclamations.Canada, ) Province de l N.F.BELLEAU.Quêueo.1 (L.S.) VICTORIA, par la Grace de Dieu, Reine du Royaume-Uni do la Grande-Bretagne et d'Irlande, Défenseur de la Foi, etc., etc., etc.A Nos Très-Aimés et Fidèles Conseillers Législatifs de la Province de Québec, et à Nos Membres élus pour servir dans l'Assemblée Législative de Notre dite Province, sommés et appelés à une Assemblée de la Législature ou Parlement de Notre dite Province, qui devait se tenir et avoir lieu en Notre Cité de Québec, le trentième jour du mois d'août, dans l'année de Notre-Seigneur, mil huit cent soixante-neuf, et à chacun de vous\u2014Salut : PROCLAMATION, a TTENDU que l'Assemblée de la Législature ou xjl Parlement do la Province de Québec, so trouve\tCanada, \"» Provinck of Y N.F.BELLEAU.QllKHEC.j (L.S.) VICTORIA, by the Grace of God, of the United Kingdom of Great Britain and Ireland, Queen, Defender of the Faith, Ac , Ac, Ac.To Our Beloved and Faithful the Legislative Councillors of tho Province of Quebec, and the members elected to serve in the Legislative Assembly of Our said Province, and summoned and called to a meeting of the Legislature or Parliament of Our said Province, at Our City of Quebec, on the thirtieth day of the month of August, in the your of Our Lord, one thousand eight hundred and sixty-nine, to have been commenced and held, and to every of you\u2014 Greeting : A PROCLAMATION.\"vt THE RE AS the meeting of the Legislature or Par-VV Jiament of the Province of Quebec stands called 1048 convoquéo pour le trentième jour du mois d'août mil huit cent soixante-neuf, auquel temps von» étiez tenus et il vous était enjoint d'être présents en Notre Cité do Québec, Sachez Maintenant, que pour divises causes et considérations, et pour lo plus grand niso et comnio-\u2022lilé m HE BRITISH AMERICAN No.700./ j.LAND COMPANY, a body politic and corporate having its principal ollice and place of business in the town of Sherbrooke, in the district of Saint Francis, Plaintiff; against the lands and tenements of JOHN McMANUS, of the township of Orford, in said district, farmer, Defendant, to wit : Tho lot or parcel of land known as the north-east part of the loi number seventeon in the fifth range of lots in the said township of Orford, being all that portion thereof lying to the east of the continuation of the line between the fourth and fifth ranges of the said township, containing filly-two acres of land, more or less,\u2014with the buildings and improvements thereon erected and made, bounded on the south by the laud of Arthur Mills.To be sold, at the registry ollice of the registration division of Sherbrooke, in the said town of Sherbrooke, on the TWENTIETH day of OCTOBER next, at TEN o'clock in the forenoon.Tin; said Writ returnable into the Supeiior Court, at Sherbrooke, on the Thirtieth day of October next.G.F.BOWEN, Sheriff.Sheriff's Office, Sherbrooke, 12th June 1809.1044 v Sheriffs Sales.\u2014St.Hyacinth, \"PUBLIC NOTICE is hereby given, that the under-JL mentioned LANDS and TENEMENTS have been seized, and will be sold at the respective times and places mentioned below.All persons having claims on the same, which the Registrar is not bound to include in his certificate, under article 700 of the Code of Civil Procedure of Lower Canada, are hereby required to make them known 'according to law ; all oppositions afin d'annuler, afin de distraire or afin de charge, or other oppositions to the sale, except incases of Venditioni Exponas, are required to be filed with the undersigned, at his offico, previous to the fifteen days next preceding tho day of sale ; oppositions afin de conseirer may be filed at any time within six days next after the return of the Writ.FIERI FACIAS DE TERRIS.Superior Court.