Rapport de l'Archiviste de la province de Québec, 1 janvier 1990, 1990-1991

[" >FF |/\\SO/nf Al II99/ eofO RAPPORT D\u2019ACTIVITÉS 1990-1991 ARCHIVES NATIONALES DU QUÉBEC Québec ss RAPPORT D\u2019ACTIVITÉS 1990-1991 ARCHIVES NATIONALES DU QUÉBEC Cette publication a été éditée par la Direction des communications.Dépôt légal : 2e trimestre 1992 Bibliothèque nationale du Québec Bibliothèque nationale du Canada ISBN : 2-550-26144-5 ISSN : 0842-2478 © Gouvernement du Québec, 1992 TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION Vers une véritable discipline de la gestion documentaire au Québec PREMIÈRE PARTIE 1.\tLes points saillants de l\u2019exercice .13 2.\tLes ressources humaines et financières .14 3.\tL\u2019organigramme.15 DEUXIÈME PARTIE Les dossiers majeurs 1.\tLes politiques.19 1.1\tPolitique de gestion des documents inactifs des organismes publics.19 1.2\tPolitique de gestion des documents actifs du gouvernement .19 1.3\tPolitique de gestion des documents semi-actifs du gouvernement.20 1.4\tPolitique sur les archives privées .21 2.\tLes normes et procédures archivistiques.22 3.\tL\u2019informatique et la bureautique 22 4.\tLes archives judiciaires.23 5.\tLe relogement du Centre d\u2019archives de Montréal.24 6.\tLe XIIe Congrès international des archives,\tMontréal 1992 .24 TROISIÈME PARTIE Les activités courantes 1.\tLes calendriers de conservation.29 2.\tLa gestion des documents administratifs.29 3.\tLa recherche et l\u2019information sur les lois applicables aux archives .30 4.\tLe programme d\u2019aide financière au traitement.30 5.\tLe programme d\u2019acquisition.31 6.\tLa généalogie.31 7.\tLa restauration et la conservation.32 8.\tLa communication et la diffusion.33 9.\tLe développement informatique.34 10.\tLa micrographie.35 11.\tLe perfectionnement et le développement des ressources humaines.36 12.\tLes stages aux ANQ.37 13.\tLa coopération avec le Canada et\tl\u2019étranger .37 QUATRIÈME PARTIE Le Centre d\u2019archives du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie \u2014 îles-de-la-Madeleine (RIMOUSKI).41 Le Centre d\u2019archives du Saguenay - Lac-Saint-Jean (CHICOUTIMI).43 Le Centre d\u2019archives de Québec et de Chaudière-Appalaches et le Centre de documents semi-actifs du gouvernement (C.D.S.A.) (QUÉBEC).45 Le Centre d\u2019archives de la Mauricie \u2014 Bois-Francs (TROIS-RIVIÈRES) .48 Le Centre d\u2019archives de l\u2019Estrie (SHERBROOKE) .51 Le Centre d\u2019archives de Montréal, Laval, Lanaudière, Laurentides et Montérégie (MONTRÉAL).53 Le Centre d\u2019archives de l\u2019Outaouais (HULL) .56 Le Centre d\u2019archives de l\u2019Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec (ROUYN-NORANDA).59 Le Centre d\u2019archives de la Côte-Nord (SEPT-ÎLES).61 LISTE DES TABLEAUX Tableau 1 : Répartition de l\u2019effectif permanent et des ressources financières autres que la rémunération.67 Tableau 2\" : Nombre de calendriers de conservation prévus, reçus et approuvés par chaque centre d\u2019archives des ANQ durant l\u2019exercice.68 Tableau 2b : Nombre de calendriers de conservation prévus, reçus et approuvés par chaque centre d\u2019archives des ANQ depuis le début de l\u2019opération.69 Tableau 2e : Nombre de modifications à des calendriers de conservation reçues et approuvées par chaque centre d\u2019archives en 1989-1990 et en\t1990-1991 .70 Tableau 3 : Quantité d\u2019archives acquises en 1990-1991 exprimée en mètres linéaires : m 1, en heures : h, en pièces : p, en bobines : b .71 Tableau 4 : Quantité d\u2019archives conservées aux ANQ au 31 mars 1991 exprimée en mètres linéaires : m 1, en heures : h, en pièces : p, en bobines : b .73 Tableau 5 : Communication et diffusion des documents.75 Tableau 6 : Stages aux Archives nationales du Québec en 1990-1991 .76 ANNEXES Programme d\u2019aide financière 1.\tListe des.projets subventionnés en 1990-1991 .79 2.\tListe des services d\u2019archives agréés en 1990-1991 .84 3.\tRépertoire des principales publications disponibles aux Archives nationales du Québec.85 ; INTRODUCTION Vers une véritable discipline de la gestion documentaire au Québec Les Archives nationales du Québec poursuivent depuis plusieurs années l\u2019objectif de promouvoir le « développement » des archives hors de leurs murs.L\u2019émergence d\u2019un réseau de services d\u2019archives destinés à la conservation des documents historiques, là même où ils se trouvent, constitue un des moyens que continue de privilégier notre institution.Un autre de nos objectifs \u2014 prioritaire depuis plus de six ans \u2014 est de faire en sorte que la « gestion documentaire » devienne une discipline reconnue comme une partie intégrante de la gestion des organismes publics et privés.Pour parvenir à ces résultats, nous ne nous limitons pas à l\u2019exercice du rôle minimum ou, pire encore, du rôle coercitif que nous confie la Loi sur les archives.Nous en appliquons plutôt l\u2019esprit, en nous attachant davantage à convaincre qu\u2019à imposer, en conseillant et en privilégiant une consultation suivie avec nos partenaires et nos clientèles.Nous posons aussi des gestes concrets qui illustrent bien la philosophie qui nous inspire.L\u2019attention que nous avons apportée, depuis le début de ce programme, à l\u2019analyse et à l\u2019approbation des calendriers de conservation en est un.L\u2019adoption de nos politiques \u2014 dont celle, récente, sur les archives privées \u2014, de même que l\u2019agrément, durant l\u2019exercice, de huit services d\u2019archives privées, constituent d\u2019autres exemples évidents de cette volonté que nous avons d\u2019une intégration harmonieuse et cohérente de la conservation et de la promotion de nos archives nationales sur l\u2019ensemble du territoire québécois.Cette année encore, nous croyons que ce rapport d\u2019activités traduit bien 1 attention constante que nous apportons à demeurer dans les voies que nous nous sommes tracées. L\u2019exercice 1990-1991 nous a rapprochés de la plupart de nos objectifs.Nous devons, certes, ces résultats à la rigueur de notre plan de travail.Mais nous en sommes davantage redevables à l\u2019apport vigilant de nos partenaires et à l\u2019engagement constant de l\u2019équipe solide que forme le personnel des Archives nationales.Nous envisageons donc avec plus de confiance que jamais les nouveaux défis qui nous attendent pour continuer de doter le Québec d\u2019un réseau de services d\u2019archives véritablement consacrés à la sauvegarde et à la diffusion des fondements de son histoire, tout en demeurant un outil de gestion efficace pour tous les organismes qui y adhèrent.Le conservateur, Robert Garon PREMIÈRE PARTIE Les points saillants de l\u2019exercice Les ressources humaines et financières ¦ 1.LES POINTS SAILLANTS DE L\u2019EXERCICE L\u2019adoption par le Conseil des ministres du règlement régissant l\u2019agrément de services d\u2019archives privées constitue un des éléments importants de l\u2019exercice pour les Archives nationales du Québec.Mais l\u2019année 1990-1991 a encore été dominée par la poursuite de l\u2019application de la Loi sur les archives par les organismes publics.Dans ces deux secteurs, les priorités déterminées dans le plan de travail annuel ont été respectées.Au chapitre des archives privées, les Archives nationales ont agréé huit services d\u2019archives, une performance remarquable pour la première année d\u2019application du programme.Les prévisions de l\u2019institution d\u2019agréer, d\u2019ici 1995, une trentaine d\u2019organismes demeurent donc un objectif tout à fait réaliste.Dans cette optique, des efforts importants ont été investis par les centres d\u2019archives dans la concertation régionale et le service-conseil visant une gestion de plus en plus efficace des archives privées.D\u2019autre part, le programme d\u2019approbation des calendriers de conservation a aussi donné les résultats attendus et les neuf centres régionaux ont atteint leurs prévisions ou s\u2019en sont rapprochés (voir page 52).Plusieurs d\u2019entre eux \u2014 c\u2019est A le cas des centres de Chicoutimi, de Sherbrooke, de Hull et de Sept-Iles - ont pratiquement terminé l\u2019opération.Les autres sont très avancés.Globalement, près de 85 % des calendriers de conservation devant l\u2019être sont maintenant approuvés.Signe plus encourageant encore, la très forte hausse des demandes de modification à des calendriers déjà approuvés (page 53) démontre le sérieux qu\u2019apportent ministères et organismes à leur gestion documentaire.Ainsi, tel que le prévoyait le plan de travail 1990-1991, la plupart des unités ont entamé la réaffectation d\u2019une partie de leurs ressources à d\u2019autres secteurs d\u2019activités importants, mais jusqu\u2019ici moins prioritaires.13 i Des moyens plus significatifs ont également été investis dans la préparation du XIIe Congrès international des archives de 1992, un dossier qui occupe désormais une des premières places dans l\u2019ordre de nos priorités.2.LES RESSOURCES HUMAINES ET FINANCIÈRES Sur le plan des ressources humaines, l\u2019effectif des Archives nationales du Québec a peu varié en 1990-1991.Le nombre des employés permanents (135 personnes) est demeuré le même alors que celui des employés occasionnels a légèrement augmenté avec un personnel de 15 personnes-année, comparativement à 11,40 personnes-année en 1989-1990.Au chapitre budgétaire, les dépenses totales de l\u2019exercice se sont élevées à 6 414 300 $, une augmentation de près de 400 000 $ sur celles de l\u2019exercice précédent.De ce montant, 5 201 500 $ ont été consacrés à la rémunération du personnel et 1 212 800 $ ont été alloués aux postes des dépenses de fonctionnement, de capital et de transfert.De plus, un montant de 433 000 $ provenant du budget du Service des ressources informatiques du ministère des Affaires culturelles a été accordé aux Archives nationales.Ce montant a notamment permis de signer un contrat de développement informatique avec la firme Ducros, Meilleur et Roy inc.(DMR) et d\u2019acquérir des équipements et des logiciels pour continuer la modernisation de l\u2019institution.Le lecteur trouvera, comme d\u2019habitude, à la fin de ce rapport quelques tableaux indiquant la répartition des principales ressources humaines et financières, ainsi que des éléments statistiques relatifs aux principaux secteurs d\u2019activité de l\u2019institution.14 ORGANIGRAMME DES ARCHIVES NATIONALES DU QUÉBEC DIRECTION GÉNÉRALE Robert Garon Conservateur Comité organisateur du Congrès international des Archives de 1992 Claude Minotto r.Service aux organismes publics Murielle Doyle Centre des documents semi-actifs Ovide Carré DIRECTION DE QUÉBEC ET DE CHAUDIÈRE-APPALACHES Yvan Dussault Conservateur adjoint DIRECTION DE MONTRÉAL, LAVAL, LANAUDIÈRE, LAURENTIDES ET MONTÉRËGIE Normand Gouger Conservateur adjoint DIRECTION DES RÉGIONS ET SERVICES CENTRAUX Jean-Guy Leblanc Conservateur adjoint Service des archives écrites Jean-Pierre Therrien I Service au public Gilles Héon Division des archives audiovisuelles Antoine Pelletier Division des archives photographiques et iconographiques Monique Laurent Division des archives cartographiques et architecturales Claude Boudreau Division des services techniques et courrier de recherche Luc Lépine Division des services aux organismes publics Diane Baillargeon Lucille Vachon Communications Raymond Dumais Expositions Michel Robin Service aux organismes publics Suzanne Provost Yves-Jean Tremblay Division du traitement des archives Paul-André Leclerc Division de la salle de consultation \t \tLe Centre d'archives du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie \u2014 îles-de-la-Madeleine Donald O\u2019Farrell \t \tLe Centre d archives du Saguenay \u2014 Lac-Saint-Jean \tLaurent Thibault \t \tLe Centre d'archives de la Mauricie \u2014 Bois-Francs \tYvon Martin \t \tLe Centre d\u2019archives de l'Estrie \tGilles Durand \t \tLe Centre d'archives de l'Outaouais Hélène Cadieux \t \tLe Centre d\u2019archives de l'Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec Louise-Hélène Audet \t \tLe Centre d'archives de la Côte-Nord \tGaston St-Hiiaire Service des communications Thierry Mennesson Service des archives privées Claude Gaulin Service central de développement des systèmes Marc-André Leclerc DEUXIÈME PARTIE Les dossiers majeurs \u2014 \t _ 1.LES POLITIQUES 1.1\tPolitique de gestion des documents