Le Canada-français /, 1 décembre 1927, Un chef-d'oeuvre de l'Église

UN CHEF-D’OEUVRE DE L’ÉGLISE LA TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ ET DU DROIT ROMAINS sous l’influence DU christianisme(I) Ne me taxez pas de témérité, si le choix du sujet de cette conférence vous paraît un peu ambitieux.Je pourrais invoquer, à ma décharge, une double excuse.D’abord, le sujet est si beau, qu’il se présente de lui-même à tout fervent de l’histoire universelle, et de l’histoire de l’Eglise : la transformation de la société et du droit romains sous l’influence du christianisme est, en effet, l’une des plus grandes merveilles opérées par l’Église durant tout le cours de sa glorieuse et merveilleuse histoire.D’autre part, ce sujet nous touche de près, non seulement à titre de catholiques, mais encore à titre de fils et d’héritiers d’une grande race latine, dont le droit privé s’inspire encore aujourd’hui, dans une mesure très large, de ce droit romain dont l’étude a passionné les meilleurs esprits et les plus grands jurisconsultes.Le droit romain dont nous avons hérité n’est pas, évidemment, le droit entier de la Rome païenne.Le droit romain qui se retrouve aux sources de notre droit privé est un droit expurgé et pénétré de christianisme.Il importe, en effet, de bien faire ici une distinction essentielle.Le Romain, esprit froid et positif, s’est élevé naturellement, par l’effet d’une logique rigoureuse, à une conception remarquable du droit des choses, des obligations et des contrats.Cette partie du droit romain se retrouve au fond de la législation de maints pays d’Europe ; elle a inspiré très largement, comme (1) Conférence donnée à la Salle des Promotions de l’Université Laval, le 7 novembre 1926, en séance publique, sous les auspices du Comité régional de l’A.C.J.C. Un chef-d’œuvre de l’Église 251 vous savez, le droit civil français, dont le nôtre procède dans une si large mesure.Mais, par contre, le droit des personnes devait être modifié radicalement parle christianisme, pour devenir conforme à la civilisation apportée par l’Évangile.C’est que, en ce domaine, le droit romain s’inspirait du paganisme le plus pur, et méconnaissait cruellement le droit naturel et la dignité de la personne humaine.C’est ce que nous allons essayer de démontrer, en entretenant brièvement ce bienveillant auditoire de l’esclavage à Rome, du mariage et de l’organisation de la famille, de l’organisation de la cité et des relations sociales et internationales.Mais, tout d’abord, pour bien comprendre ce sujet, prenons une vue rapide, et comme à vol d’oiseau, de l’histoire politique de la Rome ancienne.Car il est impossible de séparer le droit politique d’un peuple de l’étude de sa législation privée, et, en ce qui regarde le droit romain, cette vue parallèle est encore plus nécessaire.* * * Quand Bossuet aborde avec son royal élève l’étude de l’histoire romaiine(l), il s’écrie : “ Nous sommes enfin venus à ce grand empire qui a englouti tous les empires de l’univers, d’où sont sortis les plus grands royaumes du monde que nous habitons, dont nous respectons encore les lois, et que nous devons par conséquent mieux connaître que tous les autres empires.’ Y a-t-il lieu de s’étonner que Dieu ait choisi la vieille Rome pour être le centre de son Église, quand l’on songe à la fortune merveilleuse et à l’ancienneté d’une ville que l’univers chrétien salue du titre glorieux de Ville Éternelle ! (1) Discours sur l’histoire universelle, partie III, les Empires, 252 Le Canada français L’histoire politique de Rome se divise en trois grandes périodes : la Royauté, la République, l’Empire.Les origines de Rome se perdent dans la nuit des temps et la légende capricieuse a brodé autour du berceau de la vieille cité les histoires les plus brillantes et les plus romanesques.On sait de source certaine que les Latins fondèrent le Latium, avec, comme capitale, Albe-la-Longue.Notre surnom de peuple latin nous est venu des Latins de la Rome antique.Rome elle-même a été fondée, d’après l’histoire, près de huit siècles avant J.