\u2014Iberville.Iberville, to wit : 1 T71RANÇOIS LANGEVIN, rentier, No.98.f JT of Marie-Ville, parish of Ste.Marie de Monnoir, in the district of St.Hyacinth, Plaintiff; against ALEXANDRE VIENT, merchant, heretofore of Marie-Ville, parish of St.Marie de Monnoir, in the district of St.Hyacinth, and now of the 1083 et maintenant de la ville do St.Jean, dans lo district d'iberville, commis marchand, Détendeur, savoir : Uu emplacement situé au village de Marie-Ville, dans le district de St.Hyacinthe, contenant environ quatre arpents de terre en superficie, borné en front par le chemin du nord du ruisseau St.Louis, pur derrière» et du côté sud par Damaso Guilletlo, et du côté nord par Madamo Théophile Lemuy ou ses représentants et Louis Houlet, avec une inuison, uno grange et autres Mtisses y érigées.Pour être vendu, ù la porte de l'église de la paroisse do Ste.Marie do Monnoir, lo VINGT-UNIEME jour de JANVIER prochain, À ONZE heures avant-midi.Bref rapportable le 8 février 1870.L.TACHÉ, Shérif.Bureau du Shérif.St.Hyacinthe, 10 septembre 1800.1721 FIERI FACIAS DE TE1UUS.Cour de Circuit dans et pour le district de.St.Hyacinthe.St.Hyucinthe, à savoir : \\ ABUIEL DUCLOS alias No.1332./ VTDUCLHAU, cultivateur et rentier, de la paroisse de Ste.Marie de Monnoir, district de St.Ilvacinthe, Demuudeur ; contre EDOUARD GUNVILlE alias GUNNEVILLE PELLETIER, écuyer, uvocal, de la ville d'Iherville, district d'iberville, Défendeur, suvoir : Une terre située on la puroisse Sic.Marie de Monnoir, dans lu comté de Rouville, dans le district de St.Hyacinthe, dans le rang appelé ruisseau Barré, ou ruisseau Lagesso, de deux arpents de front, sur trente arpents de profondeur, plus ou moins, bornée en front, au chemin du dit rang, en profondeur au rang St.Pierre, d'un côté ù Charles Bréaux et de l'autre côté ù Jéréiuiu Bertrand dit Benulieu, avec une maison en bois, une grange el autres bâtisses dessus construites.Pour être vendue, à la porto de l'église do la dite paroisse do Ste.Mariede Monnoir, le VINGT-SIXIÈME jour de NOVEMBRE prochain, à ONZE heures avant-midi.Bref rupportable le 1er décembre, 1809.L.TACHE.Bureau du Shérif, Shérif.St.Hyacinthe, 20 juillet 1859.1207 v Ventes par le Shérif-Trois-Rivières- AVIS PUBLIC est par lo présent donné que les TERRES et HERITAGES sous-mentionnés ont été saisis et seront vendus aux temps et lieux respectifs tels que mentionnés plus bas.Toutes personnes ayant a exercer à cet égard des réclamations «pie le Régistrateur n'est pas tenu de mentionner dans son certificat, en vertu de l'articlo 700 du code do procédure civile du Bas-Canada, sont pur le présent requises de les faire connaître suivant la loi.Toutes oppositions alin d'annuler, alin do distraire, alin de cliarge, ou autres oppositions à la vente, excepte dans les cas do Venditioni Exponas, doivent être déposées au bureau du soussigné avant les quinze jours qui précéderont immédiatement le jour de la vente ; les oppositions afin do conserver peuvent ôtre déposées en aucun temps dans les six jours après le rapport du Bref.FIERI FACIAS DE TERRIS.Trois-Rivières, à savoir : \\ T 'HONORABLE LOUIS No.373./ JLJ RENAUD, do la cité do Montréal, marchand, Demandeur ; contre CA-LIXTEBERNARD.de la paroisse do Trois-Rivières, meunier, Défendeur, à savoir : La moitié indivise d'une étendue de lorrain siluéduns la paroisse des Trois-Rivières, seigneurie de Sle.Marguerite, contenant environ deux arpents do front sur la profondeur qui bout se trouver à aller ù la route ci-après mentionnée, connue sous In nom de i Moulin de pierre» borné au nord-est par Hilaire Panneton et au sud-ouest par les représentants de feu John Devin, en front par David Larivière ou ses représentants, en profondeur par la routo, avec la moitié indivise d'un moulin en pierre dessus érigé, avec aussi la moitié indivise de ses mouvements ot tournants y attachés, avec aussi la moitié indivise des circontances et dépendances.Pour être vendue, à la porte de l'église de la paroisse des Trois-Rivières, le VINGT-DEUXIEME jour de town of St.John's, in the district of Iberville, merchant's clerk, Defendant, to wit: Tho emplacement situate in the village of Marie-Ville, in tho district of St.Hyacinth, containing about four arpents of land in superficies, joining