Le devoir, 29 octobre 2002, Cahier A

BRÉSIL La victoire de Lula ne rassure pas les marchés Page B 1 'TV* LITTÉRATURE Le Concourt à Pascal Quignard; le Renaudot à Gérard de Cortanze Page B 8 w w w .1 e (1 e v o i r .c o m ?LE DEVOIR PERSPECTIVES J 0 La colère Begin part avec fracas ¦ Le ministre s’estime désavoué dans le dossier des substituts Jacques Parizeau l’avait pourtant dit, il y a à peine dix jours: «/Z faut se rendre à l'évidence, il y a beaucoup de souverainistes qui n acceptent plus le PQ.» C’était le cas de Paul Bégin.Ceux qui connaissent le moindrement son tempérament bouillant n’auront aucun mal à imaginer sa côlère en apprenant que le premier ministre Landry avait profité de son hospitalisation pour annoncer la nomination d’un médiateur dans le conflit qui oppose le gouvernement aux substituts du Procureur de la couronne.Pour n'importe qui, la pilule aurait été difficile à avaler.Pour un sanguin comme lui, dont les crises sont presque légendaires à Québec, c’était tout simplement impossible à accepter.Après l’avoir côtoyé pendant toutes ces années, il est difficile de croire'que M.Landry n'avait pas prévu qu'un pareil désaveu puisse l'amener à démissionner.Déjà, en début d’année, il avait très mal évalué la réaction de Guy Chevrette et de Jacques Brassard, dont le départ fracassant avait saboté le remaniement ministériel sur lequel il comptait pour donner un pouveau souffle à son gouvernement A l’époque, M.Bégin faisait également partie de ceux dont l’entourage de M.Landry disait ouvertement souhaiter le départ pour faire place à la relève.Mais il était impérieux de remplacer Linda Goupil à la Justice et les candidats potentiels étaient plutôt rares.C’est ainsi que M.Bégin avait pu récupérer le ministère que Lucien Bouchard lui avait enlevé, à sa grande déception, en 1997.De toute évidence, le sérieux problème que le cafouillage de janvier dernier avait mis en lumière au bureau du premier ministre n’a toujours pas été réglé.On ne désavoue pas un ministre aussi brutalement sans l’avertir, comme ça semble être le cas, à peine quelques jours après lui avoir signifié publiquement sa confiance.Le communiqué que M.Landry a émis, hier, était d’un silence troublant sur le dossier des substituts du Procureur.Le président du Conseil du trésor, Joseph Facal, qui s’était également opposé à la nomination d’un médiateur, aura un beau sujet de réflexion pendant son vol en provenance d’Argentine.Dans l’immédiat, la démission de M.Bégin va forcer le premier ministre à procéder à un autre remaniement, un exercice où il n’a pas eu la main très heureuse jusqu’à présent Dans ces conditions, la solution la plus simple serait de confier Injustice à l'actuel ministre de la Sécurité publique.Normand Ju-tras, même si ce cumul n’est pas idéal.VOIR PAGE A 8: COLÈRE Michel David ?du Procureur 9 II reproche à Landry de négliger la souveraineté CLÉMENT ALLARD Le ministre de la Justice Paul Bégin portait des lunettes de soleil pour dissimuler un pansement à l’œil gauche, lorsqu’il s’est adressé aux journalistes pour annoncer sa démission, hier.Le ministre n’a pas accepté que Bernard Landry profite de son hospitalisation, la semaine dernière, pour décider qu’un médiateur serait nommé dans le conflit des substituts du Procureur de la Couronne.ROBERT 1) 11T R 1 S A C DE NOTRE BUREAU DE QUÉBEC Bernard landry a dû ampler la sixième démission d'un ministre de son cabinet depuis qu'il a pris les commandes du gouvernement le 8 mars 2001.Le ministre de la Justice Paul Begin a claqué la porte, hier, profondément heurté par la décision du premier ministre de nommer un médiateur d;uis le conflit avtv les substituts du Procureur de la Couronne, par-dessus sa tête alors qu'il subissait une intervention chirurgicale.Hus fondamentalement encore, Paul Begin s’en va pu ce que le gouvernement Landry refuse de prendre les moyens ix>ur réaliser la souveraineté.Dirs d’une conférence de presse, Paul Bégin est apparu avec des lunettes de soleil et un pansement à son œil gauche opéré, mercredi dernier, pour un décollement de la rétine.Dans une atmosphère chargée demotion, M.Bégin, qui était accompagné de sa femme et de deux de ses trois (ils, a annoncé, hier, sa démission du |x)ste de ministre de la Justice, de IVo-cureur général et de membre du caucus du Parti québécois.M.Bégin continuera de siéger comme député indépendant de la circonscription de Ixniis-Hébert, épargnant ainsi à M.Landry l’embarras d’une élection partielle à tenir d’ici six mois.Le jour même où M.Bégin subissait son opération, le conseil des ministres, sur la recommandation du cabinet de M.landry, dérogeait de la position adoptée jusqu'alors par le gouvernement et acceptait de nommer un médiateur dans le conflit des substituts au Procureur de la Couronne, qui en étaient à leur dixième journée de débrayage illégal.Deux jours plus tôt, le négociateur en chef du conseil du Trésor, Marcel Gilbert, avait soutenu qu’il n’était pas question _ d’accéder à cette demande des substituts tant et aussi longtemps qu'ils ne seraient pas rentrés au travail.VOIR PAGE A 8: BÉGIN Lire aussi : ¦ Pas question de promettre un référendum, réitère Bernard Ixindry, page A 3 ¦ Les avocats accueillent sobrement le départ de Bégin, page A 3 ¦ L’éditorial de Bernard Descôteaux, page A 6 ¦ Ixi déclaration de Paul Bégin et le communiqué de Bernard Ixindry, page A 7 Poutine frappera les terroristes «où qu’ils se trouvent» La Russie rend hommage aux otages sacrifiés ¦ D’APRÈS L'AGENCE FRANCE-PRESSE ET LE MONDE Génome humain: un peu d’humilité ! Nous sommes encore terriblement ignorants, expliquent deux éminents chercheurs Deux grands artisans de l’identification de l’alphabet composant le génome humain, Eric Lander et Jean Weissenbach, ont reçu le prix Gairdner, une distinction fort prisée en recherche médicale.Signe de la réputation de cette récompense accordée par une fondation canadienne, nombre des lauréats se sont vu également décerner le prix Nobel.Moscou — Le président Vladimir Poutine a averti hier que les terroristes seraient frappés «où qu’ils ¦se trouvent» alors que la Russie rendait hommage aux 117 victimes de la prise d’otages de Moscou.Le pays semble soulagé par le dénouement rapide du drame, mais redoute de nouveaux actes de terreur et s’interroge sur la nature du gaz utilisé par les forces spéciales et qui a tué la majorité de ces victimes.