Rapport de l'Archiviste de la province de Québec, 1 janvier 1991, 1991-1992

[" ARCHIVES NATIONALES DU QUÉBEC Québec s s OFF /isa/n*/-! 4///99'3 Ojeu RAPPORT D\u2019ACTIVITÉS 1991-1992 RAPPORT D\u2019ACTIVITÉS 1991-1992 ARCHIVES NATIONALES DU QUÉBEC Cette publication a été éditée par la Direction des communications.Dépôt légal : 2e trimestre 1993 Bibliothèque nationale du Québec Bibliothèque nationale du Canada ISBN : 2-550-27547-0 ISSN : 0842-2478 © Gouvernement du Québec, 1993 TABLE DES MATIERES INTRODUCTION La gestion des archives au Québec : Une vision largement orientée vers l\u2019avenir PRÉSENTATION DE L\u2019INSTITUTION La Loi, la mission, les mandats PREMIÈRE PARTIE 1.\tLes ressources humaines et financières .13 2.\tL\u2019organigramme des Archives nationales du Québec.15 DEUXIÈME PARTIE Les dossiers majeurs en 1991-1992 1.\tL\u2019informatique et la bureautique.19 2.\tLes archives judiciaires.19 3.\tLe relogement du Centre d\u2019archives de Montréal, de Laval, de Lanaudière, des Laurentides et de la Montérégie.20 4.\tLe XIF Congrès international des Archives .21 5.\tLa coopération avec le Canada et l\u2019étranger.22 6.\tLa politique culturelle du Ministère .22 TROISIÈME PARTIE 1.\tLe soutien de la gestion des archives publiques.27 1.1\tLes politiques de gestion des documents actifs et des documents semi-actifs .27 1.2\tLa\tpolitique de gestion des documents inactifs.28 1.3\tLa\tgestion des documents administratifs.28 1.4\tLa\tgestion des archives informatiques .28 2.\tLe\tsoutien de la gestion des archives privées.29 2.1\tLa\tPolitique sur les archives privées et le Règlement sur l\u2019agrément des services d\u2019archives privées .29 QUATRIÈME PARTIE Les directions et les centres des Archives nationales du Québec La Direction de Québec et de Chaudière-Appalaches et le Centre de documents semi-actifs du gouvernement .33 La Direction de Montréal, de Laval, de Lanaudière, des Lauren tides et de la Montérégie.38 La Direction des régions et des services centraux.41 Le Centre d\u2019archives du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie\u2014îles-de-la-Madeleine.42 Le Centre d\u2019archives du Saguenay\u2014Lac-Saint-Jean 44 Le Centre d\u2019archives de la Mauricie\u2014Bois-Francs 46 Le Centre d\u2019archives de l\u2019Estrie .48 Le Centre d\u2019archives de l\u2019Outaouais.50 Le Centre d\u2019archives de l\u2019Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec .52 Le Centre d\u2019archives de la Côte-Nord.54 Le Service central de développement\tde systèmes.55 Le Service des communications.58 Le Service des archives privées.58 CINQUIÈME PARTIE Tableaux et annexes Tableau 1 :\tRépartition de l\u2019effectif permanent et des ressources financières autres que la rémunération en 1991-1992 .63 Tableau 2 :\tNombre de calendriers de conservation prévus, reçus et approuvés par chaque centre d\u2019archives depuis le début de l\u2019opération et pendant l\u2019exercice 1991-1992 .64 Tableau 3 :\tNombre de modifications à des calendriers de conservation reçues et approuvées par chaque centre d\u2019archives durant l\u2019exercice 1991-1992 .65 Quantité d\u2019archives acquises en 1991-1992, exprimée en mètres linéaires (m 1), en heures (h), en pièces (p.) et en bobines (b) .Tableau 4 : Quantité d\u2019archives conservées aux Archives nationales du Québec au 31 mars 1992, exprimée en mètres linéaires (m 1), en heures (h), en pièces (p.) et en bobines (b.) .Tableau 5 : Statistiques sur les services au public dans les neuf centres du réseau en 1991-1992 .Tableau 6 : Stages aux Archives nationales du Québec en 1991-1992 Tableau 7 : Programme d\u2019aide financière au traitement des archives -Liste des projets subventionnés en 1991-1992 .Annexe 1 : Aide financière accordée en 1991-1992 aux services d\u2019archives privées agréés et montant de la subvention Annexe 2 : Annexe 3 :\tRépertoire des principales publications des Archives nationales du Québec. INTRODUCTION La gestion des archives au Québec : une vision largement orientée vers l\u2019avenir L\u2019exercice qui prend fin marque une étape importante pour les Archives nationales du Québec : celle de 1987-1992 pendant laquelle, forts de nos acquis, nous nous sommes donné une large vision d\u2019avenir et des objectifs à l\u2019avenant dans les secteurs de la gestion des archives publiques et des archives privées, dans ceux de la compétence et de la modernisation de notre institution et, finalement, dans celui de notre visibilité.Aujourd\u2019hui, avec la vue d\u2019ensemble que nous en avons, nous pouvons constater les résultats de nos patients efforts et regarder vers l\u2019an 2 000 \u2014 le temps est déjà venu de le faire \u2014 au moment d\u2019entamer la préparation de notre plan stratégique 1993-1998! Notre travail constant et méthodique, notre respect intégral des objectifs de nos planifications annuelles successives, l\u2019engagement total de notre personnel, de nos collègues et de nos partenaires publics et privés ont porté fruit.Que ce soit dans le domaine de l\u2019application de la Loi sur les archives \u2014 notre grande priorité au cours des cinq dernières années \u2014 dans celui des services à nos clientèles, dans ceux de la diffusion, du rayonnement, de la modernisation de notre institution, les objectifs que nous nous étions fixés ont été atteints.Et les résultats de cet exercice \u2014 on le verra à la lecture de ce rapport \u2014 témoignent bien de la constance de nos progrès.Bien sûr, notre bilan est global.Il faut maintenant que chacun de nous, dans le champ d\u2019activité qui lui est propre, évalue ses résultats, en établisse une analyse objective et en tire ses propres conclusions.Peut-être, à l\u2019issue de cette réflexion, aurons-nous à marquer un «retour à l\u2019intérieur» avant de nous attaquer, avec toute l\u2019efficacité souhaitable, au travail considérable que nous avons encore à accomplir pour doter le Québec d\u2019une organisation, d\u2019un réseau et d\u2019une conscience qui assureront la gestion cohérente de toutes ses archives publiques et privées. Pourtant, dans son ensemble, au moment même où nous nous apprêtons à recevoir le prestigieux Congrès international des archives à Montréal, en septembre, la situation a de quoi nous rassurer.Certes, les défis qui nous attendent dans notre marche «vers l\u2019an 2 000» sont énormes.Mais tous, aux Archives nationales du Québec, nous sommes confiants de pouvoir les relever.Robert Garon Conservateur des Archives nationales du Québec PRÉSENTATION DE L\u2019INSTITUTION La loi, la mission, les mandats Les Archives nationales du Québec existent depuis 1920.Créées par le gouvernement du Québec et appelées Archives de la province, elles étaient alors rattachées au Secrétariat de la province.Placée sous la responsabilité du ministère des Affaires culturelles en 1961, l\u2019institution poursuit son évolution d\u2019abord sous le nom d\u2019Archives du Québec, puis, en 1969, sous celui qu\u2019on lui connaît aujourd\u2019hui.Vouées, à l\u2019origine, à la conservation d\u2019une précieuse documentation historique, les Archives nationales du Québec sont maintenant chargées d\u2019acquérir, de conserver et de mettre en valeur des fonds qui constituent le reflet de l\u2019activité de la société québécoise et témoignent de son identité historique et sociale.Depuis 1983, la Loi sur les archives confie aux Archives nationales du Québec un rôle déterminant en matière de gestion des documents des services publics.La mission des Archives nationales du Québec consiste donc à assurer une gestion efficace de l\u2019information administrative et historique des organismes publics et à aider le secteur privé dans la conservation et la diffusion des documents historiques, de manière à assurer à la population du Québec la conservation, la connaissance et l\u2019accès à des archives représentatives.Elle comporte trois volets : la conservation et la diffusion des archives gouvernementales et judiciaires et de certaines archives publiques et privées de grande valeur; l\u2019aide-conseil auprès des ministères, des organismes publics et des détenteurs d\u2019archives privées en matière de gestion, de conservation et de diffusion de leurs archives; le contrôle de la sélection des archives du gouvernement et de tous les organismes publics, par l\u2019approbation de leurs calendriers de conservation. PREMIERE PARTIE Les ressources humaines et financières L\u2019organigramme des Archives nationales du Québec T ._ 1.LES RESSOURCES HUMAINES ET FINANCIÈRES Au cours de l\u2019exercice, le nombre des employés permanents des Archives nationales du Québec est passé de 135 à 146,5 personnes, une augmentation de 11 postes et demi.Celui des employés occasionnels est, quant à lui, resté à peu près stable avec un effectif de 14,56 personnes-année, comparativement à quinze en 1990-1991.Les dépenses de l\u2019exercice se sont élevées à 7 155 100 $, une augmentation de 740 800 $ sur celles de 1990-1991.Une somme de 5 503 800 $ a été allouée au poste des traitements, alors que 1 651 300 $ ont été consacrés à des dépenses de fonctionnement, de capital et de transfert.Par ailleurs, un budget spécial de 143 595 $, provenant de l\u2019enveloppe du Service des ressources informatiques du ministère, aura permis aux Archives de poursuivre leur développement informatique avec la firme DMR inc., en vertu du contrat conclu à cet effet.Les Archives nationales du Québec ont continué à investir dans le perfectionnement et le développement de leurs ressources humaines durant l\u2019exercice.Le temps consacré aux programmes du plan de développement des ressources humaines (PDRH) représente environ 588 jours/personne, soit 314 jours pour les secteurs traditionnels et 274 pour l\u2019adaptation, le perfectionnement et le développement dans le domaine de l\u2019informatique.Les dépenses directes et indirectes consacrées au perfectionnement ont totalisé plus de 78 600 $.Sur cette somme, 51 994 $ ont été assumés par les diverses unités des Archives et 36 547 $ par la Direction des ressources informatiques du Ministère.Le lecteur se reportera à la cinquième partie du présent rapport pour le détail de la répartition des ressources humaines et financières, ainsi que pour les tableaux synthèses, les données statistiques et les annexes.13 Par ailleurs, une centaine d\u2019employés se sont prévalus des programmes de perfectionnement et 36 personnes ont assisté ou participé à des colloques et des congrès, dont six à l\u2019extérieur du Québec.Enfin, 74 stagiaires, dont six provenant de l\u2019extérieur du Québec, ont été intégrés à certains projets courants et spécifiques dans les neuf centres d archives du réseau.La durée de ces stages a été de 369 semaines, comparativement à 350, environ, en 1990-1991.La plupart de ces stages constituent le prolongement pratique de programmes d\u2019archivistique dispensés dans les universités, les cégeps et plusieurs centres de formation des adultes. ORGANIGRAMME DES ARCHIVES NATIONALES DU QUÉBEC Comité organisateur du Congrès international des Archives de 1992 Claude Minotto Le Centre d'archives du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie \u2014 îles-de-la-Madeleme Donald O'Farrell Service Marie Roux-Lambert Le Centre d'archives du Saguenay \u2014 Lac-Saint-Jean Service des archives privées Claude Gaulin Laurent Thibault Le Centre d'archives de la Mauricie \u2014 Bois-Francs Service central de développement de systèmes Marc-André Leclerc Yvon Martin Le Centre d'archives de l'Estrie Gilles Durand Le Centre d'archives de l Outaouais Hélène Cadieux Le Centre d'archives de lAbitibi-Tèmiscamingue et du Nord-du-Québec Louise-Hélène Audet Le Centre d archives de la Côte-Nord Gouvernement du Québec Ministère des Affaires culturelles Gaston St-Hilaire Service au public Lucille Vachon Service aux organismes publics Communications et expositions Suzanne Provost Division des archives photographiques et iconographiques Monique Laurent Service au public Gilles Héon Jean-Pierre Therrien Service des Jean-Guy Leblanc Conservateur adjoint CHAUDIÈRE-APPALACHES Murielle Doyle Conservatrice adjointe DIRECTION DE MONTRÉAL, DE LAVAL, DE LANAUDIÉRE, DES LAURENTIDES ET DE LA MONTÉRËGIE Normand Gouger Conservateur adjoint DIRECTION GÉNÉRALE Robert Garon Conservateur Normand Charbonneau Division du traitement Division de la salle de consultation Evelyn Kolish par intérim Division des archives audiovisuelles Division des archives cartographiques et architecturales Claude Boudreau Antoine Pelletier Division des services aux organismes publics Division des services techniques