in front the road of the north of the ruisseau St.Louis, in rear and on the south side Dumuse Gulllctte, ami on the north side Mrs.Théophilo Lemay, or representatives, and Louis Boulot,\u2014with one house, barn and other buildings thereon erected.To be sold at the church door of the parish of Slo.Mario de Monnoir, on the TWENTY-FIRST day of JANUARY next, at ELEVEN o'clock in the forenoon.Writ returnable tho 8th Februury, 1870.L.TACHE, Sheriff.Sheriffs Office, St.Hyacinth, 10th Sept, 1809.1722 FIERI FACIAS DE TERRIS.Circuil Court in ami for the.District of St.Hyacinth.St.Hyacinthe to wit : V f^i ABRIBL DGCLOS alias No.1332./ V7 DUCLEAU, yeoman und unnuitanl, of the parish of Sle.Marie de Monnoir, district of St.Hyacinth, Plaintiff; against EDOUARD GUNVILLE alias GUNNEVILLE PELLETIER, esquire, advocate, of the town of Iberville, district of Iberville, Defendant to wit : A land, situule in the parish Ste.Marie de Monnoir, in the county of Rouville, iu the district of St.Hyacinth, in Clio range called Uuisscau Barré ou Ruisseau Lagesso, of two arpents in front by thirty urpents in depth, more or less; bounded in iront to tho road of said range, in rear to the St.Pierre Range, on one side lo Charles Bréuux, and on the olher sido to Jérémie Bertrand dit Beuubien\u2014with one wooden house, barn and other buildings thereon erected.To be sold, at the church door of the suid purish of Ste.Mari.' de Monnoir, on the TWENTY-SIXTH day of NOVEMBER next, at ELEVEN o'clock iu the forenoon.Writ returnable on the first of December next.L.TACHÉ, Sheriff's ollice, Shorilf.St.Hyacinth, 20th July, 1809.1208 v Sheriffs Sales.\u2014Three Rivers.PUBLIC NOTICE is hereby given, that the undermentioned LANDS and TENEMENTS have been seized and will be sold at tho respective limes and places as mentioned below.AH persons having claims on the same, which the Registrar is not bound to include in his certificate, under article 700 of the Code of Civil Procedure of Lower Canada, are hereby required to make them known according to law ; all oppositions afin d'annuler, afin de distraire or afin de charge, or other oppositions to the sale, except iu cases of Venditioni Exponas, are required to be filed with tho undersigned, ul his ollice, previous to the fifteen days next precoding the day of tho sale; oppositions afin de conserver may be filed at any lime within six duys next after the return of the Writ.FIERI FACIAS DE TERRIS.Three-Rivers, to wit: \\ miiE HONORABLE LOUIS No.373./ x RENAUD, of the city of Montreal, merchant, Plaintiff; against CALIXTE BERNARD, miller, of the parish of Three-Rivers, Defendant, to wit : The undivided half of a tract of land-situate in the parish of-Three-Rivers, seigniory of Ste; Marguerite, containing about two arpents in front by the depth to bo found going to the by-road hereinafter mentioned, known under the name of the moulin de pierre ; bounded on the north-ensl by Hiluiru Panneton, and on the south-west by the representatives of the late John Devin, in front by David Larivière or representatives, in rear by the by-road,\u2014with the undivided half of a stone mill thereon erected, and of its machinery and appurtenances, and the undivided half likewise of the circumstances and dependencies.To be sold at the parochial church door of the parish of Three-Rivers, on the TWENTY-SECOND day of 1084 janvier prochain, à dix heures du malin.Le dit bref rapportable le premier jour de lévrier prochain, .los.BOUCHER DE NIVERVILLE.Bureau du Shérir, Député Shérif.Trois-Rivières, 14 septembre 1809.1739 FIERI FACIASDE TERRIS.Troi8-Rh lores, à savoir : 1 T^V A M E MARIE HÈ-No.340.1 j-' ROUX, épouse séparée de biens de LouiWean-Baptiste Beauchemln, écuyer, médecin, demeurant ensemble en la paroisse St.Etienne, ,-t lo dit LOUIS-JE AN-BAPTISTE BEAU-CHEMIN, en autant tnio besoin est pour autoriser sa dite épouse aux lins des présentes, Demandeurs ; contre RAPHAEL LACERTB, de la paroisse de St.Boniface, cultiv itour, Défendeur, et le