inactifs des organismes publics L\u2019élément dominant de l\u2019exercice dans le secteur des politiques a été l\u2019approbation, par la ministre des Affaires culturelles, de la politique sur la gestion des documents inactifs des organismes publics.Ratifiée le 12 mars, cette politique complète le programme d\u2019élaboration et d\u2019adoption de mesures prévues par la Loi sur les archives concernant la gestion des documents des ministères et des organismes, de même que la gestion des archives privées.Elle précise les principes sur lesquels repose désormais la gestion globale des documents inactifs de valeur permanente des organismes publics.Elle partage aussi la responsabilité de ces organismes et celle des Archives nationales en matière de conservation et de diffusion des documents.Enfin, elle détaille les modalités relatives aux obligations qui incombent aux Archives nationales du Québec.1.2\tPolitique de gestion des documents actifs du gouvernement Des efforts ont encore été consacrés au programme d\u2019évaluation et d\u2019approbation des calendriers de conservation des ministères et organismes.Trois cent quatre nouveaux calendriers ont été reçus aux Archives nationales du Québec et 401 ont été approuvés dans les neufs centres de l\u2019institution durant l\u2019exercice.Au terme de la dernière année d\u2019opération, près de 80 % des calendriers soumis aux Archives nationales ont été approuvés, alors que la grande majorité des ministères et organismes ont satisfait à leurs obligations à ce chapitre.19 Cette performance, conforme aux objectifs établis, a donc permis au personnel du Service aux organismes publics de Québec et de Montréal, ainsi qu\u2019aux archivistes régionaux de se consacrer à des activités de soutien et de développement dans d\u2019autres secteurs d\u2019intervention, spécialement dans ceux du service à la clientèle, de l\u2019informatique, de la formation et de la diffusion.1.3 Politique de gestion des documents semi-actifs du gouvernement À la suite d\u2019une enquête réalisée en 1989-1990, des efforts importants de développement ont visé, en 1990-1991, la création d\u2019un service de garde des documents semi-actifs au centre des Archives nationales à Montréal pour les organismes gouvernementaux des régions de Montréal, de Laval, de Lanaudière, des Laurentides, et de la Montérégie.Ce service, qui existe depuis 1977 au centre de Québec et de Chaudière-Appalaches, répondra à un besoin maintes fois exprimé par les ministères et organismes gouvernementaux de la région métropolitaine, particulièrement le ministère de la Justice.Il permettra, à moyen terme du moins, au gouvernement de réaliser des économies durables.En ce qui concerne le Centre de documents semi-actifs de la rue Dalton, à Québec (le CDS A), il a encore connu une activité soutenue durant l\u2019exercice.Maintenant rempli au maximum de sa capacité (plus de 98 % des espaces d\u2019entrepôt sont occupés), le centre a vu ses organismes clients passer de 55 à 60.Quatre organismes ont d\u2019ailleurs dû être placés sur une liste d\u2019attente! Les nouveaux documents reçus au centre au cours de l\u2019année ont totalisé 12,3 kilomètres, alors que les destructions et les transferts aux archives historiques se sont élevés à huit kilomètres.20 En cinq ans, le nombre des organismes et ministères clients du CDS A s\u2019est accru de 50 %.À ce rythme de croissance, l\u2019agrandissement du centre devient une évidente nécessité.Il faut toutefois préciser, qu\u2019à l\u2019opposé, plusieurs centres ministériels de documents semi-actifs ont été fermés, notamment en raison de la qualité des services offerts par celui des Archives nationales du Québec.1.4 Politique sur les archives privées Le Règlement sur l\u2019agrément d\u2019un service d\u2019archives privées a été adopté par le Conseil des ministres le 4 avril 1990.Ce règlement découle de la politique sur les archives privées, adoptée le 21 avril 1989.Il permet aux Archives nationales du Québec d\u2019entamer la phase active du programme d\u2019agrément visant à soutenir le développement du secteur des archives privées au Québec et à promouvoir la conservation et l\u2019accessibilité d\u2019une riche et abondante documentation.L\u2019application de la politique repose sur les Tables de coordination régionale, un mécanisme de concertation où s\u2019harmonisent les actions des différents intervenants actifs et intéressés par la sauvegarde des archives privées.En 1990-1991, la ministre des Affaires culturelles a procédé à l\u2019agrément de huit services d\u2019archives privées (voir annexe 2), sur recommandation d\u2019un comité d\u2019évaluation indépendant.Ces organismes ont bénéficié de subventions totalisant 202 500 $.L\u2019agrément d\u2019un service d\u2019archives privées vaut pour une période de deux ans.Il peut toutefois être renouvelé.Quant aux subventions, elles peuvent varier chaque année, mais leur montant ne peut excéder 50 000 S.21 2.LES NORMES ET PROCÉDURES ARCHIYISTIQUES En avril 1990, la publication d\u2019une troisième édition révisée et augmentée du Cahier de nonnes et procédures archivistiques a complété le programme de rédaction de normes entrepris en 1984 par les Archives nationales du Québec.Ce cahier, avec maintenant vingt et un textes relatifs aux grandes fonctions de la conservation documentaire, arrive presque à sa maturité.Son nouveau tirage continue de susciter beaucoup d\u2019intérêt auprès de la communauté archivistique québécoise, canadienne et étrangère.Dans le même ordre d\u2019idée, les Archives nationales se sont engagées dans l\u2019adoption de règles pour la description des documents d\u2019archives (RDDA), en préparation sous l\u2019égide du Bureau canadien des archivistes.Enfin, les Archives nationales ont fait le point sur l\u2019ensemble du dossier de la normalisation.Elles se sont dotées d\u2019un plan global de formation et d\u2019information du personnel de l\u2019institution et ont ajouté l\u2019application des normes aux attentes de chaque gestionnaire.Elles ont également encadré la tenue à jour des textes normatifs de même que la compilation et la diffusion des interprétations qui en sont faites.3.L\u2019INFORMATIQUE ET LA BUREAUTIQUE Les conseillers de la firme Ducros, Meilleur et Roy inc.(DMR) ont entrepris, avec la collaboration de l\u2019équipe de pilotage du Service central de développement des systèmes (SCDS), le développement du système informatique de l\u2019institution selon l\u2019architecture proposée.Le sous-système de la gestion des documents semi-actifs devrait être en opération en avril 1992.Celui de la gestion des calendriers de conservation et des listes d\u2019inactifs est déjà en phase d\u2019élaboration.Son implantation dans l\u2019ensem- 22 ble du réseau des Archives nationales sera, estime-t-on, terminée en février 1992.Pendant ce temps, l\u2019orientation technologique du système a été revue.Elle intègre mieux maintenant les besoins informatiques et bureautiques exprimés par les utilisateurs.Enfin, le SCDS a poursuivi la réévaluation du système de gestion des fonds d\u2019archives SAPHIR et prévoit entreprendre le développement d\u2019un système informatique interactif vers le milieu de 1991.Ce dernier devrait être en fonction en juin 1992 dans les centres des Archives nationales de Montréal et de Québec comme projet pilote et à la fin de la même année dans le réseau comme système officiel.4.LES ARCHIVES JUDICIAIRES Le dépôt du rapport du Comité interministériel sur les archives judiciaires (CIAJ) et son acceptation par les juges en chef des tribunaux avaient constitué en 1989-1990 une étape importante dans ce dossier pour les Archives nationales du Québec et leurs partenaires.C\u2019est pourquoi, en 1990-1991, le centre des Archives nationales de Montréal a mis l\u2019accent sur des moyens de diffusion et de planification visant l\u2019application des recommandations du rapport.Sur le plan de la diffusion, l\u2019équipe de Montréal a entrepris une tournée de séances publiques d\u2019information à Montréal, à Trois-Rivières et à Québec afin de sensibiliser les clientèles concernées à la nature et à la portée des recommandations du CIAJ.Une deuxième édition française du rapport a été publiée et largement diffusée.Une édition abrégée anglaise a également été réalisée.Une forte demande du rapport du CIAJ émane en effet des autres provinces canadiennes et de la communauté internationale qui éprouvent des problèmes similaires avec leurs archi- 23 ves judiciaires et s\u2019intéressent vivement aux solutions avancées par le Québec.Concernant la planification des opérations du dossier, des efforts particuliers ont été investis pour la mise en oeuvre des recommandations du rapport du CIAJ.Les fonctionnaires des Archives nationales et ceux du ministère de la Justice ont procédé à l\u2019évaluation des besoins en matière de ressources humaines et matérielles.Un mémoire préparé conjointement par le ministère des Affaires culturelles et le ministère de la Justice sera soumis au Conseil du trésor pour obtenir les crédits nécessaires à la gestion du dossier.Dans l\u2019attente de la réponse du Conseil du trésor, un comité interne de travail a été constitué.Ce comité coordonnera et harmonisera au sein des Archives nationales l\u2019application des solutions aux problèmes du traitement des archives judiciaires.5.LE RELOGEMENT DU CENTRE D\u2019ARCHIVES À MONTRÉAL Le dossier du relogement du Centre d\u2019archives de Montréal, de Laval, de La-naudière, des Laurentides et de la Montérégie est demeuré actif en 1990-1991.Avec l\u2019émission, en janvier 90, du certificat de conformité par le ministère des Approvisionnements et Services, le ministère des Affaires culturelles a pu autoriser la Société immobilière du Québec à procéder à l\u2019évaluation du coût de la réalisation de ce projet.6.LE XIIe CONGRÈS INTERNATIONAL DES ARCHIVES, MONTRÉAL 1992 Très engagées dans l\u2019organisation de ce prestigieux congrès, reconnu par l\u2019UNESCO comme une activité officielle de la décennie mondiale du développement culturel, les Archives nationales du Québec ont continué, en 1990-1991, de resserrer les liens entre les partenaires nationaux et internationaux associés à ce projet.24 Bâtie autour du thème « La profession d\u2019archiviste à l\u2019ère de l\u2019information», la programmation du congrès a progressé durant l\u2019exercice.La liste des communications en séances plénières, notamment, a été établie.Ces communications seront assurées par 28 conférenciers provenant de différents pays.Rappelons que monsieur Jean-Louis Roy, historien, auteur et journaliste, secrétaire général de l\u2019Agence de coopération culturelle et technique et ancien délégué général du Québec à Paris, prononcera la conférence inaugurale.Par ailleurs, pour la première fois de l\u2019histoire de ce congrès, on présentera à Montréal, en conférence plénière, un panel d\u2019étudiants en archivistique et de jeunes membres de la profession.Ce groupe formulera des commentaires sur les conférences du congrès relatives à la formation archivistique.Outre leur participation à l\u2019élaboration du programme des conférences, les Archives nationales ont aussi amorcé, au cours de l\u2019exercice, la réalisation d\u2019une série de projets qui constitueront leur propre contribution au secteur des activités parallèles du congrès.Ces projets concernent les domaines de l\u2019édition, de l\u2019exposition et de l\u2019animation.Ils feront l\u2019objet d\u2019un volet spécial dans les plans de communication de l\u2019institution pour 1991-1992 et 1992-1993.Enfin, le ministère des Affaires culturelles contribuera de façon significative au programme culturel du congrès en présentant aux participants un concert spécial de l\u2019Orchestre symphonique de Montréal à la Basilique Notre-Dame, dans le Vieux-Montréal. «* TROISIEME PARTIE Une vue d\u2019ensemble des activités courantes 1.LES CALENDRIERS DE CONSERVATION La réalisation des activités prévues dans le cadre du programme d\u2019approbation des calendriers de conservation a été satisfaisante pour l\u2019ensemble de l\u2019exercice et les objectifs du plan de travail ont été atteints.Au total, 401 calendriers de conservation ont été approuvés.Ce nombre porte à 3 245 le nombre des approbations effectuées depuis le début de l\u2019opération amorcée en 1985.D\u2019autre part, 340 demandes