Rapport de l'Archiviste de la province de Québec, 1 janvier 1989, 1989-1990

[" off /?///?90 Con) RAPPORT D\u2019ACTIVITES 1989-1990 ARCHIVES NATIONALES DU QUEBEC Québec \t RAPPORT D\u2019ACTIVITÉS 1989-1990 ARCHIVES NATIONALES DU QUÉBEC Cette publication a été réalisée par la Direction des communications.Dépôt légal : 1er trimestre 1991 Bibliothèque nationale du Québec Bibliothèque nationale du Canada ISBN : 2-550-21474-9 ISSN : 0842-2478 © Gouvernement du Québec, 1991 Table des matières INTRODUCTION PREMIÈRE PARTIE Les Archives nationales du Québec, conseil et soutien à la gestion des ministères et organismes gouvernementaux 1.\tUn double mandat : conseiller et gérer________________________________7 2.\tLes ressources______________________________________________________ 8 DEUXIÈME PARTIE Dossiers majeurs 1.\tLes politiques-11 1.1\tPolitique de gestion des documents actifs du gouvernement \u2014 \u2014 11 1.2\tPolitique de gestion des documents semi-actifs du gouvernement ______________________________________________12 1.3\tPolitique de gestion des documents inactifs des organismes publics 13 1.4\tPolitique sur les archives privées____________________________ 13 2.\tLes normes et procédures archivistiques-15 3.\tL\u2019informatique et la bureautique___________________________________15 4.\tLes archives judiciaires_____________________________________________16 5.\tLe relogement du Centre d\u2019archives de Montréal_____________________17 6.\tLe XIIe Congrès international des Archives, Montréal, 1992 ________ 17 TROISIÈME PARTIE Les activités courantes 1.\tLes calendriers de conservation-21 2.\tSAPHIR et la bureautique aux Archives nationales\tdu Québec-22 3.\tLa recherche et l\u2019information sur les lois applicables\taux archives_24 4.\tLa micrographie___________________________________________________ 25 5.\tLa généalogie_________________________________________________________25 6.\tLa gestion des documents administratifs- 26 7.\tLa quantité d\u2019archives acquises en 1989-1990 et le\ttotal\tconservé_ _\t27 8.\tLa restauration- 28 9.\tLa communication et la diffusion- -28 10.\tLe programme d\u2019aide financière __________________________________ 29 11.\tLe perfectionnement du personnel et la participation à des rencontres professionnelles __________________ _\t,_____________29 12.\tLes stages aux Archives nationales du Québec-30 13.\tL\u2019Association internationale des Archives francophones (A.I.A.F.)- 31 14.\tLa coopération\tavec\tles Archives nationales d\u2019Algérie \u2014-32 15.\tLa coopération avec la New York State Archives and Records Administration\t(SARA)________________________________________________32 QUATRIÈME PARTIE Dans les régions RÉGION 01 Le Centre d\u2019archives du Bas Saint-Laurent et de la Gaspésie \u2014 Des-de-la-Madeleine (RIMOUSKI)- 35 RÉGION 02 Le Centre d\u2019archives du Saguenay \u2014 Lac-Saint-Jean (CHICOUTIMI) \u2014 \u2014-36 RÉGION 03 Le Centre d\u2019archives de Québec et de Chaudière-Appalaches et le Centre de documents semi-actifs du gouvernement (C.D.S.A.) (QUÉBEC)-\u2014 39 RÉGION 04 Le Centre d\u2019archives de la Mauricie \u2014 Bois-Francs (TROIS-RIVIÈRES)- 44 RÉGION 05 Le Centre d\u2019archives de l\u2019Estrie (SHERBROOKE)-47 RÉGION 06 Le Centre d\u2019archives de Montréal centre, Laval, Lanaudière, Laurenüdes et Montérégie (MONTRÉAL)___________________________________________________49 RÉGION 07 Le Centre d\u2019archives de l\u2019Outaouais (HULL)-54 RÉGION 08 Le Centre d\u2019archives de l\u2019Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec (ROUYN-NORANDA)______________________________________________55 RÉGION 09 Le Centre d\u2019archives de la Côte-Nord (SEPT-ÎLES)- 57 LISTE DES TABLEAUX Tableau 1:\tRépartition de l\u2019effectif permanent et des ressources financières autres que la rémunération \u2014 \u2014\t63 Tableau 2 :\tOrganigramme des Archives nationales du Québec_____ ___\t64 Tableau 3 :\tNombre de calendriers de conservation prévus, reçus et approuvés par chaque centre d\u2019archives des A.N.Q., au 31 mars 1990 - 65 Tableau 4 :\tQuantité d\u2019archives acquises en 1989-1990 exprimée en mètres linéaires : m L; en heures : h; en pièces : p.; en bobines : b.-66 Tableau 5 :\tQuantité d\u2019archives conservées aux A.N.Q.au 31 mars 1990 exprimée en mètres linéaires : m L; en heures : h; en pièces : p.; en bobines : b.-68 Tableau 6 :\tCommunication et diffusion des documents___________________70 Tableau 7 :\tStages aux Archives nationales du Québec en 1989-1990 \u2014 \u2014 \u2014- 71 ANNEXE Liste des projets subventionnés dans le cadre du programme d\u2019aide financière des Archives nationales du Québec en 1989-1990 ____ 75 /introduction Dans tout champ d\u2019activité, une démarche de quelque importance est bien mal assurée, voire périlleuse, si elle est entreprise dans l\u2019ignorance ou la connaissance erronée du passé.L\u2019actualité nous rappelle constamment et parfois brutalement cette exigence de la conduite des affaires.Nos actions, nos travaux doivent s\u2019appuyer sur des informations fiables et pertinentes.La tâche des services d\u2019archives consiste à gérer les documents de manière à toujours pouvoir rendre accessible à qui en a besoin une information juste, rapide, ramenée à l\u2019essentiel.Peut-être devrions-nous imprimer sur chaque boîte de telles archives l\u2019avertissement suivant : «l\u2019intelligence des faits croît avec l\u2019usage».De plus en plus de gens comprennent la valeur des archives et les exploitent de multiples façons.C\u2019est pourquoi, aux Archives nationales du Québec, la fréquentation des Centres et la consultation des documents augmentent régulièrement d\u2019année en année.Il y a près de 10 ans, les Archives nationales du Québec complétaient l\u2019établissement des 9 Centres d\u2019archives de leur réseau.Pourtant l\u2019aménagement de certains d\u2019entre eux dont celui, très important, de Montréal, est déjà devenu inadéquat.Jugé essentiel, le relogement du Centre d\u2019archives de Montréal, entre autres, figure en tête des préoccupations majeures des A.N.Q.Parallèlement, nous avions entrepris la modernisation de la législation archivistique du Québec, la Loi sur les archives étant finalement adoptée en 1983.Les méthodes préconisées par la nouvelle loi, notamment pour la gestion des archives publiques, ont été accueillies favorablement par ceux qu\u2019elles concernaient, si bien qu\u2019aujourd\u2019hui, près de 80 % des ministères et des organismes publics ont élaboré un calendrier de conservation de leurs documents et l\u2019ont fait approuver par les A.N.Q.Des mesures sont maintenant à l\u2019étude pour faciliter l\u2019application de ces calendriers de conservation et pour en évaluer l\u2019efficacité.D\u2019autre part, la politique sur les archives privées, très attendue et longuement discutée au cours de l\u2019année, ainsi que le projet de règlement sur l\u2019agrément de services d\u2019archives privées, sont prêts à être adoptés.Ils seront accompagnés d\u2019un programme d\u2019aide destiné à faciliter le fonctionnement des centres agréés qui auront besoin de soutien financier.La conservation et la mise en valeur des archives privées représentent un enjeu de taille et un défi que les A.N.Q.entendent relever avec succès au moyen de la concertation et de la collaboration entre les intervenants des secteurs public et privé.L\u2019ensemble des archives témoigne de l\u2019évolution des organismes et collectivités qui les ont produites.Nos archives récentes et anciennes, publiques et privées, nous permettent de prendre un certain recul afin de mieux dégager les perspectives de notre avenir.Pour utiliser une image forte, disons qu\u2019elles offrent à la société ce que le télescope satellite Hubble promet à la terre : une meilleure idée de nos origines, de notre parcours et de la direction que nous prenons.La perception globale des archives et les formules utilisées pour leur conservation se répandent de plus en plus à l\u2019échelle internationale où les institutions d\u2019archives se rapprochent graduellement les unes des autres.Ainsi, de concert avec les Archives nationales de plusieurs pays de langue française, les A.N.Q.ont participé activement en 1989 à la fondation de l\u2019Association internationale des Archives francophones (A.I.A.F.).D\u2019autre part, de nouveaux échanges, notamment avec la France, l\u2019Algérie et les Archives de l\u2019État de New York, ont ouvert la voie à une coopération fructueuse des A.N.Q.avec l\u2019extérieur.Les Archives nationales du Québec comptent partager leur expérience et en même temps bénéficier de celle des autres, tant à l\u2019échelle nationale qu\u2019internationale.C\u2019est bien dans cet esprit qu\u2019elles collaborent étroitement avec leurs divers partenaires à l\u2019organisation du XIIe Congrès international des Archives qui aura lieu à Montréal en 1992. À l\u2019aube des années 1990, le défi des archives et de l\u2019information n\u2019appartient pas exclusivement aux institutions nationales.C\u2019est celui de tous les organismes qui composent notre société d\u2019information.Les A.N.Q., en poursuivant méthodiquement leur action concertée, sont confiantes que la société québécoise pourra tirer pleinement profit de sa mémoire collective à mesure que nous approchons, avec les autres peuples du monde, du 3e millénaire.Le conservateur, Robert Garon Première partie Les Archives nationales du Québec, conseil et soutien à la gestion des ministères et organismes gouvernementaux 1.UN DOUBLE MANDAT : CONSEILLER ET GÉRER Contrairement à la majorité des services gouvernementaux, les Archives nationales du Québec élaborent les services qu\u2019elles offrent à certaines catégories d\u2019organismes et gèrent aussi des biens appartenant à l\u2019État.Les Archives ont en effet, depuis leur création en 1920, la responsabilité de conserver, mettre en valeur et faire connaître les documents historiques appartenant au gouvernement du Québec.Aujourd\u2019hui, plus de 25 kilomètres de documents écrits et des millions d\u2019autres témoignages de l\u2019histoire attendent les chercheurs dans l\u2019un ou l\u2019autre de nos 9 centres régionaux d\u2019archives.Produits ou reçus, au fil des ans \u2014 au fil des siècles \u2014, par le gouvernement ou ses agents, de même que par l\u2019appareil judiciaire, les organismes publics ou privés, les familles ou les individus, ils témoignent d\u2019une vaste partie de notre patrimoine national.Dans le cadre de leur mandat, les A.N.Q.doivent donc conseiller les organismes publics et privés et les aider à mieux gérer leurs archives.Elles ont aussi la responsabilité de conseiller les ministères, les organismes gouvernementaux et les tribunaux dans la gestion de leurs documents actifs, de les seconder dans la gestion de leurs documents semi-actifs et de conserver ceux classés comme inactifs.Elles doivent indiquer aux établissements de santé et de services sociaux, aux organismes scolaires et municipaux, les documents qu\u2019ils doivent conserver pour la postérité.Les A.N.Q.leur facilitent ainsi l\u2019élimination des documents inutiles, qui constituent l\u2019immense majorité de leurs dossiers, allégeant ainsi leur gestion.Plus de 3 000 organismes ont, à ce jour, requis la collaboration des Archives à cette fin.L\u2019Institution nationale doit également favoriser la conservation et l\u2019utilisation des archives privées.Elle en conserve elle-même plus que tout autre organisme au Québec.Chaque année, elle contribue financièrement à la réalisation d\u2019une quarantaine de projets de mise en valeur ou de diffusion de fonds d\u2019archives.À -7- l\u2019échelle de chaque région, elle assure la concertation de tous les organismes voués à la protection de ce patrimoine et apporte un soutien particulier à ceux qui conservent des archives de grande valeur ou qui occupent une position importante dans le réseau des services d\u2019archives du Québec.Les Archives nationales du Québec sont de plus en plus conscientes du rôle majeur joué par les organismes privés et publics \u2014 en particulier les villes et lès universités \u2014 dans la gestion des archives privées.C\u2019est pourquoi elles consacreront, au cours des prochaines années, des efforts importants en vue d\u2019appuyer tous ces acteurs de premier plan.2.LES RESSOURCES Afin de remplir leur mandat, les Archives nationales du Québec misent sur leurs ressources humaines.En 1989-1990, l\u2019effectif des A.N.Q.a été porté à 135 employés permanents.Grâce à eux et à l\u2019appui du personnel temporaire, dont la durée de travail est évaluée à 136,5 mois-personnes, l\u2019Institution nationale a pu encore mener à bien de nombreux dossiers au cours de l\u2019exercice.En 1989-1990, le budget total des A.N.Q.s\u2019établissait à 6 154 400 $; la somme de 4 901 100 $ a été affectée à la rémunération du personnel, tandis que 1 027 500 $ a servi aux activités.Des tableaux en fin de rapport indiquent la répartition du personnel permanent par unité administrative et le budget, autre que la rémunération, pour chacune des unités.D\u2019autres tableaux statistiques fournissent aussi des informations complémentaires concernant les calendriers de conservation, l\u2019acquisition d\u2019archives, la quantité d\u2019archives conservée dans chacun des centres ainsi que des données sur la communication et la diffusion des documents, le nombre et la durée des stages effectués aux Archives nationales du Québec.Finalement, le lecteur y trouvera l\u2019organigramme des A.N.Q.et une liste détaillée des projets subventionnés dans le cadre du programme d\u2019aide financière des Archives nationales du Québec en 1989-1990.