L'ordre, 21 septembre 1934, vendredi 21 septembre 1934

W!BÊBÊÈÈÊÊÊÊÊSÊSÈKÈÊKÈtÈÊÊÊÊËfÊÊÊÊÊÈÈitKËËKÈËÈÈËÈÈÈlÈËÊÉÊSÊ I -I # RÉDACTION ET ADMINISTRATION TARIF DES ABONNEMENTS 180 est, rue Sainte-Catherine, Montréal Téléphone : PLateau 8511* 1 an 6 mois 3 mois En ville, par la poste.$9.00 $4.75 .$2.50 Canada (hors de Montréal), ] Royaume-Uni, France et ) $6.00 $3.25 $1.75 Espagne .J Etats-Unis et Amérique du Sud $6.50 $3.50 $1.85 Autres pays.$8.00 $4.25 $2.25 Administrateur PIERRE ASSELIN Secrétaire de la Rédaction .LUCIEN PARIZEAU On est pri6 d'envoyer toute correspondence i le ease 4018 de l'H&tel des Postes en mentionnent sur l'enveloppe le service (Rédaction ou Administration) auquel on veut s’adresser.Quotidien de culture française et de renaissance nationale Directeur-fondateur % OLIVAR ASSELIN L’abonnement est payable d’avance par mandat-poste ou chique affranchi, accepti et payable au pair à Montréal.Un ordre imparfait vaut mieux que le désordre.Première année,— No 163 Le numéro: 5 sous Montréal, vendredi 21 septembre 1934 Le budget municipal autant de coutumes et de méthodes juridiques anglaises qui firent insensiblement dévier notre droit civil du cours de ses véritables origines.Qu'on songe que de 1763 à 1857 seulement, quatre-vingts ordonnances furent édictées sur la question de l’organisation des tribunaux ! Il faut voir jusqu'à quel point ceq ordonnances sont confuses et d'une application difficile, sinon impossible, pour se rendre compte qu’un système de droit aussi perfectionné que le droit civil français ne pouvait s’accommoder sans dommage de règles juridiques étrangères à son esprit.On est porté à croire que nous avons conservé l'essentiel de notre procédure civile, dont les dispositions se retrouvent dans la vieille ordonnance de 1667, qui est elle-même le fruit d’une longue évolution juridique dont les sources sont surtout les ouvrages de droit canonique et, dans une moindre mesure, les « styles » des parlements de France.De ces ordonnances, il ne nous reste plus que de rares dispositions fondamentales.A chaque page, nous retrouvons des règles qui, malgré leur nom latin — ce qui peut donner le change — sont indiscutablement d’origine anglaise.D’ailleurs, ce n’est pas pour rien qu’en 1897 on dut procéder à une refonte complète de notre code de procédure civile.Les praticiens ne se retrouvaient plus du tout dans ce que l’on peut appeler sans exagération le maquis de procédure le plus complet.Puisque nous en sommes au chapitre de la procédure!, nous dirons ce qui nous semble en être la tendance actuelle.Faute d'études doctrinales propres à fonder sur la réalité, comme il se doit, les règles d’application juridique et propres à les conformer aux nécessités économiques de l’heure, la procédure est devenue "d’un formalisme outré.Equité et règles de droit disparaissent quelquefois devant une virgule mal placée.Il est possible heureusement de discerner une réaction salutaire, dans le sens de la justice, grâce aux savants travaux de quelques excellents arrêtâtes canadiens.On constate ce redressement juridique en parcourant les rapports de pratique de ces dernières années.comme point de départ les registres paroissiaux.Une fois le registre établi en double, il serait relativement facile à la police de s’en servir pour la mise au point des trois bulletins du casier judiciaire: la première fiche, rédigée par le greffier du tribunal en cas de condamnation pour crime ou délit, serait transmise au greffier de l’état civil de la ville du village où est né le condamne; la seconde, copie de la première, délivrée à l’autorité administrative ou judiciaire dans un intérêt de service; la.troisième, remise à l’intéressé lui-même, qui serait d’ailleurs tenu de faire viser son casier une fois par année.Grâce à ce système, la France, par exemple, s’est débarrassée en quelques jours des gangsters américains qui avaient tenté de s’installer chez elle à demeure.Le casier judiciaire aurait, sans aucun doute, aidé notre police municipale à mettre la main sur les assassins de Feigenbaum et de Soulgikoff.Il se peut qu’elle y parvienne dans les conditions actuelles; mais le plus probable, c’est que dans six mois, un an, cinq ans, quand les coupables seront assis à un bar mexicain ou à une table d’hôtel des antipodes, elle n’aura encore rien trouvé.Les dessous de l’enquête Nye Suggestions et mises en garde au Conseil, touchant la révision des contributions On ne peut, et on ne s’y attend guère, voir apparaître