Le devoir, 10 juillet 1929, mercredi 10 juillet 1929

Voînraé XX - No 158 Abonnements par la poste : Edition quotidienne CANADA • 6.01 .AM KM* Etata-Unfs «t Empire Britannique UNION POSTALE , .Edition hebdomadaire CANADA .Si* ETTATS-UNIS ET UNION POSTALE 3.00 DEVOIR Montréal, mere.10 juillet 1929 TROIS SOUS LE NUMERO Rédaction et administration 430 EST NOTRE-DAME r- MONTREAL Directeur: HENRI BOURASSA FAIS CE QUE DOIS! TELEPHONE: - - HArbour 1241* SERVICE DE NUITS / / Administration: , - HArbour 1243 .'» Rédaction: •• À - HArbour 3679 Gérant; •; • • HArbour 4897 Mariage et Divorce xxxix Constitution de 1867 — Partage des juridictions Tout de même, les avertissements de Dorion et de Geoffrion ne furent pas complètement perdus —preuve, entre mille, qu il est toujours bon de dire la vérité, même incomplète, même quand personne ne veut l'entendre.A Londres, les ministres canadiens, qui à Québec avaient repoussé toute proposition d'amendement, firent modifier les Résolutions sur plusieurs points, notamment sur le mariage.La 29e Résolution devint l’article 91 de l'Acte de VAmérique britannique du Nord.Par cet article, le parlement fédéral exerce la juridiction exclusive sur “le mariage et le divorce (s.26).D’autre part, l’article 92 réserve aux provinces “la célébration du mariage” (s.12) et “la propriété et les droits civils dans la province" (s.13).De plus, l’article 129 maintient en vigueur les lois et les tribunaux existants, mais subordonnément au droit du Parlement (ou de la Législature, selon le cas) de les “révoquer, abolir ou modifier”, quand il le jugera opportun.Ce compromis, bâclé à la dernière heure, présente les inconvénients de tout acte irréfléchi.Loin de régler la question, il l’embrouille davantage.Cependant, il ouvre la porte à une minime reprise des droits catholiques, celle que le juge Belleau a indiquée dans son arrêt de 192!).Son effet général est de maintenir la juridiction des provinces sur les formalités de la célébration du mariage; et de transférer à l’exclusive juridiction fédérale tout ce qui concerne Vaptilude des personnes et la validité du lien.Au fédéral, le fond; aux provinces, la forme, les registres!! Dorénavant, que l’on veuille obtenir la modification d’un seul article du Code civil relatif aux “qualités et conditions requises pour pouvoir contracter mariage”, y compris le fameux article 127, c’est au parlement fédéral qu’il faut s’adresser.De même pour tous les articles du chapitre III.Des oppositions au mariaqe, et du chapitre IV, Des demandes de nullité de mariage (sauf ceux de ces articles qui se rapportent exclusivement à la célébration; et encore, la réponse du Conseil privé à la référence de 1912 n’est pas concluante là-dessus).La législation subséquente à 1867 démontre clairement la suprématie du pouvoir fédéral en tout ce qui touche à l’essence du contrat matrimonial.L’un de nos rares juristes qui aient bien compris l’effet de la Constitution sur le Code civil, M.Désiré Girouard, avait suggéré, dès 1871, que le Parlement fédéral modifiât plusieurs des articles du Code relatifs au mariage, et notamment l’article 127, de manière à donner plein effet civil aux dispenses accordées par l’Eglise, même pour les degrés de parenté couverts par les articles 125 et 126.1 Elu député, il comprit sans doute l’impossibilité d’obtenir du Parlement une législation en accord même partiel avec celle de l’Eglise.Intéressé pour son propre compte, il se borna à faire adopter, non sans peine, une loi déclarant valide (avec ou sans dispense) le mariage d’un veuf avec la soeur de sa femme défunte (45, Vie., ch.42).En 1890, le Parlement fédéral déclare valide le mariage d’un veuf avec “la fille de la soeur de sa femme défunte” (53, Vie., ch.36).En 1923, le Parlement fédéral décrète “qu’un mariage n’est pas invalide pour la seule raison que l’homme est le frère de l’époux décédé d’une femme ou le fils de ce frère” (13-11, Geo.V.ch.19).Ces trois lois sont condensées dans les Statuts Révisés du Canada (1927), chapitre 127.Elles ont été votées sans aucun égard au Code civil ni aux lois canoniques.Elles n’en font pas même mention.Autrefois, ces mariages, après dispense de l’autorité ecclésiastique, étaient valides aux yeux de l'Eglise, nuis aux yeux de l’Etat.Aujourd’hui, célébrés sans