-8- Deuxième partie Dossiers majeurs ¦ ¦ ' ' - 1.LES POLITIQUES La Loi sur les Archives, approuvée en 1983, prévoyait l\u2019adoption par le gouvernement de politiques sur la gestion des documents actifs, la gestion des documents semi-actifs, la gestion des documents inactifs et la gestion des archives privées.Les deux premières politiques ont été adoptées par le gouvernement en 1985 et 1988.Celle sur la gestion des archives privées l\u2019a été en 1989.Enfin, la politique sur la gestion des documents inactifs a été proposée au cours de la dernière année.Elle devrait être approuvée par la ministre des Affaires culturelles en 1990-1991.\u2018 1.1 Politique de gestion des documents actifs du gouvernement En 1989-1990, l\u2019approbation des calendriers de conservation est encore demeurée l\u2019activité dominante dans le domaine de la politique de gestion des documents actifs du gouvernement.Au cours de l\u2019exercice, 35 nouveaux calendriers gouvernementaux ont reçu leur sceau d\u2019approbation.Ainsi, au 31 mars 1990, des 144 ministères et organismes qui devaient déposer un calendrier de conservation de leurs documents, 114 l\u2019avaient fait.De ceux-là, 96 étaient approuvés.Au cours de l\u2019exercice, le personnel des A.N.Q.a consacré beaucoup de soins et d\u2019attention à des projets de développement.Le guide d\u2019élaboration et de présentation d\u2019un calendrier de conservation pour le secteur gouvernemental ainsi que Le guide d\u2019application d\u2019un calendrier de conservation des documents en sont des résultats concrets.Le travail s\u2019est également poursuivi du côté de la description des documents informatiques et les résultats apparaîtront en 1990-1991.* - 11 - 1.2 Politique de gestion des documents semi-actifs du gouvernement En 1989-1990, une enquête a été effectuée dans la région de Montréal auprès des ministères et organismes gouvernementaux.Cette enquête avait pour but de connaître l\u2019état de la conservation de leurs documents semi-actifs ainsi que leurs besoins concernant la création d\u2019un centre de service analogue à celui géré par les A.N.Q.dans la région de Québec.L\u2019équipe chargée de cette enquête est entrée en rapport avec tous les ministères et organismes gouvernementaux ayant un bureau dans la région métropolitaine.Les contacts se sont faits généralement par téléphone ou par écrit; par contre dans plusieurs cas, des entrevues sur place se sont avérées nécessaires.Cette enquête auprès de 136 organismes a permis de constater qu\u2019il y avait 50 000 m 1.de documents semi-actifs dans la région de Montréal et qu\u2019ils étaient entreposés dans des conditions extrêmement diverses et parfois même impropres à la conservation.Toujours selon l\u2019enquête, 55 organismes se sont déclarés intéressés à utiliser éventuellement les services d\u2019un centre spécialisé géré par les A.N.Q.Ces organismes possèdent 28 000 m 1.de documents à entreposer, dont 10 000 m 1.appartiennent au seul ministère de la Justice.Le Centre de documents semi-actifs de la région de Québec, rue Dalton, à Sainte-Foy, a pour sa part poursuivi ses efforts avec la collaboration des ministères concernés pour que les boîtes de documents venues à échéance en 1987 ou avant soient traitées en priorité.Des 17 ministères ou organismes qui avaient fait l\u2019objet en 1988 d\u2019un embargo sur la réception de nouveaux documents semi-actifs, il n\u2019en restait que 5, au 31 mars 1990, à subir encore cette mesure.Quelques données pour 1989-1990 montrent que le Centre a reçu 9 500 m 1.de documents, qu\u2019il en a détruit 11 000 m 1.et que 275 m 1.ont été versés aux archives parce que, dans les deux cas, ces documents avaient atteint les échéances prévues aux calendriers de conservation des documents des ministères respectifs.- 12- 1.3\tPolitique de gestion des documents inactifs des organismes publics L\u2019année 1989-1990 a été consacrée, presque totalement, à la préparation du projet de politique de gestion des documents inactifs ainsi qu \u2019 aux nombreuses consultations nécessaires à l\u2019élaboration de ce projet.De nombreuses associations et fédérations ont en effet été consultées afin d\u2019assurer une adhésion éventuelle de tous les secteurs concernés : organismes municipaux, secteur de l\u2019éducation, secteur de la santé, Association des archivistes du Québec et Réseau des archives du Québec.Au 31 mars 1990, ce projet avait franchi toutes les étapes et il devrait faire l\u2019objet d\u2019une approbation ministérielle au cours de 1990-1991.1.4\tPolitique sur les archives privées Les archives, privées autant que publiques, constituent des documents essentiels à la connaissance et à la compréhension d\u2019un peuple et de son histoire.Dans le domaine des archives privées, particulièrement, l\u2019année qui se termine a été fructueuse.En effet, le 21 avril 1989, la ministre des Affaires culturelles, madame Lise Bacon, approuvait la politique sur les archives privées qui précise le rôle et les responsabilités du gouvernement et par voie de conséquence ceux des Archives nationales du Québec dans ce domaine.Les A.N.Q.pouvaient donc mettre en place les mécanismes d\u2019application de la Loi sur les archives.La mise en œuvre de cette politique repose sur un certain nombre de moyens d\u2019action dont l\u2019agrément de services d\u2019archives privées.Le 16 août 1989, la Gazette officielle publiait le projet de règlement sur l\u2019agrément d\u2019un service d\u2019archives privées qui devrait être adopté par le Conseil des ministres au début du prochain exercice.Comme plusieurs secteurs culturels, le secteur des archives privées doit être soutenu financièrement dans la mesure où il vise à promouvoir la conservation et l\u2019accessibilité des documents d\u2019intérêt pour la collectivité.Un - 13- programme d\u2019aide financière aux services d\u2019archives privées agréés a ainsi été créé et sous certaines conditions, les A.N.Q.accordent un soutien financier aux organismes agréés.Une grille de calcul a été établie afin de déterminer le montant des subventions qui seront versées aux demandeurs au cours de l\u2019année 1990-1991.La concertation régionale constitue le moyen privilégié pour la mise en œuvre de la politique sur les archives privées.Pour permettre aux Archives nationales du Québec et à tous leurs partenaires de bien jouer leur rôle, la concertation régionale a été amorcée dans 5 régions du Québec soit le a Bas-Saint-Laurent et la Gaspésie \u2014 Iles-de-la-Madeleine, le Saguenay \u2014 Lac-Saint-Jean, la Mauricie \u2014 Bois-Francs, l\u2019Estrie et la Côte-Nord par la création de tables de coordination régionale.Ces tables ont la responsabilité de faire l\u2019inventaire du patrimoine archi-vistique et de partager, selon les intérêts et les ressources de chacun, les responsabilités d\u2019acquisition, de traitement, de conservation et de diffusion de ce patrimoine.Les tables de coordination servent aussi d\u2019intermédiaire entre la clientèle et les A.N.Q.En résumé, ces instances assurent à tous les citoyens du Québec une bonne gestion de leur patrimoine archivistique privé.D est prévu que, dès l\u2019année 1990-1991, toutes les régions du Québec soient dotées d\u2019une telle instance de concertation régionale.Finalement, et dans le but de mieux faire connaître cette nouvelle politique sur les archives privées, en collaboration avec la Direction des communications du Ministère, les Archives nationales du Québec ont préparé un dépliant qui en présente les points saillants et publié dans la revue Archives un article portant sur la politique, le règlement et le programme d\u2019aide financière.Toutes ces activités se sont ajoutées au programme d\u2019aide au traitement des archives qui existe, quant à lui, depuis plusieurs années.Sous ce volet, la clientèle des A.N.Q.a bénéficié en 1989-1990 d\u2019un soutien financier de - 14- plus de 180 000 $ (voir la troisième partie, section 10 et l\u2019annexe du présent rapport présentant la liste des projets subventionnés).2.\tLES NORMES ET PROCÉDURES ARCHIVISTIQUES La diffusion, au début de l\u2019exercice, d\u2019une deuxième édition, entièrement révisée, du Cahier des normes et procédures archivistiques a suscité un très grand intérêt auprès de notre clientèle.Cette édition, qui comprenait déjà 8 nouvelles normes en 1988-1989, a été enrichie par l\u2019ajout de trois autres normes en 1989-1990, soit celles sur l\u2019accessibilité aux documents, sur le plan général de classification des Archives nationales du Québec et sur le tri des documents télévisuels.Ces nouvelles normes de même que les révisions apportées à certaines autres normes seront envoyées à ceux de nos clients qui possèdent déjà un cahier.Par ailleurs, elles seront intégrées dans un nouveau tirage du Cahier, qui sera disponible vers la fin de l\u2019été.3.\tL\u2019INFORMATIQUE ET LA BUREAUTIQUE L\u2019analyse préliminaire du nouveau système informatique des Archives nationales du Québec a pris fin le 13 mars 1989.Le dossier a été déposé par la suite au Comité directeur informatique de notre Ministère.Le chapitre 5 («Les orientations technologiques») de cette étude a été expédié à la Direction de la planification des technologies du ministère des Communications.Une recommandation positive sur l\u2019architecture technologique a été émise par cette direction le 10 juillet 1989, tandis qu\u2019un cahier des charges pour l\u2019acquisition d\u2019équipements informatiques, logiciels et services techniques a été complété le 16 août.Ce cahier a ensuite été envoyé au ministère des Approvisionnements et Services en vue d\u2019en obtenir 1\u2019 évaluation et l\u2019approbation.- 15- Parallèlement à cette dernière opération, le rapport de l\u2019analyse préliminaire a été acheminé au Secrétariat du Conseil du trésor qui autorisait les A.N.Q., le 1er novembre 1989, à aller en appel d\u2019offres public.Un comité de sélection a retenu la proposition de la firme Ducros, Meilleur et Roy inc.(D.M.R.) pour le développement et l\u2019implantation du système informatique qui devront être terminés le 31 mars 1992.4.LES ARCHIVES JUDICIAIRES Les archives judiciaires du Québec portent sur plus de 300 ans.d\u2019activités relatives à la justice et à son administration.Cette riche documentation, d \u2019environ 100 kilomètres linéaires, constitue une source importante de renseignements utiles, tant à l\u2019appareil juridique qu\u2019à la recherche dans de nombreux domaines.Le Comité interministériel sur les archives judiciaires, créé en 1987 et qui avait pour mandat d\u2019étudier le dossier des archives judiciaires, a déposé son rapport officiel en septembre 1989.L\u2019étude a été accueillie très positivement et le Bureau des sous-ministres (B .S .M.) en a accepté toutes les recommandations.Par la suite, en février 1990, la ministre des Affaires culturelles demandait l\u2019avis de la Commission des biens culturels sur ce rapport et sur l\u2019ensemble de ses recommandations.Selon la Commission, le document présente de très grandes qualités et constitue un modèle du genre.Le Comité interministériel ayant accompli son mandat, un nouveau comité conjoint a pris la relève.Ce dernier a entrepris l\u2019analyse du document et a procédé à l\u2019élaboration d\u2019un plan d\u2019action afin de mettre en pratique les recommandations que contenait le rapport.Les premières étapes de ce plan ont été franchies.En effet, les juges en chef des tribunaux judiciaires du Québec (la Cour d\u2019appel, la Cour Supérieure, la Cour du Québec) ont entériné le rapport et endossé le calendrier de conservation qui en constitue l\u2019annexe 1.Le ministère - 16- de la Justice a donc pu soumettre ce calendrier officiellement aux Archives nationales du Québec qui, vu l\u2019importance du dossier, ont demandé à la sous-ministre de l\u2019approuver comme le prévoit la Loi sur les archives.5.\tLE RELOGEMENT DU CENTRE D\u2019ARCHIVES DE MONTRÉAL À la suite du mémoire portant sur les besoins d\u2019espace des Archives nationales du Québec à Montréal, le ministère des Affaires culturelles a reçu, en janvier 1990, le certificat de conformité émis par le ministère des Approvisionnements et Services.Le certificat mentionne que la superficie nécessaire pour reloger le Centre devra tenir compte de son besoin d\u2019expansion pour les 15 prochaines années.6.\tLE XIIe CONGRÈS INTERNATIONAL DES ARCHIVES, MONTRÉAL, 1992 C\u2019est à l\u2019automne 1989 que le comité exécutif du Conseil international des Archives a adopté le programme de conférences plénières proposé pour le XIIe Congrès international.Le congrès aura lieu au Palais des congrès de Montréal du 6 au 11 septembre 1992.Il portera sur la profession d\u2019archiviste à l\u2019ère de l\u2019information.La conférence inaugurale sera prononcée parM.Jean-Louis Roy, secrétaire général de l\u2019Agence de coopération culturelle et technique (A.C.C.T.).Historien, professeur, auteur, M.Roy fut directeur du journal Le Devoir (1980-1986) et délégué général du Québec à Paris.Les Archives nationales du Québec demeurent très actives dans l\u2019organisation du congrès, en étroite collaboration avec tous leurs partenaires.Dans le secteur privé, le Mouvement Desjardins, où la gestion des archives est très développée, appuie le Congrès de façon particulièrement énergique. La corporation mise sur pied par la Ville de Montréal pour les Célébrations du 350e anniversaire de la ville (1642-1992) a agréé le XIIe Congrès international des Archives.Les événements agréés par la corporation feront partie de la programmation officielle des célébrations dont la corporation fera la promotion.Par ailleurs, TUNES CO a aussi reconnu officiellement le XIIe Congrès international des Archives en tant qu\u2019«Activité de la décennie mondiale sur le développement culturel». Troisième partie Vue d'ensemble des activités courantes .\u2022 ' . 