des anges quand on entre» prend une enquête tant soit peu approfondie sur le commerce des armes.Aussi n'a-t-on éprouvé aucune surprise en lisant les premiers résultats de l’enquête Nye aux Etats-Unis.On a simplement constaté le parfait détachement avec lequel tous les fabricants vendaient leurs engins destructeurs aux neutres, tout comme à leurs ennemis de la veille ou de demain.L’enquête Nye ne saurait étonner personne — les naïfs exceptés — mais elle découvre des agissements édifiants qui expliquent bien des choses en matière politique* Elle fait disparaître des légendes.Elle dissipe les ténèbres qui entouraient les raison! premières des révolutions sud-américaines, mais elle jette en même temps le doute sur la valeur de la thèse de sécurité.Il n’est pas impossible que le but ultime de cette enquête soit de jeter le discrédit sur certaines politiques, même au prix de quelques révélations désagréables pour les « fournisseurs de mort violente ».On essaie visiblement de compromettre tout le monde.Déjà l'enquête est presque devenue un spectacle à sensation, dans lequel on fait une publicité malsaine autour de quelques affaires équivoques.On ne peut s’empêcher de penser que des influences invisibles cherchent à montrer qu'il n’y a pas de risques de guerre et que toutes les campagnes en faveur des armements sont inspirées par les marchands de canons.L’enquête est suspecte, du moins dans ses intentions.Elle a permis, toutefois, de fixer la responsabilité des Vickers, des Schneider, des Krupp et de quelques autres dans les troubles sud-américains.Elle ne fait pas disparaître celle des fabricants américains dans les révoltes cubaines, ou encore chinoises* La responsabilité des Américains reste entière et les propositions hypocrites d’embargo sur les armes, faites il y a deux ou trois mois par Washington, n’étaient pas autre chose que le reflet des protestations yankies* Il n’était nullement question de sentiment, d’humanité, mais bien de rivalité commerciale.Un autre fait mérite d’être retenu* Nulle part autant qu’en Angleterre et aux Etats-Unis on n'a soutenu aussi fortement les prétentions allemandes à l’égalité des armements.On aurait pu croire que Londres et Washington, en soutenant Berlin, obéissaient à des principes.La réalité était tout autre : Londres et Washington ne cherchaient qu’à justifier un réarmement qui leur profitait.L’Angleterre a fourni des avions à l’Allemagne, les Etats-Unis ont fabriqué des canons et des mitrailleuses pour l’Hitlérie.C'est la raison pour laquelle le Foreign Office et le Département d’Etat ne se sont jamais trouvés d’accord avec Paris sur la question de la sécurité.Une Allemagne réellement désarmée n’aurait pas fait leur affaire.ou ; ' I.— La réduction des salaires Puisqu’il manque quelque six mil-lions à la Ville pour boucler son budget, il est étonnant que l’autorité municipale ne commence pas par la mesure qui s’impose depuis bientôt cinq ans et à laquelle tous les gouvernements sont condamnés à la suite des périodes d’inflation générale: la réduction des appointements et des salaires.Chose curieuse, meme aujourd’hui qu’on parle de relever l’impôt sur la propriété des services publics, de créer un impôt municipal sur le revenu, de taxer les ventes, personne ne souffle mot de faire partager aux heureux titulaires de fonctions et d’emplois municipaux les sacrifices imposés aux autres contribuables.Un ancien leader du Conseil, M.Léon Trépanier, a déjà, dans un entretien avec un journaliste, écarté d’un geste de pitié cette proposition: « Bah! » disait-il, « cela nous vaudrait à peine une économie de $650,000 » (ou quelque chose comme cela).$650,000, c’est bien la peine, pour des gens habitués à dépenser quarante à cinquante millions par année ! M.Houde, M.Savignac, M.Trépanier, devront pourtant se résoudre à nous dire quelle injustice il y aurait à tailler dix, quinze, vingt pour cent, dans les traitements municipaux, en partant d’un dégrèvement de $1 200 à la base pour appliquer le taux de vingt pour cent aux traitements de $6 000 ou plus.Pour nous en'teiûç;au traitement du maiçe^ quel a été en ces vingt dernières années le premier magistrat de Montréal qui ne touchât en cette qualité au moins deux fois plus qu’il n’eût pu gagner commé' particulier, par sa < gueule », la vente du riquiqui ou autrement ?$650,000, ce sera autant de pris, et autant qu’on ne sera pas forcé de prendre dans la poche du contribuable.f la-an une».'