dispense, ils sont nuis aux yeux de l’Eglise, valides aux yeux de l’Etat.Est-ce là ce que nos éternels phraseurs appellent l'accord harmonieux entre l’Eglise et l’Etat?Où en sont les solennelles promesses de Cartier et de Lange vin?En droit et en fait, nous avons donc aujourd’hui, comme base du droit matrimonial dans tout le Canada, y compris la “catholique” province de Québec, le mariage civil et le divorce, déguisés rie diverses manières selon les provinces.A moins d’un amendement à la Constitution, qui rétablirait la juridiction exclusive des provinces sur tout le droit matrimonial.nous ne pouvons sortir de là.Comment, en effet, espérer que le parlement fédéral adopte jamais «les lois pour rendre nu mariage, même dans la seule province de Québec, même pour les seuls catholiques, un caractère religieux que nos propres législateurs se sont appliqués à oblitérer, un demi-siècle durant?Comment espérer surtout que cette législature aux trois quarts protestante reconnaisse jamais aux tribunaux ecclésiastiques une autorité que les rois de France, les théologiens gallicans et les plus encensés, les plus statufiés do nos “grands hommes”, n'ont cessé de battre en brèche ?Et puis, de quel droit le Parlement fédéral ferail-il des lois matrimoniales particulières pour une seule province?Selon la declaration ministerielle de 1865 (pour ce qu'elle vaut), la juridiction conférée au pouvoir fédéral en cette matière n’a d’autre objet que de rendre uniforme le statut matrimonial, dans toute la Confédération; et c’est, en effet, sa seule raison d’être.Ce n’esl pas tout, ni le principal.La juridiction fédérale est établie, à l’exclusion de toute juridiction provinciale, et par un seul et même article organique, sur "le mariage et le divorce” concurremment.Mariage et divorce sont classés comme deux branches d’un seul sujet.Dons nos derniers Statuts révisés (1927), l’unique chapitre concernant le droit matrimonial est intitulé Loi concernant le mariage et le divorce (ch.127).Notez bien, une seule loi.Elle groupe, par articles consécutifs, les modifications apportées au statut matrimonial par les trois lois que je viens «le mentionner, et la loi volée en 1025, pour permettie à In femme de «leinan-der le divorce dans les mêmes conditions que le mari et pour obliger les Iribunaux à faire droit à cette dcmamle, dans les sept provinces où ces Iribunaux fonctionnent.Preuve additionnelle que toutes les juridictions sur le divorce, qu’elles soient d’origine fédérale ou provinciale, relèvent aujourd’hui du pouvoir fédéral.('.et ensemble de dispositif» constitutionnels et légaux suffit à exclure le mariage chrétien et à faire «lu mariage civil l’unique base du droit matrimonial dans tout le Canada.Ce qui reste «le Irnces de mariage religieux, dans nos lois provinciales, ne subsiste (sous l'empire de l’article 129 «le la Constitution) que par la tolérance du parlement fédéral.Le jour où ce parlement interviendra, il ne pourra ni ne dora tenir compte des lois ecclésiastiques, ni des anciennes lois provinciales.C’est * La lot du mariage, duns U Revue Critique de Législation et de Jurisprudence, vol.HI.p.290.précisément ce qu’il a fait dans les cas signalés précédemment.Tâchons donc, une bonne fois, de sortir de la région du rêve et de l’imagination; cessons «i’épiloguer sur les pieuses et stériles “intentions” de nos législateurs, et regardons eu face la constitution et les lois, telles que nos “Pères” les ont faites, telles que nous les avons acceptées, telles qu’elles sont et non telles qu’elles devraient être ou qu’elles auraient pu être.Cela ne veut pas dire qu’il est impossible d’y porter remède; mais il faut d’abord avoir l’intelligence et la volonté de voir le mal, tout le mal, tel qu’il est.Reste la «luestion des formalités de la célébration.De tout ce que nous avons examiné, lois et jurisprudence, il résulte assez clairement, je pense, que la législature provinciale pourrait modifier les articles 128 et 129 du Code et stipuler que le prêtre cathodique, autorisé par son évêque, est le seul “fonctionnaire compétent” pour célébrer le mariage de doux catholiques.Pourrait-elle aller au delà et soumettre le mariage mixte à la même juridiction exclusive?C’est douteux, en droit public, sans parler de l’opportunité.Mais, au moins, suivant