de modification à des calendriers ont été reçues et 299 ont été approuvées durant l\u2019exercice, comparativement à 141 demandes et à 92 approbations en 1989-1990.Quelque 3 329 des 3 857 organismes gouvernementaux, municipaux, éducatifs et de la santé qui doivent le faire ont maintenant déposé leur calendrier.Ainsi, bien qu\u2019il soit encore important, ce programme cesse progressivement d\u2019occuper la première place dans l\u2019ordre des priorités de la plupart des centres des Archives nationales, ceux de Québec et de Montréal y compris.2.LA GESTION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS En mai 1990, le ministère des Affaires culturelles a adopté une politique ministérielle de gestion des documents.Cette politique prévoyait, entre autres, la mise en place d\u2019un plan de classification uniforme des documents administratifs.Fort de son expertise dans ce domaine, le Service aux organismes publics du Centre d\u2019archives de Québec et de Chaudière\u2014Appalaches assiste depuis 1 automne dernier l\u2019équipe ministérielle chargée de l\u2019élaboration du plan.Cette collaboration s\u2019étend aussi au choix d\u2019une plate-forme technologique et à celui d\u2019un logiciel qui supportera les activités de gestion des documents de l\u2019ensemble du ministère.29 Enfin, en tant que porteur du dossier, le Service aux organismes publics a continué de soutenir les unités administratives des Archives nationales dans l\u2019application du calendrier de conservation, de même que dans l\u2019utilisation du plan institutionnel de classification.3.LA RECHERCHE ET L\u2019INFORMATION SUR LES LOIS APPLICABLES AUX ARCHIVES Ce secteur d\u2019activités relève du Service central de développement des systèmes (SCDS).Le service a été encore très actif en 1990-1991 avec un volume de 165 consultations, dont plus de la moitié émanaient du personnel même des Archives nationales.La majorité de ces consultations concernaient la Loi sur les archives.Tel qu\u2019il avait été prévu dans le précédent rapport, le ministre de la Justice a déposé à l\u2019Assemblée nationale, le 18 décembre 1990, son projet de nouveau Code civil du Québec, dont les articles 2826 à 2828 remplaceront éventuellement la Loi sur la preuve photographique de documents.Les Archives nationales du Québec ont étroitement collaboré à la rédaction de ces trois articles.Durant l\u2019année, enfin, le responsable des lois applicables aux archives a réalisé une étude sur l\u2019opportunité d\u2019une révision globale de la Loi sur les archives après sept ans d\u2019application.Une décision sera prise à ce sujet durant le prochain exercice.4.LE PROGRAMME D\u2019AIDE FINANCIÈRE AU TRAITEMENT Une quarantaine d\u2019organismes ont bénéficié en 1990-1991 d\u2019une assistance financière dans le cadre du programme d\u2019aide du ministère des Affaires culturelles relatif au traitement des archives.30 Le total des subventions accordées s\u2019est établi à 172 058 $.Le lecteur en trouvera la liste en annexe de ce rapport (pp.61-65).Seuls les organismes sans but lucratif sont admissibles au programme.Des organismes réputés publics peuvent aussi, à certaines conditions, recevoir des subventions.5.LE PROGRAMME D\u2019ACQUISITION Au cours de l\u2019exercice, les Archives nationales du Québec ont maintenu le dynamisme de leur programme d\u2019acquisition.Cette année encore, plusieurs importants versements ont été reçus.Des enrichissements significatifs ont aussi été apportés à des fonds et collections déjà acquis.L\u2019évaluation quantitative de ces acquisitions figure dans la quatrième partie de ce rapport (pp.54-57).Dans tous les centres, les versements provenant des ministères et organismes gouvernementaux ont été conformes aux prévisions établies.Partout, enfin, des dossiers de transfert et d\u2019acquisition demeurent actifs, autant dans le secteur des archives publiques que dans celui des archives privées.L\u2019aboutissement prévu de plusieurs d\u2019entre eux, en 1991-1992, permet déjà d\u2019anticiper d\u2019autres fructueux échanges et versements durant cet exercice.6.LA GÉNÉALOGIE La Division de la généalogie continue de travailler à l\u2019amélioration de ses services à la clientèle.Elle oriente aussi ses priorités vers la formation, l\u2019information et la consultation. Cette année encore, des ateliers ont été organisés et de nombreuses conférences données, dans la plupart des régions, au profit de plusieurs milliers de personnes, profanes et initiées de la généalogie.Le responsable de la division a aussi consacré une importante partie de son temps à la création du Bureau d\u2019attestation de compétence en généalogie du Québec.Ce nouvel organisme, placé sous la responsabilité de la Fédération des sociétés de généalogie du Québec, donnera plus de crédibilité aux chercheurs.Il entamera bientôt ses activités.Enfin, la division poursuit la préparation d\u2019un guide des ouvrages et des fonds généalogiques, conservés dans les centres régionaux des Archives nationales.Les relevés sont commencés et le travail sera avancé à la fin du prochain exercice.7.LA RESTAURATION ET LA CONSERVATION Le Service de la restauration a procédé à la restauration de 2 800 documents en 1990-1991, une augmentation de 500 pièces comparativement au précédent exercice.L\u2019essentiel de ce travail a porté sur une importante série de photographies du fonds Lebrun Mercure, et sur quelque 200 planches de VAtlas of the city of Montreal.Un travail considérable a aussi été consacré à la réparation d\u2019une carte de Joseph Bouchette, datant de 1828, conservée au Centre d\u2019archives de Québec et de Chaudière-Appalaches.La responsable du service a élaboré un plan d\u2019urgence, pouvant être utilisé en cas de désastre au Centre d\u2019archives de Montréal.Ce plan énumère les étapes à suivre pour restreindre les dommages aux documents.Il contient aussi une liste de personnes-ressources et de fournisseurs pouvant être utiles au service en cas d\u2019urgence.32 L\u2019atelier de conservation, de son côté, a construit 150 boîtes spéciales de « coroplast » pour assurer la conservation sécuritaire de registres anciens.Il a aussi restauré une cinquantaine de volumes.Le personnel, enfin, a répondu à quelque 160 demandes de consultation.8.LA COMMUNICATION ET LA DIFFUSION Le Service des communications a réalisé un programme de plus de cent activités dans ses quatre principaux secteurs d\u2019intervention : l\u2019édition, la diffusion, les relations publiques et les communications internes.Le service a procédé durant l\u2019exercice à l\u2019intégration de sa propre programmation dans celles des activités globales des Archives nationales.Cette approche revue des communications concourra à une meilleure atteinte des objectifs de diffusion et de visibilité de l\u2019institution.Des efforts particuliers ont aussi été mis dans la préparation d\u2019un plan de communication institutionnel en prévision du XIIe Congrès international des archives qui se tiendra à Montréal en 1992.Ce plan constituera une partie importante des activités du service en 1991-1992.Dans le domaine des programmes récurrents et nouveaux, ce sont les secteurs de l\u2019édition* et des expositions qui ont exigé le plus de ressources.Des 16 projets d\u2019édition prévus, cinq ont été produits, six le seront sous peu et les cinq autres sont avancés.Par ailleurs, 31 expositions ont été réalisées.Dix de ces événements étaient de nature institutionnelle.Les autres étaient ou régionaux ou sectoriels.Le lecteur trouvera en annexe 3 du présent rapport (pp.67-70) le répertoire des principales publications réalisées par les Archives nationales du Québec.33 9.LE DÉVELOPPEMENT INFORMATIQUE Le développement de l\u2019informatique et de la bureautique aux Archives nationales du Québec relève du Service central de développement de systerr.es (SCDS>.Cette partie des activités du service s\u2019inscrit dans un plan directeur, lui-même intégré (voir pp.10,11) dans la programmation d\u2019ensemble du ministère.L\u2019informatique Conformément aux besoins exprimés, le SCDS a consacré un budget de 300 000 $ à l\u2019acquisition de logiciels et de mobilier nécessaires au développement prévu du parc d\u2019équipement de l\u2019institution.Si les prévisions se confirment, ce parc devrait être complété au cours des deux prochains exercices.La Division de la gestion du système SAPHIR a procédé à la mise à jour d\u2019une des deux banques de données.Cette opération a permis un enrichissement considérable de cet outil.Plus de 240 nouvelles inscriptions de fonds.136 nouvelles inscriptions d\u2019instruments de recherche et près de 8 000 inscriptions d\u2019articles et de sous-articles y ont été apportées.La bureautique Le développement de la bureautique se poursuit conformément au plan directeur, dans l\u2019ensemble des unités de l\u2019institution.Le SCDS a procédé à l\u2019installation de huit micro-ordinateurs, de trois imprimantes et d\u2019une douzaine de logiciels dans les centres de Québec, de Rimouski et de Sept-îles.Les activités de dépannage ont nécessité près de 600 heures de travail en 1990-1991, comparativement à 170 en 1989-1990, une augmentation de 388 %, due en grande partie à l\u2019augmentation du parc d\u2019équipements.34 En collaboration avec des ressources spécialisées du ministère, le service a procédé à une normalisation des logiciels de traitement de texte.Cette opération vise à implanter des copies originales dans tous les postes de travail.Il a aussi participé à l\u2019évaluation et à l\u2019analyse de différents logiciels de gestion et de service.Enfin, avec la collaboration d\u2019un stagiaire de l\u2019Université de Nantes, en France, le SCDS a développé un outil de gestion automatisée des demandes d\u2019opinions juridiques.10.LA MICROGRAPHIE La micrographie relève également du Service central de développement des systèmes.Au chapitre de ses activités générales, la Division du microfilm a procédé à la mise à jour de l\u2019inventaire des microfilms et du parc d\u2019équipement des Archives nationales.Elle a maintenu les échanges établis avec plusieurs autres partenaires oeuvrant dans le domaine de la micrographie.Enfin, elle a fourni son support-conseil aux autres unités de l\u2019institution et à certains organismes publics et privés.La division reste particulièrement active dans le domaine de la production.Entre autres projets, 30 nouveaux fonds et 180 instruments de recherche ont été traités au cours de l\u2019exercice.Au total, cette production représente 136 bobines et quelque 248 000 images.Pour leur part, les membres de la Société de généalogie de l\u2019Utah poursuivent leur travail amorcé en 1988-1989 dans le cadre d\u2019une entente avec les Archives nationales pour le traitement de fonds aux centres de Québec et de Montréal.En 1990-1991, ils ont produit 475 bobines de microfilms représentant 1 755 800 images.35 Concernant la reproduction interne, la division a retranscrit 3 003 bobines et produit 9 772 microfilms.11.LE PERFECTIONNEMENT ET LE DÉVELOPPEMENT DES RESSOURCES HUMAINES Les Archives nationales du Québec estiment que la formation et de développement du personnel sont plus que jamais indispensables, autant à l\u2019individu qu\u2019à l\u2019institution.Dans cette optique, une importance particulière a été apportée au perfectionnement et au développement des ressources humaines en 1990-1991.Quatre-vingt-douze employés ont participé à une ou plusieurs des activités offertes par le programme : 83 personnes ont suivi des cours ou des sessions de perfectionnement, 50 ont assisté à des colloques et des congrès, dont 9 à l\u2019extérieur du Québec.De nombreux cours et sessions de formation ont, comme au dernier exercice, porté sur la bureautique, l\u2019informatique et le traitement de texte.Les autres concernaient les secteurs de la gestion, de la méthode, de l\u2019organisation, de l\u2019archivistique et de la généalogie.Quant aux colloques, congrès et expositions, ils étaient pour la plupart récurrents.La participation des Archives nationales y est demeurée très active, au chapitre des communications, de l\u2019animation et de la diffusion. 