et courrier de recherche Luc Lépine Diane Baillargeon Service aux organismes publics Michel Lévesque par intérim Centre de documents semi-actifs Ovide Carré > mm DEUXIÈME PARTIE Les dossiers majeurs en 1991-1992 LmmJ ¦ 1.L\u2019INFORMATIQUE ET LA BUREAUTIQUE Les conseillers de la firme DMR inc.ont continué, avec l\u2019aide de l\u2019équipe de pilotage du Service central de développement de systèmes, le développement du système informatique des Archives selon l\u2019architecture proposée.Le 31 mars 1992, les sous-systèmes de la gestion des documents semi-actifs et de la gestion des calendriers de conservation et des listes d\u2019inactifs étaient prêts à être implantés.Toutefois, une remise en question de l\u2019orientation technologique des Archives nationales du Québec par le Conseil du trésor retarde, pour l\u2019instant du moins, leur implantation qui devrait néanmoins se réaliser durant l\u2019année budgétaire 1992-1993.Le sous-système de gestion des fonds d\u2019archives SAPHIR a été réévalué.Le développement de ce sous-système interactif a été entrepris et son implantation est prévue pour l\u2019automne 1992.L\u2019entrée des données concernant les fonds d\u2019archives sera faite selon les Règles de description pour les documents d\u2019archives, et cela, en respectant les normes et procédures adoptées par les Archives nationales du Québec.2.LES ARCHIVES JUDICIAIRES Au cours de l\u2019exercice, le Centre d\u2019archives de Montréal, de Laval, de Lanaudière, des Laurentides et de la Montérégie et le ministère de la Justice du Québec ont terminé la phase préparatoire et sont passés à la phase active de l\u2019application du rapport du Comité interministériel sur les archives judiciaires.v A l\u2019automne 1991, les archivistes responsables des centres régionaux des Archives nationales du Québec et les directeurs des services judiciaires régionaux ont assisté à des séances de formation sur les procédures de mise en application du rapport sur les archives judiciaires.Par ailleurs, les avis publics prévus par le Comité ont été publiés dans les journaux et les préavis envoyés au Barreau et à la Chambre des notaires du Québec.19 La première étape de la réalisation du programme a consisté à établir la liste informatisée des dossiers portés en appel, ce qui a été entrepris à Montréal et à Québec.Cette liste a ensuite été distribuée dans toutes les régions administratives; le travail de correction est maintenant terminé à Montréal et en bonne voie de réalisation partout ailleurs.Au sein du ministère de la Justice, plusieurs directions régionales ont commencé l\u2019échantillonnage de leurs archives; de leur côté les Archives nationales du Québec ont entrepris cette opération au début d\u2019avril, plus précisément dans leurs centres d\u2019archives situés à Montréal et à Québec.Le rapport du Comité interministériel sur les archives judiciaires continue de susciter un très grand intérêt dans les milieux archivistiques.Au printemps 1991, la version anglaise du rapport a été distribuée largement dans les provinces et les milieux anglophones.D\u2019autre part, la revue ARCHIVES, publiée par l\u2019Association des archivistes du Québec, a consacré un numéro complet à l\u2019analyse de l\u2019approche québécoise dans ce dossier.Enfin, le rapport du comité sera aussi largement diffusé lors des congrès de l\u2019Association des archivistes du Québec et de la Society of American Archivist qui se tiendront à Montréal, à l\u2019automne 1992.3.LE RELOGEMENT DU CENTRE D\u2019ARCHIVES DE MONTRÉAL, DE LAVAL, DE LANAUDIÈRE, DES LAURENTIDES ET DE LA MONTÉRÉGIE Le ministère des Affaires culturelles a obtenu, au début de l\u2019exercice, l\u2019autorisation d\u2019aller de l\u2019avant dans son projet de réinstallation du Centre d\u2019archives de Montréal, de Laval, de Lanaudière, des Laurentides et de la Montérégie.Il a préparé le programme architectural sur lequel reposera la poursuite des travaux préalables à la construction.La Société immobilière du Québec a présenté au Ministère un projet d\u2019utilisation de l\u2019ancienne École des hautes études commerciales, au 535, rue Viger, à Montréal.Ce dossier doit maintenant être approuvé par la Ministre, puis déposé au Conseil du trésor.Les fonds nécessaires à l\u2019engagement d\u2019une firme d\u2019architectes devraient être obtenus au cours du prochain exercice.Selon les prévisions, le relogement du centre pourrait avoir 20 lieu à l\u2019automne 1995.L\u2019échéancier final est cependant toujours subordonné à la réponse du Conseil du trésor.4.LE Xne CONGRÈS INTERNATIONAL DES ARCHIVES Le Comité organisateur du XIIe Congrès international des Archives qui aura lieu à Montréal en septembre 1992 a poursuivi ses activités avec l\u2019appui de ses nombreux partenaires et celui des Archives nationales du Québec.Le programme préliminaire des assises et le bulletin d\u2019inscription ont été diffusés dans les 140 pays membres du Conseil international des archives.Près de 1 200 délégués venant de 75 pays étaient déjà inscrits au congrès à la fin de l\u2019exercice.De leur côté, les Archives nationales du Québec ont intensifié leur travail en vue de la réalisation de leur programme de participation à ce congrès.Le détail de cette contribution comporte notamment la présence d\u2019un stand institutionnel au Salon national de l\u2019archivistique, un programme d\u2019édition spécial, la tenue de journées «Portes ouvertes» à leurs centres d\u2019archives situés à Québec et à Montréal, ainsi que la réalisation de plusieurs autres activités destinées à favoriser l\u2019accueil des délégués et le rayonnement de l\u2019institution.Enfin, trois ministères et un organisme du gouvernement du Québec ont assuré le comité organisateur de leur appui à l\u2019organisation logistique du congrès.Il s\u2019agit des ministères des Affaires internationales, du Tourisme, des Communautés culturelles et de l\u2019Immigration et de la Société des alcools du Québec.Ces contributions importantes, ajoutées à l\u2019expérience professionnelle des membres du comité et de leurs partenaires, ne peuvent que profiter à l\u2019organisation du prestigieux congrès dont le succès paraît d\u2019ores et déjà assuré. 5.LA COOPÉRATION AVEC LE CANADA ET L\u2019ÉTRANGER Dans le cadre du programme de coopération des Archives nationales du Québec avec le Canada et l\u2019étranger, les relations d\u2019échanges avec les Archives nationales de l\u2019Algérie se sont poursuivies avec l\u2019accueil, au Québec, d\u2019une quatrième mission algérienne.Par contre, elles ont dû annuler deux missions en Algérie en raison, notamment, de l\u2019instabilité de la conjoncture internationale.Signe de la reconnaissance de l\u2019expertise des Archives nationales du Québec, un archiviste du réseau des centres d\u2019archives a participé à l\u2019organisation de sessions sur l\u2019application des calendriers de conservation destinées à des gestionnaires de documents de l\u2019État de New York.Le conservateur, de son côté, est demeuré actif au sein de l\u2019Association internationale des archivistes francophones dont il assume le secrétariat.Les Archives nationales du Québec ont aussi poursuivi la consolidation des contacts amorcés avec les Services d\u2019archives de la Nouvelle-Angleterre.6.LA POLITIQUE CULTURELLE DU MINISTÈRE Au cours de la dernière année, les Archives nationales du Québec se sont fortement engagées dans l\u2019important dossier du ministère des Affaires culturelles portant sur une politique culturelle pour le Québec.Dans un premier temps, plusieurs employés ont participé à la démarche ministérielle de consultation qui a suivi le dépôt en juin du Rapport du groupe conseil sur la politique culturelle : Une politique de la culture et des arts.Dans un deuxième temps, en septembre suivant, le conservateur confiait à l\u2019un de ses employés le mandat de produire un rapport sur la place des archives et des Archives nationales du Québec dans le projet de politique culturelle du Ministère.Ce rapport, intitulé Les Archives nationales du Québec et la politique culturelle : quelques pistes 22 d\u2019intégration, a été présenté au conservateur en novembre 1991.Alimenté par les réactions, les commentaires et les recommandations des employés et par les mémoires présentés à la Commission parlementaire sur la culture, à l\u2019automne 1991, ce document se veut une contribution positive de l\u2019institution à la réflexion ministérielle et gouvernementale sur le projet de politique culturelle.Enfin, toujours en relation avec cette question, les Archives nationales du Québec ont aussi apporté leurs commentaires sur un projet de politique sur le patrimoine.Quelques employés ont participé à un comité de travail chargé d\u2019élaborer un plan d\u2019action pour le secteur du patrimoine. ¦ ¦MUMi ¦ TROISIÈME PARTIE Le soutien de la gestion des archives publiques Le soutien de la gestion des archives privées H 1.LE SOUTIEN DE LA GESTION DES ARCHIVES PUBLIQUES Les progrès réalisés durant l\u2019exercice ont amené le programme d\u2019analyse et d\u2019approbation des calendriers de conservation à sa toute dernière phase.La gestion des documents administratifs a connu un développement important.Quelques outils ont été produits au profit des 3 800 organismes concernés et un travail de vulgarisation et de promotion a également été réalisé.1.1 Les politiques de gestion des documents actifs et des documents semi-actifs Dans le secteur des politiques de gestion des documents actifs et semi-actifs des organismes publics, la phase d\u2019analyse et d\u2019approbation des calendriers de conservation est pratiquement terminée.Près de 90 % des calendriers ont été soumis et sont maintenant approuvés.Les efforts des Archives nationales du Québec ont donc porté en 1991-1992 sur l\u2019approbation de modifications aux calendriers déjà approuvés.Une étude entreprise auprès de ministères et d\u2019organismes démontre d\u2019ailleurs un taux d\u2019erreurs élevé dans l\u2019application des calendriers.Il sera donc nécessaire en 1992-1993 d\u2019intensifier ces efforts et les sessions de formation au profit des usagers.Le personnel des Archives nationales du Québec a également collaboré avec le Vérificateur général à la réalisation d\u2019une étude sur la gestion documentaire au gouvernement du Québec.Le rapport de cette étude presse d\u2019ailleurs le conservateur de combler certaines lacunes concernant les calendriers de conservation et la gestion des documents essentiels et semi-actifs.Des efforts en ce sens ont déjà été entrepris et ils s\u2019intensifieront durant les prochains exercices.Dans l\u2019intervalle, les Archives nationales du Québec ont déjà proposé aux ministères et organismes du gouvernement un modèle de calendrier de conservation des documents informatiques.Elles ont aussi entamé une étude visant à établir un scénario favorisant la conservation et l\u2019accessibilité de ces archives. 