le conseil que nous donnait le juge.Belleau, nous pourrions commencer par nous mettre en règle avec l’Eglise, en ce qui concerne le mariage entre catholiques, dans la pleine mesure où la constitution nous laisse toute liberté d’agir.Cela donnerait quelque figure de sincérité à nos sonores professions de foi religieuse.Cela nous aiderait aussi à combattre avec un peu plus d’efficacité la plaie du divorce qui commence a pénétrer chez nous, comme il fallait s’y attendre.C’est par là que nous terminerons cette interminable étude.Henri BOURASSA LE CHEF CONSERVATEUR La lutte se fait entre MM.Houde et Patenaude Le maire de Montréal paraît le favori, si les choses en vont jusqu'au vote — M.Patenaude parle aux délégués des gloires du parti conservateur — M, Barré et la faillite agricole du parti libéral — M.Pope ne recueille guère d'applaudissements pour M.Bennett — Résolutions adoptées ON ATTEND LE RESULTAT FINAL CET APRES-MIDI L’actualité Le culte du soleil Le peuple américain est un peuple enfant — un enfant terrible, puissant, colossal, gargantuesque, si l’on veut, mais un enfant tout de même.De là sa versatilité, sa fringale pour tout ce qui est neuf ou lui est présenté comme tel.Ainsi Je tout petit qui déserte te jouet le mieux fait pour se ruer sur le dernier vu.Pour qu’une innovation prenne auprès du peuple américain — et tous les peuples sont devenus un peu américains depuis la guerre —• point n’est besoin qu’elle soit pratique, utile, commode, économique.Il suffit amplement qu’elle soit inusitée.On a amené les Américains à déserter la table logique et à se ruiner l’estomac en donnant le lunch counter comme une nouveauté, qui permet de manger vite.Agrippé par les coudes à un comptoir dont ses genoux le repoussent violemment, le mangeur est loin de son assiette.Il est dans une position hautement inconfortable, exposé à répandre les aliments dans le long trajet qu’ils ont à faire du comptoir à la bouche.Il va de sol que le supplicié a une naturelle tendance à abréger le supplice.O'où les bouchées doubles et celte fièvre de la mastication qui favorise la dyspepsie.Il vaut mieux ne pas manger que manger précipitamment.Mais on a à convaincre le public que manger vite, c’est épargner du temps et de l’argent.Comme si la santé n’était le plus précieux capital et en définitive la meilleure dispensatrice du temps.Cela est une illustration de l’ap-pas de la nouveauté du fad che: les Américains qui demain marcheront la tête en bas si on les convainc que c'est la newest thinR.Ces modes ont parfois des contre-coups formidables.Ainsi de celle de ce culte du soleil qui csl en pleine vogue.Rendant des années, voire des siècles, on a méprisé le soleil.On inventait les armes les plus efficaces pour le combattre, pour l'intercepter, pour briser ses rayons cl atténuer sa chaleur.Jalousies, auvents, stores, éventails électriques, parasols, etc., sont les fruits de celle guerre.Soudain, la science médicale, se frappant le crâne, s'esl souvenue que le soleil csl le principe de toute vie.On s'esl mis à le chercher partout (sauf évidemment en bouteille comme en France depuis la loi Volstead): dans la pelure des fruits qu'il minéralisé, dans les vitamines qui sont comme de merveilleuses et microscopiques tablettes de soleil comprimé, etc.On a offert à ses caresses, la tète, les bras, partie du torse, les jambes, du moins dans l’accoutrement féminin, à tel point qu'on ne dérobe, selon une constatation médicale, qu'un quart de la surface totale.Le soleil, hélas! on l'apprend crt-te année, n'est pas constant.On lui a cherché des snhslihils.Des lampes ont été fabriquées qui répandent des rayons ultra violets.Enfin, on a remplacé le verre ordinaire par un verre spécial, surnommé vita, qui laisse pénétrer les rayons nltra-vlolcls arretés par l'ancien.t.e commerre a tant et tant poussé ta latest thing en fait de soleil artificiel, que la Faculté s'est émue el a donné des averllssemenlt.Tous les appareils ne livrent pas ce qu’ils promettent, affirme-t-elle, el la manipulation de ceux qui tiennent fidèlement les promesses des réclames n’est pas exempte de danger.t.n toilette féminine, nous le disions tantôt, s'accorde avec le nouveau culte; mais pas la masculine.On prétend toutefois y venir bientôt.D’où l'alarme des fabricants qui prévoient