Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Protégé par droit d'auteur

Consulter cette déclaration

Titre :
Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.
La Gazette officielle du Québec est le journal officiel de l'État québécois. Parue pour la première fois le 16 janvier 1869, elle diffuse chaque semaine l'ensemble des textes dont la publication est requise : lois, règlements, décrets, arrêtés, avis, etc. Pour les éditions publiées depuis 1996, consultez le site Web des Publications du Québec. [...]
La Gazette officielle du Québec est le journal de diffusion des textes gouvernementaux dont la publication est requise : lois, règlements, décrets, arrêtés, avis, nominations, etc. La publication présente chaque semaine les textes qui ont valeur officielle pour la gouvernance et la conduite des nombreuses sphères d'activité de la société québécoise.

La Gazette est la plus ancienne publication de l'Éditeur officiel du Québec, aujourd'hui les Publications du Québec. Jusqu'en 1972, la Gazette officielle a paru sous un titre unique. Depuis 1973, elle est scindée en deux parties. La première publie les avis juridiques qui émanent du gouvernement et des autres organismes régis par les lois québécoises. La seconde diffuse les lois, règlements, décrets et autres textes dont la publication est obligatoire. À partir de 1977, la deuxième partie est publiée séparément en français et en anglais, la version anglaise paraissant avec quelques jours de décalage. La publication simultanée des deux versions a été imposée par la Cour suprême du Canada en 1979.

Les avis et ordonnances du gouvernement de la colonie sont imprimés à Québec dès 1764, au moment où le premier journal québécois, la Gazette de Québec, publication bilingue, est désigné par le gouverneur Murray pour les diffuser. William Brown, Samuel Neilson, et surtout John Neilson, puis Samuel Neilson et son associé William Cowan éditent la Gazette de Québec jusqu'en 1823, alors que John Charlton Fisher, plus loyal au pouvoir, commence la publication de la Gazette de Québec publiée par autorité. La Canada Gazette, aussi de nature officielle, sera publiée en parallèle à partir de 1841. C'est le 16 janvier 1869, à la suite de la création du Canada, que le nouveau gouvernement québécois publie le premier numéro de la Gazette officielle du Québec.

En plus des textes de nature juridique produits par le gouvernement, la Gazette officielle du Québec publie l'ensemble des références officielles concernant les collectivités, qui permettent de retracer l'histoire des municipalités, des commissions scolaires et des paroisses. On y trouve aussi de l'information sur la construction des ponts, ainsi que sur l'ouverture des routes et des chemins de fer.

On trouve dans la Gazette officielle du Québec la documentation relative à la constitution et à la dissolution de compagnies, de syndicats, d'associations, et de corporations professionnelles. Des avis, comme des demandes de changement de nom, des ventes par shérif et des actions en séparation de corps et de biens, y sont aussi régulièrement publiés.

La consultation de l'index périodique, publié séparément et intégré à la Collection numérique de BAnQ, a traditionnellement permis aux chercheurs de s'y orienter.

Dès les premières années de la publication, les hommes politiques, le clergé, les municipalités et les professionnels des milieux juridiques en sont les principaux destinataires. La Gazette est tirée à 1500 exemplaires en 1871. En 1994, 125 ans après sa première parution, le tirage cumulatif de la partie 1, de la partie 2 et de la version anglaise atteint 9000 exemplaires.

Il est à noter que les décrets gouvernementaux ne sont pas publiés systématiquement dans la Gazette officielle du Québec. S'il ne trouve pas ce dont il a besoin, le chercheur peut se tourner vers le fonds d'archives Ministère du Conseil exécutif (E5) conservé au Centre d'archives de Québec de BAnQ.

La Gazette officielle du Québec - 125 ans d'édition gouvernementale, Québec, Publications du Québec, 1993, 219 p.

Éditeur :
  • Québec :Éditeur officiel du Québec,1973-2024
Contenu spécifique :
Partie 1 samedi 18 (no 29)
Genre spécifique :
  • Journaux
Fréquence :
chaque semaine
Notice détaillée :
Titre porté avant ou après :
    Prédécesseur :
  • Gazette officielle de Québec
Lien :

Calendrier

Sélectionnez une date pour naviguer d'un numéro à l'autre.

Fichier (1)

Références

Gazette officielle du Québec. Québec official gazette., 1981-07-18, Collections de BAnQ.

