Le devoir, 6 mars 1923, mardi 6 mars 1923

VüLüMÏÏ Xi\—Ne u MOMKLAL.mardi g MARS 11>23 1 ROIS SOUS LE NUMERO Abonnements pai ta posta t CAR ADA.ÈtHtion qvoHdêênnê Kt«ts>Uaia «t Knplr* BrtUnmlfa* ,, QXIOM POSTAL» .•» .Édition hebdomadaire CANADA.RATl-UMS CT UNION POBTALC.fS®» M.H $2 00 LE DEVOIR Réfaction et administration 4L RUE SAINT-VINCErtJ •OMTMKAW mmjôtâ: mnvm iUnCCDSNUlT NMàetlMi.Matn 51 fl AdaiairtraUM.MaU, «lit Directeur: HENRI BOURASSA FAIS CE QUE DOISl L’impôt sur le revenu Charges familiales — Traitements, salaires, re-Dividendes et gains d’agio venus Le Devon- a publié, samedi (page 3), le texte d'un voeu du comité central de l’Association catholique des voyageurs de commerce touchant l'impôt sur le revenu.Voici les modifications suggérées : “1.Porter a $500 par an la somme non imposée qui sert à •‘Fentrelien de chaque enfant de moins de 18 ans."2.Exempter de tout impôt sur k revenu les chefs de famille tanls, gagne $5,000 par son sev .loins de $5.000 par paie l’impôt de 4% sur $1,500, | répondre par une.au tre question : Si une compagnie est assez | prospère pour payer, en plus de l’impôt, un dividende à ses ; actionnaires, pourquoi chacun de ceu^-ci serait-il exempt de l’impôt sur cette partie de ses revenus personnels, quand le salarié le paie sur tout son traitement et le propriétaire d’inuneu-< hle sur tout son revenu — déduction faite, bien entendu, de la marge d’exemption dont bénéficient tous les contribuables?Mais ce qui est plus odieux encore, c’est que les profits réalisés sur les opérations de bourse échappent totalement au fisc, sous prétexte que ce sont des échanges de titres, des mutations décapitai! Or, chacun sait que, des transactions opérées à la Bourse, il n’y en a pas une sur cent, sur mille peut-être, qui soit une véritable vente et un véritable achat de titres, suivis de livraison.C’est un pur agio d’argent.Pourquoi ce commerce jouit-il d’une immunité refusée au commerce ordinaire et au travail rémunéré?LE DR MAYER VIENT DE MOURIR A MUNICH les élections de février ont cause des bronchites et des pneumonies, c'est la faute de la Providence qui.a triché en n'envoyant pas au “seul" gouvernement catholique de l'Amérique une température estivale en plein hiver.r\1ais la Tribune laisse de cù~ ; té toute ta dernière partie de ; notre billet où, cette fois, nous ac-1 cusions le gouvernement d'être cause du retard de la construction de l'hôpital pour tuberculeux t t "de cinq enfants et plus dont le salaire est moins "année.“3.Faire une distinction entre le contribuable qui n’a que "son traitement et celui qui jouit d’héritages reçus de parents "riches ou ayant peu d’enfants; établir une différence entre le 'revenu gagné par le travail et celui provenant de dividendes.Un quatrième paragraphe suggère au gouvernement de "tout "mettre en oeuvre pour déjouer les habiletés des truqueurs oe "bilans qui rejettent sur les honnêtes gens le fardeau des impôts "qu’ils devraient payer eux-mêmes’*.Si tous les contribua-! Cette recommandation est opportune.de contribuables ratoureux et les aviseurs malavisés qui les encouragent.Ce n’est pas seulement à la chose publique qu’ils font dommage: ils causent un tort personnel à chacun des contribuables, pourvus d’une conscience plus rigide ou de conseillers moins accommodants, qui déclarent et paient honnêtement ce qu’ils doivent.Ceci est aussi vrai des fraudeurs en douane f(ue des “truqueurs de bilans”.