1.LES CALENDRIERS DE CONSERVATION En décembre 1989 et tel que prévu, le seuil de 75 % d\u2019approbation de l\u2019ensemble ,\tN des calendriers de conservation à approuver a été atteint.A peu de choses près, ce pourcentage représentait la limite de ce qui était réalisable rapidement.Depuis le 1er décembre 1989, le rythme mensuel d\u2019approbation a quelque peu ralenti et les calendriers qu\u2019il reste à approuver sont complexes et demandent beaucoup d\u2019attention.Le personnel affecté à cette tâche doit donc multiplier les rappels et les rencontres.Le tableau 3, en fin de rapport, indique, au 31 mars 1990, le*nombre de calendriers de conservation prévus, reçus et approuvés par chaque centre des Archives nationales du Québec.Au 31 mars 1990, les calendriers sous analyse, c\u2019est-à-dire ceux qui ont été envoyés par les organismes et dont le contenu est encore en discussion, représentaient 5 % du total des calendriers reçus.Cette proportion cependant varie beaucoup d\u2019un secteur à l\u2019autre; elle est de 3,5 % dans le secteur municipal, qui représente 60 % du total; de 4,8 % dans le secteur de l\u2019éducation, qui représente 12 % du total; de 9 % dans le secteur de la santé, qui représente 21 % du total et de 20 % dans le secteur gouvernemental, qui représente 4 % du nombre total des calendriers à approuver.Cette situation indique clairement que les calendriers restant à approuver appartiennent, beaucoup plus que par le passé, à des catégories qui nécessitent un travail d\u2019analyse qui s\u2019avère majeur, dans certains cas.Les calendriers gouvernementaux, pour leur part, sont les plus volumineux et les plus complexes à analyser; à l\u2019inverse, les calendriers les plus standardisés sont ceux du secteur municipal.Durant le dernier exercice, 565 calendriers de conservation ont été approuvés par l\u2019Institution nationale, à Québec, à Montréal et dans les autres régions.Par ailleurs, au 31 mars 1990, les calendriers approuvés étaient au nombre de 2 962, soit 78 % du total des calendriers à recevoir.La proportion des calendriers approuvés par secteur se distribue comme suit : secteur municipal 81 %; secteur de l\u2019éducation 72 %; secteur de la santé 73 % et secteur gouvernemental 67 %.La phase initiale d\u2019approbation des calendriers peut maintenant être considérée comme terminée.Ce travail a accaparé une importante partie des ressources des 9 centres d\u2019archives au cours de la dernière année.Depuis cinq ans, soit de 1985 à 1990, près de 3 000 organismes se sont dotés d\u2019un calendrier de conservation de leurs documents.L\u2019état d\u2019avancement de ce dossier permettra, dans le futur, au personnel des Archives nationales de se consacrer encore d\u2019avantage à la mise en œuvre d\u2019autres volets de la Loi sur les archives.2.SAPHIR ET LA BUREAUTIQUE AUX ARCHIVES NATIONALES DU QUÉBEC La Division de la gestion du système SAPHIR a mis à jour, en juin 1989 et en mars 1990, la banque de données.Par la suite, deux versions de microfiches COM et des index sur papier ont été produits.Les deux mises à jour ont nécessité 23 751 opérations, soit 13 301 additions, 7 486 modifications et 2 964 destructions de données.Le Division a également assuré la gestion quotidienne du système SAPHIR.Durant l\u2019exercice, le volume de la banque SAPHIR a progressé de façon considérable.Il y a eu une augmentation dans les domaines Fonds et collections, Séries, Instruments de recherche et Articles et sous-articles, 6 645 nouvelles entrées sont venues s\u2019ajouter à la banque SAPHIR qui compte un total de 118 188 entrées au 31 mars 1990.Au cours de l\u2019année écoulée, la Division avait pour objectif, entre autres, de poursuivre la correction des anomalies, des erreurs de frappe et d\u2019orthographe décelées dans la banque de données.En vue de la réalisation de cet objectif, une étudiante a été engagée dans le cadre d\u2019un programme d\u2019emploi d\u2019été.Du 19 juin au 25 août, elle a travaillé sur la banque SAPHIR des régions de Québec et -22- de Montréal et a effectué 2 438 corrections.Par ailleurs, dans le but d\u2019améliorer le contenu de la banque informatisée de description d\u2019archives, une attention particulière a été portée à l\u2019application de certaines normes relatives à la description d\u2019archives, notamment celle touchant 1\u2019«Application du principe de respect des fonds».En outre, la Division a continué d\u2019offrir aux 9 centres du réseau un soutien technique afin de maximiser l\u2019utilisation de la banque.C\u2019est pourquoi le responsable de la gestion de SAPHIR a donné des ateliers de formation dans 4 des centres régionaux et 2 séances de travail au Centre de Montréal, totalisant 15 jours d\u2019activités.Le gestionnaire du programme informatisé SAPHIR est aussi engagé dans le développement et la réalisation du nouveau système qui remplacera SAPHIR à l\u2019été 1992.A la suite d\u2019un retard survenu dans les phases de développement de ce nouveau système, la collecte d\u2019information pour le sous-système «Instrument de recherche» dont il est le copilote, a été reportée au prochain exercice financier.En ce qui concerne le domaine de la bureautique en 1989-1990, le Service central de développement de systèmes (S.C.D.S.) a procédé à l\u2019installation de micro-ordinateurs et de logiciels à travers le réseau des Archives nationales du Québec.Des appareils et logiciels ont donc été installés dans les centres de Chicoutimi, Québec, Trois-Rivières, Montréal, Sherbrooke, Hull, Rouyn-Noranda et Sept-îles.Ainsi, l\u2019objectif qui consistait à pourvoir tous les postes de secrétariat d\u2019équipements performants a été totalement réalisé.Il faut rappeler ici que l\u2019implantation du système avait été faite au Centre de Rimouski l\u2019année précédente.De plus, un info-centre a été créé afin de répondre efficacement aux nombreuses demandes de renseignements du personnel des A.N.Q.En 1989-1990, les activités de dépannage ont nécessité plus de 170 heures de travail.Depuis décembre 1989, le dépannage exige environ 35 heures de travail par mois et une -23- augmentation est prévue dans les prochains mois en raison de l\u2019addition des postes de travail multiusagers et multifonctionnels.Le S.CD.S.voit aussi à l\u2019achat, l\u2019expédition et l\u2019installation des logiciels nécessaires aux activités de l\u2019ensemble du réseau.En 1989-1990, la Division a acheté, expédié et installé 34 logiciels de traitement de texte WordPerfect, version 5.0.Pour l\u2019ensemble du réseau, uniquement le transfert des textes de la version 4.2 à la nouvelle version 5.0 a exigé près de 43 heures de travail.Le Service a, de plus, développé en collaboration avec le Service des ressources informatiques du Ministère un système d \u2019 adressage qui a été implanté à Québec, Chicoutimi et Rimouski.Également, 3 autres outils de gestion automatisés ont été développés et installés par le S.C.D.S.dont celui sur le contrôle de l\u2019assiduité à Montréal, celui sur la gestion de l\u2019équipement informatique et bureautique au S.C.D.S.et enfin celui portant sur l\u2019inventaire du parc d\u2019équipement informatique et bureautique.Le suivi de cet inventaire est assuré quotidiennement.Il a fallu, toutefois, préparer un document pour le service des ressources informatiques, ce qui a nécessité plus de 27 heures de travail.3.LA RECHERCHE ET L\u2019INFORMATION SUR LES LOIS APPLICABLES AUX ARCHIVES Le S.C.D.S.assure le suivi des demandes d\u2019interprétation reliées aux lois applicables aux archives.Au cours de la dernière année, le responsable a répondu à 61 demandes de renseignements concernant la Loi sur les archives, a traité 8 demandes d\u2019accès aux documents des organismes publics et 35 demandes d\u2019information sur la Loi sur la preuve photographique de documents.Quant à la Loi sur la preuve photographique de documents, des représentations ont été faites par 22 commissions scolaires auprès du ministère de la Justice.Celui-ci a donc entrepris le remplacement de cette loi par l\u2019addition d\u2019articles dans le Code civil du Québec.Le mandataire du dossier aux Archives nationales du Québec participait aux travaux.-24- 4.LA MICROGRAPHIE Les activités générales de la Division du microfilm aux Archives nationales du Québec portent sur la mise à jour de l\u2019inventaire de la collection de microfilms, sur la formation du personnel, tant à l\u2019intérieur de la Division qu\u2019en région, sur .la production et la reproduction non seulement des fonds, mais aussi sur la création d\u2019instruments de recherche.Elles portent également sur l\u2019évaluation des futurs projets de production et de reproduction.La Division assure le suivi de la production faite par les Mormons qui touche la prise de vue des informations contenues dans les greffes de notaires de la région de Montréal.Il est à signaler que depuis le début de cette opération en 1988-1989, à Montréal, les Mormons ont produit 274 bobines de microfilms totalisant 1 071 000 images1.La production de l\u2019année écoulée comprend 48 nouveaux fonds ou collections et totalise 197 bobines de microfilms représentant 276 146 images.À ce nombre s\u2019ajoutent 10 bobines constituant 10 002 images fixant les décrets du Conseil exécutif.De plus, 198 instruments de recherche ont été réalisés, soit 694 microfiches, pour un total de 22 959 images.En 1989-1990, la production totale se chiffre donc à 309 107 images microfilmées.Par ailleurs, les demandes de reproduction formulées par les différents centres d\u2019archives au Québec ont eu pour résultat la retranscription d\u2019information sur 3 188 bobines de microfilms et 10 556 copies de microfiches.5o LA GÉNÉALOGIE L\u2019ensemble des activités réalisées en généalogie au cours de l\u2019année écoulée visait à donner un meilleur service aux chercheurs et au personnel des A.N.Q.Le but semble avoir été atteint, bien que les champs d\u2019intervention soient nombreux et qu\u2019une seule personne y travaille.1.Le nombre d\u2019images par bobine varie selon les documents reproduits.-25- Comme par les années passées, tous les Centres ont été visités sauf ceux de Sept-îles et de Rouyn-Noranda qui n\u2019ont pas requis les services du responsable de la généalogie.Ces visites avaient pour premier objectif de donner de la formation et de fournir de l\u2019information au personnel et à la clientèle des Archives nationales du Québec.Six ateliers en généalogie se sont tenus et regroupaient chaque fois une trentaine de personnes en plus du personnel des Archives.Un programme spécifique a aussi été préparé à l\u2019intention du Centre de Sherbrooke.Le second objectif visait à commencer le relevé des dossiers généalogiques en vue de la publication d\u2019un guide.Des relevés ont été faits à Montréal et Trois-Rivières et se poursuivront dans les autres centres au cours du prochain exercice financier.Avec la collaboration du ministère des Communications, un document vidéo intitulé La généalogie a été produit.Ce document, d\u2019une durée de 9 minutes, vise à informer le public sur la possibilité de réaliser sa généalogie aux Archives nationales du Québec.Un second document vidéo est en cours de préparation et portera sur l\u2019ascendance généalogique.Au cours de l\u2019année, plusieurs conférences à caractère historique et généalogique ont été données à divers publics et à des endroits différents comme la Société de généalogie de Québec, la Société historique de Québec, le Musée de la civilisation et le Congrès de l\u2019association provinciale des constructeurs d\u2019habitation du Québec par le responsable de la généalogie aux Archives nationales du Québec.6.LA GESTION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS Le 22 mars 1989, le Comité directeur pour l\u2019implantation de la Gestion des documents administratifs (G.D.A.) décidait de la nécessité d\u2019une révision du plan de classification en usage aux Archives nationales du Québec.Il prévoyait aussi ajouter des définitions pour chacune des nomenclatures ainsi que des renvois.Le personnel du S.C.D.S.a donc élaboré un plan de travail et une -26- méthode de réalisation de cette étude.Les résultats ont été présentés à la réunion du 30 novembre 1989.7.LA QUANTITÉ D\u2019ARCHIVES ACQUISES EN 1989-1990 ET LE TOTAL CONSERVÉ En fin de rapport, les tableaux 4 et 5 font voir les quantités d\u2019archives acquises en 1989-1990 et les quantités d\u2019archives conservées par l\u2019Institution.En plus des totaux, les deux tableaux montrent de façon détaillée le genre de documents acquis et conservés pour chacun des Centres du réseau.On peut constater que l\u2019application des calendriers de conservation des documents est suffisamment répandue et que les versements d\u2019archives publiques sont de plus en plus importants et réguliers chaque année.Il est à souligner l\u2019augmentation du nombre d\u2019acquisition de cartes et plans.À cet égard, le Centre de Montréal acquérait en 1989-1990 le fonds Louis-Perron comprenant 23 000 pièces et 320 000 cartes et plans provenant de fonds publics.Le Centre de Québec, pour sa part, mentionne une acquisition majeure soit celle du fonds Chênevert, constitué de 50 000 pièces d\u2019archives architecturales.Du côté des images fixes, le Centre de Québec a fait l\u2019acquisition de fonds importants soit ceux de Gérard-Thibault, Jean-François-Bertrand et Clément-Richard.De plus, rappelons que chaque centre des Archives nationales du Québec possède une bibliothèque et qu\u2019au cours de la dernière année, 946 livres ont été acquis, portant ainsi le nombre de livres disponibles à 86 896 pour l\u2019ensemble du réseau.Ces livres touchent des domaines spécialisés comme l\u2019archivistique, la gestion des documents, la généalogie et l\u2019histoire et plusieurs sont acquis en vue de compléter des séries de documents.