dit Raphaël Locerte, demandeur en guarantio, contre Raphaël BourSssa, do la paroisse de St.Etienne, cultivateur, défendeur en garantie, savoir : comme appartenant uu dit défcndour en garantie : Une terre, sise ol située dans la paroisse de St.Etienne, dans le premier rang, étant la juste moitié nord du lot numéro vingt-deux, bornée en front aux terres du deuxième rang, en profondeur à la rivière St.Maurice, joignant d'un côté au sud à Léon Bastarache, et de l'autre côté au nord à Olivier Bastion, avec maison, grange et étable dessus construites, circonstances ot dépendances.Pour être vendues, on la cité des Trois-Rivières, dans le bureau du régistrateur du comté de St.Maurice, le VINGT-DEUXIEME jour de NOVEMBRE prochain, à ONZE heures du matin.Le dit bref rapportable le premier jour de décembre prochain.G.BOUCHER DE NIVERVILLE, Bureau du Shérif, Shérif.Trois-Rivières, le 12 juillet, I8G9.,1231.v EIER1 FACIAS DE TERRIS.Trois-Rivières.à savoir : \\ T)ETRUS ODILON DESI-No.333.Jl LE T S, écuyer, mar- chand de là paroisse St.Etienne, Demandeur, contre LOUIS LE8IBUR DESAUENTERS et THOMAS LE-SIEUR DESCENT ERS, tous deux cultivateurs de la paroisse de St.Barnabe, Défendeurs, savoir : comme appartenant au dit Louis Lesieur Desaulniers.1.Une terre sise et située dans la paroisse de St.Elio, township de Gax ton, connue et désignée comme la juste moitié du côté sud du lot numéro quinze, dans le cinj quièinerang du dit township, contenant environ cent acres en supcrlicie, prenant son front au sixième rang, en profondeur au quatrième rang, joignant d'un côté ausud à Charles Vannas et de l'autre côté au nord à Bénonie Garceau, circonstances et dépendances! 2.Une terre, sis»! et située dans la paroisso de St.Barnabe, concession nord-est de St.Joseph, contenant un arpent et demi do front sur vingt arpents dc profondeur; prenant son front au chemin du Roi, el se terminant on prh.ondeur aux abouts, joignant d'un côté au sud à François-Xavier Lafrenière père, ot de l'autre côté au nord à Louis Beliefeuille.3.Une terre sise et située en la paroisso St.Barnabe, concession sud-ouest de St.Joseph contenant iin arpent et demi do front, sur vingt arpents de profondeur, prenant son front au chemin du Roi, elSjB terminant on profondeur aux abouts, joignunt d'un côlé au nord à Charles Lalrenière, et de l'autre côté au sud à François Bellemnre, avec une maison, grange, établo ot autres bâtisses dessus construites, circonstances et dépendances.Pour être vendues comme suit, savoir : Numéro un en la cité des Trois-Rivières, dans le bureau du régistrateur du comté do St.Maurice, le VINGT-DEUXIEME jour de NOVEMBRE prochain, à ONZE heures du matin, les numéros 2 ot 3 ù la porto de l'église de la paroisse de St.Barnabe, le VINGT-TROISIÈME jour do NOVEMBRE prochain à ONZE heures du matin.Le dit bref rapportable le vingt-neuvième jour do novembre prochain.C.BOUCHER DE NIVERVILLE, Bureau du Shérif, Shérif.Trois-Rivières, le 12 juillet, 1869.1229 v JANUARY next, at TEN o'clock in tho forenoon.Said Writ returnable the lirst day of February next.JOS.BOUCHER DE NIVERVILLE, Dep.Sheriff.Sheriff's Office, Three-Rivers, 14th Sept., 18C9.1740 FIERI FACIAS DE TERRIS.Throe-Rivers, to wit: 1 TYAJMB MARIE HEROUX, No.340./ ±J wife separated as to property of Louis-Jean-Duptislo Beauchemin, esquire, physician, residing together in the parish of St.Etienne, and tho said LOUIS^IEAN-BAPTISTE BEAUCHEMIN, as fur as need be for authorizing his said wife for the purpose of those presents, Plaintiffs ; against RAPHAEL LACERTE, of the parish or St.Boniface, farmer, Defendant, and the said Raphael Lacerte, plaintiff in warranty against Raphael Bourassa, of the parish of St.Etienne, farmer, defendant in warranty, to wit : as belonging lo the said defendant in warranty.A farm, situate and being in the parish of St.Etienne, in the lirst range, being the exact north half of lot number twenty-two ; bounded in front by the lands of tho second range, in depth by the river St.Maurice, joining on