* * x Les modifications suggérées dans l’établissement de la base d’impôt sont également désirables.L’Etat, en taxant les revenus individuels, devrait toujours tenir compte des charges familiales et de la nature du revenu taxé: rémunération du travail, gain du capital.La loi canadienne, volée en 1917.avait ignoré ces deux facteurs.En dehors de certains privilèges octroyés à la faveur de la fièvre guerrière du moment, elle se bornait à fixer la marge générale d’exemption à “quinze cents dollars, dans le cas de personnes non mariées et de veufs sans enfants” à leur charge, et a trois mille dollars pour “toute autre personne”.Ces chiffres ont été réduits, en 1919, à mille et deux mille piastres, respectivement.Par contre, dès 1918, les pères de f amille ont été libérés de l’impôt jusqu’à concurrence de $200 de revenu pour chaque enfant âgé de moins de 16 ans.Aujourd’hui, l'immunité porte sur $300 de revenu pour chaque enfant, à charge de ses parents, qui n’a pas atteint Fage de 18 ans.Ce que Fan suggère, c’est que cette marge d'exemption soit élargie .fitsqu’à $500 par enfant.C’est juste; et c’est dans l’intérêt public aussi bien qu'au profit des familles.Ajoutons que les célibataires, soutiens de famille, devraient bénéficier du même avantage.Depuis 1919, ils jouissent de la marge générale d’exemption ($2,000) accordée aux personnes mariées.Mais .''immunité additionnelle et graduée leur est refusée.Ceci nous paraît injuste.Sans nous attarder, pour l’instant, à des considérations de nrincipe sur le rôle de la famille, cellule-mère de la société, tenons-nous à l'argument d’intérêt national invoqué par l’Association des voyageurs de commerce: la nécessité de “peupler le Canada”.Compagnies de transport, industriels, commerçants.agriculteurs réclament à grands cris F accroissement de la population.Le parlement vient de voter un subside considérable pour encourager l’immigration étrangère.Par contre, nos nationaux, surchargés de taxes, émigrent par milliers aux Etats-Unis.N’est-il pas de toute évidence que l’Etat ne doit négliger aucun moyen d’arrêter cette saignée en encourageant les familles nombreuses à demeurer au pays et les autres “à croître et à se multiplier” ?Un conférencier disait, ces jours-ci.que le Canada a tout particulièrement besoin d’hommes compétents, de techniciens, dans toutes les sphères d’activité économique.Un autre, qu il faut favoriser l’expansion des intelligences.Est-il possible, à l’heure actuelle, à un père de famille, de loger, de nourrir et de vêtir un garçon de 12 à 18 ans et de lui faire donner un enseignement littéraire ou technique, même rudimentaire, à moins de $500 par année?D’autre part, est-il désirable d’induirç les parents à pousser leurs fils et leurs filles à l’usine, à l’atelier, dans les grands magasins et même dans les administrations, avant Fàge de 18 ans?C’est donc sur une partie vitale du budget familial que porte aujourd’hui l’impôt dit de “revenu”.A cette première invite de l’Association, le ministère et le parlement ne devraient pas hésiter à se rendre dès cette année.La seconde a moins d’importance.Si un père de cinq enfants bénéficiait de l’immunité sur $2,500 de revenu, en plus de la marge initiale de $2,000.il n’y aurait plus qu’un écart de $500 pour atteindre les $5,000 dont l’exemption est réclamée.Sur ces $500 la taxe n’est actuellement que de $20 par année.Par contre la troisième réforme suggérée est d’importance presque égale à la première.Confondre, pour les fins du fisc, le salaire gagné au jour le jour, ou même le traitement mensuel ou annuel, soumis à tous les aléas du chômage, de la maladie, du congé, avec le revenu fixe d'un capital «permanent, c’est tout bonnement grotesque; et c’est odieux.Cette iniquité, nous l’avons dénoncée à maintes reprises.Jusqu’ici le gouvernement a fait la sourde oreille.Félicitons les Voyageurs de commerce de venir à la rescousse.Mais pour vaincre l'obstination de l’Etat sur ce point, comme pour obtenir une nouvelle exemption en faveur des pères de famille, il ne suffît pas d’adopter des voeux et de les communiquer aux journaux.Il faut exercer une pression intelligente, méthodique et soutenue sur les ministres et sur les députes.Pourquoi l’Association des voyageurs de commerce, FA.C.J.C.et d’autres i associations n’organise raient-elles pas un pétitionnement général?