1.2\tLa politique de gestion des documents inactifs La politique de gestion des documents inactifs des organismes publics, adoptée en mars 1991, a fait l\u2019objet d\u2019une édition du bulletin D\u2019étape en étape.Les Archives nationales voulaient ainsi s\u2019assurer que les quelque 3 800 organismes publics visés par cette politique soient bien informés de leurs responsabilités en matière de conservation, de mise en valeur et d\u2019accessibilité des documents sélectionnés pour leur valeur permanente en vertu des calendriers de conservation.L\u2019application du plan de mise en oeuvre de la politique a débuté et devrait être terminée au cours du prochain exercice.1.3\tLa gestion des documents administratifs Au cours de l\u2019année 1991-1992, l\u2019équipe de la gestion documentaire rattachée au Service aux organismes publics du Centre d\u2019archives de Québec et de Chaudière-Appalaches, en collaboration avec l\u2019équipe ministérielle de la Direction générale de l\u2019administration, a procédé à la refonte du plan de classification des documents du ministère des Affaires culturelles.Cet outil a été approuvé par les autorités ministérielles en octobre 1991.Toujours en collaboration avec l\u2019équipe ministérielle, un banc d\u2019essai sur les logiciels dédiés à la gestion documentaire a eu lieu au Service aux organismes publics du Centre de Québec et de Chaudière-Appalaches en mai et juin 1991.1.4\tLa gestion des archives informatiques La réalisation d\u2019un mandat pour déterminer les objectifs essentiels d\u2019une politique gouvernementale de gestion des archives informatiques et les scénarios possibles de conservation et de diffusion de ce type d\u2019archives a débuté en mai 1991 au Centre d\u2019archives de Québec et de Chaudière-Appalaches.Le groupe de travail chargé de proposer les orientations d\u2019intervention des Archives nationales du Québec en ce domaine a remis un premier rapport au Comité de direction, à la mi-mars, dans lequel l\u2019approche recommandée pour la gestion des archives informatiques en est une de type évolutif, qui permettra de s\u2019ajuster aux changements 28 technologiques et requerra un investissement raisonnable en matière de ressources humaines et financières.2.LE SOUTIEN DE LA GESTION DES ARCHIVES PRIVÉES Les Archives nationales du Québec estiment préférable que les archives privées, pour être bien utilisées et bien comprises, soient conservées dans leur milieu d\u2019origine.Aussi coordonnent-elles dans les régions les efforts des différents intervenants intéressés à la sauvegarde de ces archives.Elles mettent à la disposition des organismes leurs services professionnels et techniques et mènent avec eux diverses activités de sensibilisation au patrimoine archivistique.2.1 La Politique sur les archives privées et le Règlement sur l\u2019agrément des services d\u2019archives privées Au cours de l\u2019année 1991-1992, les Archives nationales du Québec ont agréé cinq services d\u2019archives privées, soit ceux du Musée McCord d\u2019histoire canadienne, du Congrès juif canadien, du Séminaire de Nicolet, du Centre de recherche des Cantons de l\u2019Est et de l\u2019Université Laval.Ceci porte donc à treize le nombre d\u2019organismes agréés depuis la création en 1990 du programme découlant de la Politique sur les archives privées et de la Loi sur les archives.Mentionnons que le programme d\u2019agrément vise à reconnaître et à soutenir un certain nombre de partenaires professionnels en matière d\u2019acquisition, de conservation et de diffusion d\u2019archives privées.L\u2019aide financière au fonctionnement des organismes agréés a totalisé plus de 360 000 $ en 1991-1992.Les Archives nationales du Québec assument aussi la gestion d\u2019un programme d\u2019aide au traitement des archives.En 1991-1992, 35 organismes québécois ont bénéficié de ce programme et reçu globalement une somme de 169 280 $.Plus précisément, signalons que 33 % des organismes qui ont fait une demande d\u2019aide au traitement des archives se 29 sont vu accorder une subvention.Ce programme a été créé en 1973 à la suite de l\u2019adoption de la Loi sur les biens culturels.Depuis, le ministère des Affaires culturelles y a injecté plus de 2 300 000 $ et aidé 460 organismes.30 QUATRIÈME PARTIE Les directions et les centres des Archives nationale du Québec \u2014 ÜHtt LA DIRECTION DE QUÉBEC ET DE CHAUDIÈRE-APPALACHES ET LE CENTRE DE DOCUMENTS SEMI-ACTIFS DU GOUVERNEMENT Acquisitions La Direction de Québec et de Chaudière-Appalaches a enregistré 78 versements d\u2019archives écrites durant l\u2019exercice.Ces acquisitions représentent 568,93 mètres linéaires de documents.Cinquante-sept versements (529,43 mètres linéaires) ont été effectués par 37 ministères et organismes, alors que 21 fonds (39,5 mètres linéaires) proviennent d\u2019organismes privés.Dans les autres secteurs d\u2019archives, les versements, acquisitions et ajouts demeurent aussi importants.Ainsi, la division des archives audiovisuelles s\u2019est enrichie de deux fonds d\u2019archives privées particulièrement significatifs.Il s\u2019agit du fonds Orner Parent (7 pièces, dont un film où figurent, entre autres, Jean-Paul Lemieux et Robert Lapalme) et du fonds de l\u2019architecte René Blanchet (30 heures de films de 8 mm et 16 mm, portant sur la construction d\u2019édifices, sur des voyages et sur des scènes de vie familiale).Par ailleurs, le ministère de l\u2019Éducation et celui des Transports ont versé quelque mille bandes vidéo.De son côté, la division des archives photographiques et iconographiques a reçu des documents du ministère de l\u2019Agriculture, des Pêcheries et de l\u2019Alimentation et du ministère de l\u2019Industrie, du Commerce et de la Technologie.Deux fonds privés ont été complétés par des dons de documents photographiques.Il s\u2019agit des fonds Jean-Georges Gameau et Antoine Rivard.Enfin, la division des archives cartographiques et architecturales a augmenté ses fonds, collections et séries par l\u2019acquisition et le versement de 27 100 pièces, 500 plans et 3 séries documentaires.Parmi ces pièces, 10 000 plans d\u2019architecture proviennent du ministère de l\u2019Éducation et quelque 1 160 cartes et plans \u2014 plusieurs datant du XVIIIe siècle \u2014 ont été versés par le ministère de l\u2019Énergie et des Ressources.33 Les archives cartographiques et architecturales privées acquises par le Centre représentent environ 15 000 pièces, parmi lesquelles on compte les fonds des architectes Léo Turcotte, René Blanchet et Jean Déry.Traitement Le Centre a poursuivi les efforts des dernières années en matière de traitement et de description de ses fonds d\u2019archives afin d\u2019en améliorer l\u2019accessibilité tout en assurant une gestion plus efficace des espaces d\u2019entreposage.Ainsi, au chapitre des archives publiques, outre un traitement sommaire et systématique des nouveaux versements, plusieurs séries de documents gouvernementaux ont subi une forme ou une autre de traitement.Les interventions majeures ont été faites sur les fonds des ministères du Travail, du Revenu, de l\u2019Éducation, des Travaux publics et des Approvisionnements, des Affaires culturelles, de l\u2019Agriculture, des Pêcheries et de l\u2019Alimentation, de l\u2019Industrie, du Commerce et de la Technologie et de quelques autres.De même, les travaux de vérification et de mise en ordre préalables au microfilmage se sont poursuivis à un rythme soutenu en ce qui a trait à l\u2019état civil et aux actes notariés des districts de Kamouraska et de ceux des régions de Québec et de Chaudière-Appalaches.En ce qui concerne les archives privées, chaque nouvelle acquisition a fait l\u2019objet d\u2019un traitement complet qui s\u2019est accompagné de la production d\u2019un instrument de recherche adéquat.Ces activités de traitement, aussi bien de nouvelles acquisitions que d\u2019anciennes, jumelées à une évaluation plus rigoureuse des versements et des acquisitions, font en sorte qu\u2019au 31 mars 1992 le Centre d\u2019archives de Québec et de Chaudière-Appalaches dispose de 3 696,28 mètres linéaires d\u2019espace libre.De son côté, la division des archives audiovisuelles a procédé à la description de quatre fonds provenant de ministères et d\u2019un organisme : Affaires culturelles, Affaires internationales, Communications et Office des ressources humaines.Deux fonds privés 34 importants, celui de Mme Émilia Boivin-Allaire et celui de M.Gérard Thibault, ont aussi fait l\u2019objet d\u2019un traitement.Le personnel de la division a également traité 180 documents d\u2019images en mouvement, représentant plus de 84 heures de production, pour six des neuf centres d\u2019archives du réseau.Dans le domaine des archives cartographiques et architecturales, cinq fonds et quelques séries publics et douze fonds privés ont fait l\u2019objet de traitement et de production d\u2019instruments de recherches et d\u2019inventaires analytiques.Ces fonds et séries représentent le total impressionnant de 113 000 pièces.Enfin, la division des archives photographiques et iconographiques a réalisé le tri, le classement et la description d\u2019une partie importante du fonds de VAction catholique et produit un instrument de recherche.Elle a aussi fait le reclassement de la série de l\u2019Office du film du Québec et produit des instruments de recherche pour sa collection initiale, pour la collection Magella Bureau et pour le fonds Joseph Lavergne.Diffusion Le Centre d\u2019archives de Québec et de Chaudière-Appalaches poursuit son programme de production et de publication d\u2019instruments de recherche.Ainsi, outre une vingtaine d\u2019instruments de recherche spécifiques pour un nombre identique de fonds d\u2019archives privées, il a publié le guide intitulé Archives écrites d\u2019origine privée, où sont présentés et décrits plus de 300 fonds conservés au centre.Il a également procédé à la révision du guide des archives gouvernementales, un ouvrage attendu qui sera réédité au cours du prochain exercice.Pour sa part, le Service au public a terminé la réalisation d\u2019un important projet pédagogique : Le portefeuille archivistique.Destiné à la promotion et à la vulgarisation des archives auprès des élèves de 3e et 4e années du primaire, cet outil a été réalisé avec la collaboration de dix-huit enseignants.Il s\u2019ajoute aux sessions d\u2019initiation à la généalogie que dispense le service depuis plusieurs années.La division des archives photographiques et iconographiques et celle des archives audiovisuelles ont contribué à la préparation et au montage de plusieurs expositions et 35 à la réalisation de quelques émissions à la télévision de Radio-Canada, de Radio-Québec, de Quatre-Saisons et de Télé-Métropole.Ces collaborations se sont surtout concrétisées par le prêt de matériel : publications, pièces photographiques et iconographiques, images fixes et sonores, et par de l\u2019aide-conseil.Le succès remporté par la diffusion de plusieurs films du fonds Maurice Proulx a incité Radio-Québec à présenter une seconde fois cette série d\u2019émissions.Enfin, la division des archives cartographiques et architecturales a maintenu sa collaboration régulière à la revue Arpenteur-géomètre et produit un article pour la revue Architecture-Québec et pour celle de la Bibliothèque nationale de Paris.Service-conseil Le Centre de Québec et de Chaudière-Appalaches a poursuivi son opération de relance auprès des organismes visés par la Loi sur les archives.Dans ce cadre, le Service aux organismes publics a organisé 35 séances de formation.Il a aussi publié un modèle et un guide explicatif pour l\u2019inscription des documents informatiques aux calendriers de conservation et tenu une session d\u2019information à ce sujet au profit d\u2019une soixantaine d\u2019organismes et de ministères.Afin de mesurer le degré d\u2019application du calendrier, le service a réalisé deux opérations d\u2019évaluation.La première consistait en un contrôle de l\u2019application des calendriers de conservation auprès des ministères et des organismes clients du Centre de documents semi-actifs.La deuxième \u2014 une enquête auprès des villes ayant un calendrier de conservation approuvé \u2014 visait à mesurer le degré réel de l\u2019application des délais de conservation dans ces organismes.Les résultats de ces deux opérations favoriseront l\u2019apport de solutions là où des problèmes subsistent encore dans l\u2019application des calendriers.La division des archives audiovisuelles et celle des archives cartographiques et architecturales ont continué d\u2019assumer leur rôle-conseil auprès des ministères, des organismes gouvernementaux et des centres des Archives nationales du Québec.L\u2019accueil des chercheurs, enfin, a continué sa progression.Après un bond de 25 % enregistré en 1990-1991, la fréquentation du centre a encore augmenté de 17 % durant 36 l\u2019exercice, pour atteindre un chiffre record de 21 530 présences*.Ce succès s\u2019explique, d\u2019une part, par la qualité de l\u2019accueil du personnel et par sa compétence professionnelle.D\u2019autre part, l\u2019ouverture des salles de consultation certains soirs de la semaine, mais surtout le samedi, de 8 h 30 à 16 h 30, est également un facteur de cette importante augmentation.Le centre de documents semi-actifs du gouvernement Le Centre de documents semi-actifs du gouvernement est occupé à 97 % de sa capacité, au moment où 65 ministères et organismes du gouvernement \u2014 cinq de plus que l\u2019an dernier \u2014 viennent de signer avec les Archives nationales une convention de dépôt de leurs documents semi-actifs.Toujours en attente des autorisations concernant l\u2019agrandissement de ses locaux, le Centre ne peut donc plus accepter de nouveaux clients.Les transactions et les opérations réalisées au Centre durant l\u2019exercice se sont chiffrées à 220 000, comparativement à 210 000 en 1990-1991.D\u2019ailleurs, dans l\u2019ensemble, les activités du Centre ont connu une augmentation sensible en 1991-1992.Les seules exceptions sont le nombre de boîtes reçues, qui a diminué de 36 930 à 29 236, et le nombre de boîtes détruites, qui est demeuré à peu près identique : 24 420 contre 24 344.On constate ainsi que l\u2019explication déjà