one side to tho south Léon Bastarache, and on 'the other side to the north Olivier Bastion\u2014with house, barn and stable thereon erected, circumstunees and dependencies.To be sold, at the registry office for the county of St.Maurice, in tho city of Three Rivers, on the TWENTY-SECOND day of NOVEMBER next, at ELEVEN o'clock in the forenoon.Said Writ returnable the lirst day of December next.BOUCHER DE NIVERVILLE, Sheriff.Sheriff's Office, Throe-Rivers, 12th July, 1809.1232.v FIERI FACIAS DE TERRIS.Three-Rivers, to wit : \\ T)ETRUS-ODILON DESI-No.333.f JL LETS, esquire, merchant, of tho parish of St.Etienne, Plaintiff; against LOUIS LESIEUR DESAULNIERS and THOMAS LESIEUR DESAULNIERS, both farmers of the parish of St.Barnabe, Defendants, to wit : as belonging to the said Louis Lesicur Desaulniers, lo.A farm situate and being in the parish of Si.Elio, in the township of Caxton, known and described as tho exact half of this south side of lot numbor fifteen iu the fifth range of the said township, containing about one hundred acres in superficies ; fronting on the sixth range, joining in depth to the fourth range, on one side to the south to Charles Vaunas, and on tho other side to the north to Benoni Garceau, circumstances and dependencies.2o.A farm situate and being in the parish of St.Barnabe, north-east of St.Joseph concession, containing an arpent and a half in front by twenty arpents in depth ; fronting on the Queen's highway, and ending in depth at tho abutments; joining on one sido to the.south to François Xavier Lafrenière, senior, and on tho other side to the north Louis Beliefeuille.3o.A farm situate and being in the parish of St.Barnabe, south-west St.Joseph concession, containing an arpent and a half in front by twenty arpents in depth ; fronting on the Queen's higway, ending iu depth at the abutments; joining on one side to the north lo Charles Lafrenière, and on the other side to the south François Bpllemare,\u2014with a house, bam, stable and other buildings thereon erected, circumstances and dependencies.To be sold as follows, to wil : No.1, in the city of Three Rivers, in the registry ollice for the county of St.Maurice, on the TWENTY-SECOND day or NOVEMBER next, at ELEVEN o'clock in tho forenoon ; and Nos.2 and 3, at the parochial church door of the parish of St.Barnabe, on the TWENTY-THIRD day of NOVEMBER next, at ELEVEN o'clock in tho forenoon.Said Writ returnable tho Twenty-ninth day eff November next., C.BOUCHER DE NIVERVILLE, Sheriff's Office, Sheriff.Three-Rivers, 12th July, 1809.1230 v 1085 FIERI FACIAS.Trois-Rivières, à savoir : \\ /\"\\LI\\TER ROB1T AILLE, No.215./ \\J do In cité, do Québec, écuyer, médecin, on sa qualité de tuteur dueinent élu à Demoiselle Marie Eléonore Isabelle Macdonald, fille mineure et légataire universelle grevée de substitution do feu Angus MacDonald, en son vivant de la paroisse de.Bécaucour, bourgeois, Demandeur; contre 110 NOUÉ MONTAMBALILT, de la paroisse do Ste.Gertrude, cultivateur, Défendeur, savoir: 1.Une terri1, sise et située on la paroisso do Bécan-court, dans lu quatrième! rang du lief Dulard, du contenu d'environ deux arpents de front, sur environ soixante arpents do profondeur, le tout plus ou inoins, sans garantie de mesure précise ; primant par devant à Louis Beauchène, et pue derrière au lief Cournoyé, joignant d'un coté au nord-est aux représentants de l'eu François Beauchène, et de l'autre coté uu sud-ouest partie à Olivier Landry el partie à Luc Tou-rigny,\u2014sans bâtisses.2.Une terre, sise et située en la paroisse do Ste.Gertrudo, sur le côté sud-ouest du rang St.Antoine, de deux arpents de front sur vingt-et-uu arpents do profondeur, prenant son front uu chemin de front du dit rang St.Antoine, \\îl se terminant par derrière au lief Dulard, joignant d'un côlé au nord à Gléophns Moris-setle, et de l'autre côté au sud à Moïse Beau\u2014avec une maison et autres bâtisses dessus construites, circonstances et dépendances.Pour être vendues, comme suit, savoir : premièrement No.1.