12.LES STAGES Les Archives nationales du Québec participent chaque année à la formation pratique de stagiaires provenant des universités, des cégeps et de centres de formation des adultes.Cette activité s\u2019insère dans le prolongement des programmes académiques.Elle contribue à l\u2019accroissement des connaissances pratiques des futurs professionnels et techniciens de l\u2019archivistique et rapporte aussi les dividendes d\u2019une expérience enrichissante à l\u2019institution.En 1990-1991, 115 stagiaires, dont 9 de l\u2019extérieur du Québec, ont été accueillis dans 8 des 9 centres des Archives nationales (voir le tableau 6, page 59).La durée des stages a été de 88,83 mois de travail, un total inférieur à celui de l\u2019an dernier qui s\u2019était élevé à 136,5.13.LA COOPÉRATION AVEC LE CANADA ET L\u2019ÉTRANGER Les Archives nationales du Québec ont poursuivi, en 1990-1991, leur programme de coopération avec le Canada et l\u2019étranger, contribuant ainsi à accroître leur rayonnement et la reconnaissance nationale et internationale de leur expertise.Les relations entreprises avec la New York State Archives and Records Administration ont donné lieu à une mission des Archives nationales à Albany (N.Y.) et à l\u2019amorce d\u2019un programme de coopération à moyen terme. 1 Les échanges professionnels avec l\u2019Algérie se sont concrétisés par un stage de trois archivistes algériens à Québec et par une mission technique de deux cadres des Archives nationales à Alger.Comme prévu dans le programme, des rencontres à Québec entre des cadres et des professionnels des Archives provinciales de l\u2019Ontario et des Archives nationales du Québec ont jeté les bases d\u2019une coopération entre les deux institutions.Cette coopération portera principalement sur leurs législations respectives, de même que sur la gestion informatique.Le conservateur, enfin, a participé à une réunion de l\u2019Association internationale des archives francophones (AIAF) à Dresde, en Allemagne, en septembre 1990.L\u2019association, fondée en 1989, tiendra sa première assemblée générale à Montréal en septembre 1992, dans le cadre même du XIIe Congrès international des archives.38 QUATRIÈME PARTIE Dans les régions ' RÉGION 01 LE CENTRE D\u2019ARCHIVES DU BAS-SAINT-LAURENT ET DE LA GASPÉSIE ÎLES-DE-LA-MADELEINE Calendriers de conservation Les objectifs relatifs à l\u2019approbation et aux modifications des calendriers de conservation ont été atteints.De prioritaire qu\u2019elle était, cette opération devient donc ponctuelle et la place prépondérante qu\u2019elle occupait sera récupérée au profit d\u2019autres activités, dont celles concernant le service à la clientèle, l\u2019information et la diffusion.Acquisition Le centre a reçu cette année les registres d\u2019état civil de 1890 du protonotaire de Ri-mouski.Il a aussi entamé la gestion de nouveaux dossiers de transfert et d\u2019acquisition, dont certains devraient aboutir l\u2019an prochain.De son côté, l\u2019archiviste régional a poursuivi la gestion des archives gouvernementales.Plusieurs ministères et organismes gouvernementaux ont procédé au versement de documents en vertu de leur calendrier de conservation ou de leurs listes de documents inactifs.C\u2019est le cas du ministère de l\u2019Industrie et du Commerce et du ministère des Affaires municipales pour des séries de l\u2019Office de développement de l\u2019Est du Québec (ODEQ).Traitement L\u2019inventaire de la collection des cartes et plans conservés au centre est terminé; le travail se poursuit sur le guide des fonds privés, alors qu\u2019il a été amorcé pour celui des fonds publics.Deux ouvrages seront publiés au cours du prochain exercice. Diffusion Si l\u2019on excepte les activités locales et régionales courantes (relations de presse) réalisées ponctuellement, les ressources consacrées à la diffusion ont été principalement affectées à la préparation de projets d\u2019édition et d\u2019un bulletin d\u2019information régional.Microfilms et microfiches Les projets de microfilmage prévus ont été reportés au prochain exercice.Par contre, le centre a acquis plusieurs microfilms en vue de compléter des collections populaires auprès des chercheurs.Services-conseils Le service-conseil du centre s\u2019est articulé autour de deux grands axes en 1990-1991 : l\u2019application de la Loi sur les archives et le service au public.La relance auprès des organismes parapublics concernant la bonification des recueils et la production de listes d\u2019inactifs s\u2019inscrit dans ce contexte.Dans le secteur du service au public, la sensibilisation menée par l\u2019archiviste régional auprès des généalogistes et des historiens concernant les archives judiciaires obtient de bons résultats dans les secteurs de la recherche et de la généalogie.La participation de l\u2019archiviste régional au dernier congrès de l\u2019Institut d\u2019histoire de l\u2019Amérique française s\u2019inscrivait d\u2019ailleurs dans le prolongement prévu de cette démarche. RÉGION 02 LE CENTRE D\u2019ARCHIVES DU SAGUENAY-LAC-SAINT-JEAN Calendriers de conservation Les objectifs visés pour l\u2019exercice, élevés il est vrai, n\u2019ont pas été atteints.Ils seront, pour la plupart, reportés au prochain exercice.Parfois, l\u2019absence d\u2019interlocuteurs stables dans certains organismes a retardé plusieurs des opérations amorcées.Des pourparlers pourraient bientôt reprendre avec plusieurs d\u2019entre eux et aboutir à des résultats constructifs.Acquisition Le champ des activités d\u2019acquisition planifiées portait, cette année, sur les archives civiles et gouvernementales.Le centre possède, depuis décembre 1990, les registres d\u2019état civil à partir de 1899 de la région du Saguenay\u2014Lac-Saint-Jean.Cinq fonds de notaires et un fonds d\u2019arpenteur, tous de la région, ont aussi été acquis.Deux ministères ont procédé à des versements : le ministère des Affaires culturelles et le ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche, dont c\u2019était le premier versement.Concernant les archives privées, le contrat de dépôt du deuxième versement du fonds Maurice Gravel, architecte de Chicoutimi, a été transformé en contrat de donation.Le centre a aussi reçu un versement complémentaire du fonds Marc Ellefsen : 103 000 pièces composées de 59 000 négatifs, une donation de la Société historique du Saguenay et 44 000 photos et négatifs transférés par le centre d\u2019archives de Montréal.Traitement Des collaborations extérieures \u2014 Cégep de Jonquière et programme « Extra » \u2014 ont permis au centre de poursuivre ses activités de traitement, malgré le temps accru consacré au service à la clientèle.43 Les fonds d\u2019archives civiles acquis en 1990 ont été rendus accessibles et l\u2019inventaire analytique du deuxième versement du fonds Dubuc est très avancé.Parallèlement 5 000 négatifs du fonds Bonneau ont été traités et 44 centimètres de documents de la collection Mgr Victor Tremblay ont été insérés aux différentes séries.Vingt petits fonds d\u2019archives privées, enfin, ont été entièrement décrits selon les normes établies.Microfilms et microfiches Le centre de Chicoutimi n\u2019a réalisé aucune opération de microfilmage en 1990-1991.Il a plutôt procédé à l\u2019acquisition de 307 bobines de microfilms provenant de 10 sources différentes.Il a aussi reçu 790 nouvelles microfiches émanant de plusieurs des autres centres régionaux qui avaient inscrit des activités de traitement dans leur programme.Diffusion Le vigoureux programme de diffusion instauré par le centre en 1988-1989 continue de susciter un intérêt croissant auprès de la clientèle.En 1990-1991, le nombre de chercheurs clients est passé de 2 300 à un peu plus de 4 000 et celui des visites de groupes de 18 à 41, avec un total de 725 personnes provenant des divers niveaux scolaires de la région.À l\u2019appui de ces activités directes, le centre reste toujours très actif dans les domaines des expositions, des prêts de documents, de son engagement communautaire et des relations de presse.Services-conseils Le secteur des archives publiques et parapubliques a été l\u2019objet, cette année encore, de nombreuses interventions de la part de l\u2019archiviste régional.Ces interventions, une centaine, ont porté sur la préparation, la présentation et l\u2019application des calendriers de conservation, de même que sur des conseils relatifs à la présentation par les organismes de leurs listes de documents inactifs.44 Dans le secteur des archives privées, la table de coordination régionale a tenu cinq réunions et réalisé une large partie de son plan d\u2019action.L\u2019archiviste régional a également guidé des sociétés d\u2019histoire dans l\u2019élaboration d\u2019instruments de recherche et assisté trois communautés religieuses dans l\u2019organisation de leur centre d\u2019archives.RÉGION 03 LE CENTRE D\u2019ARCHIVES DE QUÉBEC ET DE CHAUDIÈRE-APPALACHES Calendriers de conservation Au Centre d\u2019archives de Québec et de Chaudière-Appalaches, les objectifs concernant les calendriers de conservation ont aussi été atteints.Si seulement 55 des 148 calendriers anticipés pour l\u2019exercice ont été reçus, le centre en a néanmoins approuvé 71, dont 16 du précédent exercice.Désormais plus de 80 % des calendriers attendus dans le cadre de l\u2019opération sont approuvés.Le gros des efforts du centre peut donc maintenant porter sur l\u2019analyse des modifications et des refontes de calendriers, de même que sur la préparation d\u2019un modèle pour l\u2019inscription des documents informatiques aux calendriers de conservation.Acquisition Durant l\u2019exercice, le Centre d\u2019archives de Québec et de Chaudière-Appalaches a enregistré plus de 50 versements d\u2019archives publiques, provenant de 33 ministères et organismes gouvernementaux.Dans le domaine des archives privées, le centre a acquis 13 nouveaux fonds d\u2019archives et 6 ajouts à des fonds déjà ouverts.Ces versements constituent une masse d\u2019information considérable et un apport précieux aux divers secteurs documentaires du centre : 760 mètres linéaires d\u2019archives écrites, au delà de 56 000 cartes et plans, 31 500 images fixes, 150 heures d\u2019enregistrement sonore et 250 heures d\u2019images animées.45 Parmi les acquisitions importantes, citons le fonds Henri Talbot, architecte de Québec, dont la riche documentation concerne une grande partie du 20e siècle.Traitement Le centre a accru ses efforts dans le traitement et la description de ses fonds d\u2019archives en 1990-1991.Au chapitre des archives publiques écrites, plusieurs fonds importants ou séries d\u2019archives ont été traités.Il s\u2019agit de ceux de la Société de l\u2019assurance automobile du Québec, de la Commission de la santé et de la sécurité du travail, de l\u2019Office de l\u2019électrification rurale, de la Société immobilière du Québec, du Conseil du trésor et des ministères de l\u2019Industrie et du Commerce, des Affaires culturelles, des Transports, de l\u2019Éducation et de la Santé et des Services sociaux.Les archives audiovisuelles du ministère des Communications, du ministère de l\u2019Éducation, de l\u2019Office du film du Québec et du Bureau d\u2019audiences publiques sur l\u2019environnement ont aussi fait l\u2019objet d\u2019un effort majeur de traitement.Vingt-cinq heures de matériel audiovisuel appartenant à d\u2019autres centres régionaux des ANQ ont également été traitées par le Centre d\u2019archives de Québec et de Chaudière-Appalaches en 1990-1991.Le fonds photographique de l\u2019Action catholique (8,0 m 1.de photos), la collection Chênevert (archives architecturales) et la série des plans d\u2019emprise des lignes de chemin de fer (Fonds du ministère des Travaux publics) ont monopolisé les efforts de traitement du personnel des divisions correspondantes.Ces activités de traitement, auxquelles il faut ajouter une gestion plus serrée des versements et une réévaluation de certaines acquisitions antérieures, ont donné des résultats très positifs.Ainsi, au cours des trois dernières années, les espaces disponibles dans les magasins sont passés de 4 130 à 4 170 mètres linéaires malgré un ajout de 2 140 mètres linéaires de nouvelles archives.46 Diffusion Le Centre d\u2019archives de Québec et Chaudière-Appalaches a poursuivi son programme de publication d\u2019instruments de recherche.Le « Guide sommaire des archives des femmes au Québec » a été publié dans le cadre du 50e anniversaire du droit de vote des femmes au Québec.Deux autres guides, celui des fonds d\u2019archives privées écrites et celui sur les archives gouvernementales, sont