-27- 8.LA RESTAURATION L\u2019atelier de restauration, situé dans les locaux du Centre d\u2019archives de Montréal, effectue des travaux pour tous les centres des Archives nationales du Québec.En 1989-1990, le personnel a restauré 2 300 documents, et parmi les principales réalisations, il est à signaler que 1 086 plans d\u2019architecture ont été nettoyés et déroulés et que 397 planches de 6 atlas de la cartothèque du Centre d\u2019archives de Montréal ont été restaurées puis encapsulées afin d\u2019en faciliter la consultation et la diffusion.Par ailleurs, le personnel de l\u2019atelier a restauré 18 plans du fonds Raoul-Chênevert ainsi que 50 feuilles d\u2019actes notariés du notaire Bolduc (1850-1868) pour le Centre d\u2019archives de Québec.9.LA COMMUNICATION ET LA DIFFUSION' Le lecteur trouvera au tableau 6 des informations portant sur la communication et la diffusion des documents par les Archives nationales du Québec en 1989-1990.En comparaison avec l\u2019année précédente, il y a eu en général une augmentation du nombre de chercheurs, du nombre de demandes de consultation et du nombre de demandes par correspondance.Il faut souligner, de plus, que plusieurs personnes demandent des renseignements par téléphone et que ces données ne sont pas compilées dans tous les centres, pour le moment.En outre, notamment au Centre de Québec, le nombre de groupes de visiteurs a plus que doublé en 1989-1990.Pour sa part, le Service des communications a poursuivi ses activités, conformément aux priorités définies dans le plan de travail des A.N.Q.pour 1988-1992.Tel que prévu, le service a consacré beaucoup d\u2019efforts en 1989-1990 au volet de la présence de l\u2019Institution auprès de ses clientèles et de ses partenaires.-28- Comme en 1988-1989, ce sont néanmoins les secteurs de l\u2019édition et des expositions qui ont accaparé les plus grandes ressources.D\u2019autres domaines, comme ceux de l\u2019information interne et de l\u2019information externe, entre autres, ont aussi été développés en vue d\u2019une meilleure promotion des programmes et des réalisations des A.N.Q.10.\tLE PROGRAMME D\u2019AIDE FINANCIÈRE Les Archives nationales du Québec subventionnent certains projets dans le cadre d\u2019un programme d\u2019aide financière destiné aux associations, sociétés d\u2019histoire, musées, corporations ou fabriques.Ces subventions servent à traiter des fonds d\u2019archives, préparer des instruments de recherche comme des index, des répertoires, catalogues ou à effectuer des inventaires ou encore à soutenir des publications spécialisées en archivistique.Le lecteur trouvera, à l\u2019annexe en fin de rapport, une liste détaillée par région des projets subventionnés dans le cadre du programme d\u2019aide financière des Archives nationales du Québec en 1989-1990.On y retrouve le nom des demandeurs, le titre des projets ainsi que le montant des subventions pour l\u2019année écoulée.\\ 11.\tLE PERFECTIONNEMENT DU PERSONNEL ET LA PARTICIPATION À DES RENCONTRES PROFESSIONNELLES Dans le cadre du Plan de développement des ressources humaines (P.D.R.H.), plusieurs activités sont offertes au personnel des Archives nationales du Québec.L\u2019investissement est fort important sur le plan budgétaire; il permet par contre d\u2019acquérir des connaissances nouvelles afin de mieux répondre aux besoins de la clientèle des Archives nationales du Québec.En 1989-1990, des membres du personnel ont pu bénéficier ainsi de cours, de stages ou de sessions de perfectionnement dans divers domaines comme l\u2019administration, la gestion du temps, -29- la comptabilité, l\u2019informatique, le traitement de texte, l\u2019archivistique et la généalogie.Des sessions d\u2019information qui portaient sur l\u2019accueil et le service à la clientèle ont aussi été données au personnel de différents centres du réseau.Les congrès fournissent l\u2019occasion de faire connaître une partie du patrimoine archivistique et de le mettre en valeur.Dans ce but, les A.N.Q.étaient présentes au congrès de l\u2019Institut d\u2019histoire de l\u2019Amérique française.Par ailleurs, quelques membres des centres ont assisté à des congrès où ils ont pu échanger leurs idées ou communiquer leurs études tels le congrès de l\u2019Association des archivistes du Québec, le congrès de la Fédération des sociétés d\u2019histoire du Québec, de Carto-Québec, de l\u2019Association pour l\u2019avancement des sciences et des techniques de la documentation, de l\u2019Association of American Archivists.12.LES STAGES AUX ARCHIVES NATIONALES DU QUÉBEC Les Archives nationales du Québec accueillent, chaque année, nombre de stagiaires qui proviennent des cégeps, des universités ou des centres de formation professionnelle des adultes.Us viennent chercher une formation dans le but de compléter leur programme scolaire ou acquérir, dans d\u2019autres cas, une expérience pratique qui leur sera utile sur le marché du travail.Le tableau 7 indique les centres d\u2019archives qui accueillaient des stagiaires, leur nombre ainsi que la durée des stages en 1989-1990.D\u2019une durée totale de 136,5 mois/personnes, ces stages ont accueilli 101 personnes.Occasionnellement, les A.N.Q.reçoivent aussi certains étudiants faisant partie du programme d\u2019échanges interprovinciaux ainsi que des bénévoles qui travaillent, par exemple, à la mise à jour d\u2019instruments de recherche.-30- 13.L\u2019ASSOCIATION INTERNATIONALE DES ARCHIVES FRANCOPHONES (A.I.A.F.) Comme prévu et souhaité par les directeurs de services d\u2019archives nationales de plusieurs pays francophones,!\u2019A.I.A.F.a été fondée le 5 octobre 1989.La mise sur pied de cette association répondait au vœu exprimé l\u2019année précédente par les archivistes nationaux des États francophones, réunis à Paris à l\u2019occasion du XIe Congrès international des Archives.La réunion de fondation a été présidée par le conservateur des Archives nationales du Québec à qui l\u2019on avait confié la tâche de coordonner les activités du groupe de réflexion chargé de préparer un projet de statuts et de programme d\u2019action.Un conseil d\u2019administration composé de sept membres a été élu.D est présidé par monsieur Moncef Fakh Fakh, directeur des Archives nationales de la Tunisie.Le conservateur des A.N.Q.occupe le poste de secrétaire-trésorier et le siège de l\u2019Association est établi à Québec.Parallèlement, le projet de l\u2019A.I.A.F.a été présenté aux ministres des Affaires étrangères des États francophones réunis à Paris au printemps de 1989 et il a figuré dans le document de synthèse déposé à la troisième conférence des chefs d\u2019État et de gouvernement des pays ayant en commun l\u2019usage du français (le Sommet de Dakar).Le but de l\u2019A.I.A.F.est de favoriser le développement des services d\u2019archives à travers la francophonie et de contribuer à mettre en valeur les réalisations historiques des peuples francophones.La première tâche de l\u2019A.I.A.F.consiste à compiler et à publier les lois et règlements relatifs aux archives dans les pays membres.D\u2019autres actions viendront concourir notamment à la formation et aux échanges professionnels, à la modernisation des services d\u2019archives et à la diffusion du patrimoine documentaire des pays membres.-31 - 14.LA COOPÉRATION AVEC LES ARCHIVES NATIONALES D\u2019ALGÉRIE Deux membres de l\u2019équipe de gestion des A.N.Q.ont rempli une mission en Algérie dans le cadre du plan de développement des Archives nationales de ce pays.La mission faisait suite au stage effectué l\u2019an dernier aux A.N.Q.par quatre archivistes algériens.15.LA COOPÉRATION AVEC LA NEW YORK STATE ARCHIVES AND RECORDS ADMINISTRATION (SARA) Les mandats de SARA et des A.N.Q.ainsi que les lois et politiques à la base de ces mandats sont très semblables au plan des concepts, des orientations et de l\u2019envergure.Par exemple, le nombre d\u2019organismes publics servis par SARA et les A.N.Q.est comparable.En outre, la proximité géographique rend faciles et avantageuses les communications entre les deux organismes.Afin d\u2019accroître leur efficacité et d\u2019améliorer la qualité de leurs services, SARA et les A.N.Q.ont tiré profit de rencontres et d\u2019échanges d\u2019information sur leur expérience respective dans différents champs d\u2019activité.Trois membres du personnel de direction de SARA, dont l\u2019archiviste de l\u2019État, ont passé trois jours en séances de travail aux Archives nationales du Québec, à Montréal et à Québec.Des domaines précis ont été identifiés pour des échanges futurs. Quatrième partie Dans les régions RÉGION 01 LE CENTRE D\u2019ARCHIVES DU BAS-SAINT-LAURENT ET DE LA GASPÉSIE \u2014 ÎLES-DE-LA-MADELEINE 337, rue Moreault, Rimouski (Québec) G5L 1P4 Tél.: (418) 722-3500 Acquisitions Tel que prévu, le Centre a reçu du protonotaire de Rimouski les registres d\u2019état civil de 1889.Il a également reçu le fonds Gabrielle-Pellerin contenant la correspondance qu\u2019une marraine de guerre a entretenue avec un officier de l\u2019armée belge pendant 60 ans.Le fonds Lucien-Dumas (inspecteur d\u2019écoles) a aussi été acquis dans le but de compléter l\u2019information contenue dans le fonds de l\u2019inspecteur régional des écoles, Paul-Hubert.Microfilms, microfiches Bien que le Centre n\u2019ait procédé à aucune activité de microfilmage durant le dernier exercice, il a acquis 247 microfilms, ce qui porte la collection à 1 404 microfilms.Les séries «Troupes des colonies», «Passagers» et «Personnel militaire et civil» du fonds d\u2019archives des colonies de France sont au nombre des acquisitions, de même que certains registres d\u2019état civil.Diffusion Le Centre d\u2019archives du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie \u2014 îles-de-la-Madeleine a maintenant dix ans.Pour souligner l\u2019événement, une cérémonie a réuni le 2 novembre 1989 une cinquantaine de personnes dont les membres du Comité de direction des Archives nationales du Québec, d\u2019anciens archivistes régionaux, des intervenants culturels, des chercheurs et des représentants d\u2019organismes, de sociétés et de ministères.-35- Par ailleurs, dans ce domaine toujours, le Centre a entrepris la préparation d\u2019un guide des fonds d\u2019archives privées, ainsi qu\u2019un inventaire des cartes et plans conservés au Centre.Services-conseils Comme chaque année, quelques organismes ont fait appel aux services-conseils du Centre d\u2019archives pour des questions très diverses concernant différents aspects de la gestion des archives et particulièrement ceux relatifs à l\u2019inventaire, au traitement et à la diffusion.L\u2019accent a été mis sur l\u2019aide dans la préparation et l\u2019analyse des calendriers de conservation.De plus, une assistance particulière a été apportée à 2 organismes qui ont présenté une demande d\u2019agrément de leur service d\u2019archives.RÉGION 02 LE CENTRE D\u2019ARCHIVES DU SAGUENAY \u2014 LAC-SAINT-JE AN 930, rue Jacques-Cartier Est, Bureau C-103, Chicoutimi (Québec) G7H 2A9 Tél.: (418) 549-8886 Acquisitions Sur le plan des acquisitions de fonds d\u2019archives privées en 1989-1990, le Centre régional a travaillé activement en consolidant ses collections des fonds photographiques et de cartes et plans.Parmi les plus importantes acquisitions, citons le fonds photographique Marc-Ellefsen (14,64 m 1.) et le fonds Dubuc (19,88 m 1.), celui-ci particulièrement riche par la diversité de ses sources documentaires.Le Centre a également fait l\u2019acquisition des fonds privés suivants : \u2022\tle fonds de la Corporation des fêtes du 150e anniversaire du Saguenay \u2014 Lac-Saint-Jean (7,92 m 1.); \u2022\tle fonds Studio Bonneau (125 000 pièces); \u2022\tle fonds de cartes et plans de la Compagnie Price (400 pièces); -36- le fonds Padoue-Simard; \u2022\tle fonds Centenaire La-Doré; \u2022\tle fonds Jean-Marie-Paradis (5,06 m L); \u2022\tle fonds de films de la B.C.P.; \u2022\tle fonds Studio Felga (400 négatifs); \u2022\tle fonds Paul-Germain-Gagnon (12 bobines de films et vidéo); \u2022\tle fonds Desgagné et Laberge (1,32 m L); \u2022\tle fonds Daoust (66 cm et 50 projets, environ 500 plans).Traitement En 1989-1990, le Centre a produit des instruments de recherche pour divers fonds dont un Index alphabétique par sujet du fonds ministère des Affaires culturelles, un Répertoire numérique du fonds de la Corporation des fêtes du 150e anniversaire du Saguenay \u2014 Lac-Saint-Jean et un Index alphabétique et thématique du fonds photographique Marc-Ellefsen.Des corrections, des mises à jour ainsi que des ajouts ont également été faits à quelques autres instruments de recherche.Microfilms, microfiches Au cours du dernier exercice, le Centre a poursuivi les travaux de microfilmage des documents photographiques, notamment pour le fonds d\u2019archives de la Société historique du Saguenay.Plus de 14 000 photos de ce fonds ont été reproduites sur 12 bobines.Le Centre a également obtenu une copie des microfilms de 12 autres fonds, totalisant 126 bobines, ce qui porte maintenant à 1 655 le nombre de bobines de microfilms disponibles au Centre d\u2019archives de Chicoutimi. Diffusion Le bilan des activités de diffusion montre une augmentation sensible (21,5 %) du nombre de chercheurs à avoir fréquenté, au cours de la dernière année, le Centre des Archives nationales du Québec à Chicoutimi.De plus, 18 groupes d\u2019étudiants venant de l\u2019Université du Québec, de cégeps ainsi que d\u2019écoles privées sont venus visiter les A.N.Q.Par ailleurs, des ententes de service avec l\u2019Université du Québec à Chicoutimi (certificat en archivistique) le Cégep de Jonquière (cours en technique de documentation) et le Cégep de Chicoutimi (cours en histoire régionale) ont aussi permis de rendre accessible, à une plus vaste clientèle, les services offerts par les Archives en région.Les A.N.Q.ont largement profité, comme par les années précédentes, des médias afin de mieux faire connaître leurs activités et elles ont, de plus, participé au Salon du livre de Chicoutimi qui reçoit près de 30 000 visiteurs.Finalement, le Centre a présenté dans sa salle d\u2019accueil une exposition sur les archives judiciaires qui aura suscité un intérêt certain et contribué, par le prêt de 12 œuvres, à l\u2019exposition sur l\u2019architecture du XXe siècle, au Musée de la civilisation.Services-conseils Le Centre est intervenu auprès de plusieurs organismes publics pour la préparation et la présentation de calendriers de conservation.Près de 80 organismes publics ont été en communication avec l\u2019archiviste régional au cours de l\u2019année et de nombreux appels téléphoniques, des visites et des stages de formation auront permis d\u2019atteindre d\u2019excellents résultats.Les représentants des 6 sociétés d\u2019histoire locale ou régionale, les représentants du Séminaire de Chicoutimi ainsi que ceux de 3 communautés religieuses ont pu aussi bénéficier de conseils, principalement sur les dossiers d\u2019agrément de centres privés d\u2019archives et sur le programmes d\u2019aide et d\u2019appui à l\u2019application du Cahier des normes et procédures archivistiques.