à la porte dc l'église de.la paroisse de Bécaucour, le VINGTIEME jour do NOVEMBRE prochain à DIX heures du matin ; 2èinement No.2 à la porte de l'église do la aroisso de, ste.Gertrude, le VINGTIÈME jour de NOVEMBRE prochain ù UNE heure de l'après midi.Le dit bref rapportable le premier jour de décembre prochain.C.BOUCHER DE NIVERVILLE.Bureau du Shérir, Shérif.Trois-Rivière, 12 juillet I860.1227 v FIERI FACIAS DE TERRIS.Trois-Rivières, ù savoir : ) t\\ AME JULIA SEATON, No.381, ) \\J delà cité des Trois- Rivières, veuve de feu Arelé Blake Hart, en son vivant de la cité des Trois-Rivières, seigneur dos Fiefs Vieux Ponts.Ste Marguerite et autres, Demanderesse ; contre FELIX GODIN, do la cité des Trois-Rivières, charretier, Défendeur, et Claude Férow, de la cité des Trois-Rivières; huissier Audiencier de cette cour, curateur au délaissement, savoir : Uno terre, sise et située en la dite cité des Trois-Rivières, dans la seigneurie ou Fief Ste.Marguerite, sur le deuxième coteau, contenant environ un mille en circonférence, connue comme \" La Course «les Trois-Rivières\u2014 avec les bâtisses dessus érigées, (stands) circonstances et dépendances.Pour être vendues, en la cité des Trois-Rivières, dans le Palais «lo Justice, au bureau du shérif, le VINGT-DEUXIÈME jour de NOVEMBRE prochain, à DIX heures du matin.Le dit bref rapportable le vingt-cinquième jour dé novembre prochain.C.BOUCHER DE NIVERVILLE, Bureau du Shérif, Shérif.Trois-Rivières, le 12 juillet, I860.1225 v ALIAS PLURIES FIERI FACIAS DE TERRIS.Trois-Rivières, a savoir : 1 t\\ AME LOUISA Mc-No.530.)D GARTH Y, de la paroisse cl«* Boucherville, dans le district de Montréal, veuve de feu Louis René Chaussegros dc Léry, écuyer, en son vivant Seigneur do la Seigneurie de Genlilly, demanderesse; contre CYRILLE GRINDLER, meunier et cultivateur, de la paroisse de Genlilly, dans le district des Trois Rivières, Défendeur, savoir: Un emplacement, sis et situé dans le premier rang de la paroisse de Gentilly, d'environ cinq arpents on superficie et renfermé dans les bornes suivantes ; borné en front, au nord, par le chemin de la Reine, en profondeur et du côté nord-est, par Antoine Baril, et du côté sud-ouest, par Charles Côté\u2014avec un moulina scie, étable et autres bâtisses dessus construites, circonstances et dépendances.Pour ôtre vendus, à la porte de l'égliso do la paroisso de Gentilly, le VINGT-DEUXIÈME .jour d'OCTOBRE FIERI FACIAS.Three Rivers, to wit :) i\"VLIVIER RORITAILLE.of No.215./V/thecity of Quebec, esquire, physician, in his quality of tutor duly named lo Miss Mary Eléonore Isabella MacDonald, minor child and universal legatee grevée de substitution of the late Angus MacDonald, iu his lifetime of the parish of Béconcour, gentleman, Plaintiff; against HONORÉ MONTAMBAULT.of the parish of Ste.Gertrude, fanner, Defendant, to wit : 1.A farm situate and being in the parish ofBécan-cour, in the fourth range of the Dutai d fief, containing about two arpents in front by about sixty arpents in depth, the whole more or less, Without warranty as to the exact measurement; joining in from lo Louis Beauchène and iu rear to the Cournoyé Qof, joining on one side to th«?north-east the representatives of tho lute François Beauchène, and on the other Side, to the south-west partly to Olivier Landry ami partly to Luc Tourigny\u2014without buildings.2.A farm situate and being in the parish of Ste.Gertrudo, on the south-west side of Ihe St.Antoine range, of two arpents in front by twenty-one arpents in depth; fronting on the main road of the said St.Antoine range, and ending in rear at the Dutard lief; joining on one side to the north to Cléophas Morisselte, on the other, towards the south, to Moïse fteau\u2014with a house and other buildings, circumstances and dependencies thereon erected.To be sold as follows, to wit : No.I, at the church door of the parish of Bécaucour, on the TWENTIETH day of NOVEMBER next, at TEN o'clock in tho forenoon; No.2, at the church door Of