«La Russie ne fera aucune concession aux terroristes, et ne cédera jamais au chantage», a ajouté Vladimir Poutine, se plaçant sur le même terrain que le président George W.Bush après les attentats du 11 septembre.Le président indépendantiste tchétchène Aslan Maskhadov a appelé M.Poutine à des négociations, VOIR PAGE A 8: POUTINE Vladimir Poutine ¦ Gaz: «Nous avons un peu forcé la dose», page A 5 INDEX Annonces.B 5 Avis publics.B 4 Bourse.B 2 Culture.B 8 Économie.B 1 Éditorial.A 6 Idées.A 7 Le monde.A 5 Mots croisés.B 4 Météo.B 4 Sports.B 6 Télévision.B 7 PAULINE GRAVEL LE DEVOIR Le séquençage du génome humain ne représente qu’un tout premier pas dans notre connaissance du patrimoine génétique des humains.Et les grandes promesses de traitement qui pourraient découler de la recherche en génomique ne se manifesteront pas avant quelques décennies, ont affirmé les deux lauréats du prix Gaird- ner, l’Américain Eric Lander, fondateur et directeur du Whitehead Institute Center for Genome Research, et Jean Weissenbach, directeur du Génoscope-Centre national de séquençage, à Paris.Ces deux scientifiques qui étaient de passage à Montréal ont rappelé que le tapage médiatique qui a marqué le bouclage de l’alphabet décrivant le génome humain a fait naître des espoirs irréalistes dans l’immédiat VOIR PAGE A 8: GÉNOME ROBERT ETCHEVERRY Dr.Iran U Même si l’on vient de boucler le séquençage du génome humain, nos connaissances sur la signification et la fonction des lettres qui le composent n’en sont qu'à leurs premiers balbutiements, ont affirmé l’Américain Eric lender et le Français Jean Weissenbach, deux généticiens qui ont reçu le prestigieux prix Gairaner décerné par une fondation canadienne.HALIFAX Les provinces montent dans le train de Kyoto Elles adoptent à l'unanimité 12 priorités destinées à réorienter le plan fédéral LOUIS-GILLES FRANCOEUR LE DEVOIR Prenant acte de la volonté* inébranlable du gouvernement fédéra] de ratifier le Protocole de Kyoto avant la fin de l’année, les provinces et les territoires canadiens, y compris la récalcitrante Alberta, ont fait le pari hier dans l’édifice du Casino dHalifax d’orienter désormais le Han d’action national en fonction de leurs priorités plutôt que de devoir se mouler à celles d’Ottawa Hier midi, lors de la septième conférence fédérale-provincjale conjointe des ministres de l’Environnement et de l'Energie, les provinces et les territoires ont adop té à l’unanimité douze priorités destinées à réorienter le Plan d'action d’Ottawa pour mettre en œuvre le Protocole de Kyoto, des priorités que les ministres fédéraux de l’Environnement, David Anderson, et des Ressources naturelles.Herb Dhaliwal, ont immédiatement accueillies de façon favorable.Les deux ministres fédéraux ont noté que l’objet de la rencontre d’Halifax consistait précisément à bonifier les propositions fédérales, divulguées officiellement la semaine dernière, en fonction des «commentaires» des provinces.Les priorités des provinces vont cependant beaucoup plus loin que le fédéral ne l’espérait et pourraient chambarder dans certains cas la structure même du plan «fédéral».VOIR PAGE A 8: PROVINCES ¦ D’un plan «fédéral» à un plan «national», page A 4 778313000658 LE DEVOIR.LE MARDI 29 O C T O B R E 2 0 0 2 LES ACTUALITES La Télé-université veut conserver son indépendance ROBERT DUTRISAC DE NOTRE BUREAU DE QUÉBEC LaTélé-universüé (TELUQ) mene un combat pour éviter d’étre absorbée par l’UQAM, un pro jet défendu par la direction de l’Université du Québec (UQ), et entend conserver son statut d’université à part entière.Vue de Québec, cette bataille apparaît comme une simple question de siège social et d’emplois.Ix* siège social de la TELUQ, qui emploie 120 personnes à Québec et 80 à Montréal, est situé dans la capitale depuis la création de l’institution il y a 30 ans.Au cours d’une entrevue au Devoir, le président du conseil d’administration de la TELUQ, Gabriel Giguè-re, et le directeur des affaires administratives de cette constituante de l’UQ, Robert Maranda, ont dit craindre que l’annexion de cette institution à l’UQAM n'affaiblisse les universités du réseau de l’UQ en région: en Abitibi-Témiscamingue, à Chicoutimi, à Gatineau, à Rimouski, et à Trois-Rivières.D’ici trois ans, la TELUQ, qui propose de l’enseignement à distance de niveau universitaire partout au Québec-, pourra tripler le nombre de ses étudiants en offrant des programmers issus de 1TJQAM, a prédit M.Giguère.Le nombre d’étudiants pourrait passer de 18 000 à l’heure actuelle à 50 (XX).Le hic, c’est que les universités en région perdraient cette clientèle, passée à l’UQAM par l’entremise de la TELUQ, et verraient leur existence même menacée, a expliqué M.Giguère.Plutôt que de tomber dans le giron de l’UQAM, une reddition qui a au moins le mérite d’assurer à la TELUQ l’accès à de nouveaux programmes, la direction de l’institution propose son propre projet de partenariat avec l’UQAM, négocié d’égal à égal entre deux universités.Ce même protocole d’entente serait offert aux universités régionales du réseau de l'UQ pour des programmes spécifiques.On envisage même de faire des partenariats avec les universités de Montréal, de Sherbrooke et McGill.Le 29 septembre dernier, le président de l’UQ, Pierre I Aider, et le recteur de l’UQAM, Roch Denis, ont rencontré la directrice générale de la TELUQ, Anne Marrec.Leur but: lui faire signer une entente annexant les activités de la TELUQ à l’UQ AM.Mme Marrec a refusé d’obtempérer, estimant qu’il revenait plutôt au conseil d’administration de la TELUQ de se prononcer sur cette fusion.Joint à l’île Maurice où se tenait une réunion du Centre d’application et d’études et de ressources en apprentissage à distance (CAERENA1 )), un organisme international dont le siège social est à Québec, Mme Marrec a souligné que le «e-leaming» connaît un essor remarquable à travers le monde.Or, la TELUQ est perçue comme un leader mondial en ce domaine.Toutefois, elle a du mal à assurer son développement puisqu'elle ne peut offrir des programmes d’enseignement sans l'assentiment des autres universités et du ministère.