avancée du rajeunissement de la masse documentaire entreposée est de plus en plus plausible.Quant aux demandes de consultation, déjà en forte hausse Tan dernier, elles sont passées de 55 680 à plus de 68 000 en 1991-1992.Enfin, 250 personnes représentant les ministères et organismes clients ont utilisé une ou plusieurs fois la salle de consultation du Centre.Une autre augmentation notable qui témoigne du sérieux qu\u2019apportent ces organismes à l\u2019application de leur calendrier de conservation.Des augmentations notables ont également été enregistrées dans l\u2019ensemble des autres centres du réseau.Les relevés statistitques ayant été modifiés en cours d\u2019exercice, il est impossible cependant de les traduire en pourcentage, sauf ceux du Centre de Québec et de Chaudière-Appalaches.Le lecteur trouvera ces nouvelles données au tableau 6, dans la cinquième partie du rapport.37 LA DIRECTION DE MONTRÉAL, DE LAVAL, DE LANAUDIÈRE, DES LAU-RENTIDES ET DE LA MONTÉRÉGIE Acquisitions Dans le secteur des archives publiques, la Direction de Montréal, de Laval, de Lanaudiè-re, des Laurentides et de la Montérégie a fait l\u2019acquisition, durant le dernier exercice, de 113,52 mètres linéaires de documents provenant de huit ministères et organismes.Les principaux versements ont été ceux du ministère des Communautés culturelles et de l\u2019Immigration et du Conseil de la magistrature.Quelque 56,54 mètres linéaires d\u2019archives notariales et civiles des districts judiciaires d\u2019Iberville et de Richelieu, ainsi que 14,85 mètres linéaires d\u2019archives judiciaires provenant des cours municipales de Dorval et de Sorel, ont été déposées.Dans le secteur des archives privées, le Centre a acquis onze nouveaux fonds totalisant 72,97 mètres linéaires, dont les plus significatifs sont ceux de la succession Jacques Béique, du journal Le Jour, de la famille Giroux et de l\u2019historien Robert Rumilly.Traitement Archives civiles Cinquante-trois greffes de notaires (plus de 220 700 actes) et les registres d\u2019état civil de 215 paroisses catholiques (des districts de Montréal, de Saint-Hyacinthe, du Richelieu, d\u2019Iberville, de Terrebonne et de Beauhamois) ont été classés, indexés ou traités en vue de leur microfilmage.Quelque 16 000 pièces du fonds des arpenteurs-géomètres Arthur et Roch-Arthur Vincent ont également été traitées.38 Archives judiciaires Dans le secteur judiciaire, 96 volumes des index aux registres des jugements de la Cour du banc du roi et de la Cour supérieure du district de Montréal (1816 à 1932) ont été préparés pour le microfilmage.Archives privées Dans le secteur des archives privées textuelles, le Centre a procédé au traitement et à la description de sept fonds.Parmi les plus importants, signalons ceux d\u2019Adhémar Raynault et des familles Mercier et Jules-Édouard Prévost.Le personnel du Centre a également poursuivi le travail de description provisoire du fonds de la Consolidated Bathurst inc.Par ailleurs, huit fonds d\u2019archives privées non textuelles ont été traités complètement et quatre partiellement.Parmi les plus intéressants, mentionnons ceux de Camillien Houde, de Joseph Mercure, de Roger Champoux, de Fernand Desautels, de même que ceux des journaux Le Jour et Québec Presse.De plus, le personnel du Centre a terminé le traitement du fonds des architectes Gagnon et Archambault.Banque de données Un partenaire des Archives nationales du Québec, la Société de recherche historique Archiv-Histo', a terminé la transcription informatisée des archives notariales du Régime français et poursuit la saisie des minutes produites en 1800.En 1991-1992, 54 630 données ont été saisies et 130 798 entrées validées sur les 458 763 que contient mainte nant la banque.La Société de recherche historique Archiv-Histo poursuit depuis 1986, en collaboration avec les Archives nationales du Québec et la Chambre des notaires du Québec, l\u2019inventaire systématique du patrimoine notarial du Québec ancien et a créé à cet effet la banque de données Parchemin.39 Archiv-Histo a également saisi des données sur 10 019 dossiers judiciaires (de la Cour du banc du roi, 1791-1827), afin de vérifier l\u2019intérêt de créer une banque auxiliaire à Parchemin, ce qui permettrait de lier les litiges à l\u2019activité notariale.Microfilms et microfiches Le Centre d\u2019archives de Montréal, de Laval, de Lanaudière, des Laurentides et de la Montérégie continue de consacrer des efforts importants au microfilmage.Ainsi, en 1991-1992, l\u2019équipe de la Société généalogique de l\u2019Utah a microfilmé 13 greffes de notaires (cinq de Montréal et huit de Beauhamois), ce qui représente 188 bobines, ainsi que les registres d\u2019état civil des 215 paroisses du territoire, soit 188 et 57 bobines.Elle a également microfilmé cinq index en forme de fichiers (14 bobines), dont celui de l\u2019état civil non catholique du district de Beauhamois (période 1832-1899) et, pour le district de Montréal, ceux des tutelles et curatelles, des clôtures d\u2019inventaires et des contrats de mariage (XVIIIe siècle et première moitié du XIXe principalement).Le Centre a aussi microfilmé des fonds privés et judiciaires, ce qui représente 225 005 images enregistrées sur 139 bobines.Diffusion Dans le secteur de la diffusion et de la communication, le Centre a publié deux guides sur les archives judiciaires du district de Montréal.Il a également rendu disponible la version anglaise du rapport du Comité interministériel sur les archives judiciaires et terminé la préparation, pour leur publication en 1992-1993, de deux ouvrages de recherche sur les fonds et collections d\u2019archives d\u2019origine privée qu\u2019il conserve.Enfin, le service des organismes publics et des communications a organisé neuf expositions : trois en solo, au centre même, et six à l\u2019extérieur, généralement en collaboration avec des organismes partenaires.40 » Service-conseil L\u2019approbation d\u2019une première génération de calendriers de conservation étant presque terminée, les organismes concernés sont maintenant rendus à l\u2019étape de l\u2019application des délais approuvés.Aussi, dans le but de leur faciliter la tâche, le Centre a consacré une grande part de ses activités à soutenir ces organismes dans leur démarche d\u2019application.Il a organisé trois sessions d\u2019information sur l\u2019application des calendriers de conservation et rencontré de nombreux administrateurs municipaux, secrétaires-trésoriers, représentants de CLSC et membres de corporations professionnelles.Le personnel du service a aussi animé un stand d\u2019information lors des rencontres annuelles de plusieurs organismes et tenu une journée d\u2019information à l\u2019intention d\u2019une soixantaine de personnes provenant de ministères et d\u2019organismes ayant leur siège dans la région de Montréal.L\u2019application des calendriers de conservation a aussi nécessité beaucoup d\u2019aide-conseil de la part de l\u2019équipe du Centre.Trente-quatre des 51 ministères et organismes de la région se sont prévalus de ces services.Durant l\u2019exercice, un recueil de délais de conservation, produit à l\u2019intention des services de police, est venu compléter celui qui avait été destiné aux municipalités.Ce recueil a été élaboré avec la collaboration de l\u2019Association des directeurs de pompiers et de police du Québec, ainsi qu\u2019avec des partenaires du secteur municipal: l\u2019Union des des municipalités du Québec, l\u2019Union des municipalités régionales de comté du Québec, la Corporation des secrétaires municipaux du Québec et la Corporation des officiers municipaux agréés du Québec.LA DIRECTION DES RÉGIONS ET DES SERVICES CENTRAUX La Direction des régions et des services centraux regroupe les sept autres centres régionaux des Archives nationales du Québec, le Service central de développement de systèmes, le Service des archives privées et le Service des communications.41 LE CENTRE D\u2019ARCHIVES DU BAS-SAINT-LAURENT ET DE GASPÉSIE \u2014 ÎLES-DE-LA-MADELEINE Acquisitions Durant l\u2019exercice, le Centre d\u2019archives du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie\u2014îles-de-la-Madeleine a reçu du protonotaire du district de Rimouski les registres d\u2019état civil de 1891 et un important transfert d\u2019archives civiles et judiciaires du district de Kamouraska provenant du Centre d\u2019archives de Québec et de Chaudière-Appalaches.Quelques ministères et organismes ont également fait des versements : le ministère de l\u2019Éducation, le ministère de l\u2019Industrie, du Commerce et de la Technologie et l\u2019Office de planification et de développement du Québec (séries du Bureau d\u2019aménagement de l\u2019Est du Québec et de l\u2019Office de développement de l\u2019Est du Québec).Par ailleurs, deux fonds privés très significatifs ont été versés au centre durant la même période.L\u2019architecte Gaston Martin a déposé les dossiers, photographies et plans se rapportant aux quelque 350 projets qu\u2019il a réalisés durant sa carrière, principalement dans les régions du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie.Le Centre a aussi acquis les archives de M.Guy Leblanc, qui a fait carrière comme arpenteur-géomètre, puis comme député fédéral du comté de Rimouski et, enfin comme agent d\u2019assurance, et qui est décédé en 1990.L\u2019essentiel des archives concerne la période durant laquelle M.Leblanc a siégé à la Chambre des communes, soit de 1965 à 1972.Traitement Le personnel a poursuivi le traitement des archives privées conservées au Centre, faisant la description de 35 fonds d\u2019archives privées.Il a également entamé le traitement de cinq fonds publics, reçus en sept versements, afin d\u2019assurer leur accessibilité.Par ailleurs, l\u2019archiviste régional a terminé la préparation du guide des fonds d\u2019archives privées conservés au centre.Ce guide sera édité en 1992-1993.42 Quelques modifications devront être apportées à l\u2019inventaire de la collection des cartes et plans en vue, également, d\u2019en accroître l\u2019accessibilité.Diffusion Tout au long de l\u2019exercice, le Centre a eu recours aux médias locaux et régionaux pour informer la population sur ses activités courantes.L\u2019archiviste régional a maintenu sa collaboration à deux revues d\u2019histoire de la région en publiant deux articles de fond dans le cadre d\u2019une chronique régulière sur les archives.Microfilms et microfiches En collaboration avec l\u2019Université du Québec à Rimouski, le Centre a procédé au microfilmage de la série Commission d\u2019enquête sur Madelipêche et les Pêcheurs-Unis du Québec, du fonds du Conseil exécutif.Deux séries de ces microfilms sont maintenant accessibles au centre d\u2019archives des ANQ et à celui de l\u2019UQAR.Le Centre a aussi acquis les microfilms relatifs aux recensements fédéraux (période 1765-1891) de cinq comtés des deux régions qu\u2019il dessert.L\u2019Archevêché de Rimouski a déposé la série des microfilms des registres de l\u2019état civil de toutes les paroisses du diocèse.Enfin, avec le versement des archives du district judiciaire de Kamouraska, le Centre a obtenu la série des microfilms des notaires ayant exercé dans ce district avant 1850.Services-conseils La plupart des activités de service-conseil avaient trait à l\u2019application des calendriers de conservation.Plus de 80 organismes ont bénéficié de rencontres d\u2019une journée pour mettre à jour leur information à ce sujet.Quelques bureaux régionaux de ministères ont également profité de l\u2019expertise de l\u2019archiviste régional relativement au versement de leurs archives au Centre.43 Une relance a été faite à l\u2019automne 1991 auprès d\u2019une soixantaine d\u2019organismes qui n\u2019ont toujours pas produit leur calendrier.Les résultats furent mitigés si l\u2019on considère que seulement cinq d\u2019entre eux ont déposé une première version de leur calendrier.Par ailleurs, l\u2019aide-conseil auprès des généalogistes et des historiens s\u2019est intensifiée durant l\u2019exercice.Plusieurs sessions de formation ont été tenues dans la région.Celle qui portait sur l\u2019utilisation des archives notariales dans la recherche historique et généalogique a eu beaucoup de succès.LE CENTRE D\u2019ARCHIVES DU S AGUENA Y - LAC-S AINT-JEAN Acquisitions L\u2019orientation que privilégient maintenant les Archives nationales du Québec, soit d\u2019encourager le secteur privé à prendre en charge la protection de son propre patrimoine archivistique, a ralenti l\u2019application du programme d\u2019acquisition d\u2019archives privées du