the parish of Ste.Gertrude, the TWENTIETH day of NOVEMBER next, at ONE o'clock iu tho afternoon.Said Writ returnable the first day of December next.C.BOUCHER DE NIVERVILLE, Sheriff's Office, Sheriff.Three-Rivers, 12th July, 1800.1228 v FIERI FACIAS DE TERRIS.Three-Rivers, to wit : 1 t~\\ AME JULIA SEATON, of No.381./ U the city of Three Hivers, widow of the.late Arelé Blake Hart, seignior of the Vieux Pont, Ste.Marguerite and other liels, Plaintiff; against FELIX GODIN, of the city of Three-Rivers, carter, Defendant, and Claude Féron, of the city of Three-Rivers, crier of this court, curator lo the surrender, to wit : A farm situate in the city* of Three-Rivers, in the.Ste.Marguerite fief or seigniory, on the second hill, containing about a mile in circumference, known as \"the Three Rivers race course,\"\u2014with the stands thereon erected, circumstances and dependencies.To be sold at the sheriffs office, in the Court house, in the city of Throe-Rivers, on the TWENTY-SECf IND day of NOVEMBER next, at TEN o'clock in the forenoon.Sai«l Writ returnable the Twenty-fifth day Of November next.C.BOUCHER DE NIVERVILLE, Sheriffs Office, Sheriff.Three Rivers, 12th July, 1800.1220 v ALIAS PLURIES FIERI FACIAS DE TERRIS.Three-Rivers, to wit l\\T\\ A ME LOUISA Mc-No.530.J U CARTI1Y, of the parish of Boucherville, in tho district of Montreal, widow of the lato Louis René Chaussegros de Léry, esquire, in his lifetime seignior of the seigniory of Gentilly, Plaintiff; against CYRILLE GRINDLER, miller and yeoman, of tho parish of Gentilly, in the district of Three-Rivers, Defendant, to wit: An emplacement situate and being in the first range of the parish of Gentilly, of about live arpents in superficies, and comprised within the following bounds : in front to the north by the Queen's high-wav, in depth and on the north-east side by Antoine Baril, and on the south-west by Charles Côté,\u2014-With a saw mill, stable and other buildings thereon erected, circumstances and dependencies.To bo sold at the parochial church door of the'said parish of Gentilly, on tho TWENTY-SECOND day of 1086 prochain, à onze heures «lu matin.Le «lit bref rapportable le trentième ourd'ootohro prochain.C.BOUCHER DE NIVERVILLE, Shérif.Bureau du Bhérif, Trois-Rivières, le 15 juin, I860.1057 v fie IU FACIAS.Trois-Rivières, à savoir: ) rilOL'SSAINT DESAUL-No.204 j -L NIER, «le la rite des Trois-Rivières, forgeron, et DAME SOPHIE ME-THOT, Demandeurs ; contre, DAME MARIE-LOUISE LAMi'HoN, épouse séparée quant aux biens «le Eu-sobe Beaumier, «le la dite eité, commerçant, et lo dit Eusèbe Beaumier autant que lit-soin est pour autoriser sa dite épouse aux lins des présentes, el LOUIS LAMI'HON, père, do la dite cité, menuisier, Défendeurs, et Louis-Gaspard Bourdogo, écuyer, avo-ratet procureur «les demandeurs, distrayant : et Louis Lanipron, lils, de lu dite cité, menuisier, et Basile Ait* liry.«le la dite eité, charron, 'fiers-Saisis, savoir : Comme appartenant au «lit Louis Lampron, ois.1.Un terrain vacant, situé en la cité des Trois-Rivières, au nonl-est île la rue St.Paul, de cent cinquante pieds de front, sur quatre-vingts pieds de profondeur, borné en front par la dite rue St.Paul, et en profondeur partie par Edouard Normaml, parties par un nommé Daudet et autres, joignant d'un coté au sud-est à Sara Weldon, veuve do J.McLean elile l'autre coté au nord-ouest à W.W.Scott, circonstances et dépendances.2.Un terrain vacant, situé on la cité dos Trois-Rivières, sur le coté sud-ouest de lo rue St.Paul, de cinquante pieds «le front, sur quatre-vingts pieds de profondeur, le tout plus ou moins; liorne en front par lu dite rue St.Paul, et se terminant en profondeur à Joseph Gnulin, joignant d'un côté au sud-est à Hercule Normand et de l'autre côté au nord-ouest à une ruelle, circonstances el dépendances.