«Nous sommes valorisés à l’étranger et dévalorisés à l’intérieur du Québec», a déploré Mme Marrec.Les députés s’ennuient à Ottawa Le discours du Trône date de trois semainesy mais le menu législatif se fait attendre HÉLÈNE BUZZ ETTI DE NOTRE BUREAU D’OTTAWA L’ordre du jour législatif du gouvernement libéral à r Ottawa est si mince que la Chambre des communes n’a aucun projet de loi à débattre cette semaine.Du coup, le Parlement se tourne les pouces et pourrait bien carrément fermer boutique demain après-midi.Il ne reste en effet absolument rien à l’ordre du jour de l’équipe Chrétien à débattre au Parlement D ne s’est pourtant écoulé que trois semaines de session parlementaire depuis le lecture du discours du Trône sensé donner une nouvelle orientation au gouvernement.Seulement trois nouveaux projets de loi ont été déposés, les 12 autres étant d’anciennes initiatives ramenées à l’ordre du jour.Il s’agit de C-14 établissant un régime de certification des diamants, C-15 apportant des modifications mineures à la Loi sur l’enregistrement des lob-byistes et C-2 portant sur le territoire du Yukon.Pire, la plupart des comités parlementaires n'ayant pas encore été reconstitués depuis le discours du Trône, bien des projets de loi, comme celui sur la procréation assistée, sont en attente.«Il y a déjà eu des semaines où les débats étaient moins longs et où la Chambre fermait un peu plus tôt, a reconnu le leader en Chambre du Bloc québécois, Mi- chel Gauthier.Mais jamais, jamais, jamais, jamais on a eu un précédent comme celui-là.[.] Le gouvernement devrait traduire lui-méme en gestes législatifs les grandes orientations qu ’il est supposé avoir données dans son discours du Trône», a-t-il ironisé.Son homologue allianciste tenait le même discours.«Le gouvernement a un ordre du jour aussi faible parce qu’il s’empêtre dans Kyoto et ses problèmes internes • Résultat de la minceur de l’ordre du jour le gouvernement a décidé d'offrir dans la même semaine deux journées d'opposition, c’est-à-dire des journées où les partis d’opposition proposent une motion de leur cru, souvent dans le but d’embarrasser l’équipe gouvernementale.Il fallait tenir six de ces journées au cours des six prochaines semaines de session.De plus, le gouvernement a utilisé la journée d’hier pour tenir un débat exploratoire sur la santé auquel la ministre Anne McLellan n’a pas cru nécessaire de participer.Il se poursuivra peut-être demain après-midi pour meubler le temps.Ce genre de débat a généralement lieu en fin de soirée, après le déroulement normal des travaux parlementaires.Le gouvernement impute la situation actuelle à la volonté de l’opposition de retarder les travaux.C’est l’opposition qui aurait délibérément retardé la formation des comités, proteste le leader parle- mentaire, Don Boudria.«Bien sûr l’opposition parlementaire a arrêté le fonctionnement des comités parce que ça ne leur tente pas de travailler.Ça on le sait.Le fait que les comités soient arrêtés fait que les projets de loi ne reviennent pas à la Chambre pour les lectures subséquentes.» Une explication qui a fait exploser les partis d’opposition qui font remarquer que certains comités fonctionnent On fait valoir aussi que lorsqu’un projet de loi en est à l’étape du comité, cela ne procure pas de travail a la Chambre, que le comité soit formé ou non.M.Boudria promet que deux projets de loi seront déposés cette semaine, projets qu'il n'a pas voulu nommer.Mais cela ne remplira pas la journée de de1 main pour autant Compte tenu des délais de préavis, seule la première lecture pourra être effectuée, opération qui dure à peine quelques minutes.Le débat exploratoire sur la santé pourrait se poursuivre à ce moment, ce qui désole l'opposition parçe qu’il n’est pas centré sur une affirmation.La motjon demande simplement «que la Chambre prenne note de la discussion publique courante sur l’avenir du système canadien de soins de santé».«C'est faire parler le Parlement pour faire parler le Parlement, s’enflamnje M.Gauthier.C’est comme de demander si on est pour ou contre la tarte aux pommes.» L’opposition tente d’embarrasser Paul Martin Les partisans de Vex-ministre des Finances devront voter contre le gouvernement ou contre le programme de leur candidat à la chefferie MANON CORNELLIER DE NOTRE BUREAU D’OTTAWA Les partis d’opposition ont décidé de mettre le camp Martin sur la sellette en le forçant à se prononcer sur des réformes parlementaires qui ne font pas l’unani-mité dans les rangs libéraux.Four y arriver.Us ont choisi deux propositions faites la semaine dernière par Paul Martin et que l’opposition défend elle-même depuis longtemps: l’élection des présidents de comités par les députés et l'examen parlementaire des nominations faites par le premier ministre.Le Bloc québécois lancera le bal ce matin.D profitera de sa journée d’opposition pour tenir un débat sur l’examen des nominations faites par le premier ministre.Il propose que les comités soient automatiquement saisis des nominations d’ambassadeurs, de dirigçants d’organismes de réglementation et de société d’Etat Contrairement à Paul Martin cependant, il ne veut pas soumettre les juges au même processus.Le premier ministre Jean Chrétien s’est déjà dit opposé à cette idée et la whip