* * * Il faut aussi prévoir l’objection : comment remplir le vide opéré dans le budget d’Etat par les exemptions demandées?Les \ oyageurs de commerce donnent une première réponse : Faites payer ceux qui se soustraient à l’impôt par la fraude et par In ruse.Ils on suggèrent une autre, qu’il faudrait pi'éciser davantage.Ils demandent à l’Etat “d’établir une difference entre le revenu gagné par le travail et celui provenant de dividendes”.En réalité, elle existe, cette différence; mais à rebours de la justice et du sens commun.Sait-on généralement qu'à l’heure actuelle, aucun particulier ne paie l’impôt normal de 4% ou de 8% sur les dividendes qu’il repoit de compagnies sujettes à l’impôt (art.3, par.2-rf) ?A pre-inièrè vue, cette exemption paraît plausible.Si la compagnie a déjà payé l’impôt sur scs profits, pourquoi Factionnaire le pair-raittjl à*»on tour sur son aividenae?A quoi il cat facile de parce qu’il ne fait pas tenir au co- Voyons, par un exemple! concret, ce qui résulte de ces ano- j f ^^^1 "ftlt^don-mahes.Supposons le cas de trois contribuables maries :— ! lxev Pierre, sans fortune, sans patrimoine, mais riche de cinq en- ù nous permettra d’insister plus seul travail Pour les fins du fisc, il | que lui là-dessus.Ce fut une notule k.,OU, soit $60.son compagnon de crèche, te .Ann °iS-?fantS- TI,PTMe UI1 im,meUbia .>™rapP0rl Va' l't^Cehd-ci^limîiTÿ février Jant $40,000 qui lui rapporte, bon an, mal an, «>3.200 par année, j dernier: 11 y ajoute^disons, $1000 d’opérations taxables et $1000 de gains! aléatoires et non imposables.En tout, $5,000 de revenu, comme | Pierre.Il bénéficie, lo.de l’exemption générale de $2,000 ; 2o, de ; la réduction de 21/2% allouée pour dépréciation de la partie! construite de son immeuble, disons, $750 ; 3o, de l’immunité sur ses gains non imposables, soit $1000 ; 4o.de l’exemption de $300 ! par enfant, soit $900.Total exempté, $4,650.Il paie l’impôt sur $350, soit $14.Jacques n’a pas d’enfant.Il possède un avoir de «$50,000 “une du 5%, moyenne de là bourse, sans charges de famille, et il ne paie pas ' Résumé:— Pierre: 5 enfants; pas de fortune; salaire, «$5,000; taxé à $60.Jean: 3 enfants; $40,000 en immeuble; revenu, $5.000; taxé à $14.Jacques: 0 enfant; «$50,000 en capital; revenu.-$8.000; taxé àO Je sais bien ne donne lieu à aucune injustice économistes de tous les temps et de tous les pays.Tout de même, les anomalies de notre regime sont trop patentes pour ne pas exiger de réelles et possibles améliorations.Sur les points que nous venons de signaler, il y a une véritable méconnaissance des principes fondamentaux de l’ordre social et de l’équilibre économique.Il faut exiger et obtenir un rajustement.Et il peut s’opérer sans diminution des revenus de l’Etat.Notre régime d’impôt sur le revenu perpètre une autre injus-tke qui tient à la différence des lois touchant l’état matrimonial., De celle-là personne ne s’est occupé jusqu’ici, sans doute parce i Us en ont besoin qu’en fait elle opère sur un nombre beaucoup plus restreint de j ,e cas de < ** POLOGNE, 6 (S.P.A.5.