\u2022 3.Un lorrain vacant, situé en la cité des Trois-Rivières, sur une ruelle on arrière de la rue St.Paul, de quatre-vingts pieds «le front, sur cinquante pieds de profondeur ; prenant son front à la dite ruelle, et se terminant en profondeur aux Daines Ursnlines îles Trois-Rivières.joignant d'un cùté au nord-ouesl ù Charles Daniel et de l'aulre celé au sud-est à Joseph Cadorel, circonstances el dépendances.4.Un terrain, situé en la cité des Trois-Rivières sur le coté sud-ouest de In rue SI.Paul, de cinquante pieds de front, sur soixante pieds do profondeur ; borné on front pur la dite rue St.Paul et en profondeur à une ruelle, joignant au nord-ouest à un nommé Panneton et de l'autre côté au sud-est à une ruelle\u2014avec une maison et autres bâtisses dessus construites, circonstances et dépendances.Pour être vendus, on la cité des Trois-Rivières.dans le palais do justice, au bureau du shérif, le VINGT-NEUVIÈME jour de NOVEMBRE prochain, ù DIX heures du matin.Le dit bref rapporlable le quatorzième jour de décembre prochain.C.BOUCHER DE NIVERVILLE, Bureau du Shérif, Shérif.Trois-Rivières, le lOjuillet 1809.1257 v Quibkc :\u2014Impiimé par C.F.LANGLOIS, Imprimeur do Sa Très-Excollonto Majesté L* Koine.october next, ut ELEVEN o'clock in the forenoon.Said Writ returnable tho Thirtieth day of October next.C.BOUCHER DE NIVERVILLE, Sheriff's Ollice, Sheriff.Three-Rivers, 15th June, 1809.1058 v FIERI FACIAS.Three-Rivers, to wit : \\ fTlOUSSAINT D E S A U L -No.201./ JL NIER.of the city of Three Rivers, blacksmith, and DAME SOPHIE M ET HOT, Plaintiffs; against MARIE LOUISE LAMPRON.wifo separated as lo properly of Eusèbe Beaumier, of tho said city, trader, and the said Eusèbe Beaumier, a party hereunto to authorize his wife for the purpose of I hose presents, and LOUIS LAMPRON, senior, of the said City, joiner, Defendants, and Louis Gaspard Bounhige, esquire, advocate and plaintiff's attorney distracting for costs,and Louis Lampion, junior, of the said city, joiner, and Basile Aubry, of tho said city, coach-builder, Tiers Saisis, lo wit : As belonging to the said Louis Lanipron, junior.1.A vacant lot, situate in tho city of Three Rivers, on the north-oast of St.Paul Street, being one hundred and lifty feet in front by eighty feet in depth; hounded in front by the said St.Paul street, und in depth partly by Edouard Normund, partly by one Baudot and another parly, joining on one sido towards the norllM-ust to Sarah Wilson, relict of J.M«;Lean, and on the other, towards the north-west to W.W.Scotl, circumstances and dependencies.2.A vacant lot, situate in the city of Throe Rivers, on the south-west of St.Paul street, lifty feet in front by eighty feet in depth, the whole more or less ; bounded in front by tho said St.Paul street, and ending in depth at Joseph Gaulin, joining on one si«lo towards I he south-east lo Hercule Normand, and on the other towards the north-west to a lane, circumstances and dependencies.3.A vacant lot, situate in the city of Three-Rivers, on a lane in rear of St.Paul street, being eighty feet iu front by a hundred and fifty feet in «loplh ; fronting mi the said lane and ending in depth at the Ursu-line Ludies of Three Rivers, join in?at one sido on tho north-west to Charles Hamel, and at the olher on the south-east to Joseph Cailoret, circumstances and dependencies.4.A lot situate in the city of Throe Rivers, on the ROllth-west of St.Paul street, being lifty feet iu front by sixty feel in depth ; bounded in front by tho said St.Paul street, and in depth by a lane, joining on one side towards the north-west to one Panneton, ami on the other side towards the SOUth-OSSt to a lane\u2014with a house and other buildings thereon, circumstances and dependencies.To be sold, nl mv officii in the court-house, in the city of Three Rivers, on the TWENTY-NINTH day Of NOVEMBER next, al TEN o'clock in the forenoon.Said Writ returnable the fourteenth day of Decembor next C.BOUCHER DE NIVERVILLE, Sheriff's oflice, Sheriff.Three Rivers, 19th July, 1809.1258 v Qujciieo : \u2014 Printed by C.F.LANGLOIS, Printer to I lor Most Excellent Majesty tho Quoon."]
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