-C., en l’an 753.Après avoir offert un sacrifice aux dieux, Romulus traça un sillon tout autour de la cité du Palatin: c’est là que devaient habiter les citoyens proprement dits, les heureux patriciens, loin de la plèbe, tenue à l’écart dans la cité voisine du Capitolin.Ce fait est extrêmement important dans l’histoire romaine.Dès les origines, en effet, une distinction fatale est ainsi établie entre les habitants de Rome, et cette inégalité sera bientôt cruellement sentie, et expliquera les longues luttes sociales que l’histoire enregistre à Rome, comme aussi l’évolution constante des institutions politiques et du droit privé lui-même.La Royauté dura un peu plus de deux siècles : la République fut proclamée, en l’an 510 de Rome, c’est-à-dire environ cinq siècles avant J.-C.A l’origine donc, la société romaine se composait exclusivement des habitants de la cité du Palatin ; la plèbe vivait en dehors de l’enceinte sacrée ; elle n’était rien et n’avait rien.Les patriciens, eux, étaient répartis en tribus, subdivisées en curies.Chaque curie renfermait un certain nombre de gentes.On a essayé de traduire ce mot par famille ou maison, mais c’est là une traduction inexacte.La gens est un groupe de familles autonomes, c’est-à-dire se gouvernant elles-mêmes, mais rattachées les unes aux autres par une origine commune, un même culte, des devoirs et des droits réciproques.A la maison Un chef-d’œuvre de l’Église 253 patricienne se rattachaient aussi les clients, hommes libres qui se mettaient sous sa protection, et les esclaves.Le roi Servius Tullius eut le courage de dire hautement que la division créée par Romulus entre les patriciens et les plébéiens était injuste et pouvait devenir fort dangereuse pour la cité.Et il prit sur lui de donner à la plèbe, qui jusque là n’était rien et n’avait rien, des terres, des lois, un culte, en même temps qu’il ouvrait aux plébéiens l’accès de l’armée et leur conférait la citoyenneté.Le culte, à Rome, était privé et public : le culte privé, celui de la famille, s’adressait aux mânes, ou dieux lares, dont l’image était exposée en place d’honneur dans la maison, sur l'autel du latrium ; le culte public était rendu par la cité, dans le temple de Vesta.La République romaine, instituée en l’an 510, fut d’abord un gouvernement aristocratique : les patriciens voulurent exercer seuls les grandes fonctions publiques.Ce fut le signal d’une guerre à mort entre les deux ordres.Un jour, le peuple, exaspéré, sortit de la ville et voulut fonder ailleurs une cité nouvelle ; comme l’ennemi était aux portes, les patriciens déléguèrent auprès de la plèbe le sénateur Méné-nius Agrippa, dont l’apologue sur les membres révoltés contre l’estomac est resté célèbre.Le peuple consentit à revenir, mais il posa ses conditions.C’est alors que furent créés les tribuns du peuple, défenseurs de la cause populaire, mais dont les excès mirent plusieurs fois Rome à deux doigts de la révolution.Puis, la plèbe conquit successivement le droit de faire des lois pour elle-même, appelées plébiscites, l’égalité civile, c’est-à-dire l'égalité devant les lois, et enfin l’égalité politique.Au bout de deux siècles, la plèbe était devenue éligible à toutes les magistratures, et la fusion des deux ordres était un fait accompli.Je vous épargne l’énumération et la description de ces diverses magistratures, dont l’histoire est, pourtant, si intéressante.Je dois faire exception, cependant, pour un officier public qui a joué à Rome un rôle de tout premier 254 Le Canada français ordre, j’ai nommé le préteur.Venant immédiatement après les consuls, et presque sur le même pied, les préteurs rendaient la justice, assistés d’un certain nombre de juges, ou jurés, dont ils dressaient la liste.L’ancien droit romain était d’une rigidité et