•y- s Staline L’évolution du droit privé franco-canadien Lucien PARIZEAU Billet du lour D’une nouvelle à l’autre III La domination anglaise P N ouvrant mon journal, je Us, en man-I—i chelle, qu'il n’y son L'ORDRE —Montréal ,vendredi 21 septembre 19ul o i reru à Port-Royal avec des transports de joie.Lescarbot avait préparé un divertissement de sa façon, une gaillardise: il avait j composé une scène en vers, sorte de compliment qu'il fit jouer sur l’eau; c'était le | Théâtre Je Neptune Le dieu des eaux appa- , sorte de colonisation ne irait avec son trident, assis dans une embar- Colonisation énergie et insistance.Sous un régime comme #00^ É0Ê0S donc - ** d, de, d„„,d, _ié,é oo.d, WnnjSgBig Amenque: chevalier hardi, capable de tout s etaien» ranimées; une chicane séculaire avait : ^ jeTn^né 1 ou matthiltl eT ul dance que l'administration de la colonie et ment à sauver notre agriculture et peut-etre c en 1942 à l’occasion du troisième cen- mwM sises mwêm*msm.SâêSpfiS WsËNMl perles, Poutr.ncourt, s.enthousiaste, s.ambi- suscite la vocation de Lescarbot pour la ^itrc.montré à l’aide de documents dans mon des centres en des régions nouvelles.volontiers.Mats, puisque l'organisation feux qud soit, a une vue plus sereine des Nouvelle-France._ Marc Lescarbot.jeune £nfr„ dedans Messieurs, pour voire bien Histoire Je la population canadienne-fran- L’ère de la colonisation des vieilles terres n’est pas encore en marche un bon con.te ^ t„,„ c,„„„ teESêEESEE tnneourt, indomptable s adressera directe- , prochain voyage; ,1 écrira scs mémoires, fera ; Afm Jc décharger toutes froides humeurs pulation dans la vallée du Saint-Laurent.cédées.C'est un début encourageant qui fait mcnt?^ métropole du Canada est aussi - — * *• l T **•D"™-1 IAcT,ON 2 s» une épitre admirable pour demander à France.Il sera le barde, le scalde qui chante l P i et ne parait pas moins difficile a enrayer.Le UVIIIOLIQUL.irons aux Français et à tous les étranger, sdsr te I: :1 a donner mon domaine, la maison paternelle et Ses chants sont marqués cTune devise: Puis il donne ordre de (aire des tuiles, des jusqu ici, quelles fussent ducs a limiaive de’s’en réjouir d’abord, et do remer- emmener mon épouse, mes enfants qui parta- 1 .briques; de bâtir un moulin à eau, un four- j des gouvernements ou des sociétés de colom- cier tmlg ceux qui l'ont préparée de quel- geront les dangers à courir.Ainsi fit Cherchant dessus Neptune un repos sans repos, neau pour la résine, un four à charbon de sation ou meme du clergé, c est d avoir en- que manière.Abraham.En réalité, je ne recherche pas J °» ces Vcrs ““ branle * flots- bois.On sale des harengs, des sardines.Il courage pratiquement cette tendance au heu Pour faire de la ÿa"“‘ une contrée où abondent l'or et l'argent.Poutrincourt se rend auprès du Roi.Il est fait construire deux barques.de la contrecarrer.Pourquoi il y a que ques de |»rr«n®'u® ^ aV0ns.mais depuis quel- Poutrincourt était trop intelligent pour très entouré.On lui adresse mille questions, ! Mais voilà que le Sagamos Mcmbcrtou, aernees, a\oir tant pousse expansion rei qUefl années les lots disponibles étaient BFErt'lHE'EE | ÈE d'action toujours en mouvement, cultivé, voi- royaux, notamment à Saint-Malo et à fauconneau.I Iélas! C était un messager de espace uns e xlje Cv.cet éloignement était pour beaucoup le lin.sur la Breslc.du Commandeur de Chastes Avranches, font des difficultés pour le dé- Saint-Malo qui apportait la nouvelle de la 1 emigration aux Etats-Unis.Parce que nous g^nd obstacle tx, foyer familial est un connaissait les tentatives de La Roche, de libération, ces contretemps perpétuels cons- consteination fut grande parmi la xan age ans no re province.1 partis pleins d’espoir pour «courir leur postutc que celles de Montréal.La métro* celle de de Monts; par le capitaine du Boul- j tituent comme la rançon des trop belles con- Petilc population.C était donc la fin des b.ir notre principal bloc de resistance pour chnnc0,, y reviennent comme au port de po|c américaine rie l'Est a un déficit de r«MMn * Imitez £= il $£% F =rC Roi qu'il s’empressa de se joindre au Lieute- i février 1606) et lui anonnça qu’après ré- Lescarbot écrit: « Apres que le sieur Je sais bien qu a ce sujet on a I habitude gr0Ma> tache8 rant général et Vice-Amiral de Monts.1 flexion il lui avait paru nécessaire de traos- d= Poutrincourt eut longtemps songe sur ceci, d adresser de durs reproches au gouvernement Le premier obstacle est écarté; le goli- - " * L-'W.« Il foil dési- po„„ «** d= Vlk Sainte-Crok d.™