une crise de chômage «i cause de la légèreté ci de l'abréviation de la tnllctle féminine seulement.La consommation des étoffes est tellement en baisse que les revues techniques, du ton le plus doctoral, s'en préoccupent.Elles se demandent ce qu’il en sera s’il faut que le sexe masculin épouse la même mode que le féminin.Déjà des mouvements se dessinent en re sens dans divers pays, notamment en Allemaqne.C’est là que le chapeau fut d’abord supprimé.Fit officier canadien m'a raconté dans quelles circonstances.A Bonn, lors de l’occupation, le gouverneur de la place enjoignit aux civils de laisser le haut du trottoir aux militaires et de se découvrir sur le passage de tous les officiers.Arrogance de vainqueur.Les civils allemands sc promenèrent désormais chapeau sous le bras, ce qui leur exemptait de sc découvrir.Ils s'en trouvèrent bien et In mode se répandit de par le monde, ce qui doit désespérer tes chapeliers.Les hommes ont donc, surtout les jeunes, abandonné le chapeau; ils veulent se rapprocher du costume adàmique.Il n'y a rien de noùveau sous le soleil, puisque la secte des Adamiens, dès le lie siècle, proscrivait tout vêtement.L’industrie n'aura qu’à recourir à la publicité el à prétendre que./'habillé est la newest thing.Elle constatera, à sa grande satisfaction, que c'est bien moins le souci de I hygiene que l'insouci de la morale el la faim de la nouveauté qui poussent les filles d’Eve et les fils d’Adam, à sc rapprocher de l’accoutrement ancestral.Poussée à son extrême limite, la mode ne ferait plus ,/,• différence entre le costume du riche et celui du pauvre.Or, jamais l'humanité ne consentira à cette égalité, contraire à tontes scs aspirations vaniteuses.Paul ANGER Bloc-notes Le nom ?Vers dix heures moins quart, ce matin, l’on a posé le dernier boulon du nouveau pont jeté au-dessus du fleuve entre Montréal et Lon-gueuil.Le montage «te l’acier est donc tout à fait fini.Il reste à compléter les pavages des tabliers, les travaux d'approche, les voles «le tramways, les trottoirs du nouveau pont; mais dès maintenant les équipes de travailleurs peuvent aller de Montréal à Longuruil.Le 11) juillet 1U2ÎI sera done l'une des plus importantes dates de l'histoire de lu nouvelle construction.A la fin de la semaine dernière on avait posé la première «les énormes poutres qui relient ensemble les «leux parties du pont; mais re n’était pas tout a fait la fin îles travaux «l’acier.Comment s’appellera ce pont, — car il n'a pas encore de nom?On a parlé «lu ‘ pont de Montréal”, du “pont de Lougueuir’.du "pont George V”; pourquoi pas “le pont (!«• Jacques-Cartier”, du nom du premier blanc qui remonta le fleuve jusqu'à re «pii «‘si aujourd'hui Montréal et visita la bourgade imüennr d'Hochrlngn?Aéroplane» Les nrcidents «l'aéroplane survenus ecs semaines-ci dans notre district ne doivent pus faire per«lre ih1 vue que le transport aérien prendra d’ici dix ou vingt ans un développement extraordinaire.Il y a quelque cinquante ans, «tes sceptiques ont prétendu que la construction «tu Pacifique Canadien était une folie et que les actionnaires s'y ruineraient.On sait A quelle prospérité a atteint depuis cette grande entre-, prise.D'ici un quart «le siècle les! compagnies sérieuses de transport ! par aéroplane, si elles sont bien nd minlstrées.connaîtront une prospérité analogue.Duaml on voit des financiers et des hommes d'affaires aussi avertis que MM.Julian Smith.G.-II.Duggan.Heaudry-Lemsn.J.-ii.Gundy.C K.Neill.J.-L.Perron, W.-L.MeDmigflld.0.*fî.Montgomery et d'autres encore s'intéresser de fa çon pratique à la formation d'une compagnie de transport par les airs et A In fabrication d'néroptnncs, celn devrait ronvalncre les plus sceptiques de l'avenir de l'avintion.