d’un formalisme exceptionnels ; il n’était pas moins rigoureux.Or, le rôle du préteur a consisté précisément à compléter et à corriger une législation encore trop peu accessible aux idées d’humanité et aux progrès de la civilisation.Le préteur n’était pourtant pas législateur, mais, comme magistrat, il était tout-puissant en matière de procédure, et c’est par la procédure que le droit romain s’est corrigé et développé, au point de devenir un admirable monument de jurisprudence.Plus tard, à l’époque classique, qui coïncidera avec l’ère chrétienne, les grands jurisconsultes rassembleront et coordonneront le droit antérieur, auquel ils ajouteront le fruit de leur propre expérience et des idées chrétiennes se faisant jour dans la société, à tel point que le droit romain sera désormais une construction scientifique de premier ordre, une véritable science.Mais n’anticipons pas sur les événements.Bossuet fait du Sénat romain les plus grandes louanges(l).C’est dans le Sénat romain, recruté de préférence parmi les citoyens ayant exercé les plus hautes magistratures, que le génie politique de Rome s’était réfugié.Les institutions romaines, sous la République, accordaient trop à la démocratie.Mais les Romains eurent assez de sens politique pour comprendre le rôle d’un Sénat.En théorie, le Sénat romain n’avait pas d’attributions ; en pratique, et en vertu de la coutume, il était tout-puissant ; il était le conseiller universel, la loi vivante et agissante ; il fut pour Rome le pouvoir modérateur et pondérateur par excellence ; quand Rome partit à la conquête du monde, le Sénat mit sa profonde politique au service de l’organisation de l’empire ; pendant (1) Loc.cit. Un chef-d'œuvre de l’Église 255 plus de quatre siècles, il gouverna la cité en vertu d’une autorité que rien ne lui garantissait, si ce n’est sa réputation glorieuse et méritée de sagesse, de prudence et de patriotisme.En dépit donc des vices graves de ses institutions, Rome pouvait, grâce à son Sénat et à son armée redoutable, rêver de grandeur et de gloire.Elle part à la conquête de l’Italie, qu’elle achève en l’an 272 avant J.-C.Mais son ambition ne connaît pas de limites : en l’an 120, la voilà maîtresse du monde, après avoir triomphé d'Annibal, écrasé Philippe V de Macédoine, subjugué la Grèce, conquis l’Orient et pris pied dans la Gaule.Rome put se flatter d’organiser à pied d’œuvre un aussi vaste empire, mais la décadence était proche.Grisée de tant de succès et enflée de sa propre fortune, la Rome républicaine crut pouvoir s’abandonner aux luttes intestines et aux guerres sociales : la noblesse avait gagné à la conquête d’immenses richesses, et le peuple, la misère et la servitude ; sur ce peuple aigri, corrompu et révolté, les familles nobles, se disputant le pouvoir, essayèrent de jouer à la dictature, mais Rome était déjà la proie de la révolution.Vaines et sans lendemain furent les tentatives de réformes de Caton, des Gracques, d’un Caïus en particulier ; en enlevant, d’ailleurs, au Sénat des pouvoirs qu’il donnait à la classe nouvelle des chevaliers, Caïus secoua la République sur ses fondements ; Marius et Sylla, Sylla surtout, auront beau tenter de renforcer l’autorité, en remettant tout au Sénat, la chute de la République approche ; ni Pompée, ni l’ambitieux César, ni Antoine ne sauveront la Rome républicaine : en l’an 30 avant J.