Centre, en 1991-1992.Les activités dans le secteur des archives publiques se sont maintenues.Deux ministères et un organisme gouvernemental ont effectué des versements.Le Direction régionale du ministère des Affaires culturelles a poursuivi l\u2019application de son calendrier de conservation.Le ministère de l\u2019Agriculture, des Pêcheries et de l\u2019Alimentation et l\u2019Office de planification et de développement du Québec ont fait des versements de dossiers régionaux.Traitement La contribution de plusieurs stagiaires, le recours à deux programmes de projets d\u2019emploi et la collaboration de la Société historique du Saguenay et de la Corporation de la Pulperie de Chicoutimi ont permis au Centre de maintenir à un haut niveau ses activités de traitement de fonds et de collections.44 Quatre fonds de notaires et onze fonds privés ont été traités durant l\u2019exercice.Par ailleurs, treize nouveaux instruments de recherche, répertoires et inventaires ajoutent aux moyens d\u2019information du Centre sur le contenu des fonds et collections qu\u2019il conserve.Microfilms et microfiches Le Centre a acquis 324 bobines de microfilms et 512 microfiches durant l\u2019exercice.Les principales acquisitions concernent des registres d\u2019état civil de paroisses produits par les Mormons, les éditions 1982, 1983 et 1984 de l\u2019hebdomadaire régional Le Progrès-Dimanche et le fonds Placide Gaudet, particulièrement populaire auprès des chercheurs pour ses notes généalogiques sur les Acadiens.Les autres bobines proviennent des Archives nationales du Québec et du Canada.Elles présentent une documentation abondante relative au Régime colonial français, à des inventaires de transactions immobilières ainsi qu\u2019à des fichiers d\u2019état civil et de districts judiciaires.Quant aux microfiches, elles reproduisent des instruments de recherche provenant du réseau de notre institution.Diffusion Les activités de diffusion du Centre ont été particulièrement diversifiées en 1991-1992.Dans le secteur de l\u2019éducation, le personnel a accueilli 23 groupes scolaires pour des visites guidées, dont, pour la première fois, quatre groupes d\u2019élèves du primaire.Cette expérience s\u2019est d\u2019ailleurs avérée un franc succès.Le centre a aussi contribué à plusieurs expositions, dont quatre, particulièrement importantes, présentaient des documents relatifs à l\u2019histoire, à l\u2019architecture et au secteur de l\u2019enseignement de Chicoutimi.Par ailleurs, les activités ont été soutenues dans les secteurs des relations publiques, du renseignement et de l\u2019engagement communautaire.Ainsi, la contribution de l\u2019archiviste régional à l\u2019organisation des fêtes du 150e de Chicoutimi a accru la visibilité du Centre.45 Services-conseils L\u2019archiviste régional a répondu à 73 demandes d\u2019information provenant de 40 organismes publics et de 21 organismes privés durant l\u2019exercice.Vingt-et-un des 23 centres d\u2019accueil de la région ont bénéficié de sessions de formation sur l\u2019application des calendriers de conservation et le classement des documents.LE CENTRE D\u2019ARCHIVES DE LA MAURICIE-BOIS-FRANCS Acquisitions Le Centre d\u2019archives de la Mauricie \u2014 Bois-Francs a acquis, durant l\u2019exercice, 687 registres d\u2019état civil des districts judiciaires d\u2019Arthabaska, de Drummondville et de Trois-Rivières pour les années 1891 à 1900 inclusivement.Toujours dans le secteur des archives publiques, neuf registres judiciaires sur les avis de sociétés (période 1925-1962) du protonotaire d\u2019Arthabaska ont aussi été acquis par le Centre.Dans le domaine des archives privées, il y a lieu de mentionner l\u2019acquisition d\u2019un plan de Shawinigan datant de 1888, l\u2019amorce de démarches pour l\u2019acquisition du fonds Wabasso et le transfert du fonds des Frères du Sacré-Coeur du Collège d\u2019Arthabaska au Séminaire de Nicolet où il sera désormais conservé.Traitement L\u2019essentiel du travail de traitement réalisé au Centre en 1991-1992 a été consacré à la production du guide des fonds d\u2019archives d\u2019origine privée.Avec l\u2019aide de stagiaires, dans certains cas, le personnel a aussi poursuivi l\u2019indexation des contrats de mariage passés devant les notaires de la région et produit quelques instruments de recherche spécifique, dont l\u2019inventaire du fonds Léo Henrichon et un répertoire, incluant les index onomastique et thématique, du fonds de l\u2019Union des 46 producteurs agricoles de Nicolet.Il a aussi terminé les instruments de recherche relatifs au fonds Denis Vaugeois.D\u2019autre part, le Centre a poursuivi l\u2019amélioration de l\u2019accès aux fonds et aux collections.Il a notamment procédé à l\u2019inscription de 1 350 nouvelles inscriptions au système SAPHIR, à la révision en profondeur et à la mise à jour du fichier de référence de la bibliothèque et à la normalisation de l\u2019appellation des paroisses.Microfilms et microfiches La collection du Centre s\u2019est enrichie en 1991-1992 de 152 bobines de microfilms composées principalement de registres d\u2019état civil et de fonds reliés à l\u2019administration coloniale.Par ailleurs, soulignons la performance des trois points de services de la région qui disposent, grâce à un prêt des Archives nationales du Québec, des microfilms de l\u2019état civil.Ces points de services ont permis à quelque 1 230 chercheurs d\u2019avoir accès à cette information et d\u2019entreprendre des recherches en dépit de leur horaire de travail ou de leur éloignement du Centre d\u2019archives.Diffusion Le Centre d\u2019archives a présenté deux expositions importantes.La première, intitulée Le centre des affaires, d\u2019hier à aujourd\u2019hui, présentait des photographies utilisées dans le cadre du 25e anniversaire de l\u2019édifice Place de la Mauricie (ancien édifice Pollack).La deuxième, intitulée Moi, Trois-Rivières, je me souviens.du pays des Filles de Caleb, exposait quatorze photographies des années 1880 à 1954, tirées de la collection de la Ville de Saint-Tite, et quelques volumes sur le même sujet.Le Centre a également maintenu ses relations avec les organismes du milieu.À ce propos, il a organisé des visites guidées du Centre à l\u2019intention de neuf groupes d\u2019associations de citoyens et d\u2019étudiants.Il a aussi joué un rôle important dans 47 l\u2019organisation de la Semaine des archives et prêté son concours à titre de conférencier à plusieurs autres manifestations régionales d\u2019envergure.Services-conseils Le Centre a continué son travail de soutien aux organismes publics pour l\u2019élaboration et l\u2019application des calendriers de conservation, les modifications aux calendriers et l\u2019établissement de listes de documents inactifs.Dans cette optique, il a répondu à 173 consultations téléphoniques et organisé sept rencontres de travail.Dans le secteur des archives privées, le Centre maintient son appui administratif et logistique à la Table régionale de coordination des archives en assumant le secrétariat et par plusieurs autres collaborations.Soulignons enfin la contribution toujours significative du Centre en matière de conseils aux chercheurs, et ce, aussi bien en salle de recherche que par téléphone ou par écrit.LE CENTRE D\u2019ARCHIVES DE L\u2019ES TRIE Acquisitions Le Centre d\u2019archives de l\u2019Estrie a acquis trois fonds importants en 1991-1992.Il s\u2019agit du fonds de l\u2019Office de planification et de développement du Québec (période 1975-1986) : 1,32 mètre de documentation, du fonds Carrier Fortin (1941-1990) : 4,62 mètres de documents textuels et six photographies, et enfin du fonds du Comité organisateur de la Fête nationale du Québec, région de l\u2019Estrie, qui totalise 3,30 mètres de texte et comprend 442 diapositives, 168 photographies et plusieurs autres documents sur support, audio et vidéo.48 Traitement Le personnel du Centre a procédé à une première analyse du fonds Émilien Lafrance (1860-1977) et à son organisation en vue de son évaluation par le Conseil national d\u2019évaluation des archives.Le fonds de l\u2019ancien député-ministre comprend 3,76 mètres de documents textuels et près de 400 photographies.Le Centre a aussi procédé à des recherches et à la datation de 935 dossiers de juridictions civile et criminelle portés en Cour d\u2019appel.Il a également participé aux travaux d\u2019un comité mis sur pied par les Archives nationales du Québec pour commenter les projets de normes de description préparés par le Centre de planification sur les normes de description du Bureau canadien des archives.Microfilms et microfiches En 1991-1992, le Centre d\u2019archives de l\u2019Estrie a enrichi sa collection de 360 bobines de microfilms.Une partie de ces acquisitions provient des Archives nationales du Québec.Elle concerne principalement l\u2019index de l\u2019état civil de la région de Montréal et des actes notariés de la région de Montréal et de celle de Québec.Les autres acquisitions ont été fournies par les Archives nationales du Canada.Elles ont trait aux données brutes des recensements fédéraux de 1891 et de la période antérieure.Diffusion Le Centre a continué de fournir en soirée un service à sa clientèle, le mercredi de chaque semaine, de 19 h à 22 h.Il a aussi maintenu ses relations avec la presse, les organismes du milieu et le secteur scolaire.Une soirée d\u2019information a notamment été offerte à un groupe de 24 étudiants en technique de documentation pour les familiariser avec les méthodes de conservation utilisées par le Centre.Par ailleurs, le Centre a été l\u2019hôte d\u2019un colloque de l\u2019Association des archivistes du Québec.Ce colloque réunissait une vingtaine de généalogistes et d\u2019historiens.49 Il a terminé la rédaction du manuscrit d\u2019un guide comprenant la description de 48 fonds d\u2019archives d\u2019origine privée.Services-conseils L\u2019archiviste régional a apporté une large contribution aux travaux du Comité pour la bonification du calendrier de conservation des Commissions scolaires du Québec.Le Centre a poursuivi sa collaboration avec la Table de coordination des archives privées de l\u2019Estrie.À titre de secrétaire permanent, l\u2019archiviste régional a participé à six réunions et à un comité de travail de l\u2019organisme.Enfin, le Centre de l\u2019Estrie a été l\u2019hôte d\u2019une session de formation de deux jours et demi organisée à l\u2019intention du personnel professionnel et technique des centres d\u2019archives du réseau.LE CENTRE D\u2019ARCHIVES DE L\u2019OUTAOUAIS Acquisitions Le Centre d\u2019archives de l\u2019Outaouais a fait l\u2019acquisition de quatre nouveaux fonds \u2014 deux d\u2019archives privées et deux d\u2019archives publiques \u2014 durant l\u2019exercice.Il a également reçu six versements complémentaires à des fonds déjà acquis.Dans l\u2019ensemble, ces acquisitions constituent un enrichissement significatif.Le fonds de l\u2019architecte René Richard (10 000 plans et devis), entre autres, permet au centre de développer un secteur d\u2019archives qui y était jusqu\u2019ici peu important.Traitement Le Centre a réalisé le traitement de trois fonds ainsi que des répertoires numériques détaillés, dont un pour le fonds René Richard, nouvellement acquis.50 Consécutivement au travail amorcé en 1990-91, il a entrepris l\u2019indexation de la collection des quelque 73 000 photographies conservées au Centre.Microfilms, microfiches Le Centre a acquis 192 microfilms en 1991-1992.Trente-cinq de ces microfilms concernent des rôles d\u2019évaluation de la Ville de Hull, 101 des registres d\u2019état civil du protonotaire du district de Montréal et 48 des recensements fédéraux.Parmi les huit autres, enfin, quatre reproduisent des testaments et des contrats de transactions immobilières enregistrés à la Cour supérieure de Montréal et quatre des registres de greffes de notaires du Régime français conservés au Centre de Québec et de Chaudière-Appala-ches.Diffusion Le Centre est demeuré actif auprès des organismes qui sont ses partenaires et auprès de ses clientèles, et il a collaboré à quelques événements historiques régionaux.Il a notamment monté une exposition sur le syndicalisme, en commémoration du 70e anniversaire de la fondation, à Hull, de la Confédération des travailleurs catholiques du Canada; il a également organisé une série de conférences sur le même sujet.Par ailleurs, l\u2019équipe régionale a terminé la préparation d\u2019un guide sur les archives d\u2019origine privée conservées au Centre.Services-conseils Le Centre de l\u2019Outaouais consacre une importante