— Le Cologne Post, journal officiel de Par** tum des Alliés sur la question des réparations, mais il ne put réussir A trouver te éléments d’un ministère.OCCUPATION DE DEUX AUTRES VILLES LONDREÇ, 6 (S.P.A.).— Une dépêche de Berlin à l’agence Central Sews mande que les Alliés de la Ruhr ont occupé Remscheid et Kronberg.Remscheid est une ville de la Prusse rhénane située à dix-huit milles à l’est de Dusseldorf.C’est un centre manufacturier important de petits articles de fer et d’acier.Kronberg est une ville prussienne sise dans It» le dire, la mort dans l'ôme, non pas des centaines, mais des milliers de tuberculeux.La Tribune n’a pas parié de cela.NEMO.Bloc-notes .Hênri B0URASSA L'actualité Elle ne dit pas cela Les meilleurs avocats, ou ceux qu’on croit les' meilleurs, exigent, paraît-il, des honoraires de deux cents dollars par jour.La Tribune de Sherbrooke est avocat du ’gouvernement.Celui-ci ne la paie qu'au tarif des basochiens obscurs.Elle n’a reçu, Vannée dernière que $17.500 ce qui fait, pour trois cents jours de publication, $58.33 1-3 par jour.On admettra que tout ce qu’on peut attendre d’un avocat de cette sorte c’est qu’il coupe au plus court et qu'il n'essaie pas de défendre une cause en la fondant sur un plaidoyer solide, mais qu’il donne plutôt quelques entorses à la vérité.Il y en a bien, admettons-le, dans an plaidoyer du 3 courant.pour $58.33.Jugez plutôt: “L’un des rédacteurs du “Devoir”.Nemo, (il y a des gens qui aiment comme ça à se diminuer dans l’espoir que quelqu’un va les grandir' cherche noise au gouvernement Taschereau parce que celui-ci n’a pas encore fixé la date de l’élection de Richmond, siège devenu vacant par la mort de.l’cx-députô Gcorges-E.Denault compte des protestations du chef de l’opposition contre les élections d’hiver, protestations qui s’accordaient d’ailleurs avec le bon sens.Comment peut-elle prétendre que le gouvernement n’est pas indirec- ; r/laft./ V V) é fl 7 .J J* .?1 Xk • 4 s, .plaire à ses lecteurs.Pour qui ne vent être aveugle, notre journal a été complètement transformé, il a une toilette neuve qui lui sied bien.Au point de vue de la forme, il est élégant.Il offre ses nouvelles, ses écrits dans un style simple mais qui ne cachent pas une littérature bien française et académique, qui Enfin, hier soir .on allait choisir, et dans un mode tout à fait impartial, un superbe ameublement de chambre a coucher ”, écrivait une gazette montréalaise de samedi dernier.Au vrai, après ce français “élégant", ce “style simple mais qui ne cachent pas une littérature bien française et académique, qui plait’’, après ces "novations", il n’y a pas de doute que les lecteurs de cette gazette ont besoin de choisir, “dans an mode tout à fait impartial" un endroit où aller se coucher.Us doivent être tout à fait ahuris et ce n’est pas sans raison.I Oui, mais.niée anglaise sur te Rhin, contient peut-être moins de nouvelles sur les événements de la Rhur que les autres quotidiens du monde entier.11 en est ainsi parce que le gouvernement anglais a décidé de rester neutre dans l’entreprise franco-belge.Le “Post’’ ne parle que très rarement des alliés de la Ruhr et de ce qu’ils font ; l’organe de l’armée anglais© attend te nouvelles officielles de Londres.LA CLASSE DE 1921 PARIS, 8.(S.P.A.) — Le ministre de la guerre.M.Maginot, a in«* formé le cabinet aujourd’hui qu’il avait l’intention de garder la class© 1921 sous les drapeaux jusqu’au 31 mai.Le ministre a en même temps déposé devant le cabinet un projet de loi permettant de prendre des enrôlements pour une période de six mois.La décision du ministre de garder lu classe 1921 sous les drapeaux jusqu’à la fin de mai va désappointer ce* conscrit» qui espéraient être licenciés le 1er avril au plus tard.S’fh ne sont congédiés que le 31 mai, ils auront servi deux mois de plus que le terme normal.