libérale Marlene Catte- rall a rejeté hier la tenue d’un vote libre sur la motion bloquiste.Si le gouvernement décide de s’y opposer, Paul Martin et ses partisans seront coincés.Ils devront soit voter contre le gouvernement ou contre le programme de leur candidat à la direction libérale.Sans le vouloir, le Bloc semble toutefois leur avoir offert une porte de sortie.En effet, il ne va pas aussi aussi loin que l’ancien ministre.Selon un proche conseiller de M.Martin, la proposition bloquiste ne fait que rendre automatique le processus actuel alors que l’ancien ministre souhaite, lui, que l’examen en comité ait lieu avant la confirmation d’une nomination par le premier ministre.L’autre test pour les libéraux aura lieu ce midi, lors de la réunion du comité de la procédure et des affaires de la Chambre.L'Alliance canadienne propose, comme M.Martin, que les députés membres d’un comité élisent leur président par scrutin secret Ils sont actuellement imposés par le bureau du premier ministre.Les libéraux sont officiellement contre la proposition allianciste mais une députée pro-Martin, Carq-lyn Parrish, a annoncé son intention de l’appuyer.A une condition par contre.Elle veut qu'on garantisse que les présidents seront, comme maintenant, dés députés de l’équipe gouvernementale, sauf dans le cas des deux comités traditionnellement présides par l’opposition.L’Alliance est prête à vivre avec ça et le Bloc aussi.En fait, tous les partis d’opposition sont d’accord et ils n’ont besoin que d'un vote libéral pour avoir gain de cause, ce qui paraissait assuré hier.Mme Catterall a en effet soutenu qu’elle n’envisageait pas exclure Mme Parrish du comité pour la remplacer par fin autre député.Une fois adoptée au comité, la motion devra êfie présentée aux Communes et faire l’objet d’un débat, une nouvelle occasion de mettre en lumière les divergences au sein du Parti libéral.Le gouvernement pourrait par conséquent vouloir attendre mais il est coincé.Le travail de la plupart des comités est paralysé et l’étude de pjur sieurs projets de loi arrêtée à cause de cette affaire.L’opposition refuse de bouger avant de savoir à quoi s’en tenir.ETE 2001 ILS ONT FRAPPE UN MUR ILS REVAIENT DE CONVERTIR LE CENTRE PRÉFONTAINE EN PROJET D'HABITATION COLLECTIVE.L’ADMINISTRATION MUNICIPALE LES EN A EXPULSÉS.Un documentaire choc d’Ève Lamont, suivi d'une table ronde.Maisonneuve cesoir19h30 en direct sur la vie t LE DEVOIR.L E M A R D I 2 >1 O V T O K K E 2 O O 2 LE DEVOIR ACTUALITES ^o-vlass/ç (99i.) ' Démission d’un cinquième ministre Pas question de promettre un référendum, réitère Bernard Landry Le gouvernement est en déroute, estime Jean Charest TOMMY CHOUINARD LE DEVOIR Bien que l’ex-ministre Paul Bégin reproche au Parti québécois son manque d’ardeur à promouvoir la souveraineté et l’absence d’échéancier référendaire, le premier ministre Bernard Landry refuse de promettre un référendum tant et aussi longtemps qu’il n’aura pas les chances de le gagner.Si le chef du PQ a accueilli •’, écrit-il.En février dernier, Le Devoir révélait que les 75 propriétaires de chalets sur I ale-Dorval, avaient acquis ce bien collectif et l’avaient transformé en copropriété privée trois jours avant la fusion municipale de Montréal et sans l’autorisation du gouvernement du Québec.Le lendemain de cette manchette, le Devoir publiait les propos du juge Bernard Flynn.Ce dernier considère qu’il n’y a rien d’amoral dans cette transaction pour laquelle lui et ses voisins ont été informés par un avocat que l’achat pourrait être invalidé.L’avocat Gérald Tremblay qui représente le juge Flynn, a réclamé le rejet de la plainte compte tenu que le juge Flynn a reconnu qu’il n’aurait pas dû rappeler Le Devoir.«Ce n 'est jamais une bonne idée pour un juge de parler aux journalistes.Il vaut mieux être impoli que d’être imprudent», a fait valoir M' Tremblay.De plus, soulignant la carrière irréprochable de son client, M'Tremblay a affirmé que le juge Flynn a déjà été sanctionné à cause de la publication des articles du Devoir, de la plainte du procureur général du Québec et de l’annonce et de la tenue de l’enquête publique.Quant à lui, l’avocat indépendant Yves Fortier a souligné que le juge Flynn avait fait preuve d’imprudence, mais que cet impair n’était pas suffisamment grave pour conduire à une révocation.«C’était une occasion en or de se taire», a fait valoir l’avocat.Selon ce dernier, le seul fait que le dossier de L’île-Dorval ait été susceptible de se retrouver devant les tribunaux aurait dû inciter le juge Flynn à s’en tenir à son devoir de réserve, l’impartialité de la Cour supérieure pouvant être ainsi remise en cause.«Son intérêt personnel aurait dû être mis de côté», a soutenu M' Fortier.Le président du comité d’enquête, le juge en chef du Nouveau-Brunswick Joseph Z.Daigle, a pris la cause en délibéré.ISABELLE PARÉ Naître égaux au Québec?Il semble que ce ne soit pas demain la veille, puisque le programme de prévention québécois auprès des bébés et des mères pauvres rate sa cible et bat de l’aile.LE DEVOIR Le programme de prévention Naître Égaux-Gran-dir en Santé, lancé par Québec au milieu des années 90 pour prévenir les problèmes de santé, la violence et la négligence chez les enfants nés de mères pauvres et sous-scolarisés, rate sa cible.Un bilan révèle que le programme n’atteint que 38 % des femmes pauvres, et que seulement 4 % des CLSC of-frept les services prévus dans leur intégralité.A en croijre le bilan très mitigé dressé du Programme Naître Figaux-Grandir en Santé (NEGS), ce n’est pas demain la veille que le Québec aura atteint les objectifs que s’est fixés le ministère de la Santé et des Services sociaux en ce qui a trait à la prévention auprès des tout-petits de deux à cinq ans nés en milieux défavorisés.On semble remarquer certains reculs.Le Programme NEGS, dont l’objectif était d’atteindre 50 % des femmes pauvres et sous-scolarisées d’ici à 2002, a