L'électeur, 20 juillet 1892, mercredi 20 juillet 1892

Bibliothèque da Parlement Edition quotidienne Québec, Mercredi, 20 Juillet 1892 13e année, No.5 r PRIX DE L'ABONNEMENT Edition quotidienne Un an.?3 00 Huit mois.2 00 Six mois.1 50 Quatre mois.1 00 L'almuncmont est strictement payable d'avance.ÉDITION HEBDOMADAIRE Un an, au comptant, d’avance.0 75 i te TARIF DE3 ANNONCES Pmuàro inn-M>:t (pir Yiy\i)„.$ 1 If) A litre « in » i «.si publiée i t » i.loi .OOj Tr »;s fou |nr aojiiiuo».0 0,5 Djcix foi* pir so n un *.0 07 Avis do n liacineei, m iri i^es ju d 'e » ; 0 25 Traies lettres, otc., dovront être adressée» h KsvKsr T.uun», L'MetUur, 111 et 113, (îôto Lamontagne, Québec/ ERNEST PAO AUD, Editeur-propriétaire L’ELECTEUR ' QUÉBEC, 20 1U1LLET 1802 edition m Ce que pensent les conservateurs de la taxe t On n’a pas d’idée du gâchis créé par les taxes du gouvernement du Boucherville.C’est une vraie tour do Babel ; on ne s’y comprend déjà plus, et la confusion va aller on augmentant à mesure qu’on va chercher à appliquer ces lois bâclées à la vapeur en quinze jours et nées de l'irréflexion.* Pour ne parler quo do la taxo sur les mutations de propriété et les successions, que d’hiat us, quo de portes ou voiles à l’interprétation arbitraire, que de doutes déjà ! * ) Quels sont les actes frappés d’impôts ?! Est-ce seulement les actes passés depuis le 24 juin, ou bien tous les actes présentés à l'enregistrement après cette date ?J Les ventes à réméré, qui no sont la plupart du temps que des prêts déguisés, sont-elles sujettes à des taxes ?L’évaluation municipale doit-olie invariablement faire foi «le la valeur des immeubles, c’est-à-dire est-elle infaillible ?L'héritier scra-t-il, contrairement au Code, tenu d’accepter ou non la succession dans un délai de trente jours ?Ce ne sont là que quelques-unes des difficultés qui se présentent.Le trésorier de la Province a bien, il est vrai, statué que les actes passés depuis la sanction de la loi seuls sont affectés par la taxe.Mais il a également déclaré, dans la même circulaire aux régistrateurs, que dans les villes c’est au profcono-tairo qu'on devra demander des timbres; et déjà l’on a vu des protonotaires refuser de se faire marchands do timbres.Enfin, ce qui prouve mieux que tout le restt ;uo la loi ost mauvaise, c'ostquo les partisans mêmes du gouvernement commencent à en exprimer tout haut leur mécontentement.La Minerve publiait hier même une longue critique de la loi, écrite par un notaire conservateur sous sa signature.L’autour de ce réquisitoire y met bien quelques formes,—c’os tout naturel entre amis—mais l’ironie perce suffisamment entre les lignes pour que la citation que nous allons en faire se passe de commentaires.La loi relative aux droits sur les successions ot les trans» poi 13 d immeubles Je ne veux en aucune manière examiner ou apprécier les raisons politiques pour lesquelles eette nouvelle loi n été créée.Les remarques que j'ai à faire n’ont rapport qu’à l’application de cette loi qui intéresse grandement le public et qui déjà, à peine éclose, préoccupe vivement Ica légistes et les praticiens.• Il est d’abord décrété que sur tontes mutations «l'immeuble», il sera prélevé un droit «le un centin et demi par piastres de lu valeur «les immeubles, que cc droit doit être payé au régistrateur avant ou lors do l'enregistrement de l’acte, et que nul acte n’est légal, valide ni obligatoire si ce droit n’a pas été payé.Il eut été bon de faire exception pour les actes do mutations exécutés .avant la sanction de la loi.Déjà 1 honorable trésorier do la province a adressé aux régistrateurs,devenus perplexes sur co point,une note interprétative admettant cette exception.Ainsi donc contrairement au texte de la loi les régistrateurs, sc conformant