RIS ou Zotero

Enregistrer
[" 1981 Gazette officieUe du Québec PARTIE 1 TARIF DES ANNONCES, ABONNEMENTS, etc.AVIS AUX ANNONCEURS 1.La Gazelle officielle du Québec est composée de deux parties conformément aux dispositions du règlement régissant sa publication.2.La Partie I contient des avis généraux et est publiée tous les samedis en langue française.L'ultime délai pour la réception des avis, documents ou annonces, expire le lundi à midi.Les avis, documents ou annonces reçus en relard sont publiés dans une édition subséquente.De plus, l'Editeur officiel du Québec a le droit de retarder la publication de certains documents, à cause de leur longueur ou pour des raisons d'ordre administratif.3.Indiquer le nombre d'insertions.4.Payer comptant et avant publication le coût des annonces, suivant le tarif ci-dessous, excepte lorsque ces annonces doivent être publiées plusieurs fois.En ce cas, l'intéresse doit acquitter la facture sur réception et avant la deuxième insertion: sinon, cette dernière insertion est suspendue, sans autre avis et sans préjudice des droits de l'Editeur officiel du Québec, qui rembourse chaque fois, s'il y a lieu, toute somme versée en plus.5.L'abonnement et l'achat de documents, entre autres des tirés-à-part, sont strictement payables à l'avance.6.Tout paiement doit être fait par chèque ou mandat à l'ordre du ministre des Finances du Québec.7.Toute demande d'annulation ou tout paiement sont soumis aux dispositions de l'article 4.8.Si une erreur typographique se glisse dans une première insertion, les intéressés sont priés d'en aviser l'Editeur officiel du Québec avant la seconde insertion et ce.afin d'éviter de part et d'autre des frais onéreux de reprise.Première insertion: 60 cents la ligne agate.Insertions subséquentes: 30 cents la ligne agate.La matière tabulaire (liste de noms, de chiffres, etc.) est comptée double.Traduction: 7.00 $ les 100 mots.Exemplaire séparé: 2.00 $ chacun.Feuilles volantes: 3.00 $ la douzaine.Le prix de l'abonnement annuel à la Gazelle officielle du Québec, Partie I.est de 30.00 S.Adresser les commandes à l'Editeur officiel du Québec, à l'adresse ci-dessous.N.B.\u2014 Les chiffres placés au bas des avis ont la signification suivante: Le premier nombre réfère à notre numéro de facture: le deuxième à celui de l'édition de la Gazelle pour la première insertion: le troisième à celui du nombre d'insertions, et la lettre «o» signifie que la matière n'est ni de notre composition ni de notre traduction.Les avis publiés une seule fois ne sont suivis que de notre numéro de facture.L'Editeur officiel du Québec.Québec, le 16 janvier 1978.Pour toute demande de renseignements concernant la publication d'avis, veuillez communiquer avec: Georges La pi erre Gazelle officielle du Québec Tél.: (418) 643-5195 Tirés-à-part ou abonnements: Service commercial Tél.: (418) 643-5150 Adresser toute correspondance à: Gazette officielle du Québec 1283, boul.('barest ouest Québec, QC, GIN 2C9 Affranchissement en numéraire au tarif de la troisième classe (permis no 167) L'Editeur officiel du Québec. GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC.18juillet 1981.113eannée.n° 29 8371 AVIS JURIDIQUES Compagnies \u2014 Loi sur les ( Partie 1 ) Changement de dénomination sociale (Article 21 ) Le ministre des Institutions financières et Coopératives donne avis qu'il a approuvé les règlements de changement de la dénomination sociale de chacune des corporations suivantes: Ancienne dénomination sociale et sa version Nouvelle dénomination sociale