partie de ses services-conseils à la gestion documentaire des organismes du secteur public.Ainsi, au cours de l\u2019exercice, une centaine d\u2019organismes publics ont été invités à participer à des sessions de formation sur l\u2019application des calendriers de conservation.Quelque cinquante d\u2019entre eux se sont prévalus de cette offre.51 Par ailleurs, l\u2019archiviste régional a dispensé de nombreux conseils sur le même sujet aux responsables de la gestion documentaire.LE CENTRE D\u2019ARCHIVES DE L\u2019ABITIBI-TÉMISCAMINGUE ET DU NORD-DU-QUÉBEC Acquisitions En 1991-1992, le Centre d\u2019archives de l\u2019Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec a fait l\u2019acquisition de quelques petits fonds d\u2019archives privées et d\u2019un fonds plus significatif d\u2019archives publiques provenant du ministère des Communications du Québec.Ce versement, constitué essentiellement d\u2019archives sonores, s\u2019ajoute à une riche documentation du même ministère acquise durant le dernier exercice.Traitement Les efforts consacrés par le Centre au traitement des documents d\u2019archives ont porté en priorité sur la préparation du guide des fonds d\u2019archives d\u2019origine privée.Amorcé en avril 1991, avec le traitement de seulement 59 fonds, le travail a dû être accéléré pour être réalisé selon l\u2019échéancier prévu.Terminé en décembre 1991, ce guide comprend la description de 196 fonds.Microfilms et microfiches Le Centre a fait l\u2019acquisition de 332 bobines de microfilm durant l\u2019exercice; 282 provenaient des Archives nationales du Québec et concernent les registres de l\u2019état civil.Les 50 autres, acquises des Archives nationales du Canada, ont trait au recensement de 1901.52 Diffusion Après un exercice consacré à la réalisation d\u2019un plan de communication pour marquer son 10e anniversaire, le Centre a continué, en 1991-1992, à promouvoir ses activités dans des secteurs où il a jusqu\u2019ici beaucoup investi.Il a monté trois expositions dans ses locaux sur des thèmes propres à la région et il en a aussi présenté deux autres hors de ses murs.La première, en trois occasions, répondait à la demande de groupes du milieu.La deuxième a été organisée en partenariat dans le cadre de la 10e édition du Festival du cinéma international de l\u2019Abitibi-Témisca-mingue.Le Centre, pionnier dans ce domaine, a continué ses activités d\u2019animation de groupes scolaires au primaire et au secondaire.Le personnel a notamment organisé plusieurs rencontres dans les écoles, des visites guidées du Centre et des sessions d\u2019initiation à la généalogie.Il a enfin apporté son concours à la semaine du patrimoine et de l\u2019histoire, organisée par l\u2019école polyvalente d\u2019Iberville.Services-conseils Au cours de l\u2019exercice, le Centre a offert une aide-conseil soutenue aux intervenants du secteur public chargés du suivi et de l\u2019application du calendrier de conservation de leurs organismes.Cette assistance a été particulièrement active dans le secteur municipal.Des conseils ont également été fournis à quelques organismes régionaux du secteur privé qui ont entrepris la gestion de leurs documents.C\u2019est le cas, entre autres, du Conseil de la culture de l\u2019Abitibi-Témiscamingue et du Club Rotary de La Sarre.Le personnel continue d\u2019offrir des services-conseils aux généalogistes, aux chercheurs et aux membres du corps enseignant.Le Centre a sensiblement augmenté le contenu de la bibliothèque de référence généalogique.Il a aussi maintenu son aide au fonctionnement d\u2019un point de services à Amos, avec la Société d\u2019histoire de l\u2019endroit.53 Cette expérience, mise de l\u2019avant en 1983 par des professeurs de l\u2019école polyvalente de La Forêt, favorise la recherche généalogique par un accès décentralisé à une documentation microfilmée abondante, de même qu\u2019à un service de prêt du Répertoire de mariages.LE CENTRE D\u2019ARCHIVES DE LA CÔTE-NORD Acquisitions Le Centre d\u2019archives de la Côte-Nord a fait l\u2019acquisition de trois nouveaux fonds significatifs durant l\u2019exercice.Il s\u2019agit du fonds Alexis Joveneau (51 bobines de films 8 mm), du fonds de l\u2019Office de planification et de développement du Québec (99 cm) et du fonds Les Châtelaines de Sept-îles (22 cm).Le Centre a également complété certains fonds déjà acquis.C\u2019est le cas du fonds du Protonotaire de Mingan et de celui de Baie-Comeau, maintenant complets jusqu\u2019à l\u2019année 1900.Par ailleurs, de nouveaux versements de photographies (130) ont été effectués dans le fonds Mitchell Campbell.Traitement Au cours de l\u2019exercice, le Centre a traité la série des cartes et plans du fonds de la compagnie minière I.O.C.et produit un inventaire de cette série qui est maintenant disponible aux chercheurs.Il a aussi effectué le traitement de la partie textuelle du fonds Eveline Bignell, ainsi que celui du fonds du Conseil des communications de la Côte-Nord.Microfilms et microfiches En 1990-1991, le Centre a procédé au microfilmage des registres de l\u2019état civil de plusieurs paroisses de la Côte-Nord, de leur année de fondation jusqu\u2019à 1900.Ces microfilms sont maintenant accessibles aux chercheurs.54 Le Centre a aussi acquis 171 bobines de microfilm dont 121 concernent principalement le fichier de l\u2019état civil du district de Montréal.Les 50 autres originent des Archives nationales du Canada et portent sur le recensement de 1901.Diffusion Le Centre a investi une part importante de ses activités de diffusion dans l\u2019élaboration et la mise en oeuvre d\u2019une stratégie d\u2019intervention auprès du corps enseignant du primaire et du secondaire afin de le sensibiliser au patrimoine archivistique.De plus, il a eu recours à la presse régionale pour informer la population et sa clientèle sur ses activités courantes ou ponctuelles.Le Centre a organisé une exposition relative aux vieux bâtiments de Sept-îles et a terminé la rédaction du manuscrit du guide sur les fonds d\u2019archives d\u2019origine privée qu\u2019il conserve.Services-conseils Le Centre a organisé plusieurs séances de formation sur l\u2019application des calendriers de conservation à l\u2019intention d\u2019une quarantaine de municipalités de la Côte-Nord.Il a également dispensé des conseils relatifs à la présentation des documents inactifs à une vingtaine d\u2019organismes régionaux.Enfin, dans le secteur des archives privées, il a aussi apporté son soutien à la Société de généalogie de la Côte-Nord, notamment pour la promotion de la recherche généalogique.LE SERVICE CENTRAL DE DÉVELOPPEMENT DE SYSTÈMES Le Service central de développement de systèmes gère le programme informatique des Archives nationales du Québec.Il est aussi responsable des dossiers relatifs à l\u2019information sur les lois applicables aux archives et dispense des services en matière de généalogie et de micrographie.55 Au début de l\u2019exercice, les Archives nationales du Québec ont fait une mise à jour de leur analyse préliminaire de 1989 en matière d\u2019orientation informatique et bureautique.Le ministère des Communications ayant émis un avis favorable sur la nouvelle orientation technologique, les Archives présenteront au Conseil du trésor, en avril 1992, la mise à jour de leur analyse préliminaire.Par ailleurs, une dépense de 303 000 $, prévue pour l\u2019acquisition d\u2019équipement et de logiciels en 1991-1992, n\u2019a pas été autorisée par le Conseil du trésor; elle sera reportée au prochain exercice.Le programme informatique Les fonctions informatiques L\u2019opération de mise à jour de la banque de données a permis d\u2019insérer 283 nouvelles inscriptions de fonds, 110 nouvelles inscriptions d\u2019instruments de recherche et plus de 7 000 inscriptions d\u2019articles et de sous-articles.Le Service a maintenu son soutien auprès des équipes régionales des Archives nationales du Québec, plus particulièrement à Rimouski, à Chicoutimi et à Montréal.Dans le cadre du développement du nouveau système informatique, le Service a créé une liste de 2 500 vedettes-matières, une base nécessaire à la recherche, qui sera continuellement enrichie pour répondre aux besoins des chercheurs et du personnel des Archives nationales du Québec.De plus, comme pilote de système, il a validé les architectures de données et de traitement nécessaires au remplacement du système informatique SAPHIR.Les fonctions bureautiques L\u2019inventaire des équipements et des logiciels a été poursuivi durant l\u2019année avec la collaboration de la Direction des ressources informatiques du Ministère.À partir de l\u2019information recueillie, un projet de mise aux normes a été présenté au Conseil du trésor.L\u2019installation de 300 logiciels a nécessité l\u2019élaboration d\u2019une norme et de procédures en collaboration avec le personnel de la Direction des ressources informatiques.56 Plus de 960 heures ont été consacrées au dépannage, alors qu\u2019une somme de 40 000 $ a été allouée à l\u2019achat de matériel ergonomique et à des installations d\u2019équipement dans les neuf centres du réseau.La recherche et l\u2019information sur les lois applicables aux archives En 1991-1992, le Service a répondu à 234 demandes d\u2019information à caractère juridique, dont près de 80 % provenaient du personnel même des Archives nationales du Québec.Il faut néanmoins signaler une augmentation des demandes provenant du secteur privé, qui correspondent maintenant à 10 % du total annuel.La généalogie La production du matériel pour un nouvel atelier sur la paléographie et sur l\u2019utilisation des actes notariés en histoire et en généalogie a été réalisée tel que prévu.Trois types d\u2019ateliers spécialisés sont maintenant disponibles dans le réseau des centres régionaux.Le premier porte sur l\u2019initiation à la recherche généalogique, le deuxième sur l\u2019initiation à la lecture des documents anciens (paléographie) et le troisième sur l\u2019utilisation des actes notariés en histoire et en généalogie.Le guide des ouvrages et des fonds généalogiques est en préparation.Ce guide vise à inventorier les fonds d\u2019archives généalogiques conservés dans les centres des Archives nationales du Québec; il devrait être terminé durant le prochain exercice.La micrographie Le Service a fait la mise à jour de l\u2019inventaire des microfilms et de l\u2019équipement de l\u2019institution.Il a maintenu des échanges établis avec plusieurs partenaires oeuvrant dans le domaine de la micrographie.En ce qui concerne la production, le personnel a traité 27 nouveaux fonds et réalisé 130 instruments de recherche.Quelque 139 bobines de microfilms et 276 000 images ont été produites.57 Pour leur part, les membres de la Société de généalogie de l\u2019Utah ont continué le microfilmage des registres de l\u2019état civil et des greffes des notaires.Quatorze fonds ont été microfilmés pour un total de 352 bobines et 1 100 000 images.Les demandes de prêt entre bibliothèques ont exigé la copie de 376 microfilms et de 385 microfiches.En plus du prêt entre bibliothèques, le personnel a reproduit, pour l\u2019ensemble des Archives nationales du Québec, 2 364 copies de microfilms et 5 204 copies de microfiches.LE SERVICE DES COMMUNICATIONS Tel qu\u2019il était prévu, le Service des communications a réalisé plusieurs éléments de son plan de communication institutionnel, en prévision de la participation des Archives nationales du Québec au XIIe Congrès international des archives, qui aura lieu à Montréal en septembre prochain.Parallèlement à ses activités courantes dans les secteurs de la diffusion, de l\u2019information, des relations publiques, de l\u2019édition et de la publicité, le Service a mis des efforts particuliers dans la production de différents ouvrages de référence, de matériel promotionnel et dans la réalisation d\u2019un stand d\u2019exposition.La 4e édition des Normes et procédures archmstiques des Archives nationales du Québec est terminée et la traduction anglaise est en cours.La série de neuf guides sur les archives d\u2019origine privée conservées dans les centres régionaux de l\u2019institution est en bonne voie de réalisation.Au total, une quinzaine de projets d\u2019édition sont en cours et seront terminés pour septembre 1992.LE SERVICE DES ARCHIVES PRIVÉES Le Service des archives privées a pour mandat principal de coordonner la gestion des programmes d\u2019aide dans le domaine des archives.Régulièrement, il effectue différen- 58 tes analyses afin de mesurer l\u2019atteinte des objectifs fixés par les programmes.Au cours de l\u2019année 1991-1992, les deux programmes d\u2019aide financière administrés par les Archives nationales du Québec ont été révisés et des ajustements ont été recommandés afin qu\u2019ils répondent mieux aux besoins de la clientèle.Ainsi, il a été décidé que le programme d\u2019aide au traitement d\u2019archives ne deviendrait accessible qu\u2019aux seuls détenteurs d\u2019archives privées à partir de 1992-1993.En ce qui concerne le programme d\u2019aide financière au fonctionnement des services d\u2019archives privées agréés, il a été décidé d\u2019envisager différents moyens de favoriser davantage les organismes qui sont actifs en matière d\u2019acquisition d\u2019archives privées.En tant que responsable du programme d\u2019agrément, le Service analyse les différentes demandes à cet effet.En 1991-1992, huit demandes ont été analysées pour être soumises à un comité d\u2019évaluation.Ainsi, cinq organismes ont pu être agréés, dont quatre ont reçu une aide financière.Mentionnons que le Service assiste et conseille les organismes désireux de profiter de ce programme.De plus, il a représenté les Archives nationales du Québec lors de l\u2019analyse du système de gestion des activités du domaine culturel du Ministère.59 i .