aux instructions du trésorier do la province et suppléant mentalement à une omission de la loi, enregistrent des actes passés le ou avant le 21 ao juin dernier sans réclamer de droits.S’en suit-il «pic les actes ainsi enregistrés soient valides ?Car il est dit textuellement auc “ nul acte, convention on contrat n est valide ni obligatoire si ce droit n’a pas été payé.” En attendant que la législature donne à sa prochaine session une définition plus précise, certains acheteurs d’iynneufdes vont peut-être essayer de répudier certains achats qui no leur conviennent plus, quelques autres se garderont peut-être d’acquérir des immeubles do;if.les titres sont enregistrés sans paiement de droits, et qu’ils croiront entachés de nullité ot qu’ils auraient achetés dans le cours ordinaire do leurs affaires.Déclarer milles les mutations d'immeubles si le droit n’a pas été payé, est une mesure radicale.Il eut mieux valu suivre l’esprit «le notre code civil en matière d’en-rcgistieinciiL et déclarer les imitations sans effet vis-à-vis les tiers si le droit n’a pas été payé.Houvent*ont lieu des ventes d’immeubles ¦itués dans diverses circonscriptions d’enregistrement, et dans lesquelles ventes un •cul prix est stipulé.Chaque régistrateur, •ur présentation de l’acte, va-t-il exiger l’impôt sur la totalité du prix ou sur une ÿiotité du prix «léterininé ]>ar uno déclara-Uon solennelle ou par le rôle de l'évaluation municipale.Cette dernière alternative est assez rationnelle.C’est bien l’intention présumée do la loi, mais ce n’ost pas la lettre do la loi.Dans le cas d’échanges d’iintncublcs situés dans diverses circonscriptions d’enré-gistroment, faudra-t-il* conformément au statut, payer à chaque régistrateur lo droit sur la moitié do la valeur totale des immeu» blcs échangés, ou faudra-t-il que les regis-trateurs se prêtent aido et assistance mutuelles pour défalquer chacun d’eux un pro rata sur la valeur des immeubles échangés ?.’ difficultés qui n'ont pas été résolues par la loi et qui mettront certainement les régistrateurs et le public d ms lu malaise cl l'incertitude.Ces difficultés pourraient être atténuées quelque peu eu div isant les prix de vente ou en faisant des actes distincts pour chaque bureau «l’enregistrement.La nmltipU-cite «les acres u.i rujet «l’une même affaire et la diviMon i.: ., qui y sont stipulées catt \-t.( .¦ s inconvénients et occasionneraient des déj>eases inutiles aux parties contractantes.Ne vaudrait-il pas mieux régler que dans «le pareils cas, I«*8 droits |K)uiront être retirés una seulo fois sur tous les immeubles par l’un «lus percepteurs «lu revenu do la province, et que,sur production du certificat du perccp-tcur,chaque régistrateur pourra enregistrer les actes présentés sans recevoir de droits.Le our !«*» ruduire à une extrémité que le prose officielle russe «»t loin «havener.Les maison» «lo commerce allemandes ont reçu de Russie «le toile* tlcmamh * «le «lésiu (octants qu'elles ne peuv«*nt suffire ù les remplir.Cela seul suffit a indiquer hinquié tude (pii règne dan» lo monde officiel on Russie.Lombes, IN juillet.—Le correspondant du Standard à Vienne dit «prune femme est morte, à 'Trieste, «le» suites «Lune main dio «pu* Ton croit être fi* choléra On signale dans un village de la Rôumanio.snr ln frontière de Serbie, plusieurs cas du maladie ressemblant fort au cludé a» Londres, 19 juillet.—On mande «lo Tari» «pic le choléra, qui a été éclaté dan» fi*s quartiers suburbains de cette ville, semble vouloir diminuer.Trois nouveaux cas seulement ont été signal» s à Aubcrvilüers aujourd’hui et «leux à Saint Déni».Saint Peterslmurg, 19 juillet.