-38- L\u2019archiviste régional a été, par ailleurs, l\u2019instigateur de la création d\u2019une table de coordination régionale portant sur les archives privées.Pas moins de 34 organismes avaient répondu favorablement à son invitation et un plan d\u2019action a déjà été établi pour les deux prochaines années.En outre, le Centre soutient les activités des 9 membres composant cette table, fournit le service de secrétariat, coordonne les travaux en plus de collaborer financièrement à la tenue des réunions.RÉGION 03 LE CENTRE D\u2019ARCHIVES DE QUÉBEC ET DE CHAUDIÈRE-APPALACHES Pavillon Louis-Jacques-Casault 1210, avenue du Séminaire Case postale 10450 SAINTE-FOY (Québec) G1V4N1 Renseignements et consultation des archives écrites, tél.: (418) 643-8904 Généalogie, tél.: (418) 644-4795 Consultation des archives audiovisuelles, cartographiques, architecturales et photographiques, tél.: (418) 643-6435 Télécopieur : (418) 646-0868 Acquisitions Le Centre d\u2019archives de Québec et de Chaudière-Appalaches a enregistré 59 versements d\u2019archives publiques écrites en provenance de 28 ministères et organismes gouvernementaux en 1989-1990.Parmi ces entrées d\u2019archives publiques soulignons : \u2022\tles archives civiles (registres d\u2019état civil et greffes de notaires) des districts de Frontenac, Montmagny et Québec (jusqu\u2019à 1900), 138 m L; \u2022\tles dossiers de l\u2019Office de révision du Code civil (1947-1979), 24 m L; \u2022\tles dossiers généraux (Registraire) du ministère de l\u2019Industrie et du Commerce (1946-1977), 26 ml.; \u2022 les documents de la Commission royale d\u2019enquête sur l\u2019Agriculture au Québec 0circa 1964-1970), 11 ml.Dans le secteur des archives privées, le Centre a acquis, au cours de là même période, 15 fonds dont quelques-uns sont très riches.Il importe de mentionner entre autres : \u2022\tle fonds Gérard-Thibault, restaurateur, homme d\u2019affaires et promoteur de spectacles qui a joué un rôle majeur dans la vie culturelle de Québec de 1938 à 1978, 5 ml., plus 3 000 pièces photographiques et 243 heures d\u2019archives sonores; \u2022\tle fonds Alfred-Grenier, épicier pendant près de quarante ans, rue Saint-Jean (1870-1910), 2 ml.; \u2022\tle fonds Emest-Mercier, agronome réputé qui a joué un rôle de premier plan dans le développement de l\u2019agriculture au Québec (1947-1985), 5 m 1.; \u2022\tle fonds Charles-Antoine-Emest-Gagnon, un notable de Rivière-Ouelle dans le dernier tiers du 19e siècle (1846-1923), 1 m 1.; \u2022\tsur le plan de la politique provinciale, les fonds Jean-François-Bertrand, 8 m 1.; Clément-Rie hard, 12 m 1.; Georges-Vaillancourt, 15 m 1.et Henri-A.-Dutil, 3 ml.Au chapitre des archives cartographiques et architecturales, les fonds des architectes Raoul-Chênevert, J.-Emmanuel-Foumier, Henry-Talbot et Jean-Déry ont également été acquis; ceux-ci totalisent 54 752 pièces et 60,72 m 1.d\u2019archives écrites.Finalement, près de 16 000 pièces d\u2019archives photographiques et iconographiques ont aussi été acquises par le Centre.Traitement Plusieurs fonds ou séries d\u2019archives publiques écrites ont subi une forme ou une autre de traitement afin d\u2019accroître leur accessibilité, dont ceux des ministères des Transports, de l\u2019Industrie et du Commerce, des Affaires culturelles, des Travaux publics et Approvisionnements et des Finances.Par ailleurs, l\u2019état civil de -40- Montmagny (736 registres), celui de Frontenac (538 registres) ainsi que celui de Québec (1 709 registres) ont été organisés et mis à la disposition du public.Dans le cadre du projet de microfilmage des greffes de notaires par la Société généalogique de l\u2019Utah, plus de 265 000 actes notariés ont été traités et reclassés.Le Centre souligne aussi la reconstitution complète de la Collection de la Literary and Historical Society of Quebec qui, lors de l\u2019acquisition, avait été morcelée en de multiples petits fonds.La correspondance de l\u2019époque, ainsi que certains inventaires conservés avec les fonds, ont permis cette reconstitution.Les principales activités de traitement ont porté sur les fonds suivants au plan des archives audiovisuelles : le fonds du ministère des Communications, le fonds Maurice-Proulx, le fonds du Musée de Québec et le fonds du Carnaval de Québec.Par ailleurs, en ce qui concerne les archives cartographiques et architecturales, l\u2019effort de traitement a porté sur les fonds suivants : le fonds Capitaine Bemier, la Collection initiale, le fonds Hilaire-Bernard-de-la-Rivière, le fonds Raoul-Chênevert, le fonds ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche, le fonds Commission de la représentation électorale, le fonds Agriculture, série concession des terres, le fonds Affaires culturelles, le fonds Registraire, série lettres patentes et 20 fonds privés.Enfin, dans le domaine des archives photographiques et iconographiques le traitement a porté sur les 4 fonds suivants : Collection initiale, Office du film et ministère des Communications; ministère du Tourisme et Fonds Duplain.Diffusion En 1989-1990, les 643 bobines de microfilms acquises par le Centre ont été mises à la disposition du public chercheur.De ces bobines, 192 proviennent de l\u2019extérieur des A.N.Q.(124 du ministère de l\u2019Énergie et des Ressources et 58 des Archives nationales du Canada).Les 451 autres concernent les fonds des notaires de la région de Montréal (305), les registres d\u2019état civil de l\u2019Est québécois (93), les registres d\u2019état civil de la région montréalaise (45) et certains fonds privés.À l\u2019intention du public le Guide des archives cartographiques et architecturales et Y Inventaire des films et des vidéos ont été publiés.Le Guide d\u2019 élaboration et de présentation d\u2019un calendrier de conservation des documents préparé à l\u2019intention des ministères et des organismes est maintenant disponible.Le Centre prévoit, par ailleurs, que le guide de tous les fonds d\u2019archives privées écrites et conservées au Centre devrait être prêt à l\u2019automne 1990 ainsi qu\u2019un guide des archives de femmes qui souligne le 50e anniversaire du droit de vote des femmes au Québec.Finalement, des articles rédigés par le personnel du Centre sont parus dans V Arpenteur-géomètre, Municipalité et Archives.Le Centre a participé à 7 expositions majeures, dont une au Musée du Séminaire de Québec sur l\u2019architecte Thomas Baillairgé, et une autre au Musée de la civilisation qui portait sur Y Architecture au XXe siècle.Il est à mentionner de plus l\u2019exposition au Congrès de l\u2019Association des photographes professionnels tenue au Complexe G; l\u2019exposition Québec sur glace tenue au Musée de la civilisation; et les expositions D\u2019un carnaval à un autre , Des femmes d\u2019apostolat et 150 ans de la photographie au Canada.L\u2019exposition permanente intitulée La mémoire des Québécois, comprenant 132 pièces de diverses provenances, est toujours présentée dans le hall d\u2019entrée des Archives nationales du Québec.Cette exposition, renseignant le visiteur sur l\u2019origine et la diversité des documents que conservent les A.N.Q., a attiré en 1989-1990 plus de 3 000 visiteurs.Les groupes de visiteurs ont augmenté sensiblement (29 %) par rapport à l\u2019année précédente.Pour une visite d\u2019une durée moyenne de 2 heures, 60 groupes totalisant 747 personnes se sont rendus aux Archives.Pour sa part, la journée portes ouvertes du 19 novembre aura attiré 289 personnes.Finalement, quelque 25 participants sont inscrits à des sessions d\u2019initiation à la généalogie depuis le premier samedi du mois de décembre 1989.-42- Services-conseils Dans le cadre de la relance auprès des organismes, 33 séances de formation ont été données afin d\u2019aider les organismes à élaborer leur calendrier.Une attention particulière a également été apportée aux organismes du secteur municipal par la préparation et la bonification de recueils simplifiés de délais de conservation.En plus, les membres de l\u2019équipe du Service aux organismes publics ont, à tour de rôle, donné des conférences et des sessions d\u2019information auprès des gestionnaires.LE CENTRE DE DOCUMENTS SEMI-ACTIFS DU GOUVERNEMENT (C.D.S.A.) 2750, rue Dalton, SAINTE-FOY (Québec) G1P3S4 Tél.: (418) 646-7696 Télécopieur : (418) 646-5421 Le Centre de documents semi-actifs (C.D.S.A.) a accueilli cette année 8 nouveaux clients.Leur nombre atteint 57 et comprend 20 ministères et 37 organismes.Afin d\u2019améliorer le service, le Centre dispose d\u2019un télécopieur.La majorité des clients utilisent maintenant ce moyen de communication pour transmettre leurs demandes de sortie de documents.Grâce à cet appareil, le délai de transmission des dossiers et des boîtes se trouve réduit de moitié de telle sorte que les clients reçoivent leurs documents le jour même de leur demande ou le jour ouvrable suivant.Pour la première fois au cours des 10 ans d\u2019existence du C.D.S.A., le nombre de boîtes détruites et versées a surpassé celui des boîtes reçues.Les opérations du C.D.S.A.en 1989-1990 se chiffrent comme suit: boîtes reçues : 28 550; boîtes de documents détruites : 33 414; boîtes de documents versées aux A.N.Q.pour conservation permanente : 825; sorties de documents sur demande des organismes propriétaires : 48 182.-43- Le nombre de boîtes de documents conservées au C.D.S.A.(198 748) a quelque peu diminué par rapport à l\u2019année précédente (207 447) et ce, malgré l\u2019ajout de nouveaux clients.Toutefois, le Centre demeure occupé à 92 % et le transfert de 7 000 boîtes est prévu au cours des prochains mois, en raison du rapatriement de tous les documents semi-actifs de la Régie de l\u2019assurance automobile du Québec.La consultation des documents déposés s\u2019effectue également sur place et cette année une vingtaine de personnes ont utilisé la salle de consultation.Le C.D.S.A.a aussi accueilli des groupes de visiteurs à quelques reprises, soit dans un but de formation, soit dans un but de promotion.Ainsi 30 étudiants, des visiteurs étrangers et des représentants de ministères et d\u2019organismes gouvernementaux ont été reçus au C.D.S.A.RÉGION 04 LE CENTRE D\u2019ARCHIVES DE LA MAURICIE \u2014 BOIS-FRANCS 225, rue des Forges, TROIS-RIVIÈRES (Québec) G9A 2G7 Tél.: (819) 371-6015 Acquisitions Au cours du dernier exercice, le Centre a acquis 52 registres d\u2019état civil des districts judiciaires d\u2019Arthabaska et de Trois-Rivières et devrait recevoir incessamment ceux des districts de Shawinigan et de Drummondville.Dans le domaine des archives privées, le fonds Jean-Hamelin (1889-1950) comprenant 70 pièces (photographies, 1,5 cm 1.) a été acquis par les A.N.Q.de la Mauricie \u2014 Bois-Francs.Le Centre a entrepris, par ailleurs, l\u2019étude de 7 projets d\u2019acquisition : le fonds Léo-Henrichon, photographe-cinéaste (Films et vidéocassette); le fonds Frères du Sacré-Cœur (négatifs); le fonds Corriveau (photographies sur verre); le fonds Moquin (correspondance); le fonds Camion Pierre-Thibault; le fonds Union Nationale-Campagne électorale 1948 (disques) et le fonds Maurice-Duplessis (microfilms).-44- Traitement La mise à jour de SAPHIR a permis la production de 763 nouveaux formulaires (addition-modification), l\u2019inscription de 13 nouvelles séries de microfilms, soit un total de 188 bobines, ainsi que la mise à jour des extrants (guides sur papier et microfiches) et des corrections relevées sur les formulaires déjà inscrits dans SAPHIR.Le Centre a également procédé à la réorganisation de l\u2019iconothèque qui s\u2019est traduite par la production d\u2019un guide des fonds et collections (31 fonds, soit 188 001 pièces) de même que par un inventaire plus détaillé de 18 de ces fonds et collections.En outre, plusieurs interventions portant sur le classement, la mise en chemises et l\u2019identification de boîtes ont été réalisées pour des documents du greffe des notaires Désilets, Milot, Blondin et Moussette (28,3 m.l.) de même que pour les registres d\u2019état civil (52 registres) de l\u2019année 1889 des districts judiciaires d\u2019Arthabaska et de Trois-Rivières.Microfilms, microfiches Afin d\u2019accroître l\u2019accessibilité aux populations éloignées et de favoriser la consultation de sources documentaires des Archives nationales, le Centre a prêté 3 séries complètes de microfilms des registres d\u2019état civil produits par les A.N.Q.et 3 jeux de microfiches SAPHIR à la Société historique du centre du Québec ainsi qu\u2019à la Société de généalogie de la Mauricie et des Bois-Francs et au Mouvement socioculturel de La Tuque.Diffusion Provenant du fonds Claude-Dulude, l\u2019exposition Moi, Trois-Rivières, je me souviens.d\u2019une image s\u2019est poursuivie cette année.Cette exposition se compose de 187 cartes postales, des années 1920, qui illustrent principalement Trois-Rivières et ses environs.Pour cette occasion, des visites guidées ont aussi été organisées à l\u2019intention de 14 groupes venant de diverses institutions d\u2019enseignement.De -45- nombreux citoyens, dont des détenus de la prison de Trois-Rivières, étaient au nombre des visiteurs de l\u2019exposition.Services-conseils Dans le cadre du service à la clientèle, le Centre a été particulièrement attentif au suivi