\tt .' \\?¦ - \u2022 \u2022 1 ¦ :\t;i \u2022\u2022\t, Ï \u2022 !> . CINQUIÈME PARTIE Tableaux et annexes ¦¦ HH TABLEAU 1 Répartition de l\u2019effectif permanent et des ressources financières autres que la rémunération en 1991-1992 .\tUNITÉ ADMINISTRATIVE\tNOMBRE D\u2019EMPLOYÉS PERMANENTS\tBUDGET AUTRE QUE LA RÉMUNÉRATION ET LE TRANSFERT Direction générale des archives\t4\t61 900 $ Direction de Québec et de Chaudière-Appalaches\t65\t223 300 $ Direction de Montréal, de Laval, de Lanaudière, des Laurentides et de la Montérégie\t39\t200 300 $ Direction des régions\t\t .Réseau administratif\t5\t81 900$ .Centre du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie\u2014îles-de-la-Madeleine\t3\t19 300$ .Centre du Saguenay\u2014Lac-Saint-Jean\t3\t21 900 $ .Centre de la Mauricie\u2014Bois-Francs\t3\t17 100 $ .Centre de l\u2019Estrie\t3\t16 700$ .Centre de l\u2019Outaouais\t3\t24 400$ .Centre de l\u2019Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec\t3\t18 700$ .Centre de la Côte-Nord\t3\t24 200$ Service central de développement des systèmes\t9,5\t65 700$ Service des communications\t3\t63 000 $ TOTAL\t146,5\t838 400$ 63 TABLEAU 2 Nombre de calendriers de conservation prévus, reçus et approuvés par chaque centre d\u2019archives depuis le début de l\u2019opération et pendant l\u2019exercice 1991-1992 \tNOMBRE DE CALENDRIE1\t\t\tRS DE CONSERVATION\t\t RÉGIONS\t\tDepuis le début\t\t\tEn 1991-1992\t \tPrévus\tReçus\tApprouvés\t\tPrévas\tReçus Approuvés\t Bas-Saint-Laurent et Gaspésie\u2014 îles-de-la-Madeleine\t394\t348\t335\t58\t6\t8* Saguenay\u2014Lac-Saint-Jean\t188\t180\t173\t7\t7\t0 Québec et Chaudière-Appalaches\t775\t717\t708\t95\t31\t41* Mauricie-Bois-Francs\t413\t328\t316\t104\t6\t4 Estrie\t247\t245\t244\t2\t1\t0 Montréal, Laval, Lanaudière Laurentides et Montérégie\t1395\t1232\t1209\t100\t100\t37 Outaouais\t165\t155\t155\t0\t10\t10 Abitibi-Témiscamingue et Nord-du-Québec\t178\t154\t154\t34\t11\t11 Côte-Nord\t91\t82\t82\t11\t2\t2 TOTAL\t3846\t3441\t3376\t411\t174\t113 * Le nombre des approbations est supérieur à celui des calendriers reçus lorsque plusieurs d\u2019entre elles sont reportées d\u2019un exercice à l\u2019autre. TABLEAU 3 Nombre de modifications à des calendriers de conservation reçues et approuvées par chaque centre d\u2019archives durant l\u2019exercice 1991-1992 RÉGIONS\tNOMBRE DE MODIFICATIONS À DES CALENDRIERS 1991-1992\t \tREÇUES\tAPPROUVÉES\t| Bas-Saint-Laurent et Gaspésie-îles-de-la-Madeleine\t13\t12 Saguenay\u2014Lac-Saint-Jean\t6\t3 Québec et Chaudière-Appalaches\t65\t62 Mauricie-Bois-Francs\t46\t42 Estrie\t9\t31* Montréal, Laval, Lanaudière Laurentides et Montérégie\t113\t93 Outaouais\t7\t7 Abitibi-Témiscamingue et Nord-du-Québec\t24\t24 Côte-Nord\t3\t3 TOTAL\t2S6\t277 Le nombre de modifications approuvées est supérieur à celui des demandes reçues lorsque des approbations sont reportées d\u2019un exercice à l\u2019autre.65 TABLEAU 4 Quantité d\u2019archives acquises en 1991-1992 exprimée en mètres linéaires (m 1.), en heures (h), en pièces (p.) et en bobines (b.) RÉGIONS\tTYPE DE DOCUMENTS\tARCHIVES PUBLIQUES\tARCHIVES PRIVÉES\tTOTAL Bas-Saint-Laurent et\tArchives écrites (m 1.)\t181,76\t21,34\t203,10 Gaspésie\u2014îles-de-\tCartes et plans (p.)\t0\t400\t400 la-Madeleine\tImages fixes (p.)\t0\t1\t1 \tEnreg.sonores (h)\t0\t0\t0 \tImages animées (h)\t0\t0\t0 \tMicrofilms (b.)\t308\t11\t319 \tMicrofiches (p.)\t0\t0\t0 Saguenay-\tArchives écrites (m 1.)\t1,21\t14,06\t15,27 Lac-Saint-Jean\tCartes et plans (p.)\t0\t0\t0 \tImages fixes (p.)\t0\t1 327\t1 327 \tEnreg.sonores (h)\t0\t0\t0 \tImages animées (h)\t0\t0,40\t0,40 \tMicrofilms (b.)\t324\t0\t324 \tMicrofiches (p.)\t512\t0\t512 Québec et Chaudière-\tArchives écrites (m 1.)\t529,43\t39,5\t568,93 Appalaches\tCartes et plans (p.)\t11 763\t15 717\t27 480 \tImages fixes (p.)\t10 000\t0\t10 000 \tEnreg.sonores (h)\t2\t3\t5 \tImages animées (h)\t368\t30\t398 \tMicrofilms (b.)\t846\t3\t849 \tMicrofiches (p.)\t0\t0\t0 Mauricie-Bois-Francs\tArchives écrites (m 1.)\t12,77\t0\t12,77 \tCartes et plans (p.)\t0\t1\t1 \tImages fixes (p.)\t0\t0\t0 \tEnreg.sonores (h)\t0\t0\t0 \tImages animées (h)\t0\t0\t0 \tMicrofilms (b.)\t152\t0\t152 \tMicrofiches (p.)\t0\t0\t0 Estrie\tArchives écrites (m 1.)\t1,34\t7,92\t9,26 \tCartes et plans (p.)\t0\t0\t0 \tImages fixes (p.)\t0\t616\t616 \tEnreg.sonores (h)\t0\t13,35\t13,35 \tImages animées (h)\t0\t7\t7 \tMicrofilms (b.)\t360\t0\t360 \tMicrofiches (p.)\t426\t0\t426 66 TABLEAU 4 (suite) RÉGIONS\tTYPE DE DOCUMENTS\tARCHIVES PUBLIQUES\tARCHIVES PRIVÉES\t|\tTOTAL Montreal, Laval,\tArchives écrites (m 1.)\t149,57\t71,35\t220,92 Lanaudi&re,\tCartes et plans (p.)\t9\t620\t629 Laurentides et\tImages fixes (p.)\t0\t1 190 805\t1 190 805 Monté régie\tEnreg.sonores (h)\t17\t0\t17 \tImages animées (h)\t0\t29\t29 \tMicrofilms (b.)\t679\t443\t1 122 \tMicrofiches (p.)\tN/D*\tN/D*\t492,* Outaouais\tArchives écrites (m 1.)\t2\t6,10\t8,10 \tCartes et plans (p.)\t0\t10 000\t10 000 \tImages fixes (p.)\t0\t48\t48 \tEnreg.sonores (h)\t0\t0\t0 \tImages animées (h)\t0\t15\t15 \tMicrofilms (b.)\t0\t192\t192 \tMicrofiches (p.)\t0\t0\t0 Abitibi-Témiscamingue\tArchives écrites (m 1.)\t0\t7,36\t7,36 et Nord-du-Québec\tCartes et plans (p.)\t0\t78\t78 \tImages fixes (p.)\t0\t3 422\t3 422 \tEnreg.sonores (h)\t5\t13\t18 \tImages animées (h)\t0\t0\t0 \tMicrofilms (b.)\t325\t55\t380 \tMicrofiches (p.)\t0\t0\t0 Côte-Nord\tArchives écrites (m 1.)\t1,95\t0,22\t2,17 \tCartes et plans (p.)\t0\t0\t0 \tImages fixes (p.)\t0\t130\t130 \tEnreg.sonores (h)\t0\t0\t0 \tImages animées (h)\t0\t9\t9 \tMicrofilms (b.)\t171\t0\t171 \tMicrofiches (p.)\t0\t0\t0 TOTAL\tArchives écrites (m 1.)\t880,03\t167,85\t1 047,88 \tCartes et plans (p.)\t11 772\t26 816\t38 588 \tImages fixes (p.)\t10 000\t1 196 349\t1 206 349 \tEnreg.sonores (h)\t24\t29,35\t53,35 \tImages animées (h)\t368\t90,40\t458,40 \tMicrofilms (b.)\t3 165\t704\t3 869 \tMicrofiches (p.)\t938,*\t0,*\t1 430,* En l\u2019absence de données sur la provenance de ces archives, seul le total des pièces est indiqué.67 TABLEAU 5 Quantité d\u2019archives conservées aux ANQ au 31 mars 1992 en mètres linéaires (m L), en heures (h), en pièces (p.) et en bobines (b.) RÉGIONS\tTYPE DE DOCUMENTS\tARCHIVES PUBLIQUES\tARCHIVES PRIVÉES\tTOTAL Bas-Saint-Laurent et\tArchives écrites (m 1.)\t474,19\t311,95\t786,14 Gaspésie\u2014îles-de-\tCartes et plans (p.)\t141\t1 422\t1 563 la-Madeleine\tImages fixes (p.)\t0\t52 669\t52 669 \tEnreg.sonores (h)\t0\t0\t0 \tImages animées (h)\t0\t20\t20 \tMicrofilms (b.)\t1 792\t181\t1 973 \tMicrofiches (p.)\t0\t0\t0 Saguenay-\tArchives écrites (m 1.)\t640,46\t780,64\t1 421,10 Lac-Saint-Jean\tCartes et plans (p.)\t0\t21 424\t21 424 \tImages fixes (p.)\t0\t689 719\t689 719 \tEnreg.sonores (h)\t0\t8 010\t8 010 \tImages animées (h)\t0\t567,35\t567,35 \tMicrofilms (b.)\t2 286\t707\t2 993 \tMicrofiches (p.)\t6 352\t790\t7 142 Québec et Chaudière-\tArchives écrites (m 1.)\t14 839,43\t1 338,50\t16 177,93 Appalaches\tCartes et plans (p.)\t304 405\t127 420\t431 825 \tImages fixes (p.)\t553 883\t381 038\t934 921 \tEnreg.sonores (h)\t12 777\t800\t13 577 \tImages animées (h)\t3 033\t505\t3 538 \tMicrofilms (b.)\tN/D*\tN/D*\t9 541,* \tMicrofiches (p.)\t0\t0\t0 Mauricie-Bois-Francs\tArchives écrites (m 1.)\t1 397,45\t133,88\t1 531,33 \tCartes et plans (p.)\t1 178\t1\t1 179 \tImages fixes (p.)\t12\t186 173\t186 185 \tEnreg.sonores (h)\t250,34\t77\t327,34 \tImages animées (h)\t11,45\t117,15\t129 \tMicrofilms (b.)\t2 147\t84\t2 231 \tMicrofiches (p.)\t0\t0\t0 Estrie\tArchives écrites (m 1.)\t943,24\t119,02\t1 062,26 \tCartes et plans (p.)\t105\t1 169\t1 274 \tImages fixes (p.)\t672\t95 894\t96 566 \tEnreg.sonores (h)\t0\t555,35\t555,35 \tImages animées (h)\t25,21\t14,15\t39,36 \tMicrofilms (b.)\t3 014\t894\t3 908 \tMicrofiches (p.)\t19 466\t0\t19 466 * En l\u2019absence de données sur la provenance de ces archives, seul le total des pièces est indiqué.68 TABLEAU 5 (suite) RÉGIONS\tTYPE DE DOCUMENTS\tARCHIVES PUBLIQUES\tARCHIVES PRIVÉES\tTOTAL Montréal, Laval,\tArchives écrites (m 1.)\t10 728,21\t1 641,02\t12 369,23 Lanaudière,\tCartes et plans (p.)\t665 009\t139 689\t804 698 Laurentides et\tImages fixes (p.)\t546 000\t4 530 222\t5 076 222 Monté régie\tEnreg.sonores (h)\t17\t2 110\t2 127 \tImages animées (h)\t1 058\t3 724\t4 782 \tMicrofilms (b.)\t5 895\t1 095\t6 990 \tMicrofiches (p.)\tN/D*\tN/D*\t12 263,* Outaouais\tArchives écrites (m 1.)\t517\t290\t807 \tCartes et plans (p.)\t0\t11 500\t11 500 \tImages fixes (p.)\t0\t73 000\t73 000 \tEnreg.sonores (h)\t0\t471\t471 \tImages animées (h)\t0\t2 030\t2 030 \tMicrofilms (b.)\t2 481\t55\t2 536 \tMicrofiches (p.)\t800\t0\t800 Abitibi-Témiacamingue\tArchives écrites (m 1.)\t92,40\t236,01\t328,41 et Nord-du-Québec\tCartes et plans (p.)\t300\t461\t761 \tImages fixes (p.)\t6 157\t189 164\t195 321 \tEnreg.sonores (h)\t247,27\t39\t286,27 \tImages animées (h)\t0\t5,21\t5,21 \tMicrofilms (b.)\t901\t633\t1 534 \tMicrofiches (p.)\t0\t13\t13 Côte-Nord\tArchives écrites (m 1.)\t127,76\t205,95\t333,71 \tCartes et plans (p.)\t832\t12 134\t12 966 \tImages fixes (p.)\t274\t110 506\t110 780 \tEnreg.sonores (h)\t0\t27\t27 \tImages animées (h)\t4\t113\t117 \tMicrofilms (b.)\t1 350\t0\t1 350 \tMicrofiches (p.)\t0\t1 151\t1 151 TOTAL\tArchives écrites (m I.)\t29 760,14\t5 056,97\t34 817,11 \tCartes et plans (p.)\t971 970\t315 220\t1 287 190 \tImages fixes (p.)\t1 106 998\t6 308 385\t7 415 383 \tEnreg.sonores (h)\t13 292,01\t12 089,35\t25 381,36 \tImages animées (h)\t4 132,06\t7 096,26\t11 228,32 \tMicrofilms (b.)\t19 866,*\t3 649,*\t33 056,* \tMicrofiches (p.)