—On annonce semi-ollicielTemcnt que le choléra vient «V«kdntor «lans la province «le Cohu-rassan, en Torse.Dans 1«js districts «l'Astrakan et «h* Sara* toff on en signale plinsicur» cru* tous Ich jouis.Tour comble le typhus s’est déclaré «lans le sud do la Russie, où il sc pro mge rapfilo ment , et une épidémie «le variole t rès maligne s'est répandue dans lu camp «h» (Crus-k effet -, des bières capiteuse*, «lu cogu.* le pl.us fort, et notre esprit est dispos «?t léger, no* sens d’une sensibilité extraor-dituuru.JW moments seulement, le bourdonnement du silence nous surprend ; notre tympan, habitué aux rumeurs terrestres, eemulc i»e révolter contre Tiuoction qui lui c.st imposée ; une iu*enaibjlit< le-, quinze jour** p-»ur L-rt lXiiiicI, arrêtant le long de lu « ÔU» «le Qai|i0.I.A COMPAGNIE UK NAVIGATION’ ltli ll fil.II.C ET ONTARIO ENTRE qlLUEC ET MONTKEAE {Voir Vannonce dan» une autre colonne.) UK QCKKEC A I.'ISS.E P’OULEAXS Vapour 44 ORLEANS” Ciipt.IlOEOVC I K L'ïf.E DE QÜEBEO 6.15 beurra a.m.0.15 hourra s.m.8.00 4 4 a.«n.P.15 44 u.nu 10.**» 4» a.tn.Il 30 44 a.iil 1.30 14 p.m.•* p.m.3.ÎW 44 I».Ul.4.45 44 p.UL b.» J 44 ]>.ui.U.15 LES DJMANTTiKS 44 p.m.1.10 41 p.tn.1.00 44 p.HL 3.15 44 p.UL i.Jl) 44 p.UL 5.00 •4 S', ui.4.00 44 p.II».7.OU 44 p.m.«.un 7.30 44 p.tu." p.lu.Tous h*» Jour* do fCte le vapeur fera un voyajfo «le Tile a heure* a.ni., ut «Lui* l'aprés-midl les vojayi/» ** (iront oomme kj dinuorfi**.Aj*ri>* le flO J-iln h* vapeur ORLEANS lu eaira ITIe t nu le* Jeudi» a 10 heures p.tu.h - 'limaucb' Jc t Jour- «le le prix «le patv.^e, pour S.Jo-.’ph «ir Uu.-, aller et retour, aura le même ijiif?pour Tl lo.DE QUEBEC A NT.ROMUALD Vapeur “ LEVIS’» Cnpt.Il EN ROCHE IC N ST HOMUALD QUKB KO ü.l»> hem» - a.m.lieurc* a.m.9.00 11.») •J.«*) 4.J 0.15 LÏB DIMANCHES .L 1.30 5.'J0 ** i».lu.JI.OÜ 0.00 Arrêtant A SiQciy, au q;:ai Bowen, et revenant.Il v -ur.i un 'oya^e tou* le.«am-di* »!«: S*.Ro mu.tl-1 et «le Sillcry a Q lebeo a 7 heures p.ui.S.oo to.no 1.00 3.00 5.00 • I » « M • 4 44 44 A.T1L A.in» p- UL p.IQ.y.m.• t *4 • 4 44 44 II 4# 44 P- P* P m.in.in.m.ui.P- P- m.m.p.m.en allant VAPEUR MONTJEAGNY Capt.VI EN Dtraur p» I»fcr.vur t» IWnthier 6.00 a.m.QuûUij 4.00 p.m.M-Jwwi C.Viu.m.fit-Michel 7.15s.m.St-Laurent b.oOa.m.Lf! SAMEDI Ik* BfrtWrr n.iion.m.De Québec 4.00 p.m.fit J an J.tJt ù.ni.j St- *fi«:hel 6.00 tu m.St-Lauivut 0.«Xl X Ut.41 «4 44 • • 41 • 4 TRAVERSE DE QUEBEC ET LF.V1Ü.(1 0Hft9!)€4 d‘in$ une autre colonne.) LCtatkav ir." l'HLERI.H H IaiN a**t Qn*îfipTiS 3KTo 1-39 Un remède de famille est sans contredit SI K Vsnpour loutos I»-h «loulciirs «-»» jouerai, qu'a l'intei-icur qu’a l’exlcrictir ; Il S3 vend partout, mais surtout au Dépôt Général ' -— chez J- 33- E9- N0 25, RU?- ST-J0SEPK, ST-R0CH, QUEBEC PHILIPPE COR COI Ml R ET flARi 0\\b HKC U A S iU£> — EN — Gros et en Détail informe lo publie et nombreuses pmtlqno« qu’il féru uno rtMuctlon do vinut*cin«| pour «(;nr mir toute* ch iu «urc-» oeî etairesba.4lil aioir dames valant 60 vis pour 19 ois 50 dz.camisoles et caleçons et laine valant 75 cts pour •49 cts % avril—1 an __ ¥.Vincent RUE DE LA FABRIQUE Thomas Organ Co, Woodstock, Utbrldgo Organ Co, Utbridgo, W.Dohorty & Co, Clinton, W.Boll & Co, Guelph.DEUX SUPERBES PIANOS D’OCCASION on parfait ordre ot;\ trc.4 b.i* prix fabriqué par S van# Bros pianos ot R.S.Williams £c Son.Ce* plan cm ont élé quchiuo peu ou uh»go.H* sont néanmoins eu PARFAIT OilDltK ot no le cèdent ou rien h oeux sortant do la manufacture.Eu cou^ldératlon «lo* mon* U\ut4 «l'argent «)tio non?avc-*« rûcu# sur co* piatUM, non* pou von* le* v«nlro beaucoup nu-dos*ouAdc lour valeur actuelle ut avec uno garanti o.Instrument* do cuivre ot h cordes pour corps do musique., , , M«.*n]oftgcuoe atttnri«écH Québecao lama* ohtne a coudro nans rivalo La DOMESTIC DE NEW-YORK mnm fils & cio, EDITEURS Dï MUS! 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