-C., Octave-Auguste, obéissant sans s’en douter à une vocation providentielle, fonde enfin l’Empire et rend, par un coup d’État qui était un coup de maître, la paix et la tranquillité à Rome et à l’univers.Cette date est extrêmement importante dans l’histoire : le monde, sur le point d’entrer dans l’ère chrétienne et d’être converti à l’Évangile, avait besoin de cadres tout prêts pour 256 Le Canada français permettre à l’Église de se répandre et de s’organiser.Je répète que l’Empire romain était constitué pour coopérer, bon gré mal gré, à ce grand œuvre.La première période de l’Empire aurait été la plus brillante, et peut-être la plus belle, de toute l’histoire de Rome, si les empereurs romains n’avaient si odieusement persécuté les chrétiens et versé le sang des martyrs.Le règne d’Auguste fut grand entre tous : l’Empire romain fut réorganisé ; Auguste donna son nom au plus grand siècle de la littérature latine.Mais toutes ces gloires n’étaient rien, à côté de celle d’inaugurer un règne qui fut le témoin du plus grand fait de tous les siècles, la venue du Christ dans l’étable de Bethléem ; ainsi le Rédempteur naquit dans les limites de l’Empire romain, et le soleil de l’Église naissante devait embraser de ses feux puissants jusqu’à la Ville aux sept collines.Le règne de Constantin marque le triomphe final de l’Église sur le paganisme.Dès lors, on dirait que le rôle de la Rome impériale est terminé.Le centre de gravité politique de l’Empire romain se déplace : la capitale n’est plus à Rome, mais à Constantinople.C’est alors que Rome devient véritablement le centre du monde, en devenant la capitale de la chrétienté.Comme le proclame, dans une langue magnifique, Charles Sainte-Foi, dans son Livre des Peuples et des Rois (1), “ Rome, après avoir été, par la force, la capitale du monde, en devint le centre, par la foi et l’amour ; et la victoire avait toujours à Rome son aire, mais il n’y a plus de sang sur ses ailes ; ses armes, c’était la foi et la charité; ses conquêtes, c’était le cœur et la volonté des hommes.” Constantin se convertit et ouvre la lignée des empereurs chrétiens (313).Les réformes de ce prince tiennent une grande place dans l’histoire.Mais les fils de Constantin précipiteront la ruine de l’Empire : sous Théodose (379-395), (1) Première édition belge, 1850, p.70. Un chef-d’œuvre de l’Église 257 la rupture est consommée ; l’Empire se partage en deux tronçons, celui d’Occident, qui est sur le point de tomber sous les coups des Barbares, et celui d’Orient, ou Bas-Empire, lequel se maintiendra, vaille que vaille, jusqu’à la prise de Constantinople par les Turcs, en 1453.Justinien, qui régnera de 527 à 565, essaiera, mais sans succès de longue durée, de reconstituer le vieil Empire romain.Ce ne fut pas là le côté le plus important ni le plus intéressant de l’œuvre de cet empereur.Justinien est passé dans l’histoire à cause surtout de son œuvre législative.Sous son règne, le vieux droit romain recevra sa codification définitive.L’ère brillante du droit romain semble alors close, et c’est pourquoi les auteurs qualifient de décadente la période du Bas-Empire.En réalité, le droit romain s’est fixé et comme cristallisé dans une vaste codification, où l'influence du christianisme conquérant se fait sentir de toutes parts.L’avènement du Christ et la diffusion de l’Évangile avaient marqué le point d’arrêt d’une jurisprudence tout empreinte de paganisme.Le moment est venu de suivre, dans le détail, le corps-à-corps émouvant du christianisme avec le droit de la Rome païenne et d’acclamer, dans le triomphe du premier sur le second, la victoire magnifique de la civilisation et du droit chrétiens.* * * Pour cela, essayons de pénétrer un peu plus avant dans les arcanes de ce droit, romain que le christianisme devait pénétrer de sa douce influence et modifier profondément.En toute justice, il faut dire qu’à l’origine, les mœurs romaines, empreintes d’une plus grande humanité, étaient meilleures que le droit lui-même.Par contre, sous la République, lorsque, par suite des guerres et des conquêtes, les mœurs devinrent particulièrement corrompues, le droit 258 Le Canada français romain, en ce qui concerne spécialement Y esclavage, se manifesta dans toute sa dureté.Voyons donc d’abord quelle était la situation des esclaves, ces misérables parias d’une société sans entrailles.L’esclavage fut la grande plaie de l’antiquité païenne.Il existait partout.Certains peuples, les Hébreux mis à part, étaient plus