du plomb dans l’aile.Le plus récent compte rendu montre que le programme, qui était au JEANNE CORRIVEAU LE DEVOIR implantation d’une mine de niobium à Oka r continue d’inquiéter les citoyens, mais le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (B7VPE), qui rendait public son rapport hier, considère que l’exploitation de la mine de Niocan aura peu d’impacts sur l’environnement et la santé publique.Il émet toutefois certaines réserves, estimant qu’il faudra exiger des analyses plus poussées avant d’accepter le projet.A la demande du ministre de l’Environnement, André Boisclair, le B AIT devait examiner les effets potentiels sur l’environnement de la radioactiactivité engendrée par un mine qui prévoit faire l’extraction du niobium, un minerai utilisé dans la production d’alliages à haute résistance.L’activité minière provoquera des rejets de radioéléments dans l’environnement aquatique et émettra des particules radioactives dans l’atmosphère, reconnaît le B Aidé, mais «cette contribution serait néanmoins négligeable au regard de la radioactivité naturelle», estime la cœur des Priorités nationales de santé publique, atteint en moyenne moins de 39 % des femmes ciblées.Plus encore, on note que plusieurs CLSC ont offert des services a près de 3000 femmes qui ne correspondaient pas à la clientèle-cible visée par le programme.En tout et pour tout, on estime qu’environ 35 % des bénéficiaires ne répondaient pas aux profils ciblés par le gouvernement Dans son rapport, la Direction de la santé publique affirme que «cet écart nous amène à se questionner sur la pratique relativement généralisée, dans toutes les régions du Québec, d’offrir un programme du type NEGS à d'autres populations que celle à laquelle il est destiné».On remarque également que le degré d’implantation du programme Naître Egaux-Grandir en Santé est très variable d’une région à l’autre.Au départ, ce programme multidisciplinaire devait comprendre des rencontres pré et post-natales, à l’occasion d’un suivi étalé sur 24 mois offerts aux nouvelles mères et à leurs enfants.Ce suivi médical devait être accompagné d’un suivi psycho-social, d’un soutien au développement de l’enfant, d’un soutien au réseau d’aide immédiat et d’une aide à l’emploi.Or, le bilan dressé montre qu’en 2000-2001, seulement 2,9 % des mères pauvres ont reçu ces services dans leur intégralité.Pas étonnant, puisque seule- commission.Quant au radon, dont on a observé de fortes concentrations dans les résidences du secteur, «il est improbable qu’il y ait une augmentation mesurable de l’infiltration du radon à l’intérieur des habitations situées dans le voisinage en raison des dynamitages et des divers travaux de la mine», croit-on.La commission ajoute un bémol à ses conclusions, jugeant insuffisantes certaines données qui lui ont été fournies, dont celles concernant la teneur en uranium des eaux de surface.«Le ministère de l’Environnement aurait avantage à s’assurer que cette question sera documentée dans la perspective d’un suivi», indique-t-on dans le rapport.André Chaput, porte-parole du comité de citoyens d’Oka opposés à l’implantation de la mine, se dit satisfait du rapport dans la mesure où le BAPE a relevé des «zones grises» qui devront faire l’objet d’études supplémentaires, notamment en ce qui a trait à l’eau potable.A long terme toutefois, les incertitudes persistent.«Est-ce qu'on peut exploiter une mine pendant vingt ans sans qu’il y ait de dommages à l’environnement?», se demande-t-il.La création d’un comité de vigilance, comme le recommande le BAPE, est loin ment 4 % des CLSC ont affirme avoir appliqué toutes les facettes du programme.«La faible proportion de mères pauvres et sous-scolarisées ayant participé à un programme de type NEGS intégral indique que l'objectif (de santé publique) visé est loin d’être atteint», note d’ailleurs le rapport En fait fa plupart des CLSC ne parviennent à offrir que des parcelles du programme NEGS et le suivi postnatal complet semble être le volet qui fait le plus défaut À ce chapitre, seulement le tiers des CI .SC ont suivi les mères pauvres pendant deux ans, et 14 % d’entfe * eux ont réussi à rencontrer celles-ci 24 fois, comme prévu.«La difficulté ne réside pas seulement dans la possibilité de rencontrer les femmes enceintes visées, mais également dans celle de leur offrir un véritable programme intégré en périnatalité comme NEGS», constatent les auteurs du document Au ministère de la Santé, personne n’était disponible pour commenter les ratés de ce programme ambitieux, destiné à limiter les situations de négligence, et éventuellement le signalement ou le place- > ment des enfants démunis.Toutefois, la ré-.pondante régionale du programme NEGS • à Montréal, Marthe Laurin, soutient que ! ce programme n’a jamais reçu de financement spécifique.«Le ministère n’a pas mis d’argent là-dedans.Les CLSC ont dû le financer à même leurs budgets et faire des choix», affirme-t-elle.de le rassurer car cette idée laisse entendre que des problèmes sont envisageables.Selon Richard Faucher, président et chef de direction de Niocan, les conclusions du BAPE confirment celles des experts indépendants et gouvernemen-taux qui se sont penchés sur le projet depuis le début.Quant aux données supplémentaires réclamées, • il indique avoir déjà répondu à plusieurs exigences-.