ü.P.Québec, 10 — La salle où délibéré, en attendant de voter pour le choix d’ua chef, le congrès conservateur provincial, avec ses quelque douze cents délégués et substituts-délégués, tient à la fois, tant c'est chaud et tant c’est humide, de l’étuve et de l’autoclave.C'est la première constatation à faire et c’est peut-être ce qui explique la chaleur des débats qui se sont produits, hier soir, à .propos de certaines résolu lions.Deuxième constatation qui s'impose et que nous avons déjà faite: le parti conservateur, dans la province de Québec, reste fidèle à la tradition oratoire.Des par lementaires (peuvent en enfiler, en une même journée des discours de toutes sortes et sur bien des sujets.Ceux qui ont pouf mission «le fréquenter les parlements, en temps «le session, le savent.Ce n’est pourtant rien en comparaison des possibilités de rendement d’un congrès conservateur.Qu’on en juge par 9a journée d’hier: un discours du chef démissionnaire, deux allocutions par les prcsiijents cou-joints du congrès, une douzaine d’autres, aux fins de bienvenue et de remerciements, par des orateurs désignés d’avance, une cinquantaine d'autres, des allocutions variant d’une à dix minutes, à propos de résolutions diverses, quelques harangues, survenant comme hors-d’oeuvre.par M.E.-L.Patenaude, par un certain M.J.Girard, par le sénateur Pope.Ces derniers n’ont ipas été limités quant au temps qu’ils pouvaient employer.Ms ont pu parler à satiété, à leur satiété.Pourtant, le congrès avait précédemment adopté un règlement limitant les discours à «lix minutes.Il s’agissait en l’occurrence — c’était nu cours de la soirée ¦— d'entretenir tes délégués du congrès en atten-dant que le comité des résolutions ; eût quelque chose à soumettre à l’assemblée plénière.C’est ainsi que M.Patenaude a trouvé l’occasion de faire son entrée non seulement dans la salle, mais jusque sur d’estrade et qu’il en a profité pour se manifester de nouveau, par un discours, aux partisans conservateurs.On entend toujours dire que M.Patenaude est candidat à la succession «le M.Arthur Sauvé.Si c'est vrai, si cela doit se faire au-jourd hui, M.Patenaude aura réussi a prendre l'avance d'un discours sur ses concurrents.Au vrai, il ne s’agit pas d’un discours bien extraordinaire.M.Patenaude a parlé pendant vingt-cinq minutes, pour ne pas «lire grand’c.hose.Il a souri de son sourire ineffable et puis il a entretenu ses auditeurs «les gloires passées, présentes cl futures du parti conservateur.Il a été très applaudi.M.Maurice Duplessis semble décidé a ne pas laisser poser sa randidature à la succession de M.Sauvé.Par ailleurs.M.Sauvé serait bien décidé à ne pas reprendre la fonction qu’il vient de résigner.Resteraient en présence: MM.Patenaude et Houde, à moins que ne survienne un candidat «le la dernière heure.Qui serait-il?M.i Laurent Harré, «hint on entend | mentionner le nom?M.Barré ce-1 pendant a «téclaré, à plusieurs reprises au «.ours «le la journée, en parlant sur des sujets «livers, qu’il «•si moins conservateur qu'opposé • au régime Taschereau.Sa candidature nu poste «le chef conservateur i semblerait étrange.Ce serait «l’au-tanl plus étrange que plusieurs «lé-1 légués ont laisse entendre que I» 1 chef à choisir doit être un franc ! conservateur, un conservateur sans nuance.Si le scrutin est pris entre MM.Houde et Putennudc, chose «pii s«- présente comme probable, il semble que ce soit M.H ou fie qui I «lit le plus «le chances.Les pnrti-' sans conservateurs considèrent généralement que M.Hnu«lc, maire ! de Montréal, élu député de Sainte-Marie envers et contre tous les ministres «In cabinet Taschereau, est ! encore celui qui pourrait livrer le ! ; plus rude assaut aux forces minis-1 : térielles.Les conservateurs pro-j vinciaux ont soif du pouvoir.Cet- > te soif sera probablement le fae-j ; leur déterminant du scrutin «le cet après-midi i Au cours de la Tournée, ou plu- ! tût de la soirée il’hier, le congrès a adopté, non sans peine, un ter tain nombre de résolutions.Celn a donné lieu ft d’acrimonieux dé | bats.Pour eu donner une idée, il ! faut raeonlt-r les rhoses, en résumant évidemment, dans l’ordre oi) elles se sont passées.Autrement, i 1 on n’en finirait pas.| LA PART DES CULTIVATE! It S La première séance du congrès, | «'elle «i’hier matin, s’est terminée, n part quelques affaires de routine,; par un discours de M.Laurent Bnf-j ré.cultivateur de (’Ange-Gardien.d«< Moiiville.On l’avait invité à ré-1 |)on«lre ft l’un «tes «jiscours «le bien-; venue.M.Harré n’a jam ids voulu, dans le passé, être considéré comme un franc partisan conservateur.! H ne tient tw,x û l’être davantage' dan» l’avenir.Il prend part ft ce! congrès cependant fNircc qu’il sc sent en sympathie avec tous r«:ux1 «jul ne vrillent pas admettre ‘Tad-ministration aveugle’’ qui régit ne- tucMeincnt la province.Cette administration vient