doux envers les esclaves : par exemple, les Égyptiens.D’autres, au contraire, étaient particulièrement durs pour ces pauvres parias de l'humanité : ainsi, chez les Chaldéo-Assyriens, les esclaves étaient flagellés, mutilés honteusement, tués même, selon le bon plaisir de leurs maîtres.A Rome, sur les derniers temps de la République et au commencement de l’Empire, les esclaves furent traités de la même façon par des maîtres impitoyables.Les auteurs définissent l’esclavage une institution juridique d’après laquelle un être humain était dépouillé de toute personnalité, assimilé à une chose et, comme tel, appartenait en toute propriété à un autre être humain, au même titre qu’une bête de somme ou une chose inanimée quelconque.Les esclaves étaient surtout des prisonniers de guerre : sans les guerres barbares de l’antiquité, l’esclavage se serait réduit à des proportions peu considérables, et il aurait été plus facile à abolir.En fait, les sources de l’esclavage étaient nombreuses.Bornons-nous aux principales.A Rome, on naissait esclave, ou on le devenait par un fait postérieur à la naissance.Les enfants d’une femme esclave naissaient esclaves, quelle que fût la condition du père.Tombaient en esclavage les prisonniers de guerre, les citoyens qui ne se faisaient pas inscrire sur le registre du cens, les soldats réfractaires, les voleurs pris en flagrant délit, les débiteurs insolvables, les condamnés aux bêtes et aux mines.Quelle était la condition juridique de l’esclave ?Sous le droit ancien, l’esclave était une chose, et non une personne, il était une partie du patrimoine de son maître.Le maître Un chef d’œuvre de l’Église 259 avait donc un droit absolu sur son esclave : droit de s’en servir sans le payer, droit de le louer, de le donner, de le vendre, de le tuer, droit sur l’enfant de l’esclave comme sur le croît des animaux.Et l’esclave, lui, n’avait aucun droit : aucun droit de propriété ni de famille ; les joies de la famille lui étaient refusées comme celles de la paternité, car l’union de deux esclaves n’était pas le mariage, mais un simple fait, sans résultat juridique.Il est vrai que l’on admit de bonne heure l’esclave à figurer dans un acte juridique, mais c’était uniquement dans l’intérêt du maître et parce que le maître y trouvait un gain : ainsi, on pouvait instituer un esclave héritier ou légataire, mais c’est le maître qui en profitait.Il est à remarquer, cependant, que, sous l’ancien droit, la condition de l’esclave était moins misérable, en fait, sous le rapport du confort matériel : l’esclave était admis dans la maison et partageait la table de son maître.A la fin de la République et dans les commencements de l’Empire, la condition de l’esclave s’est aggravée, en fait, si, en droit, elle s’était améliorée.Les maîtres usèrent de la plus grande cruauté envers la multitude de leurs esclaves.Mais le Christ devait venir racheter tous les hommes, y compris les esclaves.La réhabilitation de ces malheureux constitue l’une des plus belles pages à l’honneur de l’Église et du christianisme.On a reproché au christianisme de n’avoir pas supprimé d’un trait de plume l’esclavage.C’est là une accusation absurde autant qu’injuste.D’abord, l’Église n’était pas maîtresse du pouvoir civil.Et même quand des princes chrétiens occupaient le trône, on ne pouvait changer du jour au lendemain les bases de la société, d’une société fondée sur l’esclavage.D’autre part, quel danger n’y eût-il pa6 eu à libérer tout d’un coup des millions d’esclaves non préparés à la liberté ! Mais ce que l’Église pouvait faire, c’était d’améliorer la situation matérielle et morale des esclaves, de les relever spirituellement à leurs propres yeux et aux yeux de l’humanité, de favoriser leur 260 Le Canada français affranchissement, et de préparer ainsi avec prudence la suppression définitive d’une iniquité qui frappait une moitié de l’humanité.