et sa version Date de constitution en corporation ALPA MFG.CO.LTD.LES ÉLÉGANTES GAINES ALPA INC.52 04 05 1114-4912 ALPA GIRDLES OF GRACE INC.AMANA (QUÉBEC) LTD.AMANA (QUÉBEC) INC.1109-4331 54 03 10 AUSTIN GLOVE MANUFACTURING COMPANY 1161-2959 \u2022 CHILD CARE AND CHILD DEVELOPMENT CENTRES INCORPORATED 1308-0791 GANTERIE AUSTIN INC.31 01 AUSTIN GLOVE MANUFACTURING CO.INC.28 LES PROMOTIONS SOCIALES TAYLOR-THIBODEAU 71 07 21 I AFRANCF.AUTO PARTS LIMITED.PIÈCES D'AUTOS LP.LAFRANCE LTÉE.60 07 21 1328-0847 LEONARD ELECTRIC (MONTRÉAL) INC.1122-9259 LÉONARD ÉLECTRIQUE (MONTRÉAL) INC.LEONARD ELECTRIC (MONTREAL) INC.LES LOISIRS DE ST-AIMÉ INC.LOISIRS DE ST-AIMÉ ET DE 60 08 17 60 05 31 1230-4234 MASSUEVILLE INC.A.LORANGER CONSTRUCTION LTÉE .CONSTRUCTIONS A.LORANGER LTÉE.63 05 01 1231-551I H.C.H.MANELLA INC.51 01 23 W.MANELLA INC.1273-7425 WESTLUKE INVESTMENTS LTD.SOCIÉTÉ D'INVESTISSEMENTS 1314-4845 WESTLUKE LTÉE 59 03 03 13718-0 Le directeur, Hlbirt Gaudrv. 8372 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC, 18 juillet 1981.1lie année, n\" 29 Changement de siège social (Article 87) Avis esl donné que chacune des corporations ci-après indiquées a changé son siège social de la façon suivante: Dénomination sociale Date de constitution Nouvelle adresse du siège social en corporation ACCOMMODATION JEAN-GUY ROY INC.78 05 24 1626-7742 LES APPARTEMENTS DES RAPIDES INC.71 08 13 1281-6070 LES CONFECTIONS NICOLETAINES INC.76 04 14 1503-0554 LES ÉDITIONS L'ÉCONOMISTE INC.79 07 25 1637-8655 LES ENTREPRISES D'ÉLECTRICITÉ W.& B.INC.76 07 19 1504-3052 LES GESTIONS STE-CATHERINE LTÉE.73 09 14 1341-0709 LES GESTIONS ST-CYR INC.75 07 II 1364-6278 IMMEUBLES COTE SIMPSON INC.53 05 30 1265-7953 LOGISTEC NAVIGATION INC.80 12 31 1842-4671 LES PLACEMENTS MONGEN LTÉE .76 09 23 1367-0567 LES PLACEMENTS THOMAR LTÉE .59 09 04 1286-1407 PORT CARTIER CONSTRUCTION INC.60 10 25 1239-9556 LES PRODUCTIONS COMMERCIALES LALIBERTÉ 79 04 06 INC.1635-2759 RESTAURANT LE PALMIER VERT INC.76 05 13 1467-0822 SOCIÉTÉ FINANCIÈRE SOUTHERN INC.60 03 31 1228-5656 13718-0 5421, boulevard Hamel, Sainle-Foy 234.chemin Côte-Sainte-Catherine.Outremont 412.rue Hériot.Drummondville 7l05.de Brunoy, Charlesbourg 3862.rue Joseph.Verdun 9040.rue Claudel, Saint-Léonard 412.rue Hériot.Drummondville I, carré Westmount, Bureau 1212, Westmount 360.rue Saint-Jacques, suite 1500, Montréal 738, avenue Bloomfield.app.7, Outremont 234, chemin Côte-Sainte-Catherine, Outremont 52, rue Quidoz, Sainte-Thérèse Drummondville 165, rue Principale, Otis 234, chemin Côte-Sainte-Catherine, Outremont Le directeur.Hubert Gaudry. _GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC.18 juillet 1981.113eannée.n° 29_8373 Dissolution (Article 28) Le ministre des Institutions financières et Coopératives donne avis qu'il a accepté de dissoudre chacune des corporations suivantes: Date de D .Dénomination sociale constitution ji\u201e\u201elf.S™ en corporation dissolution BOLDUC ET BÉLANGER LTÉE.70 09 14 78 11 24 1202-8999 BLOUIN.DENIGER.LAFLAMME, VIGER & ASSOCIÉS INC.69 06 06 81 07 20 1239-3724 CENTRELLE .78 09 14 81 07 20 1629-7418 F.CHAMPOUX LTÉE .61 01 19 81 07 17 1245-0698 Changement du nombre d'administrateurs (Article 87) Avis esl donné que chacune des corporations ci-après indiquées a modifié le nombre de ses administrateurs de la façon suivante: Date de Vi l Dénomination sociale constitution Nouveau nombre en corporation d administrateurs ASSOCIATION DE CHASSE, DE PÊCHE ET DE PLEIN AIR DE 79 08 21 9 STE-ANNE-DE-LA-ROCHELLE INC.1638-3457 ASSOCIATION POUR LA CRÉATION ET LA RECHERCHE 78 11 22 3 ÉLECTRO-ACOUSTIQUES DU QUÉBEC 1631-6523 AUTO-ÉCOLE GROLEAU INC.74 01 03 3 1352-3170 LES AUTOMOBILES HÊROUX THIBODEAU INC.56 01 14 3 1176-1285 CLUB DE L'ÂGE D'OR DE ST-GÉDÊON.BEAUCE INC.78 02 07 11 1510-8368 ELKON INC.61 09 20 4 1134-9503 LA FONDATION BERTHIAUME-DuTREMBLAY.61 01 25 5 1238-3915 MOULAGE SOUS PRESSION A.M.T.INC.67 08 07 5 1189-3369 AIMÉ POIRIER AUTOMOBILES LIMITÉE.54 05 21 4 1137-0368 Le directeur, 13718-0 Hubert Gaudry. 