«Depuis un an, le ministère de l’Environnement nous demande de fournir plus de détails sur certains éléments et nous l’avons fait au fur et à mesure qu’il nous le demandait», explique-t-il.Le ministre de l’Environnement a d’ailleurs adressé à la compagnie une liste de conditions à remplir, incluant la création d’un programme de suivi des effluents en tenant compte de luranium rejeté dans les cours d’eau et l’installation d’équipement de dépoussiérage.Le ministre a indiqué hier qu’il accorderait le certificat d’autorisation quand il aura obtenu «la certitude que la protection de l’environnement et la santé publique seront assurées.» Une décision du Tribunal administratif du Québec concernant la mine devrait par ailleurs être rendue à 1a fin du mois de novembre.Mine de niobium à Oka Des impacts mineurs, conclut le BAPE Les opposants comme le promoteur se disent satisfaits du rapport L’État a créé un nouveau programme mais les CLSC n’ont pas eu de ressources pour le mettre en œuvre £ LE DEVOIR cuarirm «Avec 4 vols chaque semaine» CULTURE & BIKINI SÉJOURNEZ AUX Sa/ MeliâCUBA HOTELES * HOTEIS VARADERO LA HAVANE —'"W SOL PALMERAS hfa( h ri sort TRYP HABANA LIBRE CE VOYAGE POUR DEUX COMPREND : Billets d’avion aller-retour sur Cubana à destination de La Havane, quatre jours à l’hôtel Sol Palmeras Beach Resort à Varadero, trois jours à l’hôtel Tryp Habana Libre à La Havane.Les petits-déjeuners sont compris.Transferts et taxes non compris.’W LE DEVOIR Retournez à : Concours Culture 1 bikini, 2050, rue de Bleury, 9’ étage, Montréal (Québec) H3A 3SI Le tirage aura lieu le 21 novembre 2002 à I5h.Faites-nous parvenir les coupons de participation avant le 20 novembre 2002 le concours s'adresse aux personnes de 18 ans et plus.Un seul coupon par enveloppe les reproductions électroniques ne seront pas acceptées, les condilions et réglements du concours sont disponibles à la reception du Devon Nom : .Ville : Adresse ;.App.: Code postal :.Courriel :.Téléphone: (rés.).(bur.).Question mathématique : (20+10) + (15-10) *.Abonné(e) : Oui.Non__ 1 Le voyage devra être effectué avant le 30 |um 2003, selon les disponibilités.Valeur de 2 900 $.Conférence des ministres de l’Environnement sur Kyoto D’un plan «fédéral» à un plan «national» LOUIS-GILLES FRANCŒUR LE DEVOIR Halifax — Pour le président de la conférence d’Halifax et ministre de l’Energie de la Nouvelle-Ecosse, Gordon Baiser, cette rencontre marque «le tournant décisif» du débat canadien sur la mise en œuvre du Protocole de Kyoto d’abord en raison du nouveau consensus des provinces pour réorienter le Plan «fédéral» vers un plan «national» qui reflétera les priorités et compétences des provinces et, a-t-il ajouté, parce que «le travail commence maintenant», une allusion au fait que plusieurs provinces ont semblé bouder jusqu’à présent un processus susceptible d’avoir beaucoup d’impacts sur leur économie.Mis en demeure de revoir les priorités du Plan d’action de la semaine dernière, les deux ministres fédéraux présents à Halifax ont néanmoins accueilli favorablement l’intérêt nouveau de plusieurs provinces mais avec une certaine inquiétude quant à certaines de leurs priorités.David Anderson, de l'Environnement, promet «d’incorporer autant que faire se peut» les priorités du consensus de 1a Déclaration unanime des provinces.En entrevue, il prend immédiatement ses distances avec l’idée proposée par le Québec et approuvée par toutes les provinces de limiter les émissions de gaz à effet de serre (GES) qui auraient cours en 2010, ce qui donnerait aux compagnies pétrolières et aux producteurs d’énergie la possibilité d’augmenter les leurs radicalement d’ici là Les provinces ont plutôt choisi de limiter les émissions à partir des niveaux de 1990, l'année de référence officielle du Protocole de Kyoto, ce qui éviterait la croissance des émissions des secteurs du pétrole et de l'énergie.Le ministre Anderson hésite aussi à accorder des crédits de GES pour toutes les forêts actuelles du Canada, ce qui conférerait à leurs propriétaires une énorme valeur économique sans qu’ils aient le moindre effort supplémentaire à faire.Enfin, dit-il, si on met tous les sous-secteurs industriels sur un même pied, ce que gagnerait le Québec, il faudra l’enlever à d’autres comme l'Alberta.Le ministre conclut qu'il n’a pas perdu le contrôle du processus de mise en œuvre du [Votocole de Kyoto parce que les provinces y seront désormais associées plus étroitement De son côté, le ministre québécois de l’Environnement, André Boisclair, qui a joué un rôle déterminant dans l’élaboration de la Déclaration unanime des provinces, qualifiait l'issue de la rencontre d’Halifax de «percée significative» parce que le débat ne portait plus désormais sur la pertinence de ratifier — tous tiennent pour acquis qu’Ottawa ira de l’avant — mais sur ses modalités de mise en œuvre.Les provinces n’exigent qu’une chose, précisait-il: une rencontre .des premiers ministres avant la ratification.André Boisclair notait par ailleurs que les provinces ont intégré dans leurs priorités celles de l’Assemblée nationale du Québec, y compris des moyens pour accélérer la «décarbonisation» de l’éco- .nomie en changeant l’année de référence du système démissions de crédits, en affirmant qu’aucun «secteur» de l’économie ne devrait être pénalisé; ej que les énergies renouvelables et alternatives de* viendront la norme du changement plutôt que la modernisation des entreprises polluantes.Pour Lome Taylor, le ministre albertain de l'Environnement qui bat la marche contre le Plan d’action fédéral et la non-ratification de Kyoto, la réunion d’Halifax constitue une «importante défaite» pour le gouvernement fédéral même si aucune province né conteste plus la volonté d’Ottawa de ratifier le proto- 1 cole d'ici à la fin de l'année.Lome Taylor ne voit pas les choses de cette façon: il lui apparaît impossible de s'entendre sur une refonte du Plan national de réduction des gaz à effet de serre (GES) «avant la fin de ¦ décembre» et, compte tenu des études inévitables, à ‘ son avis, si on veut réorienter le plan fédéral au profit * des provinces, la rencontre de Toronto du 21 no- ¦ vembre n’est dans son esprit qu’une «possibilité».Invité à dire si l'Alberta pourra, avec sa nouvelle marge • de manœuvre, atteindre l’objectif de Kyoto (une ré; ; duction de 6 % de ses GES sous le niveau historique ! de 1990), il répond au Devoir.