(1) Comme je l’ai déjà fait remarquer, la condition juridique des esclaves s’était graduellement améliorée, la théorie légale devenant meilleure que les mœurs elles-mêmes.A l’époque classique, l’enfant né d’une femme esclave auparavant, mais libre au moment de la naissance, était libre.Justinien statua que l’enfant naîtrait libre, si la mère avait été libre à un moment quelconque depuis la conception.Justinien supprima également l’esclavage résultant des condamnations.On en vint à reconnaître à l’esclave un pécule, formé de biens dont le maître conservait la propriété, mais que l’esclave administrait.Petit à petit, on reconnut à la personne de l’esclave une plus grande importance ; ce dernier en arriva à pouvoir contracter une obligation naturelle ; même, lorsqu’il s’obligeait pour son maître, le préteur lui donnait le droit de poursuivre ce dernier.De même, l’union de deux esclaves finit par produire, aux yeux de la loi, une parenté naturelle.Sous l’inspiration de Sénèque, Néron lui-même n’interdit-il pas de livrer les esclaves aux bêtes, à moins d’une autorisation du magistrat ?Claude défendit d’abandonner les esclaves vieux et malades, sous peine, pour le maître, de perdre sur eux son droit de propriété.Antonin le Pieux défendit également de mettre à mort sans motif un esclave, sous peine d’homicide, ou de le maltraiter.Le préfet de la ville fut chargé de surveiller le droit de correction attribué aux maîtres.Mais il était réservé aux empereurs chrétiens de faire bien davantage.Une constitution promulguée en 312 par Constantin recommande aux maîtres d’user de leur droit avec modération.Non seulement la mort, mais encore tous les sévices graves, soigneusement énumérés, sont, de par cette constitution, considérés comme (1) André Baudrillart, La Charité aux 'premiers siècles du Christianisme, 4e éd., 1907, p.21. Un chef-d’œuvre de l’Église 261 homicide.Justinien fit produire à la parenté naturelle entre esclaves des conséquences juridiques importantes, au point de vue des successions.L’affranchissement était l’acte par lequel un maître rendait à son esclave la liberté.C’est ici surtout que le droit chrétien interviendra pour lutter contre l’esclavage.Le droit chrétien rendra beaucoup plus faciles les formalités de l’affranchissement, déjà facilitées par le préteur.Constantin établit la règle que l’affranchissement devait s’accomplir sous la forme d’un acte religieux : le maître et l’esclave se présentaient à l’église devant le prêtre et les fidèles et, de la sorte, un nombre immense d’esclaves furent libérés pour ainsi dire en masse.L’affranchissement par lettres, par testament ou même par pure concession verbale produisit bientôt les mêmes effets que l’affranchissement solennel.Enfin, les esclaves qui manifestaient des dispositions pour le sacerdoce ou la vie religieuse devaient être rendus à la liberté.Et, dans l’exposé des motifs de sa loi à cet égard, on voit même Justinien invoquer le texte célèbre de saint Paul : “ Il n’y a parmi nous ni hommes libres, ni esclaves.”(1) Cette fois, l’Eglise voyait sa doctrine reprise et sanctionnée par le pouvoir civil, et le triomphe final du droit chrétien était proche.Ce qui restait de l’esclavage fit place au servage, puis au colonat, en attendant que la terre elle-même fût libérée.Or les serfs et les colons étaient libres, sous réserve de l’obligation de cultiver la terre pour le compte d’autrui.Ils étaient de condition humble, et la loi du travail pouvait peser plus lourdement sur eux ; mais la loi respectait en eux la dignité delà personne humaine, et la loi et l’Église les couvraient de leur protection.Et c’est ainsi que l’Europe fut colonisée : de même que l’Évangile fut apporté au monde par le Fils du charpentier de Nazareth, de même une race robuste et saine de tâcherons du sol fit vivre et durer la vieille Europe pendant au delà d’une décade de siècles.(à suivre) Léo Pelland.(1) Baudrillart, op.cit., pp.21 et suiv., 51 et suiv.