de l\u2019application des calendriers de conservation.En plus des rencontres individuelles ou en groupe avec 21 représentants de divers organismes publics, le personnel a répondu à plusieurs demandes téléphoniques concernant justement l\u2019application des calendriers.De nombreuses informations qui portaient sur des sujets aussi variés que la mise en application des calendriers, la paléographie, la restauration, la généalogie, la gestion des documents, les programmes de création d\u2019emplois et les acquisitions ont été fournies à la clientèle.Le personnel, de plus, a travaillé à la mise en place des structures nécessaires à l\u2019application du volet de la Loi sur les archives concernant les archives privées.En collaboration avec le Conseil régional de la culture, les Archives nationales de la Mauricie \u2014 Bois-Francs ont organisé un colloque qui regroupait les représentants du secteur public et du réseau privé et toujours dans le même but, une table de coordination des archives de la région 04 a été créée.Finalement, les A.N.Q.ont aussi collaboré à la préparation des demandes d\u2019agrément des centres d\u2019archives privées. RÉGION 05 LE CENTRE D\u2019ARCHIVES DE L\u2019ESTRIE 740, rue Galt Ouest, rez-de-chaussée, porte 11, SHERBROOKE (Québec) J1H1Z3 Tél : (819) 820-3010 Acquisitions En 1989-1990, le Centre a fait l\u2019acquisition de 3 fonds qui répondent aux besoins des généalogistes et des chercheurs en histoire politique et sociale de la région de l\u2019Estrie.Il s\u2019agit des registres d\u2019état civil du district judiciaire de Saint-François (1880-1899), des archives de l\u2019ancien député et ministre Émilien Lafrance (cl940-cl970) et d\u2019un fonds provenant du mouvement d\u2019action catholique Renouveau chrétien couvrant la période de 1962 à ce jour.Traitement Le personnel du Centre d\u2019archives a réalisé 1 410 formulaires de mise à jour du système SAPHIR; et avec la collaboration d\u2019une stagiaire en technique de documentation du Cégep de Trois-Rivières, un répertoire a été produit à partir des 382 cahiers de l\u2019inventaire du patrimoine de la région des Cantons de l\u2019Est.Microfilms, microfiches Le Centre a microfilmé les registres d\u2019état civil catholique versés par le Palais de Justice de Sherbrooke; les 11 bobines produites couvrent la période de 1880 à 1899.Le Centre a, de plus, fait les acquisitions suivantes : \u2022\tles registres d\u2019état civil conservés dans le réseau des A.N.Q.(102 bobines); \u2022\tdes minutes notariales conservées aux A.N.Q.de Montréal (454 bobines); -47- \u2022\tdes données brutes des recensements fédéraux (55 bobines) offertes gratuitement par les Archives nationales du Canada pour la période 1825-1891 pour le territoire couvert par Iberville, Rouville, Bagot, Drummond, Arthabaska, Mégantic, Beauce, Saint-Jean et Saint-Hyacinthe; \u2022\tles registres des paroisses catholiques des comtés de Montmagny, Portneuf, Québec (ville et comté) Soulanges et Vaudreuil (215 bobines); les bobines ont été produites par la Société de généalogie de l\u2019Utah et achetées de l\u2019Université de Montréal.Diffusion Dans le but d\u2019améliorer les services à la population et de répondre en plus aux besoins de la clientèle, le Centre d\u2019archives de l\u2019Estrie est maintenant ouvert le mercredi entre 19 h et 22 h depuis le 7 mars dernier.Services-conseils En vue de la préparation de leur calendrier de conservation et de leur mise en application, 21 organismes publics ont fait appel aux services-conseils des A.N.Q.et 13 d\u2019entre eux ont été rencontrés dans les locaux du Centre.Les interventions dans le secteur des calendriers de conservation ont donné les résultats escomptés puisque le 31 mars 1990, il ne restait que 7 calendriers à venir sur les 246 prévus.Le 7 mars dernier, le Centre d\u2019archives de l\u2019Estrie, profitait d\u2019une réunion organisée par le Bureau régional du ministère des Affaires municipales et par la Corporation des secrétaires municipaux (section Estrie) regroupant les secrétaires-trésoriers et les secrétaires-trésorières de municipalités nouvellement entrés en fonction, pour informer ces représentants d\u2019organismes municipaux de la gestion des documents et du calendrier de conservation.Le Centre a également poursuivi le travail portant sur la coordination et la conservation des archives privées et à cette fin, 6 visites d\u2019information ont été faites, dont 2 en compagnie du responsable du dossier.Une table régionale de coordination des -48- archives privées a, de plus, été mise sur pied et les membres de cette table se sont rencontrés à 3 reprises au cours de l\u2019année.RÉGION 06 LE CENTRE D\u2019ARCHIVES DE MONTRÉAL CENTRE, LAVAL, LANAUDIÈRE, LAURENTTDES ET MONTÉRÉGIE 1945, rue Mullins, MONTRÉAL (Québec) H3K 1N9 Tél.: (514) 873-3064 Télécopieur : (514) 873-2980 Bonification des recueils de délais de conservation L\u2019année 1989 marque la fin de l\u2019opération bonification qui avait débuté en 1988.Après 4 années de travail auprès des organismes publics, il apparaissait évident que certains recueils étaient inexistants ou incomplets ou bien que les critères de tri ou d\u2019échantillonnage étaient imprécis.Il a donc été décidé, par le Comité de direction, de bonifier les recueils pour permettre aux clientèles de disposer de meilleurs outils de gestion et d\u2019accélérer le processus d\u2019approbation des calendriers de conservation.Parmi ces recueils, 9 ont été bonifiés et il s\u2019agit, pour le secteur de la santé, des recueils de l\u2019A.C.A.Q., Y A.H.Q.et des C.L.S.C.; pour le secteur de l\u2019éducation, des recueils des commissions scolaires, cégeps et institutions d\u2019enseignement secondaire; pour le secteur municipal, des recueils des M.R.C., villes et municipalités locales.Un nouveau recueil a, par ailleurs, été créé à la demande de l\u2019Association des centres d\u2019accueil et hospitaliers privés.Les recueils bonifiés, de concert avec les différentes associations, ont fait l\u2019objet d\u2019une recommandation favorable de la Commission des biens culturels et de l\u2019approbation du Comité de direction.Les 4 000 organismes publics disposent maintenant d\u2019outils plus performants et sont donc en mesure de demander les modifications nécessaires à leur calendrier de conservation.-49- À la suite de la bonification des recueils, le Centre de Montréal a proposé au comité de direction un plan d\u2019action pour que les Archives nationales du Québec jouent pleinement leur rôle-conseil et intensifient leurs rapports avec les associations regroupant les organismes publics pour suivre de plus près l\u2019évolution de leurs mandats.Dans ce but, 3 personnes responsables chacune d\u2019un secteur particulier (santé, éducation, municipalité) ont été nommées en mars 1990 et dans l\u2019avenir elles agiront à titre de personnes-ressources et suivront particulièrement l\u2019évolution des dossiers en plus d\u2019assister les associations d\u2019organismes.Acquisitions En 1989-1990, le Centre a développé un procédé d\u2019acquisition des archives privées et son application permettra de terminer les nombreux dossiers en négociation.Une politique d\u2019acquisition d\u2019archives privées, qui précisera les orientations que le Centre de Montréal entend prendre dans l\u2019avenir, est également en préparation.Des registres d\u2019état civil (9,52 m 1.) et 25 greffes de notaires (41,30 m 1.) du district judiciaire de Terrebonne ainsi que les archives de la Cour municipale de Pointe-Claire (20,79 m 1.) ont été versés aux A.N.Q.à Montréal durant l\u2019année.Le Centre a reçu, de plus, des versements venant du ministère des Communications, du ministère de l\u2019Enseignement supérieur et de la Science de même que de la Régie du logement.Dans le secteur des archives privées, il faut signaler l\u2019acquisition du fonds de l\u2019architecte-paysagiste Louis Perron (1937-1989) ainsi que de quelques fonds d\u2019archives de parlementaires québécois dont Jean-Pierre Charbonneau, député du Parti québécois (1976-1989), Richard French (1981-1989) et Claude Trudel (1985-1989), tous deux députés du Parti libéral.Traitement La Société généalogique de l\u2019Utah poursuit son travail de microfilmage des greffes de notaires.Au cours du dernier exercice, 37 greffes ont été microfilmés -50- (69,43 m 1.de documents); parmi ceux-ci se trouvent ceux de A.Adhémar, T.-B.Doucet, L.Lacoste et J.Simard.La Société Archiv-Histo, pour sa part, continue son travail de description informatisée des archives notariales du Régime français dont ceux de J.-B.Adhémar, F.Simonnet, N.Manthet et J.Papineau.À ce jour, 193 greffes ont fait l\u2019objet de traitement et au cours de la dernière année uniquement, 78 393 données ont été saisies.En ce qui concerne l\u2019état civil des districts judiciaires conservé au Centre, des corrections au classement et à la description ainsi que des travaux de mise en boîte, de cotation et de description ont été réalisés au cours de l\u2019année.De leur côté, les archives judiciaires des districts de Montréal, Terrebonne et Joliette faisaient l\u2019objet de travaux de vérification, de correction, de classement et de localisation.En 1989-1990, le Centre a produit des instruments de recherche pour 102 fonds, notamment pour ceux de François Hertel, Marius Barbeau, la Société Saint-Jean-Baptiste et l\u2019Aqueduc de Saint-Grégoire limitée et préparé un Catalogue des petits fonds et collections d\u2019archives privées manuscrites à l\u2019intention des chercheurs.Le Centre d\u2019archives de Montréal continuait, comme par le passé, ses activités portant sur le microfilmage de fonds, de collections et de séries d\u2019archives traitées et décrites.Au total, 52 bobines de microfilms représentant 66 152 images ont été produites pour des fonds privés tant seigneuriaux que généalogiques.Diffusion Le Centre de Montréal a voulu, en 1989-1990, porter une attention spéciale aux activités de diffusion.Ainsi, il faut souligner en particulier les 6 séances d\u2019information portant sur la généalogie qui ont attiré en tout 361 personnes.De plus, plusieurs groupes d\u2019étudiants de différents niveaux ont visité le Centre et le nombre de visites individuelles de chercheurs a augmenté de 22 % durant la dernière année.Quelques statistiques montrent que les consultations en «libre-service» sont fort nombreuses; -51 - en effet, des chercheurs ont consulté pas moins de 50 263 bobines de microfilms, 64 999 microfiches et 40 790 volumes, au cours de l\u2019année.En 1989-1990, le Centre de Montréal avait encore un calendrier fort complet d\u2019expositions.Il a présenté, parfois en collaboration avec divers partenaires, les 11 expositions suivantes : \u2022\tNouvelle compagnie théâtrale, une exposition commémorant les 25 ans de la compagnie, présentée au Complexe Desjardins et également dans l\u2019édifice Ernest-Cormier; \u2022\tFlash-back au féminin, une exposition soulignant le 50e anniversaire du droit de vote des femmes, présentée au Centre des Femmes; \u2022\tMontréal en transition, une exposition de photographies d\u2019architecture urbaine et d\u2019événements ayant eu lieu entre 1950 et 1967, provenant du fonds Armour-Landry, à la Place des Arts ainsi qu\u2019au Musée des arts de Saint-Laurent.Dans leur salle d\u2019exposition, le Centre présentait Expo : 1988-1989, et 150 ans de la photographie : Hydro-Québec.En plus d\u2019avoir présenté à nouveau les expositions intitulées Réminiscences des Cantons de l\u2019Est au Musée Knowlton et Revue Mode à la Place Dupuis, le Centre a participé à divers événements qui se tenaient soit à la Place Bonaventure soit au Stade Olympique.Il faut souligner, entre autres, la participation du Centre au Salon des métiers d\u2019art et au Salon de l\u2019automobile où étaient exposés respectivement des documents du fonds de la Corporation des métiers d\u2019art du Québec et des pièces du fonds Charbonneau & Lamothe ltée.Services-conseils Le personnel du Centre d\u2019archives de Montréal a été en contact avec 230 organismes pour l\u2019approbation ou la modification de leur calendrier de conservation et des visites ont été faites à une centaine d\u2019organismes afin de les conseiller sur l\u2019élaboration ou l\u2019implantation de leur calendrier de conservation.De plus, dans le cadre de l\u2019étude sur les besoins d\u2019entreposage des documents semi-actifs dans la région de Montréal, les membres du personnel ont effectué 136 consultations en plus de -52- répondre à une trentaine de demandes d\u2019aide technique.Au total, la Division des services aux organismes publics de Montréal a effectué plus de 500 interventions auprès de 1 400 clients.au cours de l\u2019année 1989-1990.La politique sur les archives privées Le Centre d\u2019archives de Montréal a poursuivi l'application de mesures prévues dans le cadre des programmes d\u2019assistance du ministère concernant le domaine des archives.Il a collaboré au programme d\u2019aide aux équipements culturels et mis en marche en outre le processus d\u2019agrément des services d\u2019archives privées.Cette politique d\u2019agrément des services d\u2019archives privées aura permis au Centre de recherches Lionel-Groulx de présenter sa candidature à ce programme.Actuellement, le Centre élabore une stratégie visant à développer la mise sur pied des tables de coordination dans les régions de la Montérégie, des Laurentides, de Lanaudière, de Laval et de la Communauté urbaine de Montréal.Le personnel effectue un véritable travail de sensibilisation auprès des intervenants et de la population portant sur la conservation des archives.Le Centre prévoit que ce travail devrait encore être intensifié au cours de la prochaine année.Conseil et formation Les Archives nationales du Québec reçoivent de multiples demandes de consultation, de conseil, d\u2019assistance et de formation chaque année.En plus d\u2019être au service de tout le réseau des A.N.Q., le personnel du Service de conservation a effectué, durant le dernier exercice, plus de 150 interventions dans divers milieux (ministères, municipalités, musées, sociétés d\u2019histoire).Des visiteurs et des étudiants en archivistique, utilisent aussi les ressources-conseils des A.N.Q.et leurs demandes portent sur maints sujets.Finalement, les stagiaires se font nombreux au Centre de Montréal; au total 42 personnes ont participé à des stages dont la durée, en 1989-1990, représente plus de 33 mois/personnes.