«Oui, en grande partie vers 2020 et même davantage que -6 % vers 2050.» Son collègue de l'Environnement d’Ontario, Cris ; Stockwell, refuse d’être présenté comme «pro-Kyoto» même s'il ne se dit pas contre et appuie l'objectif de.réduction.S'il a fallu cinq ans à Ottawa pour accoucher d'un plan qui ne fait pas encore l’affaire des prcr ¦ vinces, il lui apparaît maintenant fort improbable que les provinces puissent s’entendre avec Ottawa d’ici à ¦ décembre pour refaire ce plan de fond en comble.1 L Ontario veut certes réduire ses émissions mais il faudrait, dit-il, un plan plus souple, qui frapperait moins l’économie ontarienne.Pour le porte-parole de Greenpeace, Steven Guil; beault, la conférence d'Halifax constitue une «importan- ¦ te victoire» parce quelle lance véritablement la décarbonisation de l’économie canadienne, isole l’Alberta définitivement et met de côté le débat sur la non-ratification de Kyoto tout en inscrivant désormais les priorités pro vinciales à 1 intérieur des paramètres du protocole.%# H SAO DANS 2 JOURS, OUVREZ L’OEIL! LE DEVOIR.LE MARDI 2 !» O ( T O B R E 2 O O 2 A -> LE DEVOIR LE MONDE «Nous avons un peu trop forcé la dose» ¦ Les autorités russes ne rendent pas publique la nature du gaz utilisé Des témoignages contredisent la version officielle sur lassant contre le théâtre moscovite LE MONDE Les autorités russes n'ont pas rendu publique la nature du gaz qui aurait été diffusé par le système de ventilation de la salle de spectacle où se trouvaient les otages et les assaillants.Selon Evgueni Loujnikov, chef d'un service de toxicologie dans un hôpital de Moscou, qui, comme d'autres officiels, cherchait à rassurer l'opinion, il s’agirait d'une «substance utilisée pour l’anesthésie générale, dans la chirurgie».I,e nombre important de décès est imputable, selon lui, à «l’état exceptionnel d’affaiblissement dans lequel se trouvaient .les otages».A dose élevée, a-t-il ajouté, ce gaz peut entraîner «des modifications des fonctions de base de l’organisme, pertes de connaissance, problèmes de respiration, de circulation de sang».Plusieurs ex-otages ont fait état de violents vomissements.Des médecins se sont plaints, devant des journalistes, de ne pas pouvoir traiter correctement les malades, faute d’avoir été informés sur la composition exacte du gaz.Aucune aide médicale étrangère n’a été acceptée par les autorités russes.Selon un expert russe en armes chimiques, Lev Fedorov, il s’agirait d’une «arme chimique non létale».«Nous avons un peu trop forcé la dose, affirme de son côté un officier des forces spéciales, interrogé par un journal russe.Nous n'imaginions pas que l'action négative pourrait être aussi puissante.» L’usage d'un tel gaz pourrait constituer une violation de la convention sur les armes chimiques de 1997, signee par la Russie.Après l'assaut, le vice-ministre de l'intérieur, Vladimir Vassiliev, avait été cité par l’agence officielle Itar-Tass, assurant qu'^aucun- des otages n'avait succombé à un empoisonnement par gaz.Officiellement, la décision de lancer l’assaut (mené par le groupe «Alfa» des services de sécurité russes, le FSB) a été prise une fois que le commando terroriste eut commencé à exécuter des otages.Après une série d'explosions et de tirs, un por-Une rescapée te-parole de la cellule de H crise affirmait, peu a dit que les avant 6 heures, samedi matin: «Deux otages ont premiers tirs été tués.» A This, il indi- , quait que les forces spé venaient dales avaient dû inter- j ,, .venir après une tentati- de 1 exteneur ve d'évasion d’un groupe d’otages, qui avait été suivie d’un échange de coups de feu.Des témoignages d'otages ne corroborent pas cette version.Une rescapée, Natacha, a décrit sur la radio Echo de Moscou que les premiers tirs étaient «venus de l’extérieur».Selon un témoin, le commando avait abattu dans la nuit un homme qui, en pleine crise de nerfs, avait jeté une bouteille en direction d'une des terroristes tchétchènes.Celle-ci aurait ouvert le feu, tou chant une otage.Des images filmees après l’intervention montrent les cadavres des femmes tchétchènes, la tête renversée.assises dans les fauteuils du théâtre comme endormies.Les corps des hommes du commando étaient en revanche dispersés, allongés sur le sol, dans leur sang.Aucune explication officielle n’a été fournie quant aux circonstances de l’élimination de cinquante membres du commando.L’utilisation du gaz aurait eu comme «principal but de liquider les femmes kamikazes».a relaté un membre des forces spéciales au Moskovski Komsomolets.«Elles ont été abattues à bout portant, une balle dans les tympans.Je comprends que c’est cruel, mais nous n'awns trouvé aucun autre moyen de neutraliser des personnes qui portaient sur elles jusqu d 2 kilos d'explosifs.» Situation paradoxale La Russie est dans la situation paradoxale du pays qui détient un des stocks le plus importants, dans le monde, d'armes chimiques à usage policier et guerrier et qui a, en même temps, signé une convention internationale d’interdiction de ces armes, entrée en vigueur en 1997.Cette situation, embarrassante pour elle, peut expliquer que la Russie ait choisi, pour l’instant, de taire la nature du gaz utilisé à Moscou, du moins jusqu’au moment où il lui faudra l’avouer aux médecins, notamment à ceux qui ont à soi- OIMA KOKOTAYEV RKUTKKS l,es Russes ont observé un jour de deuil.gner des victimes étrangères, comme l'ont exige les Américains.Dans l’ordre chimique, que l'arme se présente sous tonne gazeuse ou liquide, la Russie est censée détenir quelque 55 000 tonnes de produits toxiques fabriqués entre 1920 et 1990.Ces agents chimiques peuvent avoir, après quelques minutes, des effets mortels (on les dit suffocants, vésicants ou hémotoxiques), incapacitants (par action sur le système nerveux) ou neutralisants (leur effet très fugace est irritiint).A l’origine, en signant la Convention d’interdiction des armes chimiques, la Russie a subordonné son altitude au fait de recevoir, de la communauté internationale, une assistance financière