en préparation.Par ailleurs, 24 fonds d\u2019archives privées ont fait l\u2019objet d\u2019instruments de recherche.Le centre de la capitale a participé à sept expositions majeures, avec le prêt de 104 documents d\u2019archives, dont 55 pièces photographiques.Il a également exploité une vitrine à Place Québec où il a exposé 63 pièces d\u2019archives photographiques.Enfin, la Division des archives audiovisuelles a procédé au lancement de la collection « MÉMOIRE ».Cette collection est constituée de 15 cassettes magnétoscopiques, comprenant 42 films d\u2019archives d\u2019une qualité historique exceptionnelle.Services-conseils Dans le cadre de la relance auprès des organismes visés par la Loi sur les Archives, 62 séances de formation ont été tenues afin d\u2019aider les organismes à élaborer leur calendrier de conservation.L\u2019équipe du Service aux organismes publics a conçu et publié en juin 1990 le « Guide d\u2019application d\u2019un calendrier de conservation des documents » afin de faciliter la tâche aux organismes concernés.Ce guide a été utilisé pour des ateliers lors de congrès et de réunions des diverses associations regroupant les organismes des secteurs municipal, scolaire et du réseau de la santé.L\u2019élaboration d\u2019un formulaire et d\u2019un guide explicatif concernant l\u2019inscription des documents informatiques au calendrier de conservation vient d\u2019être terminée.Cet outil sera offert aux ministères et organismes gouvernementaux en les invitant à compléter leur calendrier de conservation déjà approuvé par l\u2019ajout des banques de données informatiques.47 Le Centre de documents semi-actifs du gouvernement (CDSA) Le Centre de documents semi-actifs (CDSA) est maintenant rempli à 98 % de sa capacité.En 1990-1991, trois nouveaux organismes ont porté à 60 le nombre de ministères et organismes gouvernementaux ayant signé avec les Archives nationales une convention de dépôt de documents semi-actifs.Dans l\u2019attente de l\u2019agrandissement souhaité, une stricte application des calendriers de conservation s\u2019impose pour pouvoir continuer à répondre aux besoins de la clientèle actuelle.Quelque 210 000 transactions et opérations ont été effectuées au CDSA durant l\u2019exercice.Ces opérations comprenaient, entre autres, la réception de 36 930 boîtes de documents, la destruction de 24 420 boîtes et 1 214 versements documentaires pour conservation permanente.Par ailleurs, le centre a connu cette année une hausse importante des consultations et des prêts de documents, qui sont passés de 48 200 à 55 680.Cette hausse est attribuable au rajeunissement de la masse documentaire ainsi qu\u2019à une augmentation notable de la fréquentation du centre par des groupes et des visiteurs québécois et étrangers, des représentants de ministères et organismes et de la clientèle étudiante.RÉGION 04 LE CENTRE D\u2019ARCHIVES DE LA MAURICIE BOIS-FRANCS Calendriers de conservation Les 23 calendriers de conservation reçus et 20 des 27 demandes de modification qui sont parvenues en 1990-1991 ont été approuvés.Ce résultat correspond sensiblement aux objectifs déterminés pour l\u2019exercice.48 Globalement, l\u2019opération entre dans sa dernière phase au centre de Trois-Rivières également.Un total résiduel de 103 calendriers, composé de calendriers retournés (13), de demandes de report (21) et d\u2019organismes en retard dans leur échéancier (69) n\u2019ont toujours pas été approuvés, mais devraient l\u2019être, pour une grande part, au cours de la prochaine année.Il en est ainsi des listes de documents inactifs reçues (115) qui comportaient soit une réponse négative (86) ou qui ont été analysées, approuvées (22) ou retournées (7), auxquelles s\u2019ajoutent 15 demandes de report.Acquisition Au cours de l\u2019exercice, le centre a acquis 56 registres d\u2019état civil des districts judiciaires d\u2019Arthabaska et de Trois-Rivières pour l\u2019année 1890.Il devrait recevoir incessamment ceux des districts de Shawinigan et de Drummondville pour les années 1889 et 1890.Une demande de versement de ces registres jusqu\u2019à 1900 a été faite à chacun des protonotaires afin d\u2019ajuster la réalité régionale à celle de plusieurs des centres du réseau.Dans le domaine des archives privées, l\u2019acquisition du fonds Léo Henrichon (20 films), le transfert de 48 pièces cartographiques et photographiques des centres de Montréal et de Québec et, finalement, un versement complémentaire au fonds Jean-Marc Paradis constituent les points essentiels de l\u2019exercice.Traitement En 1990-1991, le centre des Archives nationales à Trois-Rivières a beaucoup investi dans l\u2019amélioration de ses instruments de recherche.Le système SAPHIR a été mis à jour : plusieurs corrections ont été apportées et 272 nouvelles acquisitions inscrites.Le personnel du centre a également intégré à la banque en libre-service 84 bobines de microfilms provenant de l\u2019extérieur et 146 bobines produites par les ANQ.Le travail d\u2019indexation onomastique et thématique de fonds privés écrits et audiovisuels s\u2019est aussi poursuivi.Enfin, une liste des microfilms des Mormons, microfilms disponibles pour circulation dans le réseau des ANQ, a été complétée.49 Microfilms et microfiches Les efforts investis par le centre pour accroître l\u2019accessibilité des sources documentaires des Archives nationales du Québec aux populations périphériques ont permis de rejoindre 1 528 chercheurs au cours du dernier exercice aux trois points de service établis dans la région.L\u2019expérience relative au prêt de séries complémentaires a cependant été interrompue pour une évaluation au cours de l\u2019exercice.Par contre, un jeu de microfiches SAPHIR acheminé à chacun des points de service maintient l\u2019accès de ces clientèles aux fonds et collections conservés dans le réseau des Archives nationales.Diffusion Le Centre d\u2019archives de la Mauricie\u2014Bois-Francs a poursuivi son programme d\u2019expositions et a continué d\u2019apporter son support à des événements locaux et régionaux.Le centre a organisé une exposition consacrée à l\u2019histoire trifluvienne, en exploitant des documents du fonds St-Maurice Forest Protective Association, de la bibliothèque du Barreau de Trois-Rivières et d\u2019autres pièces provenant de fonds conservés.Il a également présenté une exposition itinérante portant sur la généalogie.Concernant le support aux événements, le personnel a prêté son concours à plusieurs congrès et manifestations organisés par des organismes partenaires.Mentionnons la collaboration du centre à l\u2019organisation d\u2019une exposition soulignant le 25e anniversaire de l\u2019édifice Pollack et sa contribution à la préparation du cours « Initiation à l\u2019archi-vistique » à l\u2019intention des étudiants inscrits en histoire à l\u2019Université du Québec à Trois-Rivières, une activité complémentaire aux nombreuses visites guidées organisées à l\u2019intention de groupes d\u2019étudiants de la région. Services-conseils Dans le secteur des archives publiques, l\u2019action du personnel auprès des ministères et organismes s\u2019est manifestée par une quinzaine de rencontres d\u2019information et de formation, par la transmission d\u2019une abondante information concernant l\u2019application de la Loi sur les archives et par une assistance téléphonique soutenue avec quelque 157 communications.Plus de 410 organismes publics ont été touchés par plusieurs envois et le personnel du centre a répondu à 189 demandes de renseignements concernant les listes de documents inactifs.Dans le secteur des archives privées, outre le service-conseil dispensé sur place, le personnel du centre a maintenu son support administratif à la Table régionale de coordination des archives, notamment pour la réalisation d\u2019un inventaire préliminaire des archives privées de la région.Il a aussi apporté sa contribution au Séminaire de Nicolet dans sa démarche pour l\u2019obtention de l\u2019agrément de son service d\u2019archives.RÉGION 05 LE CENTRE D\u2019ARCHIVES DE L\u2019ESTRIE Calendriers de conservation La production, cette année, de l\u2019important calendrier de conservation de la ville de Sherbrooke constitue l\u2019élément dominant de ce secteur d\u2019activités au Centre d\u2019archives de l\u2019Estrie.Avec ce dépôt majeur, le centre atteint pleinement ses objectifs, puisque 243 des 247 calendriers des organismes publics de la région sont maintenant approuvés.Concernant les opérations courantes de ce secteur, le centre a approuvé 55 des 72 demandes de modification à des calendriers.Il a aussi reçu 21 listes de documents inactifs et en a approuvé 12.51 Acquisition Les registres d\u2019état civil (1880-1899) des Palais de Justice de Cowansville et de Lac-Mégantic ainsi que les greffes des notaires des Palais de Justice de Sherbrooke et de Cowansville constituent les principales acquisitions du centre en 1990-1991.Deux dons importants ont également enrichi la documentation régionale : les archives du Parti québécois du comté de Sherbrooke (période 1967-1981) et 32 enregistrements d\u2019oeuvres musicales composées et dirigées par Sylvio Lacharité.Traitement Le centre a effectué le traitement d\u2019une partie des versements de l\u2019année.Le classement des registres d\u2019état civil a été revu et les registres ont été mis en sûreté; quatre greffes de notaire ont également été protégés.Le traitement préliminaire du fonds Émilien Lafrance, ancien député et ministre libéral sous le gouvernement Lesage, est pratiquement terminé.Microfilms et microfiches En 1990-1991, le Centre d\u2019archives de l\u2019Estrie a procédé à l\u2019acquisition de 748 bobines de microfilms.Ces acquisitions lui permettront d\u2019enrichir des fonds, des collections et des données déjà à la portée des chercheurs.De ces acquisitions, 511 bobines proviennent du Service du microfilm des ANQ, 60 des Archives nationales du Canada et 177 de l\u2019Université de Montréal.Diffusion En 1990-1991, le Centre d\u2019archives de l\u2019Estrie a procédé à l\u2019inauguration officielle de ses locaux agrandis; il a aussi modifié ses horaires de consultation, avec l\u2019ouverture de ses portes, le mercredi soir de 19h00 à 22h00.Cette mesure a amené une amélioration sensible des services à la clientèle.52 D\u2019autre part, le centre a organisé plusieurs conférences, sessions d\u2019information et visites de groupes.De son côté, l\u2019archiviste régional a participé cette année encore au Salon du livre de Sherbrooke.Il est aussi demeuré très présent dans les relations du centre avec les médias, les organismes partenaires et les événements de portée historique ou culturelle.Services-conseils Le Centre d\u2019archives de l\u2019Estrie a prodigué, en 1990-1991, l\u2019essentiel de ses services-conseils dans le secteur des archives privées.Il a également fourni le service requis aux organismes publics et amorcé un programme de bonification du recueil-type des commissions scolaires.L\u2019archiviste régional a continué d\u2019apporter un support à la table régionale de coordination sur les archives privées.Cette collaboration rapporte déjà des dividendes pour les deux parties.Par ailleurs, le centre a procédé à l\u2019évaluation de certains dossiers de services d\u2019archives privées, notamment auprès de la Société d\u2019histoire de Stanstead et de l\u2019Archevêché de Sherbrooke.RÉGION 06 LE CENTRE D\u2019ARCHIVES DE MONTRÉAL, DE LAVAL, DE LANAUDIÈRE, DES LAURENTIDES ET DE LA MONTÉRÉGIE Calendriers de conservation Le Centre d\u2019archives de Montréal, de Laval, de Lanaudière, des Laurentides et de la Montérégie a approuvé, en 1990-1991, 145 nouveaux calendriers de conservation et 103 modifications à des calendriers déjà approuvés.Près de 85 % des organismes 53 publics de la région ont maintenant un calendrier de conservation et un grand nombre d\u2019entre eux l\u2019applique, si l\u2019on en juge par le nombre de modifications demandées et approuvées.Acquisition Les registres d\u2019état civil (1876-1899) et 25 greffes de notaires (1855-1915) du district judiciaire de Saint-Hyacinthe, les registres d\u2019état civil (1876-1899) du district judiciaire d\u2019Iberville ainsi que les archives des cours municipales de Sorel, Dorval, Outremont et de Pointe-Claire - en tout 103,29 mètres linéaires \u2014 constituent les principales acquisitions d\u2019archives publiques du centre des Archives nationales de la métropole en 1990-1991.Dans le secteur des archives privées, le Centre d\u2019archives de Montréal, de Laval, de Lanaudière, des Laurentides et de la Montérégie a acquis 77 nouveaux fonds et collections dont ceux de Joseph Mercure, du Front de libération du Québec, de Jules-Édouard Prévost et de Louis Perron, dans ce cas pour un deuxième versement.