-53- ¦ RÉGION 07 LE CENTRE D\u2019ARCHIVES DE L\u2019OUTAOUAIS 170, rue de l\u2019Hôtel-de-Ville, HULL (Québec) J8X 4C2 Tél.: (819) 772-3010 Acquisitions En 1989-1990, aucun fonds d\u2019archives publiques n\u2019a été versé au Centre d\u2019archives de l\u2019Outaouais; cependant, 6 fonds assez variés d\u2019archives privées ont été acquis.Ce sont ceux de Mark Assad (1981-1988) et de Michel Gratton (1972-1989), deux politiciens de la région de l\u2019Outaouais; celui de Champlain Mardi (1948-1969), photographe au journal Le Droit durant de nombreuses années; le fonds Léon-Couture (1923-1959), qui documente particulièrement les réclamations faites en vertu de la Loi sur le constitut; celui du Secrétariat régional de la concertation de l\u2019Outaouais (1966-1986) contenant en particulier les documents relatifs à la tenue du Sommet socio-économique de l\u2019Outaouais de 1985 et finalement celui de la paroisse Saint-Rédempteur de Hull (1902-1980) dans lequel on retrouve, entre autres, des livres de prônes et des livres de confréries.Traitement En 1989-1990, le Centre a effectué le traitement de 13 fonds dont celui de l\u2019Association des commissaires industriels du Québec (24e congrès, tenu à Hull en 1983), celui de la Cours municipale de Buckingham, celui de la Paroisse Saint-Rédempteur de Hull et celui de Rétrospectives Northfield, Gracefield, Wright et ceux de 9 autres fonds privés qui comprennent, entre autres, des photos, des films et des cassettes.Avec la participation d\u2019un bénévole, le Centre poursuit la mise à jour régulière de l\u2019instrument de recherche des registres de paroisses (volumes, microfilms et microfiches).Cet instrument comprend maintenant 500 cartes et 150 livres catalogués.-54- Diffusion Le Centre a présenté en 1989-1990 l\u2019exposition Industrie Forestière préparée en collaboration avec le Centre éducatif forestier de l\u2019Outaouais.Présentée pendant un mois, cette exposition a attiré plus de mille visiteurs et a été particulièrement appréciée.Une journée portes ouvertes a aussi été organisée pour faire connaître le Centre et les fonds qui y sont conservés.De plus, l\u2019archiviste a participé à l\u2019organisation d\u2019un colloque régional de formation en archivistique.Services-conseils L\u2019analyse et l\u2019application des calendriers de conservation ont occupé une grande partie de la tâche de l\u2019archiviste.Les principaux services de soutien et de conseil ont été dispensés aux organismes publics de la région, puisque l\u2019infrastructure de centres d\u2019archives privées reste encore à développer.RÉGION 08 LE CENTRE D\u2019ARCHIVES DE L\u2019ABITIBI-TÉMISCAMINGUE ET DU NORD-DU-QUÉBEC 27, rue du Terminus, ROUYN-NORANDA (Québec) J9X 2P3 Tél.: (819) 762-4484 Acquisitions Au cours de l\u2019année, le Centre d\u2019archives de l\u2019Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec a acquis plusieurs petits fonds d\u2019archives, de moins de 30 cm L Parmi les nouvelles acquisitions, le Centre signale le fonds Gilbert-Girard, composé d\u2019environ 50 000 négatifs, le fonds intitulé Kitcisakik (Grande embouchure) comprenant plus de 100 photographies d\u2019autochtones du grand lac Victoria et celui de Roland Arcand qui contient des documents très intéressants relatifs au travail de mesureur de bois, de garde forestier et autres métiers connexes.Divers versements -55- comprenant photos, négatifs, rubans sonores, correspondance, affiches, revues et catalogues sont aussi venus s\u2019ajouter à des fonds ou des collections que possédait déjà le Centre.Traitement Une stagiaire du cours de techniques de la documentation a effectué le tri et le classement du fonds intitulé Association québécoise des enfants à problèmes auditifs (A.Q.E.P.A.).Le Centre a poursuivi également le traitement du fonds J.-H.-Bolduc qui dépasse maintenant 40 000 négatifs.Microfilms, microfiches Toujours dans le but d\u2019améliorer le service à la clientèle des généalogistes et aussi dans celui de compléter le dépôt de microfilms au point de service situé dans les locaux de la Société d\u2019histoire d\u2019Amos, le Centre a fait l\u2019acquisition de 111 reproductions de microfilms de l\u2019état civil et de registres de protonotaires.Diffusion Comme l\u2019année dernière, le programme des expositions était bien rempli au Centre d\u2019archives de V Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec.Soit dans ses locaux ou soit à l\u2019extérieur, le Centre a présenté les expositions suivantes : \u2022\tQuand le rideau se lève , exposition portant sur certains événements de la vie culturelle de la région; \u2022\tU ne forêt de souvenirs, exposition consacrée à la vie quotidienne des travailleurs de la forêt, qui avait été présentée préalablement au Centre d\u2019art Rotary de La Sarre; \u2022\tAvec le rêve pour bagage, exposition mettant en valeur le fonds d\u2019archives du Canadien National, dont les A.N.Q.sont dépositaires.Itinérante, elle sera présentée par la suite dans les bibliothèques municipales, centres d\u2019expositions et bibliothèques de la région; -56- \u2022 Les immigrants européens et le développement minier en Abitibi, tenue à la salle muséologique Marius-Barbeau et réalisée par Sylvain Beaupré du Département d\u2019anthropologie de l\u2019Université de Montréal.Le Centre a, en outre, présenté une exposition sur le thème «Clubs sociaux et associations» en collaboration avec la Société d\u2019histoire de Rouyn-Noranda et, comme par les années passées, il a participé au Salon du livre.Avec le concours de la Société d\u2019histoire d\u2019Amos, le Centre exposait des photos d\u2019archives.Des renseignements sur les principes de base de larecherche en généalogie étaient de plus donnés aux visiteurs du Salon.Services-conseils Le Centre a répondu à plusieurs demandes téléphoniques concernant l\u2019application des calendriers de conservation et la bonification des recueils de délais a suscité nombre de questions de la part des organismes.Au cours de l\u2019année, le personnel du Centre a, en outre, supervisé des stagiaires et des employées occasionnelles travaillant à la gestion des documents du Conseil régional de développement et de l\u2019Association touristique de l\u2019Abitibi-Témiscamingue et encadré les travaux de 4 projets subventionnés dans le cadre du programme d\u2019aide financière des Archives nationales du Québec.RÉGION 09 LE CENTRE D\u2019ARCHIVES DE LA CÔTE-NORD 649, boulevard Laure, SEPT-ÎLES (Québec) G4A 1X8 Tél.: (819) 962-3434 Acquisitions Le Centre a acquis, en 1989-1990, 3 fonds d\u2019archives : le fonds Gérard-Lefrançois (44 cm 1.), le fonds Les cousines de Pélagie (12 cm 1.) ainsi que les registres d\u2019état -51 - * civil du district de Mingan ( 156 cm L).À des fonds acquis antérieurement, plusieurs ajouts en 1989-1990 sont à mentionner, au fonds Guy-Côté ( 165 cm L), au fonds île-d\u2019Anticosti (12 cm 1.) ainsi qu\u2019au fonds Société historique du Havre-Saint-Pierre (33 cm L).Traitement Le Centre a réalisé un important travail de traitement sur le fonds Syndicat des Pêcheurs-Unis du Havre-Saint-Pierre (140 cm 1.) et a également traité le fonds Chorale du Chœur du Nouveau-Québec (66 cm L), le fonds Jean-Claude-Roy (66 cm 1.) et le fonds Fédération québécoise du guidisme et du scoutisme du district de l\u2019Épinette (285 cm 1.).Il a par ailleurs procédé à la destruction de 106,56 m 1.de documents du fonds Ville de Gagnon.Microfilms, microfiches Le Centre a acquis 199 bobines de microfilms en 1989-1990, dont la majorité porte sur des registres d\u2019état civil.Diffusion En 1989-1990, la fréquentation du Centre d\u2019archives de la Côte-Nord s\u2019est encore accrue et plusieurs interventions auprès des écoles primaires et secondaires devraient connaître un succès certain à l\u2019automne 1990.Dans ses locaux, en 1989-1990, le Centre a aussi présenté 3 expositions intitulées respectivement : Mode d\u2019antan, Club de pêche aux saumons Moisie inc.et La vie religieuse sur la Côte-Nord.Finalement, dans le but de mieux se faire connaître auprès de la population, le Centre a participé, en plus, au Salon du livre de la Côte-Nord qui s\u2019est tenu à Sept-îles ainsi qu\u2019au Salon Info-Service Plus présenté à Baie-Comeau.-58- i Services-conseils Plusieurs organismes ont bénéficié de l\u2019aide du personnel du Centre dans la gestion administrative de leurs documents.Ces organismes possèdent maintenant un meilleur système de classement facilitant ainsi l\u2019application des calendriers de conservation.Le Centre a également apporté de l\u2019aide et des conseils à des organismes privés, tels que les sociétés historiques.La Société de généalogie de la Côte-Nord inc.a, pour sa part, pu bénéficier de la collaboration du personnel des A.N.Q.en vue de l\u2019organisation de deux sessions de formation en généalogie.-59- Tableau i Répartition de V effectif permanent et des ressources financières autres que la rémunération UNITÉ ADMINISTRATIVE\tNOMBRE D\u2019EMPLOYÉS PERMANENTS\tBUDGET AUTRE QUE LA RÉMUNÉRATION Direction des archives\t3\t72 700$ Centre de Québec\t65\t196 200 $ Centre de Montréal\t35\t195 000$ Direction des autres régions\t-\t- .Réseau administratif\t5\t115 300$ Centre de Rimouski\t3\t19 900 $ Centre de Chicoutimi\t3\t19 800 $ Centre de Trois-Rivières\t3\t17 400 $ Centre de Sherbrooke\t3\t17 900$ Centre de Hull\t3\t25 800 $ Centre de Rouyn-Noranda\t2\t22 200$ Centre de Sept-îles\t1\t16 600$ Service central de développement\t7\t79 100$ des systèmes (S.C.D.S.) Communications\t2\t49 000 $ Programme d\u2019aide financière*\t-\t180 600$ TOTAL\t135\t1 027 $00 $ * Le lecteur trouvera, en annexe, la liste des projets subventionnés dans le cadre du programme d\u2019aide financière des Archives nationales du Québec en 1989-1990.La liste indique, par région et pour chaque projet, le titre du projet, le nom de l\u2019organisme promoteur et le montant de la subvention reçue.L\u2019évolution moins rapide que prévue du dossier de l\u2019agrément du Service d\u2019archives privées ne nous a pas permis d\u2019agréer des centres en 1989-1990.Par conséquent, la somme de 225 800 $ prévue pour l\u2019aide aux services agréés n\u2019a pu être utilisée.-63- Tableau 2 ORGANIGRAMME DES ARCHIVES NATIONALES DU QUÉBEC Centre des documents semi-actifs Ovide Carré Service des archives privées Richard Côté Service des communications Thierry Mennesson Service du traitement des archives écrites Jean-Pierre Therrien Service aux organismes publics Suzanne Provost Service central de développement des systèmes Marc-André Leclerc Le Centre d\u2019archives du Saguenay \u2014 Lac-Saint-Jean Laurent Thibault Service aux organismes publics Murielle Doyle Le Centre d'archives du Bas Saint-Laurent et de la Gaspésie \u2014 îles-de-la-Madeleine Donald O\u2019Farrell Le Centre d\u2019archives de la Mauricie \u2014 Bois-Francs Yvon Martin Le Centre d\u2019archives de la Côte-Nord Gaston St-Hilaire Service au public Lucille Vachon Le Centre d\u2019archives de l\u2019Estrie Gilles Durand Service au public Gilles Héon DIRECTION DES AUTRES RÉGIONS ET SERVICES CENTRAUX Jean-Guy Leblanc Conservateur adjoint Le Centre d\u2019archives de l\u2019Outaouais Hélène Cadieux DIRECTION DE MONTRÉAL CENTRE, LAVAL, LANAUDiÈRE, LAURENTIDES ET MONTÉRÉGIE Normand Gouger,Conservateur adjoint DIRECTION DE QUÉBEC ET DE CHAUDIÈRE-APPALACHES Yvan Dussault Conservateur adjoint DIRECTION GÉNÉRALE Robert Garon Conservateur Le Centre d\u2019archives de l\u2019Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec Louise-Hélène Audet Tableau 3 Nombre de calendriers de conservation prévus, reçus et approuvés par chaque centre d'archives des AN.Q., au 31 mars 1990 \tNOMBRE DE CALENDRIERS DE CONSERVATION\t\t RÉGION CENTRE D\u2019ARCHIVES\tPrévus\tReçus\tApprouvés Bas-Saint-Laurent, Gaspésie \u2014 Iles-de-la-Madeleine RIMOUSKI\t403\t332\t305 Saguenay \u2014 Lac-Saint-Jean CHICOUTIMI\t189\t174\t164 Québec et de Chaudière-Appalaches QUÉBEC\t781\t631\t596 Mauricie \u2014 Bois-Francs TROIS-RIVIÈRES\t396\t305\t286 Estrie SHERBROOKE\t246\t239\t236 Montréal centre, Laval, Lanaudière, Laurentides et Montérégie MONTRÉAL\t1 392\t1 085\t1 046 Outaouais HULL\t165\t132\t132 Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec ROUYN-NORANDA\t169\t131\t122 Côte-Nord SEPT-ÎLES\t88\t76\t75 TOTAL\t3 829\t3 105\t2 962 -65- Tableau 4 Quantité d'archives acquises en 1989-1990 exprimée en mètres linéaires : m L; en heures : h; en pièces : p.; en bobines : b.CENTRES D\u2019ARCHIVES\t\tTYPE DE DOCUMENTS\tARCHIVES PUBLIQUES\tARCHIVES PRIVÉES\tTOTAL 01\t\u2014 RIMOUSKI\tArchives écrites\t0,32 m 1.\t3,0 m 1\t3,32 m 1.\t\tCartes et plans\t\u2014\t23 p.\t23 p.\t\tImages fixes\t\u2014\t695 p.\t695 p.\t\tEnreg.sonores\t\u2014\t\u2014\t\u2014 \t\tImages animées\t\u2014\t\u2014\t\u2014 \t\tMicrofilms\t236 b.\t9 b.\t245 b.\t\tMicrofiches\t\u2014\t\u2014\t\u2014 02\t\u2014 CHICOUTIMI\tArchives écrites\t\t\t49,48 m 1.\t49,48 m 1.\t\tCartes et plans\t\u2014\t900 p.\t900 p.\t\tImages fixes\t\u2014\t144 500 p.\t144 500 p.\t\tEnreg.sonores\t\u2014\t\u2014\t\u2014 \t\tImages animées\t\u2014\t5 h\t5 h \t\tMicrofilms\t126 b.\t\u2014\t126 b.\t\tMicrofiches\t\u2014\t\u2014\t\u2014 03\t\u2014 QUÉBEC\tArchives écrites\t840,7 m 1.\t122,1 ml.\t962,8 m 1.\t\tCartes et plans\t3 916 p.\t52 996 p.\t56 912 p.\t\tImages fixes\t\u2014\t15 993 p.\t15 993 p.\t\tEnreg.sonores\t\u2014\t136 h\t136 h \t\tImages animées\t\u2014\t37 h\t37 h \t\tMicrofilms\t643 b.