Ün donne comme’explication officielle que le ministère désire garder des hommes d’expérience pour exercer la nouvelle classe.(Voir aussi en page 3) tement responsable des bronchites, i des grippes et des pneumonies mortelles peut-être contractées dans des assemblées politiques rendues nécessaires, absolument indispensables par la campagne, en plein temps d’hiver, en plein ternps d’épidémie?Mais la Tribune nous trouve illogique de reprocher au gouvernement de ne pas tenir l’élection de liiehmond immédiatement.Nous ne faisons pas le moindre reproche de cette sorte au gouvernement, comme on pourra juger si l’on veut se référer au journal du 1er mars, mais nous constatons simplement un fait.Ce n’est pas nous mats c’est ta Tribune qui est fllogl-\ “H n’y a aucun mai à se tromper , que de s’étonner que nous ayons'de bonne foi”, écrit le Soleil, en supposé que ce gouvernement au- marge du rappel que nous lui avons La session d’Ottawa mit pu tenir Vélection partielle de Richmond en hiver.fait de l’abandon, pur un groupe de libéraux anglais, de M.Laurier qui fl y avait urgence le 5 février d les avait choyés et n’avait pas prévu complète; | qu’ils le lâcheraient en 1917, les recruter une députation nette urgence diminue-t-elle avec la baisse au baromètre et la disparition des dangers que comportait le froid sibérien?S’il était opportun “M reproche au gouvernement sa de plonger toute la province dans lentciur, cherchant vainement a fai-, (es élections fin janvier et commencement de février, pourquoi serait- re de l’ironie, car chaque fois que Nemo essaie de faire de l’ironie, l’ironie se sauve.“Mais ce qui est plus grave, c’est que le rédacteur de l’organe “bour-rassiste” cherche ù exploiter à Davantage de M.Sauvé le malheur qui est venu frapjxé le regretté député de Richmond, sa mort et le deuil qui en a résulté pour, sa famille et ses amis.Nemo accuse le gouvernement Taschereau d'être l’auteur, nous ne dirons pas direct mais indirect, de la mort de M.Georges Denault.Parce que les élections ont eu lieu pendant l’hi-Ver.au coeur Miéme de la rude saison.Nemo — oh! pourquoi pas Nihil — prétend que le gouvernement doit être tenu responsable de la mort du candidat libéral.Et pourtant, nous ne pouvons croire que ce fin finaud n’a pas foi en la Providence.Pourquoi alors attribuer an gouvernement plutôt qu'à Celle-ci tout simplement la mort du depute de Richmond?" Nous avions dit "qu'un politicien, qui ne manque nas d'imagination proposait un plan qu'il eût été intéressant de mettre a rxécu-tiod.Ce politicien lui-même ne tenait fias le gouvernement responsable de la mort de M.Denault ! mais il laissait les électeurs libres d’attribuer la responsabilité.Il leur aurait demandé: "Vous êtes ¦ ¦ -flP il moins à propos de faire des élections quelques semaines plus tard, Elle» t'en vont» disent plusieurs députés» dans un débat amorcé par M.Michaud.— Les députés de Québec se désintéressent du sujet.— Nos publications» M.Hocken et M.Marcil.plaie de l’américanisme.uns pour accepter des postes du gouvernement unioniste, les autres pour entrer dans le ministère Bor- .,- .den-Rowelï-Melghen.Assurément, et sont propres à susciter 1 interet et (Par LEO-PAUL DESROSIERS) Ottawa, 5.— Assistance pou nombreuse aujourd'hui, mais très attentive.Les questions débattues en valent la peine d’ailleurs, hiles r’ost ce que nous prétendons.Mais il parait que le directeur du Devoir a commis le crime de ne pas prévoir dès 1911 que des députés élus dans le Québec à la suite de sa cam- quand le soleil est plus ardent, /