À cela s\u2019ajoutent 13 fonds cédés par le Centre de recherche Lionel-Groulx dans le cadre d\u2019un échange entre institutions.Cet ensemble est riche d\u2019histoire; on y retrouve entre autres le fonds Joseph-Zénon-Léon Patenaude, constitué au cours de sa carrière dans le domaine de l\u2019édition et du livre.Enfin, dans le même esprit, le centre a récupéré 73 fonds privés de la Bibliothèque nationale du Québec, dans le cadre d\u2019un échange institutionnel.Traitement Cent quatre-vingt-quatorze greffes de notaire (plus de 911 500 actes) et les registres d\u2019état civil de 220 paroisses catholiques de 1875 à 1899 ont été classés, indexés ou autrement traités en vue de leur microfilmage.Il s\u2019agit d\u2019un travail considérable pour un même exercice.De son côté, la Société Archiv-Histo continue la transcription informatisée des archives notariales du Régime français.À ce jour, 227 greffes ont 54 fait l\u2019objet de traitement.En 1990-1991, 75 091 données de quelques-uns des greffes importants conservés aux centres de Montréal, Québec et Trois-Rivières ont été saisies.Enfin, au chapitre des archives judiciaires, le travail de regroupement et de traitement des documents par séries a été poursuivi, alors que dans le secteur des archives privées, 28 fonds et collections ont été traités et décrits.Microfilms et microfiches Le centre des Archives nationales à Montréal maintient les activités consacrées au microfilmage de fonds, de collections et de séries d\u2019archives traitées et décrites.Ainsi, en 1990-1991, 80 bobines de microfilms représentant 122 470 images ont été produites pour des fonds privés seigneuriaux et généalogiques.Un peu plus de 525 jours-personne ont été consacrés à cette activité confiée, en vertu d\u2019un contrat de service, à des membres de la Société généalogique de l\u2019Utah.Diffusion Au chapitre de la diffusion, le Centre d\u2019archives de Montréal, de Laval, de Lanau-dière, des Laurentides et de la Montérégie est resté très actif et présent dans le secteur des expositions et de l\u2019édition.Il a aussi maintenu ses activités dans les secteurs du renseignement, de l\u2019information et de l\u2019accueil de groupes.En 1990-1991, le centre a organisé, participé ou collaboré à 12 expositions au centre même, dans certains édifices du ministère et ailleurs, à l\u2019occasion d\u2019événements spéciaux auxquels il s est associé.Dans le domaine de l\u2019édition, le centre a procédé au lancement de son « Guide du chercheur », un ouvrage-clé qui énumère et décrit les instruments de recherche disponibles pour les usagers de la salle de recherche et les oriente vers des sources documentaires souvent peu exploitées, mais néanmoins essentielles.55 Des archivistes ont également poursuivi la préparation de plusieurs guides.Deux, importants, sur les archives judiciaires et un autre, très significatif aussi, sur les archives privées paraîtront en 1991-1992.Services-conseils Durant l\u2019exercice, le Centre d\u2019archives de Montréal, de Laval, de Lanaudière, des Laurentides et de la Montérégie a assumé un rôle-conseil soutenu auprès des organismes publics, parapublics et privés.Le personnel du Service aux organismes publics a effectué plus de 160 interventions auprès des ministères et des municipalités.Il a également consacré des efforts importants dans des projets d\u2019aide au fonctionnement d\u2019organismes privés, de même que dans la préparation à l\u2019agrément de certains services d\u2019archives privées.Enfin, de concert avec l\u2019Association des directeurs de police et de pompiers du Québec, une équipe du centre a entrepris l\u2019élaboration d\u2019un recueil de délais de conservation à l\u2019intention des 178 municipalités du Québec qui gèrent un service de police.Ce recueil aidera ces municipalités à compléter leur calendrier de conservation.RÉGION 07 LE CENTRE D\u2019ARCHIVES DE L\u2019OUTAOUAIS Calendriers de conservation En 1990-1991, le Centre d\u2019archives de l\u2019Outaouais a reçu et approuvé 13 des 36 calendriers de conservation attendus. Globalement, le centre est maintenant très près des objectifs déterminés puisque 145 des 168 calendriers attendus ont été reçus et approuvés.Plusieurs rappels auprès d\u2019organismes retardataires devraient donner des résultats positifs en 1991-1992.Acquisition Quinze acquisitions d\u2019archives privées ont été réalisées par le centre d\u2019archives de l\u2019Outaouais durant l\u2019exercice.Ces acquisitions représentent 2,40 mètres linéaires de documentation, 17 cassettes vidéo VHS, 11 pièces diverses, 31 plans et 300 cartes.Tous intéressants, ces documents ajoutent beaucoup à la richesse des fonds et collections du centre.C\u2019est le cas particulièrement des 300 cartes du fonds James Maclaren et de la collection « MÉMOIRE », une série de films sur le Québec traditionnel produits entre les années 1934 et 1975.Traitement Le centre a effectué le traitement de six fonds au cours de l\u2019exercice.Celui de deux fonds photographiques a été commencé mais n\u2019est pas terminé.Le centre poursuit la mise à jour régulière de l\u2019indexation des registres de paroisses avec la participation d\u2019un bénévole.Cet index comprend maintenant plus de 1200 microfilms et 150 volumes, classés par ordre alphabétique de paroisses.Microfilms et microfiches Le Centre d\u2019archives de l\u2019Outaouais n\u2019a réalisé aucun microfilmage en 1990-1991.Il a par contre procédé à l\u2019acquisition de 277 microfilms provenant de divers autres centres d\u2019archives des ANQ et des Archives nationales du Canada.De ce nombre, 131 microfilms concernent des registres d\u2019état civil de protonotaires, 76 des registres de paroisses, 53 des recensements fédéraux et 17 d autres secteurs d\u2019archives.57 Diffusion Le Centre d\u2019archives de l\u2019Outaouais a poursuivi ses activités de diffusion dans ses secteurs habituels d\u2019intervention.Le personnel a monté, au centre même, trois expositions sur des thèmes régionaux et a organisé une journée « portes ouvertes » visant à promouvoir les instruments de recherche offerts aux chercheurs.De son côté, l\u2019archiviste régionale a maintenu ses relations avec les médias et a participé, avec la ville de Hull, à l\u2019organisation d\u2019une « semaine du patrimoine ».L\u2019équipe régionale a aussi réalisé deux guides.Le premier, à l\u2019intention des chercheurs en généalogie, a été publié et distribué.Le deuxième, sur les archives privées, ira sous presse au début du prochain exercice.Services-conseils L\u2019essentiel des services-conseils prodigués par le centre en 1990-1991 a été consacré au secteur des archives publiques.Ainsi, au cours de l\u2019exercice, plus de 70 organismes ont consulté l\u2019archiviste régionale concernant l\u2019application de leur calendrier de conservation ou la préparation de leur liste de documents inactifs.D\u2019autre part, une session d\u2019information a été offerte aux centres d\u2019accueil qui n\u2019ont toujours pas terminé leur calendrier de conservation.58 RÉGION 08 LE CENTRE D\u2019ARCHIVES DE L\u2019ABITIBI-TÉMISCAMINGUE ET DU NORD-DU-QUÉBEC Calendriers de conservation Le Centre d\u2019archives de l\u2019Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec a atteint ses objectifs en 1990-1991.Vingt calendriers ont été approuvés sur le total des 39 attendus.Par ailleurs, la plupart des organismes majeurs ont produit leur calendrier et plusieurs autres ont entrepris l\u2019élaboration du leur.Acquisition Durant l\u2019exercice, le centre s\u2019est enrichi de deux importantes acquisitions.La pre- « mière est un versement du ministère des Communications, qui comprend 73 entrevues (243 heures) de pionniers.Ce versement, d\u2019une grande richesse documentaire, couvre la période de 1880 à 1950.La deuxième acquisition porte sur le fonds Maurice Boudreau, photographe connu de la région.Il comprend environ 40 000 négatifs de la période de 1978 à 1986 et constitue le premier d\u2019une série de versements.Enfin, le centre a également acquis huit petits fonds de moins de 30 cm et une douzaine de versements complémentaires à des collections déjà acquises.Traitement Une stagiaire a effectué le traitement de la collection de Madame Edna Charlebois-Dubois, une pionnière de Rouyn-Noranda.Le centre a également traité les entrevues et les photos de pionniers de la région de Val-d\u2019Or.Ce matériel fait partie d\u2019une des séries du fonds privé acquis de l\u2019Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue.59 Dans les deux cas, les instruments de recherche sont avancés; ils seront disponibles au début du prochain exercice.Microfilms et microfiches Le centre n\u2019a fait microfilmer aucun document au cours du dernier exercice.Il a par contre acquis 383 microfilms des registres de l\u2019état civil et des registres de protonotaires provenant des Archives nationales du Québec.Les autres, une cinquantaine, ont été acquis des Archives nationales du Canada.Ils concernent des registres d\u2019état civil, des recensements et des documents de quelques familles.Diffusion Le centre a consacré beaucoup d\u2019énergie en 1990-1991 à la réalisation d\u2019un plan de communication visant à souligner son dixième anniversaire.Orienté vers la promotion des activités du centre, sa visibilité, ses services et l\u2019intérêt de ses fonds, ce plan de communication comportait notamment une exposition itinérante sur le patrimoine et un grand concours sur des thèmes régionaux, choisis pour leur signification historique.Il prévoyait aussi de nombreuses autres réalisations (conférences, ateliers, relations de presse, visites du centre), toutes supportées par les médias régionaux et par des partenaires.Le bilan de ce programme, déjà très positif, le sera davantage dans l\u2019avenir, puisque plus de 1 500 personnes ont participé au concours et que plusieurs centaines d\u2019autres ont été sensibilisées aux diverses activités du centre.Services-conseils En 1990-1991, le centre a répondu à plus de 200 demandes de renseignements concernant l\u2019élaboration et l\u2019application des calendriers de conservation et l\u2019élaboration des listes des documents inactifs.60 Quatre séances d\u2019information et quelques sessions individuelles ont permis de conseiller 47 organismes publics.Cinq de ces sessions concernaient des problèmes spécifiques de gestion documentaire.RÉGION 09 LE CENTRE D\u2019ARCHIVES DE LA CÔTE-NORD Calendriers de conservation Avec 80 des 89 calendriers de conservation prévus maintenant reçus, le Centre d\u2019archives de la Côte-Nord a entamé lui aussi la dernière longueur de l\u2019opération en 1990-1991.Neuf calendriers seulement sont donc attendus et plusieurs d\u2019entre eux devraient être approuvés en 1991-1992.Acquisition En 1990-1991, le centre a acquis trois importants fonds d\u2019archives : le fonds de cartes et plans et de documents textuels de la compagnie minière I.O.C.