\t\u2014\t643 b.\t-\tMicrofiches\t\u2014\t\u2014\t\u2014 04\t\u2014 TROIS-RIVIÈRES\tArchives écrites\t0,45 m 1.\t1,5 cm 1.\t0,46 m 1.\t\tCartes et plans\t\u2014\t\u2014\t\u2014 \t\tImages fixes\t\u2014\t\u2014\t\u2014 \t\tEnreg.sonores\t\u2014\t\u2014.\t\u2014 \t\tImages animées\t\u2014\t\u2014\t\u2014 \t\tMicrofilms\t158 b.\t\u2014\t158 b.\t\tMicrofiches\t\u2014\t\u2014\t.\u2014 05\t\u2014 SHERBROOKE\tArchives écrites\t12,2 m 1.\t7,3 m 1.\t19,5 m 1.\t\tCartes et plans\t\u2014\t\u2014\t\u2014 \t\tImages fixes\t\u2014\t\u2014\t\u2014 \t\tEnreg.sonores\t\u2014\t\u2014\t\u2014 \t\tImages animées\t\u2014\t\u2014\t\u2014 \t\tMicrofilms\t611 b.\t215 b.\t826 b.\t\tMicrofiches\t\t\t -66- TABLEAU 4 CENTRES D\u2019ARCHIVES\tTYPE DE DOCUMENTS\tARCHIVES PUBLIQUES\tARCHIVES PRIVÉES\tTOTAL 06 \u2014 MONTRÉAL\tArchives écrites\t1 715,58 ml.\t45,11 ml.\t1760,69 m 1.\tCartes et plans\t320 000 p.\t23 000 p.\t343 000 p.\tImages fixes\t\u2014\t2 152 p.\t2 152 p.\tEnreg.sonores\t\u2014\t0,5 h\t0,5 h \tImages animées\t\u2014\t\u2014\t\u2014 \tMicrofilms\t1 586 b.\t110 b.\t1696 b.\tMicrofiches\t\u2014\t\u2014\t694 p.07 \u2014 HULL\tArchives écrites\t\t\t25 ml.\t25 m 1.\tCartes et plans\t\u2014\t\u2014\t\u2014 \tImages fixes\t\u2014\t72 000 p.\t72 000 p.\tEnreg.sonores\t\u2014\t71 h\t71 h \tImages animées\t\u2014\t\u2014\t\u2014 \tMicrofilms\t\u2014\t326 b.\t326 b.\tMicrofiches\t\u2014\t694 p.\t694 p.08 \u2014 ROUYN-NORANDA\tArchives écrites\t\t\t2,67 m 1.\t2,67 m 1.\tCartes et plans\t\u2014\t5 p.\t5 p.\tImages fixes\t\u2014\t50 254 p.\t50 254 p.\tEnreg.sonores\t\u2014\t19 h\t19 h \tImages animées\t\u2014\t3 h\t3 h \tMicrofilms\t\t111 b.\t111 b.\tMicrofiches\t\u2014\t13 p.\t13 p.09 \u2014 SEPT-ÎLES\tArchives écrites\t1,56 m 1.\t1,87 ml.\t3,43 m 1.\tCartes et plans\t\u2014\t26 p.\t26 p.\tImages fixes\t\u2014\t256 p.\t256 p.\tEnreg.sonores\t\u2014\t\u2014\t\u2014 \tImages animées\t\u2014\t\u2014\t\u2014 \tMicrofilms\t199 b.\t\t199 b.\tMicrofiches\t\u2014\t\u2014\t\u2014 TOTAL\tArchives écrites\t2 570,81 m 1.\t256,54 m 1.\t2 827,35 m 1.\tCartes et plans\t323 916 p.\t76 950 p.\t400 866 p.\tImages fixes\t\u2014\t285 850 p.\t285 850 p.\tEnreg.sonores\t\u2014\t226,5 h\t226,5 h \u2019\tImages animées\t\u2014\t45 h\t45 h \tMicrofilms\t3 559 b.\t771 b.\t4 330 b.\tMicrofiches\t\t1 401 p.\t1 401 p.-67- Tableau 5 Quantité d\u2019archives conservées aux AJV.Q.au 31 mars 1990 exprimée en mètres linéaires : m L; en heures : h; en pièces : p.; en bobines : b.CENTRES D\u2019ARCHIVES\t\tTYPE DE DOCUMENTS\tARCHIVES PUBLIQUES\tARCHIVES PRIVÉES\tTOTAL 01\t\u2014 RIMOUSKI\tArchives écrites\t291,11 ml.\t298,09 m 1.\t589,20 m 1.\t\tCartes et plans\t711 p.\t1 022 p.\t1 733 p.\t\tImages fixes\t\u2014\t49 370 p.\t49 370 p.\t\tEnreg.sonores\t\u2014\t4 h\t4 h \t\tImages animées\t\u2014\t20 h\t20 h \t\tMicrofilms\t1234 b.\t170 b.\t1 404 b.\t\tMicrofiches\t\u2014\t\u2014\t\u2014 02\t\u2014 CHICOUTIMI\tArchives écrites\t598,7 m 1.\t757,58 m 1.\t1 355,65 m 1.\t\tCartes et plans\t\u2014\t21 400 p.\t21 400 p.\t\tImages fixes\t\u2014\t544 500 p.\t544 500 p.\t\tEnreg, sonores\t\u2014\t8 010 h\t8 010 h \t\tImages animées\t\u2014\t305 h\t305 h \t\tMicrofilms\t1 655 b.\t\u2014\t1 655 b.\t\tMicrofiches\t5 050 p.\t\u2014\t5 050 p.03\t\u2014 QUÉBEC\tArchives écrites\t13 674,4 m 1.\t1 173,6 ml.\t14 848 m 1.\t\tCartes et plans\t209 717 p.\t105 893 p.\t315 610 p.\t\tImages fixes\t517 883 p.\t375 541 p.\t893 424 p.\t\tEnreg.sonores\t12 756 h\t671h\t13 427 h \t\tMicrofilms\t8 984 b.\t\u2014\t8 984 b.\t\tMicrofiches\t\u2014\t\u2014\t\u2014 04\t\u2014 TROIS-RIVIÈRES\tArchives écrites\t1 384,33 m 1.\t132 ml.\t1 516,33 ml.\t\tCartes et plans\t\u2014\t1 151 p.\t1 151 p.\t\tImages fixes\t\u2014\t\u2014\t\u2014 \t\tEnreg.sonores\t\u2014\t200 h\t200 h \t\tImages animées\t\u2014\t110 h\t110 h \t\tMicrofilms\t1 849 b.\t84 b.\t1 933 b.\t\tMicrofiches\t\u2014\t\u2014\t\u2014 05\t\u2014 SHERBROOKE\tArchives écrites\t909,3 m 1.\t1 075 m 1.\t1 984,3 m 1.\t\tCartes et plans\t95 p.\t1 169 p.\t1 264 p.\t\tImages fixes\t672 p.\t95 278 p.\t95 950 p.\t\tEnreg.sonores\t\u2014\t.520 h\t520 h \t\tImages animées\t1 h\t7 h\t8 h \t\tMicrofilms\t2 083 b.\t717 b.\t2 800 b.\t\tMicrofiches\t\t\t -68- Tableau 5 CENTRES D\u2019ARCHIVES\tTYPE DE DOCUMENTS\tARCHIVES PUBLIQUES\tARCHIVES PRIVÉES\tTOTAL 06 \u2014 MONTRÉAL\tArchives écrites\t10 460,50 ml.\t1 418,67 ml.\t11 879,17 ml.\tCaries et plans\t665 000 p.\t138 000 p.\t803 000 p.\tImages fixes\t500 000 p.\t3 005 152 p.\t3 505 152 p.\tEnreg.sonores\t\u2014\t2 000,5 h\t2 000,5 h \tImages animées\t1 050 h\t3 695 h\t4 745 h \tMicrofilms\t4 950 b.\t\u2014\t4 950 b.\tMicrofiches\t\u2014\t\u2014\t\u2014 07 \u2014 HULL\tArchives écrites\t747 m 1.\t376 m 1.\t1 123 m 1.\tCartes et plans\t\u2014\t1 200 p.\t1 200 p.\tImages fixes\t\u2014\t90 000 p.\t90 000 p.\tEnreg.sonores\t\u2014\t471 h\t471 h \tImages animées\t\u2014\t2 000 p.\t2 000 p.\tMicrofilms\t\u2014\t2 067 b.\t2 067 b.\tMicrofiches\t* \u2014\t14 511 p.\t14511 p.08 \u2014 ROUYN-NORANDA\tArchives écrites\t92,40 m 1.\t223,94 m 1.\t316,34 m 1.\tCartes et plans\t300 p.\t380 p.\t680 p.\tImages fixes\t5 610 p.\t144 667 p.\t150 277 p.\tEnreg.sonores\t\u2014\t19 h\t19 h \tImages animées\t\u2014\t3 h\t3 h \tMicrofilms\t\t711 b.\t711 b.\tMicrofiches\t\u2014\t13 p.\t13 p.09 \u2014 SEPT-ÎLES\tArchives écrites\t124,73 m 1.\t96,43 m 1.\t221,16 ml.\tCartes et plans\t832 p.\t65 p.\t897 p.-\tImages fixes\t274 p.\t110 206 p.\t110 480 p.\tEnreg.sonores\t\u2014\t27 h\t27 h \tImages animées\t4 h\t104 h\t108 h \tMicrofilms\t1 036 b.\t\u2014\t1 036 b.\tMicrofiches\t\u2014\t1 551 p.\t1 551 p.TOTAL\tArchives écrites\t28 282,47 m I.\t5 551,31 m 1.\t33 833,78 m 1.\tCartes et plans\t876,655 p.\t270,280 p.\t1 146 935 p.\tImages fixes\t1 024 439 p.\t4 414 714 p.\t5 439 153 p.\tEnreg.sonores\t12 756 h\t11 922,5 h\t24 678 h \tImages animées\t2 927 h\t7 617 h\t10 544 h \tMicrofilms\t21 791 b.\t3 749 b.\t25 540 b.\tMicrofiches\t5 050 p.\t16 075 p.\t21 125 p.-69- Tableau 6 Communication et diffusion des documents CENTRES D\u2019ARCHIVES\tNOMBRE DE VISITES DE CHERCHEURS\tNOMBRE DE DEMANDES DE CONSULTATION\tNOMBRE DE DEMANDES ÉCRITES (courrier)\tNOMBRE DE COPIES PRODUITES\tNOMBRE DE GROUPES/ PERSONNES REÇUS\tNOMBRE D\u2019EXPOSITIONS PRÉSENTÉES RIMOUSKI\t1 384\t\u2014\t91\t4 684\t4/65\t\u2014 CHICOUTIMI\t2 196\t2 530\t71\t5 310\t18/318\t1 QUÉBEC, Archives écrites\t16 363\t16 523\t1 326\t57 051\t60/747\t1 permanente Archives photographiques et iconographiques\t397 *\t\u2014\t\u2014\t1 775\t\u2014\t5 en collaboration 1 en collaboration Archives cartographiques et architecturales\t8 *\t4 265 *\t25 *\t1 757 *\t\u2014\t2 en collaboration Archives audiovisuelles\t27 *\t135 *\t\t\t918 *\t10\t\u2014 TROIS-RIVIÈRES\t1476\t70473 **\t245\t(347 h d\u2019enregistrement) 10557\t14/173\t\t1 SHERBROOKE\t1 802\t1 139\t261\t4 408\t\u2014\t\u2014 MONTRÉAL\t15 532\t14 078\t1497\t17 128\t16/1 290\t11 HULL\t3 914\t1 300\t90\t4 710\t3/80\t1 ROUYN-NORANDA\t2 097\t2 097\t33\t2 721\t24/456\t2 SEPT-ÎLES\t970\t775\t19\t1805\t3/48\t3 TOTAL\t45 735\t108 915\t3 633\t108 374\t142/3177\t28 * Le total additionné des statistiques de Québec ne concerne que les archives textuelles.Les chiffres marqués d\u2019un astérisque figurent au tableau pour information seulement.Ils ne font pas partie des totaux.**Prêts à la pièce.\t\t\t\t\t\t Tableau 7 Stages aux Archives nationales du Québec en 1989-1990 CENTRE D\u2019ARCHIVES\tNOMBRE DE STAGIAIRES\tDURÉE TOTALE DES STAGES RIMOUSKI\t4\t8 mois/personnes CHICOUTIMI\t20\t47 mois/personnes QUÉBEC\t20\t26,5 mois/personnes TROIS-RIVIÈRES\t3\t2,5 mois/personnes SHERBROOKE\t1\t0,75 mois/personnes MONTRÉAL\t42\t33,5 mois/personnes HULL\t6\t12 mois/personnes ROUYN-NORANDA\t2\t3,25 mois/personnes SEPT-ÎLES\t3\t3 mois/personnes TOTAL\t101\t136,5 mois/personnes -71 - Annexe ¦ Annexe Liste des projets subventionnés dans le cadre du programme d\u2019aide financière des Archives nationales du Québec en 1989-1990 RÉGION 01 : DU BAS-SAINT-LAURENT ET DE LA GASPÉSIE \u2014 ÎLES-DE-LA-MADELEINE NOM DU DEMANDEUR\tTITRE DU PROJET\tSUBVENTION Centre d\u2019animation et de diffusion culturelle du B as-Saint-Laurent\tTraitement du fonds\t3 200, 00 $ Marie-Alice-Dumont (1920-1961) Archevêché de Rimouski\tRecherche archivistique\t9 820,00 $ à l\u2019Archevêché SOUS-TOTAL\t13 020,00 $ RÉGION 02 : DU SAGUENAY -\t- LAC-S AINT-JEAN NOM DU DEMANDEUR\tTITRE DU PROJET\tSUBVENTION Société d\u2019Histoire et de Généalogie de Dolbeau\tPremier traitement de\t6 000,00 $ fonds d\u2019archives (fonds 1988) Société d\u2019Histoire du Lac-Saint-Jean\tPréparation d\u2019instruments\t3 905,00 $ de recherche Société Nationale des Québécois du Saguenay \u2014 Lac-Saint-Jean\tInventaire sommaire des\t4 000,00 $ archives de la S.N.Q.du Saguenay \u2014 Lac-Saint-Jean SOUS-TOTAL\t13 905,00 $ -75- RÉGION 03 : DE QUÉBEC ET DE LA CHAUDIÈRE \u2014 APPALACHES NOM DU DEMANDEUR\tTITRE DU PROJET Association des archivistes du Québec\tPublication de la revue Archives Société du Musée du Séminaire de Québec\tInventaire analytique du fonds photographique des archives historiques du Séminaire de Québec Musée régional Laure-Conan\tÉtat général des fonds et plan de classification Société du patrimoine des Beaucerons\tÉtat général des fonds de la Société du patrimoine des Beaucerons Literary and Historical Society of Quebec\tInventaire sommaire et analytique de leur fonds Société des archives historiques de la région de l\u2019Amiante\tInstrument de recherche pour le fonds de la Fédération des jeunes chambres du Canada-français (inventaire sommaire et répertoire numérique simple) \tSOUS-TOTAL RÉGION 04 : DE LA MAURICIE \u2014 BOIS-FRANCS TITRE DU PROJET Traitement des archives photographiques Traitement d\u2019archives sonores Préparation d\u2019un inventaire analytique pour le fonds Charles-Boucher-de-Niverville SOUS-TOTAL NOM DU DEMANDEUR Séminaire de Nicolet Société historique d\u2019Odanak Corporation du séminaire Saint-Joseph de Trois-Rivières SUBVENTION 8 000, 00 $ 4\t000,00 $ 6 000,00 $ 5\t000,00 $ 4 000,00 $ 4 397,00 $ 31 397,00 $ SUBVENTION 7 500,00 $ 3 260,00 $ 780,00 $ 11 540,00 $ -76- RÉGION 05 : DE L\u2019ESTRIE NOM DU DEMANDEUR\tTITRE DU PROJET\tSUBVENTION Société d\u2019histoire de Sherbrooke\tClassement et description de cartes, photos et épreuves\t5 000,00 $ Société d\u2019histoire de Stanstead\tClassement et inventaire d\u2019archives photographiques et cartographiques\t5 000,00 $ ?Eglise épiscopale du Canada (Diocèse de Québec)\tInventaire des archives\t3 040,00 $ d\u2019églises du Diocèse de Québec de l\u2019Église épiscopale du Canada\t Archives du Séminaire de Sherbrooke\tMise à jour du Guide des fonds officiels des archives du Séminaire de Sherbrooke\t4 227,00 $ \tSOUS-TOTAL\t17 267,00 $ RÉGION 06 : DE MONTRÉAL CENTRE, LAVAL, LANAUDŒRE, LAURE NTIDE ET MONTÉRÉGIE\t\t NOM DU DEMANDEUR\tTITRE DU PROJET\tSUBVENTION Université Concordia service des archives\tJazz à Montréal, la collection Alex-Robertson\t10 000,00 $ * Ecole des Hautes études commerciales\tTraitement et description du fonds d\u2019archives de la Société populaire Tricofil inc.\t8 000,00$ Musée ferroviaire canadien\tGuide de dépôt d\u2019archives Association canadienne d\u2019histoire ferroviaire (phase II)\t7 000,00 $ Université McGill Service des archives\t(Fonds) Photographies du Canada Ciment Lafarge\t6 000,00 $ Université du Québec à\tGuide des fonds d\u2019archives\t5 000,00 $ Montréal, Service des\tconcernant l\u2019éducation physique, archives\tles loisirs et les sports -77- Fondation Lionel-Groulx\tCatalogue des manuscrits de\t5 000,00 $ Lionel-Groulx (1923-1935) inventaire analytique Société d\u2019histoire de Shefford\tRépertoire numérique des\t5 000,00 $ arpenteurs Mitchell et O\u2019Dwyer Fédération des sociétés d\u2019histoire du Québec\tRépertoire des photographes\t5 000,00 $ anciens du Québec Société d\u2019histoire de l\u2019île Jésus\tPatrimoine archivistique\t3 500,00 $ Lavallois Société d\u2019histoire de la région de Terrebonne\tArchives photographiques de\t3 416,00 $ la Société d\u2019histoire de la région de Terrebonne et de la collection Aimé-Despatis (phase II) SOUS-TOTAL\t57 916,00 $ RÉGION 07 : DE L\u2019OUTAOUAIS NOM DU DEMANDEUR\tTITRE DU PROJET\tSUBVENTION Conseil régional des loisirs de l\u2019Outaouais\tArchives C.R.L.O.\t2 500,00 $ A.R.L.H.Q.Corporation municipale de Montcerf\tTraitement et production\t1 540,00 $ d'instruments de recherche du Centre d'archives de Montcerf Ville de Gatineau\tRépertoire numérique simple\t2 000,00 $ des fonds d'archives de la municipalité Pontiac Historical Society\tTraitement et production\t3 500,00 $ d'instruments de recherche Société historique de l\u2019Ouest du Québec\tTraitement et production\t.3 500,00 $ d\u2019instrument de recherche pour la collection de la S.H.O.Q.SOUS-TOTAL\t13 040,00 $ -78- RÉGION 08 : DE L\u2019ABITIBI \u2014 TÉMISCAMINGUE ET DU NORD-DU-QUÉBEC NOM DU DEMANDEUR\tTITRE DU PROJET\tSUBVENTION Société d\u2019histoire d\u2019Amos\tTraitement des fonds\t5 000,00 $ d\u2019archives de la Société Corporation de la Maison Dumulon\tTraitement et production\t4 000,00 $ d'instruments de recherche du fonds de photos et de négatifs Bolduc Société d\u2019histoire du Témiscamingue\tClassement et production\t2 000,00 $ d\u2019instruments de recherche des fonds d\u2019archives de la Société Comité du patrimoine de l\u2019école du rang II d\u2019Authier\tConservation des archives\t315,00$ de l\u2019École du rang II d'Authier SOUS-TOTAL\t11 315,00 $ RÉGION 09 : DE LA CÔTE-NORD NOM DU DEMANDEUR\tTITRE DU PROJET\tSUBVENTION Société historique de la Côte-Nord\tProduction d\u2019instruments de\t9 447,00 $ recherche des fonds et collections de photographies de la Société Musée de Sept-îles\tProduction d\u2019instruments de\t1 753,00 $ recherche de la collection (photocopies) des Pères Eudistes SOUS-TOTAL\t11 200,00 $ TOTAL 180 600,00 $ .¦ .\t\t\t \t\t\t \t\t.\t \t\t\t \t\t\t *\t\t\t \t\u2022\t\t m m M IKE Gouvernement du Québec Ministère des Affaires culturelles "]