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Titre :
Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.
La Gazette officielle du Québec est le journal officiel de l'État québécois. Parue pour la première fois le 16 janvier 1869, elle diffuse chaque semaine l'ensemble des textes dont la publication est requise : lois, règlements, décrets, arrêtés, avis, etc. Pour les éditions publiées depuis 1996, consultez le site Web des Publications du Québec. [...]
La Gazette officielle du Québec est le journal de diffusion des textes gouvernementaux dont la publication est requise : lois, règlements, décrets, arrêtés, avis, nominations, etc. La publication présente chaque semaine les textes qui ont valeur officielle pour la gouvernance et la conduite des nombreuses sphères d'activité de la société québécoise.

La Gazette est la plus ancienne publication de l'Éditeur officiel du Québec, aujourd'hui les Publications du Québec. Jusqu'en 1972, la Gazette officielle a paru sous un titre unique. Depuis 1973, elle est scindée en deux parties. La première publie les avis juridiques qui émanent du gouvernement et des autres organismes régis par les lois québécoises. La seconde diffuse les lois, règlements, décrets et autres textes dont la publication est obligatoire. À partir de 1977, la deuxième partie est publiée séparément en français et en anglais, la version anglaise paraissant avec quelques jours de décalage. La publication simultanée des deux versions a été imposée par la Cour suprême du Canada en 1979.

Les avis et ordonnances du gouvernement de la colonie sont imprimés à Québec dès 1764, au moment où le premier journal québécois, la Gazette de Québec, publication bilingue, est désigné par le gouverneur Murray pour les diffuser. William Brown, Samuel Neilson, et surtout John Neilson, puis Samuel Neilson et son associé William Cowan éditent la Gazette de Québec jusqu'en 1823, alors que John Charlton Fisher, plus loyal au pouvoir, commence la publication de la Gazette de Québec publiée par autorité. La Canada Gazette, aussi de nature officielle, sera publiée en parallèle à partir de 1841. C'est le 16 janvier 1869, à la suite de la création du Canada, que le nouveau gouvernement québécois publie le premier numéro de la Gazette officielle du Québec.

En plus des textes de nature juridique produits par le gouvernement, la Gazette officielle du Québec publie l'ensemble des références officielles concernant les collectivités, qui permettent de retracer l'histoire des municipalités, des commissions scolaires et des paroisses. On y trouve aussi de l'information sur la construction des ponts, ainsi que sur l'ouverture des routes et des chemins de fer.

On trouve dans la Gazette officielle du Québec la documentation relative à la constitution et à la dissolution de compagnies, de syndicats, d'associations, et de corporations professionnelles. Des avis, comme des demandes de changement de nom, des ventes par shérif et des actions en séparation de corps et de biens, y sont aussi régulièrement publiés.

La consultation de l'index périodique, publié séparément et intégré à la Collection numérique de BAnQ, a traditionnellement permis aux chercheurs de s'y orienter.

Dès les premières années de la publication, les hommes politiques, le clergé, les municipalités et les professionnels des milieux juridiques en sont les principaux destinataires. La Gazette est tirée à 1500 exemplaires en 1871. En 1994, 125 ans après sa première parution, le tirage cumulatif de la partie 1, de la partie 2 et de la version anglaise atteint 9000 exemplaires.

Il est à noter que les décrets gouvernementaux ne sont pas publiés systématiquement dans la Gazette officielle du Québec. S'il ne trouve pas ce dont il a besoin, le chercheur peut se tourner vers le fonds d'archives Ministère du Conseil exécutif (E5) conservé au Centre d'archives de Québec de BAnQ.

La Gazette officielle du Québec - 125 ans d'édition gouvernementale, Québec, Publications du Québec, 1993, 219 p.

Éditeur :
  • Québec :Éditeur officiel du Québec,1973-2024
Contenu spécifique :
mercredi 15 (no extra)
Genre spécifique :
  • Journaux
Fréquence :
chaque semaine
Notice détaillée :
Titre porté avant ou après :
    Prédécesseur :
  • Gazette officielle de Québec
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Références

Gazette officielle du Québec. Québec official gazette., 1888-08-15, Collections de BAnQ.

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[" 154?Gazette Officielle de Québec PUBLIEE PAR AUTORITE.QUEBEC OFFICIAL GAZETTE PUBLISHED BY AUTHORITY.PROVINCE DE QUEBEC.\tPROVINCE OF QUEBEC.QUEBEC, MERCREDI, 15 J> LLET 1888.\tQUEBEC, WEDNESDAY, 15th JULY, 1888.\t \t PROVINCE DE QUÉBEâ\tPROVINCE OF QUEBEC.Departenu»U des Terres de l\" Gtoironiie.\tDepartment qf.Orotvit Lands.SECTION DES BOIS ET FORETS.\tWOO OS AND l'O RESTS.Québec, t» août 1888.\tQuebec, 9th August, 1888.Avis est par le présent donné, que, conformément aux dispositions de l'Acte îijî Victoria, chapitre les coupes de bois suivantes seront mises à l'enchère, dans la salle de ventes du Département des Terres de la Couronne, en cette ville, mercredi, le 17 octobre prochain, à 10$ A.M., aux condition-, insérées plus bas, savoir :\tNotice is hereby given that, conformably to the clauses of the Act 36 victoria, chapter 9, the following timber limits will be offered for sale at public auction in the sales' room of the Department of Crown Lands, in - his City, on Wednesday, the 17th October next, at 10.30 A.M.,- subject to the conditions mentioned below, namely : Atjeueedii Haut (Htanu.\tUpper Ottawa Agency.Location No.7, 1er rang Bloc A.Hi?milles carrés.\tLimit No.7, 1st range Block A.l(5j[ Square miles.», M 11, 12, 10, rang 11.12, 2, 3e rang 3, 4, 6, \" 6, «\u2022 7, 8, 9, 1(5 2!)i 40\" m 50 50 50 50 50 50 50 50 50 50 50 8, 9.11, 12, 10, 11, 12, 2, 3, 4, 5, 0.i, 8, 9, 2nd range 3rd ran'o 2!ti 40\" .'57?50 50 50 50 50 50 60 50 50 50 50 1548 Location No.10, 3c rang Block A.90milieu carréa.\" M 11, « \" 00 Locution No.Ô02, RivièreCoulongo 3 '* \" Arrière, Riviere Oatineau 68 \" lie Calumet 3ij « _____ M 904jj \" A yew* du lins Ottuwa.25 milles carrés.Location L Rivière-Bouge Location Canton Boresford Location Canton Chertsey Total 40 6j6 \" A gence de la Chaudière.Location Canton Langevin No.2 38 milles carrés.No.3 29 Total 07 Agence de Montmaguy.Location Canton de Bellechasse 9jj milles carrés.Agence de Saint-Maurice.Location Batiscan No.7 Eat 24 milles carrés.Agence 'le Rimonuki.Location arrière Rivière Humqui 8 milles carrés Nemtayé No.2 48£ 44 arrière Awautjish 38 \" \" Rivière Causapscul No.1 Nord 6 \" Canton Saint-Denis 15 \" Total 105$ Agence du.Lac.St.Jean.Location Rivière Petite l'éri-bonka No.120 Rivière Petite Péri-bon ka No.121 Rivière Petite Péri- bonka No.122 Rivière Petite Péri- bonka No.123 Rivière Petite Péri- bonka No.124 Rivière Péribonka No.125 Rivière \" \" 126 Rivière 44 44 127 Rivière Mistassini 44 128 v Rivière aux Iroquois No.120 Rivière Ha ! 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