(respectivement 22 000 pièces et 171,60 m 1.); les registres d\u2019état civil du protonotaire de Baie-Comeau (1,08 m 1.) et le fonds Evelyne Bignell (44 cm).Le centre a également enrichi ou complété certains fonds, collections ou séries déjà conservés.Les principaux versements sont ceux du fonds Cercle de presse (1,65 m 1.), du fonds Comité du Patrimoine de Colombier (73 m 1.) et du fonds de la Société historique de Havre-Saint-Pierre (100 photographies). Traitement Trois fonds ont été traités au centre au cours de l\u2019exercice : le fonds Gérald Lefrançois, le fonds Allô j\u2019écoute et le fonds Coopérative d\u2019alimentation naturelle La Chikoutai.Le personnel a également préparé un guide des fonds privés et mis cinq nouveaux instruments de recherche à la disposition de sa clientèle.Microfilms et microfiches En 1990-1991, le centre des Archives nationales à Sept-îles n\u2019a fait aucune opération de microfilmage.Il a cependant acquis 143 bobines de microfilms dont 101 proviennent de centres des ANQ et concernent des registres d\u2019état civil.Les 42 autres ori-ginent des Archives nationales du Canada et ont trait aux archives maritimes.Enfin, le centre a procédé au classement et à la préparation du microfilmage des registres d\u2019état civil du district judiciaire de Baie-Comeau.Diffusion Le centre a maintenu durant l\u2019exercice ses activités courantes de diffusion.En raison, surtout, de l\u2019importance des acquisitions et de la préparation d\u2019instruments de recherche, il a organisé une exposition consacrée aux activités régionales d\u2019autrefois.De son côté, l\u2019archiviste régional a poursuivi son programme de relations de presse, de diffusion et d\u2019information.Services-conseils L\u2019opération des calendriers de conservation est très avancée dans la région.C\u2019est pourquoi le service-conseil auprès des organismes publics et parapublics y a été moins soutenu durant cet exercice.62 Les interventions ont donc été plus nombreuses auprès des organismes privés.La Société de généalogie de la Côte-Nord, le Musée régional de la Côte-Nord, l\u2019Ordre du Mérite nord-côtier et plusieurs sociétés historiques sont au nombre des organismes qui ont bénéficié de l\u2019assistance du centre, en matière de gestion administrative de leurs documents.63 ÉMWBN* ' TABLEAUX ' ' \" TABLEAU 1 Répartition de l\u2019effectif permanent et des ressources financières autres que la rémunération en 1990-1991 UNITÉ ADMINISTRATIVE\tNOMBRES D\u2019EMPLOYÉS PERMANENTS\tBUDGET AUTRE QUE LA RÉMUNÉRATION ET LE TRANSFERT Direction générale des archives\t3\t64,800 $ Centre de Québec\t65\t243,700 $ Centre de Montréal\t35\t209,800 $ Direction des régions\t\u2014\t\u2014 .Réseau administratif\t5\t63,700 $ .Centre de Rimouski\t3\t18,700 $ .Centre de Chicoutimi\t3\t17,100 $ .Centre de Trois-Rivières\t3\t12,500 $ .Centre de Sherbrooke\t3\t20,800 $ .Centre de Hull\t2\t15,500 $ .Centre de Rouyn-Noranda\t2\t18,300 $ .Centre de Sept-îles\t2\t18,100 $ Service central de développement de systèmes (S.C.D.S.) ~\t7\t73,900 $ Communications\t2\t53,200 $ TOTAL\t135\t830 100$ 67 TABLEAU 2' Nombre de calendriers de conservation prévus, reçus et approuvés par chaque centre d\u2019archives des ANQ pendant l\u2019exercice RÉGION CENTRE D\u2019ARCHIVES\tNOMBRE DE CALENDRIERS DE CONSERVATION Prévus\tReçus\tApprouvés\t\t Bas-Saint-Laurent, Gaspésie\u2014 îles-de-la-Madeleine RIMOUSKI\t68\t10\t10 Saguenay\u2014Lac-Saint-J ean CHICOUTIMI\t13\t6\t8 Québec et de Chaudière-Appalaches QUÉBEC\t148\t55\t71 Mauricie-Bois-Francs TROIS-RIVIÈRES\t103\t23\t23 Estrie SHERBROOKE\t9\t5\t5 Montréal, Laval, Lanaudière Laurentides et Montérégie MONTRÉAL\t230\t178\t249 Outaouais HULL\t36\t13\t13 Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec ROUYN-NORANDA\t39\t12\t20 Côte-Nord SEPT-ÎLES\t11\t2\t2 TOTAL\t657\t304\t401 NOTE : Le nombre de calendriers approuvés peut être supérieur aux calendriers reçus lorsque des approbations sont reportées d\u2019un exercice à un autre.68 TABLEAU 2b Nombre de calendriers de conservation prévus, reçus et approuvés par chaque centre d\u2019archives des ANQ au 31 mars 1991, depuis le début de l\u2019opération RÉGION CENTRE D\u2019ARCHIVES\tNOMBRE DE CALENDRIERS DE CONSERVATION Prévus\tReçus\tApprouvés\t\t Bas-Saint-Laurent, Gaspésie-îles-de-la-Madeleine RIMOUSKI\t400\t342\t327 Saguenay\u2014Lac-Saint-Jean CHICOUTIMI\t180\t173\t166 Québec et de Chaudière-Appalaches QUÉBEC\t781\t686\t667 Mauricie-Bois-F rancs TROIS-RIVIÈRES\t412\t322\t309 Estrie SHERBROOKE\t247\t244\t244 Montréal, Laval, Lanaudière, Laurentides et Montérégie MONTRÉAL\t1402\t1193\t1167 Outaouais HULL\t168\t145\t145 Abitibi-Témiscamingue et du N ord-du-Québec ROUYN-NORANDA\t178\t144\t142 Côte-Nord SEPT-ÎLES\t89\t80\t78 TOTAL\t3857\t3329\t3245 69 TABLEAU 2 Nombre de modifications à des calendriers de conservation reçues et approuvées par chaque centre d\u2019archives des ANQ en 1989-1990 et en 1990-1991 \tNOMBRE DE MODIFICATIONS À DES CALENDRIERS\t\t\t RÉGION CENTRE D\u2019ARCHIVES\t1989-1990\t\t1990-1991\t \tREÇUES\tAPPR.\tREÇUES\tAPPR.Bas-Saint-Laurent, Gaspésie-îles-de-la-Madeleine RIMOUSKI\t25\t7\t41\t39 Saguenay-Lac-Saint-Jean CHICOUTIMI\t12\t1\t17\t8 Québec et de Chaudière-Appalaches QUÉBEC\t34\t23\t71\t75 Mauricie-Bois-F rancs TROIS-RIVIÈRES\t9\t1\t27\t20 Estrie SHERBROOKE\t12\t16\t42\t25 Montréal, Laval, Lanaudière Laurentides et Montérégie MONTRÉAL\t32\t28\t100\t92 Outaouais HULL\t6\t6\t12\t12 Abitibi-Témiscamingue et du N ord-du-Québec ROUYN-NORANDA\t2\t1\t16\t14 Côte-Nord SEPT-ÎLES\t9\t9\t14\t14 TOTAL\t141\t92\t340\t299 NOTE : Le nombre de modifications approuvées peut être supérieur à celui des demandes reçues lorsque des approbations sont reportées d\u2019un exercice à un autre.70 TABLEAU 3 Quantité d\u2019archives acquises en 1990-1991 exprimée en mètres linéaires : m 1.en heures : h en pièces : p.en bobines : b.CENTRE D\u2019ARCHIVES\tTYPE DE DOCUMENTS\tARCHIVES PUBLIQUES\tARCHIVES PRIVÉES\tTOTAL Bas-Saint-Laurent,\tArchives écrites (m 1.)\t1,32\t\t1,32 Gaspésie-îles-de-\tCartes et plans (p.)\t30\t\u2014\t30 la-Madeleine\tImages fixes (p.)\t\u2014\t\u2014\t \tEnreg.sonores (h)\t\u2014\t\u2014\t\u2014 \tImages animées (h)\t\u2014\t\u2014\t\u2014 \tMicrofilms (b.)\t250\t\u2014\t250 \tMicrofiches (p.)\t\u2014\t\u2014\t\u2014 Saguenay\u2014\tArchives écrites (m 1.)\t40,55\t9\t49,55 Lac-Saint-Jean\tCartes et plans (p.)\t~\t24\t24 \tImages fixes (p.)\t\u2014\t990\t990 \tEnreg.sonores (h)\t\u2014\t\u2014\t23,35* \tImages animées (h)\t\u2014\t\u2014\t307,* \tMicrofilms (b.)\t\u2014\t\u2014\t790,* \tMicrofiches (p.)\t\u2014\t\u2014\t\u2014 Québec et Chaudière-\tArchives écrites (m 1.)\t635,56\t124,53\t760,09 Appalaches\tCartes et plans (p.)\t2 917\t53 296\t56 213 \tImages fixes (p.)\t26 000\t5 497\t31 497 \tEnreg.sonores (h)\t20\t130\t150 \tImages animées (h)\t250\t\u2014\t250 \tMicrofilms (b.)\t286\t\u2014\t286 \tMicrofiches (p.)\t\u2014\t\u2014\t\u2014 Mauricie\u2014Bois-Francs\tArchives écrites (m 1.)\t0,68\t1,88\t2,56 \tCartes et plans (p.)\t27\t\u2014\t27 \tImages fixes (p.)\t\u2014\t20\t20 \tEnreg.sonores (h)\t\t\u2014\t\u2014 \tImages animées (h)\t\u2014\t9\t9 \tMicrofilms (b.)\t146\t~\t146 \tMicrofiches (p.)\t\u2014\t\u2014\t\u2014 Estrie\tArchives écrites (m 1.)\t32.6\t3,6\t36,2 \tCartes et plans (p.)\t10\t\u2014\t10 \tImages fixes (p.)\t\u2014\t\u2014\t\u2014 \tEnreg.sonores (h)\t\u2014\t22\t22 \tImages animées (h)\t24,21\t0,15\t24,36 \tMicrofilms (b.)\t571\t177\t748 \tMicrofiches (p.)\t1 590\t\t1 590 71 TABLEAU 3 CENTRE D\u2019ARCHIVES\tTYPE DE DOCUMENTS\tARCHIVES PUBLIQUES\tARCHIVES PRIVÉES\tTOTAL Montréal, Laval,\tArchives écrites (m 1.)\t118,14\t151\t269,14 Lanaudiére,\tCartes et plans (p.)\t\u2014\t1 069\t1 069 Laurentides et\tImages fixes (p.)\t45 000\t331 417\t376 417 Montérégie\tEnreg.sonores (h)\t\u2014\t100\t100 \tImages animées (h)\t\u2014\t\u2014\t\u2014 \tMicrofilms (b.)\t1 312\t114\t1 426 \tMicrofiches (p.)\t771\t\u2014\t771 Ou ta ouais\tArchives écrites (m 1.)\t\t1,84\t1,84 \tCartes et plans (p.)\t\u2014\t300_\t300 \tImages fixes (p.)\t\u2014\t500\t500 \tEnreg.sonores (h)\t\u2014\t~\t\u2014 \tImages animées (h)\t\u2014\t15\t15 \tMicrofilms (b.)\t\u2014\t277\t277 \tMicrofiches (p.)\t\u2014\t\u2014\t\u2014 Abitibi-Témiscamingue\tArchives écrites (m 1.)\t\t\t4,71\t4,71 et Nord-du-Québec\tCartes et plans (p.)\t\u2014\t3\t3 \tImages fixes (p.)\t547\t41 075\t41 622 \tEnreg.sonores (h)\t242,27\t7\t249,27 \tImages animées (h)\t\u2014\t2,21\t2,21 \tMicrofilms (b.)\t\u2014\t383\t383 \tMicrofiches (p.)\t\u2014\t\u2014\t\u2014 Côte-Nord\tArchives écrites (m 1.)\t1,08\t176,07\t177,15 \tCartes et plans (p.)\t\u2014\t22 069\t22 069 \tImages fixes (p.)\t\u2014\t170\t170 \tEnreg.sonores (h)\t\u2014\t\u2014\t\u2014 \tImages animées (h)\t\u2014\t\u2014\t\u2014 \tMicrofilms (b.)\t143\t\u2014\t143 \tMicrofiches (p.)\t\u2014\t\u2014\t\u2014 TOTAL\tArchives écrites (m I.)\t829,93\t472,63\t1 302,56 \tCartes et plans (p.)\t2 984\t76 761\t79 745 \tImages fixes (p.)\t71 547\t379 669\t451 216 \tEnreg.sonores (h)\t262,27\t259\t521,27 \tImages animées (h)\t274,21\t26,36\t323,92* \tMicrofilms (b.)\t2 708\t951\t2 966,* \tMicrofiches (p.)\t2 361\t\t3 151,* Faute du départage de ces archives selon leur provenance du secteur public ou du secteur privé, il est impossible de réconcilier le total avec les sous-totaux.72 TABLEAU 4 Quantité d\u2019archives conservées aux ANQ au 31 mars 1991 exprimée en mètres linéaires : m 1.en heures : h en pièces : p en bobines : b.CENTRE D\u2019ARCHIVES\tTYPE DE DOCUMENTS\tARCHIVES PUBLIQUES\tARCHIVES PRIVÉES\tTOTAL Bas-Saint-Laurent,\tArchives écrites (m 1.)\t292,43\t298,09\t590,52 Gaspésie\u2014îles-de-la-\tCartes et plans (p.)\t141\t1 022\t1 163 Madeleine\tImages fixes (p.)\t\u2014\t\u2014\t\u2014 \tEnreg.sonores (h)\t\u2014\t4\t4 \tImages animées (h)\t\u2014\t20\t20 \tMicrofilms (b.)\t1 484\t170\t1654 \tMicrofiches (p.)\t\u2014\t\u2014\t\u2014 Saguenay-\tArchives écrites (m I.)\t639,25\t766,58\t1 405,83 Lac-Saint-Jean\tCartes et plans (p.)\t\u2014\t21 424\t21 424 \tImages fixes (p.)\t\u2014\t688 482\t688 482 \tEnreg.sonores (h)\t\u2014\t8 010\t8 010 \tImages animées (h)\t\t528,35\t552,10* \tMicrofilms (b.)\t1 962\t\u2014\t2 269,* \tMicrofiches (p.)\t5 840\t\u2014\t6 630,* Québec et Chaudière-\tArchives écrites (m 1.)\t14 309,96\t1298,13\t15 608,09 Appalaches\tCartes et plans (p.)\t292 642\t111 703\t404 345 \tImages fixes (p.)\t543 883\t381 038\t924 921 \tEnreg.sonores (h)\t12 775\t800\t13 575 \tImages animées (h)\t2 665\t475\t3 140 \tMicrofilms (b.)\t9 234\t\u2014\t9 234 \tMicrofiches (p.)\t\u2014\t\u2014\t\u2014 Mauricie\u2014Bois-Francs\tArchives écrites (m 1.)\t1 385,01\t133,88\t1 518,89 \tCartes et plans (p.)\t1 178\t\u2014\t1 178 \tImages fixes (p.)\t12\t186 173\t186 185 \tEnreg.sonores (h)\t250,34\t77\t327,34 \tImages animées (h)\t11,45\t117,15\t129 \tMicrofilms (b.)\t1 995\t84\t2 079 \tMicrofiches (p.)\t\u2014\t\u2014\t\u2014 Estrie\tArchives écrites (m 1.)\t941,9\t111,1\t1 053 \tCartes et plans (p.)\t105\t1 169\t1 274 \tImages fixes (p.)\t672\t95 278\t95 950 \tEnreg.sonores (h)\t\u2014\t542\t542 \tImages animées (h)\t25,21\t7,15\t32,36 \tMicrofilms (b.)\t2 654\t894\t3 548 \tMicrofiches (p.)\t19 040\t\t19 040 73 TABLEAU 4 CENTRE D\u2019ARCHIVES\tTYPE DE DOCUMENTS\tARCHIVES PUBLIQUES\tARCHIVES PRIVÉES\tTOTAL Montréal, Laval,\tArchives écrites (m 1.)\t10 578,64\t1 569,67\t12 148,31 Lanaudière,\tCartes et plans (p.)\t665 000\t139 069\t804 069 Laurentides et\tImages fixes (p.)\t546 000\t3 339 417\t3 885 417 Montérégie\tEnreg.sonores (h)\t\u2014\t2 110\t2 110 \tImages animées (h)\t1 058\t3 695\t4 753 \tMicrofilms (b.)\t5 216\t652\t5 868 \tMicrofiches (p.)\t\u2014\t\u2014\t18 771,* Outaouais\tArchives écrites (m 1.)\t747\t378\t1 125 \tCartes et plans (p.)\t~\t1 500\t1 500 \tImages fixes (p.)\t\u2014\t90 500\t90 500 \tEnreg.sonores (h)\t\t471\t471 \tImages animées (h)\t\u2014\t2 015\t2 015 \tMicrofilms (b.)\t\u2014\t2 344\t2 344 \tMicrofiches (p.)\t\u2014\t14 511\t14511 Abitibi-Témiscamingue\tArchives écrites (m 1.)\t92,40\t228,65\t321,05 et Nord-du-Québec\tCartes et plans (p.)\t300\t383\t683 \tImages fixes (p.)\t6 157\t185 742\t191 899 \tEnreg.sonores (h)\t242,27\t26,00\t268,27 \tImages animées (h)\t\u2014\t5,21\t5,21 \tMicrofilms (b.)\t\u2014\t1 154\t1 154 \tMicrofiches (p.)\t\u2014\t13\t13 Côte-Nord\tArchives écrites (m 1.)\t125,81\t271,73\t397,54 \tCartes et plans (p.)\t832\t22 134\t22 966 \tImages fixes (p.)\t274\t110 376\t110 650 \tEnreg.sonores (h)\t\u2014\t27\t27 \tImages animées (h)\t4\t104\t108 \tMicrofilms (b.)\t1 179\t\u2014\t1 179 \tMicrofiches (p.)\t\u2014\t1 151\t1 151 TOTAL\tArchives écrites (m 1.)\t29 112,40\t5 055,83\t34 168,23 \tCartes et plans (p.)\t960 198\t298 404\t1 258 602 \tImages fixes (p.)\t1 096 998\t5 077 006\t6 174 004 \tEnreg.sonores (h)\t13 268,01\t12 067\t25 335,01 \tImages animées (h)\t3 764,06\t6 967,26\t10 755,07* \tMicrofilms (b.)\t23 724\t5 298\t29 329,* \tMicrofiches (p.)