8374 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC, 18 juillet 1981.113e année, n\" 29 Date de pa[e , Dénomination sociale constitution dissolution en corporation CONSTRUCTION ROM EC INC.77 05 16 81 07 20 1477-6561 LES DÉVELOPPEMENTS RIVE SUD LTÉE.67 05 13 81 07 20 1282-4967 DOMAINE WILFRID LABBÉ LTÉE.64 03 03 81 07 17 1270-2783 FRANGER INC.68 12 12 81 07 17 1261-1166 HARRY HOPMEYER & SONS INC.57 06 27 81 07 20 1107-3152 NADLER CORPORATION .62 II 06 81 07 17 1277-2299 PLOMBERIE RENOR INC.76 12 10 81 07 20 1472-1914 LES PRODUCTIONS BE.INC.76 04 09 81 07 20 1502-9838 LA SOCIÉTÉ DE GESTION L.C.R.LTÉE.73 10 10 81 07 20 1344-2058 TRANSPORT LIBERTÉ INC.77 05 25 81 07 20 1478-0191 TRANSPORT SOULIÈRES INC.75 08 25 81 07 20 1366-6722 VOYAGES ODYSSÉE INC.74 07 31 81 07 20 1369-1738 Le directeur, 13718-0 Hubert Gaudry.Établissement ou changement du domicile légal ( Article 32) Avis est donné que chacune des corporations ci-après indiquées a établi son domicile légal ou l'a changé de la façon suivante : Date de Dénomination sociale constitution Domicile légal en corporation ASSURANCES RENÉ DUHAIME INC.74 08 07 140.rueChamplain.1358-3547 Salaberry-de-Valleyfield AUTO-ÉCOLE GROLEAU INC.74 01 03 374, rue Notre-Dame nord.'352-3170 Thetrord-Mines CLUB D'ATHLETISME CHAPARAL INC.76 02 18 284.boulevard dlberville 1464-9701 Repentigny CLUB DE NATATION LAVAL70 12 16 4901.rue St-Joseph.1271-6320 villede Laval mïSt.SP VETERANS DE R'MOUSKIINC.61 02 02 188.rueSt-Jacques.Rimouski I324-9966 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC.18 juillet 1981.113eannée.n° 29 8375 Date de Dénomination sociale constitution Domicile légal en corporation CLUB SOCIAL DE CAP-ROUGE INC.72 02 25 1352-9813 LA COMPAGNIE D'ASPHALTE DU NORD (1965) LIMITÉE 65 06 18 1140-1239 CONSTRUCTION FREGO INC.58 05 08 1127-4552 CRÉATIONS GINO INC.73 01 29 1334-4759 DAVALMAR INC.66 02 24 1271-5850 LES ENTREPRENEURS RABY INC.65 10 26 1114-8871 LES ENTREPRISES PIERREVILLE LTÉE .56 04 24 1180-7781 EXCAVATION UNION LTÉE.77 05 09 1477-4483 ?GESTION JAY NORR1S CANADA INC.76 04 23 1466-5301 IMMEUBLES HERCAL LTÉE.59 12 02 1265-5833 MINES D'OR ET DE CUIVRE MID-CANADA LIMITÉE .70 01 05 (Libre de responsabilité personnelle) 1249-2326 G.MOISAN INC.69 04 17 1277-0871 LES PANTALONS SWAGGER INC.68 10 15 1110-4536 PAVILLON DE L'ÉLECTRONIQUE DE JULIETTE INC.70 11 16 1200-1939 LES PLACEMENTS GASTON CASTONGUAY INC.79 12 06 1640-2471 TABAGIE BAIE-COMEAU INC.66 09 20 1171-5067 ALBERT TURMEL INC.69 05 08 1159-0643 VOYAGES GRANBY.INC.65 12 29 1263-9712 13718-0 3992, Mathieu-d'Amours, Saint-Félix-du-Cap-Rouge Roule rurale numéro 2.Sainte-Agathe-des-Monls 1155, boulevard Dorchester ouest, suite 1715, Montréal 5250, boulevard Industriel, Montréal-Nord 1155, boulevard Dorchester ouest, bureau 1715, Montréal 160,rueSt-Viateurest, bureau 400, Montréal 306, rue Notre-Dame, Saint-François-du-Lac 6420, rue Boniface, Brossard 9180, boulevard Viau, Saint-Léonard 5470, rue Paré, Mont-Royal H37,3
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.