\t26 618,*\t1 954,*\t40 835,* En l\u2019absence de données sur la provenance de ces archives, seul le total des pièces est indiqué.69 TABLEAU 6 Statistiques sur les services au public dans les neuf centres du réseau Fréquentation des salles de recherche Total des séances de travail par période quotidienne.84 421 Répartition des séances de travail par période quotidienne : Avant-midi\t:\t35 %.29\t585 Après-midi\t:\t51 %.43\t455 Soirée\t:\t14 %.11\t381 Motif de la recherche Études.7\t590 Travail professionnel.3\t020 Recherche généalogique .26\t830 Autres motifs.1\t957 Documents consultés sur place par les chercheurs Documents textuels\tnombre d\u2019articles.29\t276 nombres de pièces\t.9\t542 Documents microfilmés\tnombre de bobines.87\t859 nombre de microfiches.99\t180 Documents cartographiques et architecturaux nombre d\u2019articles.2\t261 nombre de pièces.24\t610 Documents iconographiques\tnombre\td\u2019articles.254 nombre de pièces.70 389 Films\tnombre\tde pièces.619 nombre d\u2019heures de visionnement.164 h 08 min Enregistrements sonores\tnombre\tde pièces.477 nombre d\u2019heures d\u2019écoute.118 h 30 min Documents imprimés\touvrages ou extraits\td\u2019ouvrage.26\t040 70 TABLEAU 6 (suite) Traitement des demandes écrites et téléphoniques Réponses par courrier à des demandes écrites de recherche ou de reproduction de documents .075 Réponses par courrier ou par téléphone à des demandes téléphoniques de recherche ou de reproduction de documents .1 745 Recherches effectuées à la suite de demandes de renseignements à caractère historique.003 Nombre de documents identifiés dans les demandes écrites ou téléphoniques et qui ont fait l\u2019objet d\u2019une recherche.9 851 Utilisation des locaux Visites guidées des centres.Nombre de visiteurs.3 336 Séances d\u2019information sur le mandat ou les activités des ANQ.270 Nombre de participants.2 810 Autres activités organisées par les centres des ANQ ou par leurs partenaires et tenues dans les locaux des Centres.324 Nombre de participants.7 707 Organismes partenaires hébergés dans les centres des ANQ.Ià3 par centre Nombre de personnes reçues dans les locaux occupés par les organismes hébergés par les ANQ.5 230 71 TABLEAU 7 Stages aux Archives nationales du Québec en 1991-1992 ================= 1===== RÉGIONS\tNOMBRE DE STAGIAIRES\t\tDURÉE TOTALE DES STAGES \tdu Québec\tde l\u2019extérieur\tSemaines-personnes Bas-Saint-Laurent et Gaspésie\u2014 îles-de-la-Madeleine\t2\t0\t3 Saguenay\u2014Lac-S aint-J ean\t19\t0\t33 Québec et Chaudière-Appalaches\t10\t3\t55 Mauricie\u2014Bois-Francs\t2\t1\t17 Estrie\t2\t0\t6 Montréal, Laval, Lanaudière, Laurentides et Montérégie\t25\t2\t125 Outaouais\t6\t0\t122 Abitibi-Témiscamingue et Nord-du-Québec\t1\t0\t4 Côte-Nord\t1\t0\t4 TOTAL\t68\t6\t369 ANNEXE I PROGRAMME D'AIDE FINANCIÈRE AU TRAITEMENT DES ARCHIVES LISTE DES PROJETS SUBVENTIONNÉS EN 1991-1992 RÉGIONS DU BAS-SAINT-LAURENT ET DE LA GASPÉSIE\u2014ÎLES-DE-LA-MADELEINE NOM DU DEMANDEUR TITRE DU PROJET SUBVENTION La Corporation du Séminaire\tLes archives du Séminaire\t6 000,00 $ de Saint-Germain de Rimouski Centre d'animation et de\tTraitement d'une partie du\t7 885,00 $ diffusion culturelles du\tfonds Belle-Lavoie Bas-Saint-Laurent TOTAL : 13 885,00 $ RÉGION DU SAGUENAY-LAC-SAINT-JEAN NOM DU DEMANDEUR\tTITRE DU PROJET\tSUBVENTION Société d'histoire et de\tIndex alphabétique sur support\t5 000,00 $ généalogie de Dolbeau\tinformatique des archives de la\t \tSociété\t Barreau du Saguenay-Lac-\tRegroupement et classement\t2 000,00 $ Saint-Jean\tdes archives du Barreau\t Société nationale des\tRépertoire du fonds SSJB-SNQ\t5 995,00 $ Québécois\tSaguenay-Lac-Saint-Jean\t \tTOTAL :\t12 995,00 $ 73 RÉGIONS DE QUÉBEC ET DE CHAUDIÈRE-APPALACHES NON DU DEMANDEUR Comité des citoyens et des citoyennes du quartier Saint-Sauveur Fabrique Notre-Dame-de-Québec Institut culturel et éducatif montagnais Les Archives des Ursulines de Québec Société des archives historiques de la région de 1'Amiante Université Laval Division des archives Association des archivistes du Québec TITRE DU PROJET Traitement des documents historiques du Comité des citoyens et des citoyennes de Saint-Sauveur État général des archives de Notre-Dame-de-Québec Répertoire numérique détaillé de diapositives : «Chasse et pêche» Inventaire analytique des registres manuscrits du XVI* siècle au XX® siècle Traitement et inventaire de collections iconographiques Traitement du fonds Luc Lacoursière Publication de la revue Archives TOTAL : SUBVENTION 3 000,00 $ 3 000,00 $ 3\t000,00 $ 4\t400,00 $ 3\t800,00 $ 4\t395,00 $ 8 000,00 $ 29 595,00 $ 74 RÉGION DE LA MAURICIE-BOIS-FRANCS NON DU DEMANDEUR\t\tTITRE DU PROJET\tSUBVENTION Société historique d'Odanak\t\tTraitement des procès-verbaux du comté de Yamaska\t3 200,00 $ Société de généalogie Mauri cie-Bois-Francs\tde la\tActes du notaire Jean-Baptiste Vincent TOTAL :\t1 600,00 $ 4 800,00 $ RÉGION DE L'ESTRIE\t\t\t NON DU DEMANDEUR\t\tTITRE DU PROJET\tSUBVENTION Société d'histoire de Sherbrooke\t\tClassement des fonds Choeur Héritage et Productions LA BEBELLE\t4 495,00 $ Société de généalogie Cantons de l'Est inc.\tdes\tIndex des actes de baptême et de sépulture du comté de Shefford\t2 000,00 $ Société d'histoire de Stanstead\t\tGuide des archives de la Société d'histoire de Stanstead\t3 500,00 $ Église Unie du Canada\t\tTraitement des archives des églises locales du Consistoire Québec-Sherbrooke TOTAL :\t3 000,00 $ 12 995,00 $ 75 RÉGIONS DE MONTRÉAL, DE LAVAL, DE LANAUDIÈRE, DES LAURENTIDES ET DE LA MONTÉRÉGIE NOM DU DEMANDEUR McGill University Les archives des Prêtres de Saint-Sulpice de Montréal Atelier d'histoire Hochelaga-Maisonneuve Congrès juif canadien Institut culturel AVATAQ Société historique de Rigaud inc.Kanien'kehaka Raotitiohkwa Cultural Center Ville de Montréal, Division de la gestion de documents et des archives Centre de recherche Lionel-Groulx TITRE DU PROJET Guide des sources de la collection d'architecture canadienne de l'Université McGill Les archives des Prêtres de Saint-Sulpice de Montréal Répertoire et index de la collection de photographies anciennes d'Hochelaga-Maisonneuve Préparation d'un état général des fonds d'archives du Congrès juif canadien Quatre petits projets pour le Centre de documentation sur 1'histoire des Inuit Index des concessionnaires de la seigneurie de Vaudreuil Kanien'kehaka Raotitiohkwa Cultural Center Photographie Archives Répertoire numérique du fonds de la Cité de Saint-Henri Traitement de la série correspondance du fonds Lionel Groulx TOTAL : SUBVENTION 3\t000,00 $ 6 000,00 $ 6 500,00 $ 6 700,00 $ 6 800,00 $ 1 500,00 $ 6 800,00 $ 4\t500,00 $ 10 000,00 $ 51 800,00 $ 76 RÉGION DE L'OUTAOUAIS NOM DU DEMANDEUR\tTITRE DU PROJET\tSUBVENTION Société de généalogie de 1'Outaouais\tIndexation des rôles de perception/évaluation de la Ville de Hull (1876-1900)\t2 000,00 $ Commission scolaire Greater - Hull\tRépertoire numérique simple des Commissions scolaires protestantes de l'Ouest québécois\t6 000,00 $ Ville de Gatineau\tRépertoire numérique détaillé des archives de la municipalité de Touraine\t5 000,00 $ \tTOTAL :\t13 000,00 $ RÉGIONS DE L'ABITIBI-TÉMISCAMINGUE ET DU NORD-DU-QUÉBEC\t\t NOM DU DEMANDEUR\tTITRE DU PROJET\tSUBVENTION Manoir Duchemin pour la sobriété\tInventaire des archives de garde Duchemin\t6 000,00 $ Évêché d'Amos\tRéorganisation des archives de 1'évêché\t6 135,00 $ \tTOTAL :\t12 135,00 $ 77 RÉGION DE LA CÔTE-NORD NON DU DEMANDEUR Société historique du Golfe inc.Évêché de Baie-Comeau TITRE DU PROJET Traitement des cartes et plans de la compagnie minière I.O.C.Répertoire numérique détaillé d'une partie du fonds TOTAL : TOTAL GÉNÉRAL : SUBVENTION 7 275,00 $ 4 000,00 $ 11,275,00 $ 162 480,00 $ 78 ANNEXE 2 AIDE FINANCIÈRE ACCORDÉE EN 1991-1992 AUX SERVICES D\u2019ARCHIVES PRIVÉES AGRÉÉS ET MONTANT DE LA SUBVENTION\t Services agréés\tMontant Division des archives de l\u2019Université Laval\t0 * Service d\u2019archives du Congrès juif canadien\t45 055 $ Service d\u2019archives du Centre de recherche des Cantons de l\u2019Est\t29 575 $ Service d\u2019archives du Séminaire de Nicolet\t20 000 $ Service d\u2019archives du Musée McCord d\u2019histoire canadienne\t20 000 $ Service d\u2019archives historiques du Séminaire de Québec\t20 000 $ Service d\u2019archives du Centre de recherche Lionel-Groulx\t50 000 $ Service d\u2019archives de la Gaspésie\t20 000 $ Service d\u2019archives de la Société d\u2019histoire de Sherbrooke\t20 000 $ Service d\u2019archives de la Société des archives historiques de la région de l\u2019Amiante\t31 838 $ Service d\u2019archives du Séminaire de Trois-Rivières\t34 346 $ Service d\u2019archives de la Société historique du Saguenay\t47 944 $ Service d\u2019archives de la Côte-du-Sud et du Collège de Sainte-Anne\t21 962 $ TOTAL\t360 720 $ * Ce service, considéré comme un organisme public au sens archives, n\u2019est pas admissible à une subvention.\tde la Loi sur les 79 ANNEXE 3 RÉPERTOIRE DES PRINCIPALES PUBLICATIONS DES ARCHIVES NATIONALES DU QUÉBEC Publications d'information générale Les Archives nationales du Québec.Pochette d'information générale, 9\" x 9\".Huit fiches recto-verso, 1989.Diffusion gratuite Les Archives nationales du Québec.À l'avant-garde de la conservation et de la gestion des documents d'hier et d'aujourd'hui.Dépliant d'information générale.Quatre volets, 3|\" x 8?\", recto-verso, 1990.Diffusion gratuite Les archives privées : Vers un véritable partenariat.Dépliant d'information sur l'agrément de centres d'archives privées.Quatre volets, 31\" x 81\", recto-verso.Diffusion gratuite La collection MÉMOIRE Dépliant d'information sur une importante collection filmique documentaire.Quatre volets, 31\" x 81\", recto-verso, 1990.Diffusion gratuite La mémoire des Québécois Guide-catalogue d'une exposition permanente, salle Pierre-Georges-Roy, Centre d'archives de Québec et de Chaudière-Appalaches.40 pages, 51\" x 81\", 1990.Diffusion gratuite Normes et procédures archivistiques Normes et procédures archivistiques des Archives nationales du Québec Recueil de normes, de procédures et de descriptions concernant une gestion archivistique uniformisée et cohérente.184 pages, 6\" x 9\".Quatrième édition : 1992.Disponible en septembre seulement.Prix à déterminer 80 Guides et inventaires de recherche Guide du chercheur du Centre d'archives de Montréal, de Laval, de Lanaudière, des Laurentides et de la Montérégie.Outil de référence et d'orientation pour les chercheurs.116 pages, 6£\" x 91\", 1991.Coût : 3,00 $ plus taxes Archives cartographiques et architecturales conservées au Centre d'archives de Québec et de Chaudière-Appalaches.Guide, inventaire, description et index des fonds.400 pages, 8^\" x 11\", 1989.En vente aux Publications du Québec : 14,95\t$ plus taxes Archives écrites d'origine privée1 conservées au Centre d'archives de Québec et de Chaudière-Appalaches.Inventaire, description sommaire et index des fonds.192 pages, 8£\"x 11\", 1991.En vente aux Publications du Québec : 12,95\t$ plus taxes Copies d'archives d'origine française conservées au Centre d'archives de Québec et de Chaudière-Appalaches.Guide de fonds, de collections et de séries.488 pages, 8i\" x 11\", 1990.En vente aux Publications du Québec : 14,95\t$ plus taxes Archives des femmes au Québec Guide sommaire d'archives de femmes, d'associations, d'organisations féminines et de congrégations religieuses.356 pages, 8i\" x 11\", 1990.En vente aux Publications du Québec : 14,95 $ plus taxes Archives des films et des vidéos conservées au Centre d'archives de Québec et de Chaudière-Appalaches.Inventaire, description sommaire et index.480 pages, 8*\" x iji.4 665 documents décrits disponibles pour visionnement sur vidéocassettes, 1990.En vente aux Publications du Québec : 14,95\t$ plus taxes Ce guide est le premier de neuf publications qui seront consacrées aux archives écrites d'origine privée conservées dans les neuf centres d'archives de notre institution.81 Guide des archives judiciaires2 District de Montréal, Volume 1.Cour du banc du roi 1795-1849 et Cour supérieure 1850-1932.Centre d'archives de Montréal, de Laval, de Lanaudière, des Laurentides et de la Montérégie.Diffusion restreinte Guide des archives judiciaires2 District de Montréal, Volume 2.Cour de circuit 1849-1953.Centre d'archives de Montréal, de Laval, de Lanaudière, des Laurentides et de la Montérégie.Diffusion restreinte Guides de gestion des archives publiques3 Loi sur les archives Extrait des Lois refondues du Québec.Première édition : décembre 1983.Dernière modification : janvier 1991.En vente aux Publications du Québec : 3,50 $ plus taxes Élaboration et présentation d'un calendrier de conservation des documents Guide à l'intention des ministères et organismes gouvernementaux.40 pages, plus annexes, 81\" x 11\".Réédition : mai 1989.Diffusion restreinte Élaboration et présentation d'un calendrier de conservation des documents Guide à l'intention des organismes paragouvernementaux.46 pages, plus annexes, 81\" x 11\".\t1988.Diffusion restreinte Délais de conservation des documents communs des ministères et organismes gouvernementaux Recueil présentant Les délais de conservation de certaines catégories de documents administratifs.48 pages, 81\" x 11\".Réédition : décembre 1988.Diffusion restreinte Ces guides sont accessibles à la consultation dans tous les centres régionaux des ANQ.Ces guides, techniques ou très spécialisés, sont réservés aux gestionnaires d'archives des ministères et des organismes gouvernementaux et paragouvernementaux.82 Centre de documents semi-actifs des ANQ Guide du client : des solutions efficaces à la gestion de l'information semi-active.48 pages, 8|\" x 11\".Édition : 1988.Diffusion restreinte Calendrier de conservation des documents Guide d'application pratique à l'intention des organismes publics.42 pages, 8£\" x 11\".Édition : juin 1990.Diffusion restreinte Politique de gestion des documents inactifs des organismes publics Bulletin D'étape en étape, volume 4, Québec, août 1991.Diffusion gratuite Modèle pour 1'inscription des documents informatiques au calendrier de conservation des documents Guide explicatif à l'intention des ministères, des organismes publics et institutionnels.22 pages, 8i\" x 11\".Édition : novembre 1991.Diffusion restreinte Achevé d'imprimer en avril 1993 sur les presses des Ateliers Graphiques Marc Veilleux Inc.Cap-Saint-Ignace, Qué. \t BBlW Gouvernement du Québec Ministère de la Culture "]