\t24 880\t15 675\t60 116,* * L\u2019addition dans cette colonne de quantités d\u2019archives non départagées (voir note au tableau 3) rend ici aussi la réconciliation des chiffres impossible.74 TABLEAU 5 COMMUNICATION ET DIFFUSION DES DOCUMENTS CENTRE D\u2019ARCHIVES\tNOMBRE DE VISITES DE CHERCHEURS\tNOMBRE DE COPIES PRODUITES\tNOMBRE DE GROUPES/ PERSONNES REÇUS\tNOMBRE D\u2019EXPOSITIONS PRÉSENTÉES Bas-Saint-Laurent, Gaspésie\u2014îles-de-la-Madeleine\t3 761\t4 789\t18/128\t- Saguenay\u2014 Lac-Saint-Jean\t4 009\t6 750\t41/725\t1 Québec et Chaudière-Appalaches\t18 360\t70 465\t52/534\t3 Mauricie-Bois-Francs\t4 451\t2 814\t10/111\t3 Estrie\t2 386\t7 524\t7/163\t- Montréal, Laval, Lanaudière, Lauren-tides et Montérégie\t16 008\t43 028\t43/637\t12 Outaouais\t4 796\t9 662\t15/288\t3 Abitibi-T émiscamin-gue et Nord-du-Québec\t2 142\t2 770\t10/221\t5 Côte-Nord\t506\t1 144\t\u2014\t1 TOTAL\t56 419\t148 946\t196/2807\t28 75 TABLEAU 6 Stages aux Archives nationales du Québec en 1990-1991 exprimés en mois-personne CENTRE D\u2019ARCHIVES\tNOMBRE DE STAGIAIRES\t\tDURÉE TOTALE DES STAGES\t\t \tdu Québec\tde l\u2019extérieur\t\tMois-personne\t Bas-Saint-Laurent, Gaspé-sie\u2014îles-de-la-Madeleine\t-\t-\t\t\u2014\t Saguenay\u2014Lac-Saint-J ean\t15\t-\t13\tN\tN Québec et Chaudière-Appalaches\t27\t9\t31,8\tN\tN Mauricie-Bois-Francs\t3\t-\t1,7\tN\tH Estrie\t1\t1\t4\tH\tH Montréal, Laval, Lanau-dière, Laurentides et Montérégie\t47\t3\t36\tn\tH Outaouais\t7\t-\t13\tn\tN Abitibi-Témiscamingue et Nord-du-Québec\t1\t-\t1,2\tN\tH Côte-Nord\t1\t-\t1\tH\tN TOTAL\t102\t13\t88,83\tII\tII 76 .\t ¦\t \t.\t ¦\t.\tANNEXES \t \t \t .¦ ' ' ¦ . ANNEXE 1 Programme d\u2019aide financière au traitement 1990-1991 Liste des projets subventionnés RÉGIONS DU BAS-SAINT-LAURENT ET DE LA GASPÉSIE-ÎLES-DE-LA-MADELEINE NOM DU DEMANDEUR\tTITRE DU PROJET\tSUBVENTION Musée de la Mer inc.Hâvre-Aubert îles-de-la-Madeleine\tGuide de dépôt\t2 000,00 $ Société historique de la Gaspésie, Gaspé\tCatalogue du Fonds Charles-E.Bernard\t4 000,00 $ Corporation archiépiscopale catholique, Rimouski\tTraitement et description des archives de l\u2019Archevêché\t5 000,00 $ Centre d\u2019animation et de diffusion culturelles du Bas-Saint-Laurent, Rivière-du-Loup\tTraitement et production d\u2019un instrument de recherche du fonds Marie-Alice Dumont\t1 500,00 $ SOUS-TOTAL 12 500,00 $ RÉGION DU SAGUENAY - LAC-SAINT-JEAN NOM DU DEMANDEUR\tTITRE DU PROJET\tSUBVENTION Société nationale des Québécois du Saguenay Lac-Saint-Jean\tPréparation d\u2019instruments de recherche\t5 905,00 $ Société d\u2019histoire et de généalogie de Dolbeau\tTraitement et mise en valeur du fonds Laurent Tremblay\t8 000,00 $ \tSOUS-TOTAL\t13 905,00 $\t 79 RÉGIONS DE QUÉBEC ET DE CHAUDIÈRE-APPALACHES NOM DU DEMANDEUR\tTITRE DU PROJET\tSUBVENTION Les archives des Ursulines de Québec\tRépertoire numérique des documents du XVIIIe et XIXe siècles\t9 000,00 $ Université Laval-Chaire pour le développement de la recherche sur la culture d\u2019expression française en Amérique du Nord (CEF AN)\tCatalogue collectif des archives des communautés francophones d\u2019Amérique (Hors-Québec)\t6 721,00$ La Société des archives historiques de la région de l\u2019Amiante, Thetford Mines\tTraitement et production d\u2019un instrument de recherche pour le fonds des mines d\u2019Amiante Bell\t5 676,00 $ La Division des archives de la Ville de Québec\tPréparation d\u2019un répertoire numérique détaillé pour les documents relatifs à la santé et à la qualité de l\u2019environnement du fonds Ville de Québec\t2 000,00 $ Association des archivistes du Québec\tPréparation de la revue \"Archives\"\t8 000,00$ \tSOUS-TOTAL\t31 397,00 $ RÉGION DE LA M AURICLE - BOIS-FRANCS\t\t NOM DU DEMANDEUR\tTITRE DU PROJET\tSUBVENTION Société de conservation et d\u2019animation du patrimoine, Trois-Rivières\tIndex des bulletins des nouvelles régionales, 1958-1980\t4 600,00 $ Société d\u2019histoire de Shawinigan-Sud\tLa population d\u2019Almaville\t4 000,00 $ Corporation municipale de Saint-F rançois-du-Lac\tTraitement des procès-verbaux du Conseil de comté de Nicolet-Yamaska\t3 000,00 $ Fabrique Sainte-Marie-Madeleine\tArchives paroissiales\t2 500,00 $ 80 Corporation du Séminaire de Nicolet\tRépertoire numérique détaillé du fonds Séminaire de Nicolet\t1 530,00 $ \tSOUS-TOTAL\t15 630,00 $ RÉGION DE L\u2019ESTRIE\t\t NOM DU DEMANDEUR\tTITRE DU PROJET\tSUBVENTION Service des archives du Séminaire de Sherbrooke inc.\tFonds Théâtre de l\u2019atelier: inventaire, traitement et répertoire\t3 500,00 $ Société de généalogie des Cantons de l\u2019Est inc.\tIndex des baptêmes, mariages et sépultures du comté de Shefford\t4 540,00 $ Société d\u2019histoire de Sherbrooke\tInformatisation du répertoire numérique détaillé\t5 000,00 $ \tSOUS-TOTAL\t13 040,00 $ RÉGIONS DE MONTRÉAL, DE LAVAL, DE LANAUD1ÈRE, DES LAURENT IDES ET DE LA MONTÉRÉGIE\t\t NOM DU DEMANDEUR\tTITRE DU PROJET\tSUBVENTION Collège de l\u2019Assomption\tTraitement du fonds du Collège de l\u2019Assomption\t10 000,00 $ Université de Montréal, Services des archives\tTraitement et inventaire du fonds Georges Préfontaine\t7 500, 00 $ Kanien\u2019Kehaka Raotitiohkwa cultural Center\tTraitement des archives photographiques du centre\t7 200,00 $ École supérieure de danse du Québec\tTraitement du fonds d\u2019archives Ludmilla Chiriaeff\t6 000,00 $ McGill University Archives\tGuide to record relating to student life at McGill University\t6 000,00 $ Université Concordia Service des archives\tJazz à Montréal : traitement de la collection Alex Robertson\t6 000,00 $ 81 Congrès juif canadien\tAjouts aux fonds ayant trait à l\u2019immigration et à l\u2019établissement des juifs canadiens : classement et révision des instruments\t5 000,00 $ Bibliothèque publique juive\tPréparation d\u2019un guide de fonds et de collections\t6 000,00$ Institut des Frères de Saint-Gabriel-du-Canada\tRépertoire numérique simple du fonds de l\u2019orphelinat Saint-Arsène\t4 216,00 $ \tSOUS-TOTAL\t57 916,00 $ RÉGION DE L\u2019OUTAOUAIS\t\t NOM DU DEMANDEUR\tTITRE DU PROJET\tSUBVENTION Société de généalogie de l\u2019Outaouais\tIndexation des rôles d\u2019évaluation de la Ville de Hull\t1 500,00 $ Ville de Gatineau\tRépertoire numérique détaillé des ex-municipalités\t3 840,00 $ Ville de Buckingham\tTraitement du fonds Hydro-Buckingham\t2 000,00 $ Société historique Saint-André-Avellin\tPréservation des archives\t1 200,00 $ Ville de Hull\tMicrofilmage des rôles d\u2019évaluation\t2 000,00 $ Municipalité de Montcerf\tMise en valeur du Service d\u2019archives\t2 500,00 $ \tSOUS-TOTAL\t13 040,00 $ RÉGION DE L\u2019ABITIBI-TÉMISCAMINGUE ET DU NORD-DU-QUÉBEC\t\t NOM DU DEMANDEUR\tTITRE DU PROJET\tSUBVENTION Société d\u2019histoire d\u2019Amos Amos\tTraitement du fonds d\u2019archives 28 -Pierre Trudelle (traitement de documents d\u2019archives)\t4 515,00 $ 82 Société d\u2019histoire du Témiscamigue Ville-Marie Témis-Plus Notre-Dame-du-Nord RÉGION DE LA CÔTE-NORD NOM DU DEMANDEUR Société historique de la Côte-Nord inc.Baie-Comeau Les productions l\u2019Accroche-coeur Rivière Portneuf Classement et acquisition d\u2019archives manuscrites et photographiques (traitement de documents d\u2019archives) Photographies des Algonquins de l\u2019Ou-taouais supérieur 1960 (traitement de documents d\u2019archives) SOUS-TOTAL TITRE DU PROJET Traitement de la collection \"Histoire régionale\" Portneuf en photos et en mots SOUS-TOTAL 3 800,00 $ 3 000,00 $ 11 315,00 $ SUBVENTION 7 715,00$ 3 600,00 $ 11 315,00 $ TOTAL 180 058,00 $ ANNEXE 2 PROGRAMME D\u2019AIDE FINANCIÈRE 1990-1991 AUX SERVICES D\u2019ARCHIVES AGRÉÉS SERVICES D\u2019ARCHIVES SUBVENTIONNÉS\t\t SERVICE D\u2019ARCHIVES\tVILLE/MUMCIPALITÉ\tSUBVENTION Service d\u2019archives historiques du Séminaire de Québec\tQuébec\t20 000,00 $ Service d\u2019archives du Centre de recherche Lionel-Groulx\tMontréal\t35 750,00 $ Service d\u2019archives de la Société historique de la Gaspésie\tGaspé\t20 000,00 $ Service d\u2019archives de la Société d\u2019histoire de Sherbrooke\tSherbrooke\t20 000,00 $ Service d\u2019archives du Séminaire de Trois-Rivières\tTrois-Rivières\t21 753,00 $ Service d\u2019archives de la Société des archives historiques de la région de l\u2019Amiante\tThetford Mines\t29 324,00 $ Service d\u2019archives de la Société historique du Saguenay\tChicoutimi\t35 733,00 $ Service d\u2019archives de la Côte-du-Sud et du Collège de Sainte-Anne\tSainte-Anne-de-la-Pocatière\t20 000,00 $ TOTAL\t\t202 560,00 $ ANNEXE 3 RÉPERTOIRE DES PRINCIPALES PUBLICATIONS DISPONIBLES AUX ARCHIVES NATIONALES DU QUÉBEC Publications d\u2019information générale ?\tLes Archives nationales du Québec Pochette d\u2019information générale.Huit fiches, 8V2\" x 8V2\", recto-verso.Diffusion gratuite ?\tLes Archives nationales du Québec : A l\u2019avant-garde de la conservation et de la gestion des documents d\u2019hier et d\u2019aujourd\u2019hui Dépliant d\u2019information générale.Quatre volets, 3V2\" x 8\u2018/2\", recto-verso.Diffusion gratuite ?\tLes archives privées : Vers un véritable partenariat Dépliant d\u2019information sur l\u2019agrément de centres d\u2019archives privées.Quatre volets, 3/i' x 8V2\", recto-verso.Diffusion gratuite ?\tLa collection MÉMOIRE Dépliant d\u2019information sur une importante collection filmique documentaire.Quatre volets, 3V2\" x 8V2\", recto-verso.Diffusion gratuite ?\tLa mémoire des Québécois Guide-catalogue d\u2019une exposition permanente, salle Pierre-Georges-Roy, Centre d\u2019archives de Québec et de Chaudière-Appalaches.40 pages, SV-i' x 8V2\".Diffusion gratuite Guides et inventaires de recherches ?\tGuide du chercheur du Centre d\u2019archives de Montréal, Laval, Lanaudière, Laurentides et de la Montérégie Outil de référence et d\u2019orientation pour les chercheurs.116 pages, 6*4\" x 9lA\".Coût : 3,00 $ plus taxes ?\tArchives cartographiques et architecturales Conservées au Centre d\u2019archives de Québec et de Chaudière-Appalaches Guide, inventaire, description et index des fonds.400 pages, 8*4\u201d x 11\".Édition 1989.En vente aux Publications du Québec : 14,95 $ plus taxes ?\tArchives des femmes au Québec Guide sommaire d\u2019archives de femmes, d\u2019associations, d\u2019organisations féminines et de congrégations religieuses.356 pages, 8*4\" x 11\".Édition 1990.En vente aux Publications du Québec : 14,95 $ plus taxes ?\tCopies d\u2019archives d\u2019origine française Conservées au Centre d\u2019archives de Québec et de Chaudière-Appalaches Guide de fonds, de collections et de séries.488 pages, 8*4\" x 11\".Édition 1990.En vente aux Publications du Québec : 14,95 $ plus taxes ?\tArchives des films et des vidéos Conservées au Centre d\u2019archives de Québec et de Chaudière-Appalaches Inventaire, description sommaire et index.480 pages, 8*4\" x 11\".4665 documents décrits disponibles pour visionnement sur vidéocassettes.Édition 1990.En vente aux Publications du Québec : 14,95 $ plus taxes Guides de gestion des archives publiques * ?\tLoi sur les archives Extrait des lois refondues du Québec.Première édition : décembre 1983.Dernière modification : janvier 1991.En vente aux Publications du Québec : 3,50 $ plus taxes ?\tÉlaboration et présentation d\u2019un calendrier de conservation des documents Guide à l\u2019intention des ministères et organismes gouvernementaux.40 pages, plus annexes, 8V2\" x 11\".Réédition : mai 1989.Diffusion restreinte, mais gratuite ?\tÉlaboration et présentation d\u2019un calendrier de conservation des documents Guide à l\u2019intention des organismes para-gouvernementaux.46 pages, plus annexes, 8V2\" x 11\".Édition novembre : 1988.Diffusion restreinte, mais gratuite ?\tDélais de conservation des documents communs des ministères et organismes gouvernementaux Recueil présentant des délais de conservation de certaines catégories de documents administratifs.48 pages, 8V1\" x 11\".Réédition : décembre 1988.Diffusion restreinte, mais gratuite ?\tCentre de documents semi-actifs des ANQ Guide du client : des solutions efficaces à la gestion de l\u2019information semi-active.48 pages, 8V2\" x 11\".Édition : novembre 1988.Diffusion gratuite Ces guides, techniques ou très spécialisés, sont réservés aux gestionnaires d\u2019archives des ministères et des organismes gouvernementaux et para-gouvernementaux. ?\tCalendrier de conservation des documents Guide d\u2019application pratique à l\u2019intention des organismes publics.42 pages, 8V$\" x 11\".Édition : juin 1990.Diffusion gratuite ?\tNormes et procédures archivistiques Recueil de normes, procédures et descriptions concernant une gestion archivistique uniformisée et cohérente.240 pages, 8V2\" x 11\".Troisième édition : avril 1990.Diffusion gratuite ?\tD\u2019étape en étape Bulletin de liaison sur la gestion d\u2019archives.Parution irrégulière.Diffusion gratuite par liste d\u2019adressage 92-02-21 Loc : C:\\doc51\\rapp3Ct Gouvernement du Québec Ministère des Affaires culturelles "]