substantielle |xnir l'aider à détruire ses stix'ks.En avril 2(XT2, les Russes devaient avoir démantelé 20 % de leur arse nal selon leur engagement.On i-st, de fait, assez loin du compte.De sorte que Moscou ix'iit encore recourir à des sUx'ks importants de pnxluits.Selon des sources non officielles, à Moscou, mais non confirmées 48 heures après l’assaut, les commandos russes anti-tchétchènes auraient pu faire appel au HZ, qui handicape un adversaire de manière insidieuse et prolongée, avec des effets qui ne sont pas toujours réversibles.le coût total de l’élimination de l’armement chimique russe4, un arsenal sans équivalent dans l’histoire de ces armes, est estimé à six milliards de dollars.Et.sans une aide soutenue que s’étaient engages à fournir les Etats-Unis, l'Allemagne, la Suède, les Pays-Bas, la Suiss»' et la Finlande en parficulier.It's stivks russes peuvent être une menace pour encore 30 à 50 ans.Assistance médicale Quelle que soit la nature du gaz utilise contre le commando tchétchène de Moscou, c’est le mode opératoire (dosage, concentration d’un produit toxique dans un espace clos) qui pose problème, estimaient hier plusieurs experts.la nature exacte du gaz utilisé samedi matin, qui a tait 115 morts parmi les 117 otages tués lors de l’assaut donne par les fora's russes contre le theatre de Moscou, reste toujours inconnue.Selon un médecin militaire français ayant exigé l'anonymat, «le problème n’est pas tant la nature du gaz que le dosage.C'est la dose qui ,tait le poison, et autant il est facile de calculer dans une éprouvette, autant il est ardu de tracer la .frontière entre dose non mortelle et dose mortelle à cette échelle».Une analyse partagée pu- Hiilip-]X' D'gorjus, ancien commandant du Groupe d'intervention de la gendarmerie nationale.«Je n'imagine pas que les Eusses aient utilise un gaz létal, que.de propos délibéré, ils aient balancé un produit en sachant qu'ils allaient tuer 100à 150 personnes.Mais ce qui est choquant, c’est qu'il n'y ait pas eu d'assistance médicale combinée», a-t-il dit.Avec l'Agence France-Presse L’Etna se fâche f ANSA REUTERS QUATRE COULEES de lave se déversaient hier sur le flanc de l’Etna, le volcan le plus actif d’Europe, engloutissant de petits bâtiments et des lignes électriques.Les écoles de la région immédiate ont été fermées, mais l’église est demeurée ouverte afin que les fidèles puissent prier pour que le volcan se calme.Les tireurs embusqués sont inculpés en Virginie Ils sont passibles de la peine de mort AGENCE FRANC E -PRESS E Sporsylvania — Le tueur de la région de Washington et son complice ont été inculpés hier de «meurtre», «tentative de meurtre» et «acte de terrorisme» par des tribunaux de Virginie.Iæs autorités du comté de Spotsylvania ont indiqué que John Allen Muhammad, 41 ans, était inculpé du meurtre d'un homme le 11 octobre et de tentative de meurtre à l’encontre d’une femme, une semaine auparavant.Le procureur Kirby Porter, du comté voisin de Hanover, a indiqué lors d’une conférence de presse que Muhammad était inculpé pour la tentative de meurtre perpétrée le 19 octobre à Ashland (Virginie) d'un homme de 37 ans.Le complice de Muhammad, John Lee Malvo, 17 ans, a été inculpé des mêmes chefs d’accusation dans les deux juridictions et sera jugé comme un adulte.Les deux hommes sont passibles de la peine de mort.Le procureur Porter a souligné que Muhammad était accusé de «l’assassinat de plus d’une personne pendant une période de trois ans tout en commettant un acte de terrorisme», ainsi que de «complot en vue d'assassiner», et «utilisation d'arme à feu».Les chefs d’accusation à l’encontre de Malvo «sont identiques», a souligné le procureur.Ix>s deux hommes soupçonnés d’avoir tué par balles 10 personnes et blessé trois autres grièvement, dont un enfant de 13 ans, entre le 2 octobre et leur capture jeudi dans le Maryland.Moratoire L’Etat de Virginie détient le record des exécutions juste derrière l’Etat du Texas, selon le Centre d’information sur la peine de mort.Vendredi, le procureur de l’Etat du Maryland avait déclaré qu’il allait demander la peine de mort contre John Muhammad, mais non contre John Lee Malvo, car il est mineur.Parris Glendening, gouverneur du Maryland, où six personnes ont été tuées par les tireurs, a levé les doutes pesant sur la possibilité de recourir à cette condamnation, en déclarant vendredi que le mpra-toire sur les exécutions appliqué dans son Etat prendrait fin en avril et ne concernerait donc pas cette affaire.Un diplomate américain est abattu en Jordanie AGENCE FRANCE-PRESSE Amman — Un diplomate américain a été assassiné hier à Amman, pour la première fois dans l’histoire de la Jordanie, où Ips autorités et l’ambassade des États-Unis ont condamné ce crime et œuvrent de concert pour appréhender les auteurs.Laurence Foley, était un res-pensable de l’Agence américaine pour l’aide internationale au développement (USAID) avec statut de ^diplomate.A la suite (Je cet assassinat l’ambassade des Etats-Unis à Amman a issu un communiqué appelant ses ressortissants à la vigilance.Foley a été tué par huit balles tirées par un inconnu à 7h20 locales, alors qu’il se dirigeât vers sa voiture dans un quartier résidentiel de l’ouest d’Amman, pour se rendre aù bureau.' Son épouse a vu «une personne fuyant les lieux à pied», alors que son mari baignait dans son sang, a-t-on appris de source proche de l’enquête.L’auteur aurait utilisé un silencieux et semblerait être un professionnel, a-t-on précisé de même source.Les services de sécurité jordaniens n'ont pas encore opéré d’arrestation dans le cadre de l’enquête, mais plusieurs interpellations ont eu lifû, a déclaré à l'AFP dans la soirée unjhaut responsable jordanien., ; Les autorités jordaniennes se dirigent de plus en plus vers la piste tërroriste.mais en l'absence de revendication ou de preuve matériel-le,gardent toutes les autres options ouvertes, a ajouté le haut respon- sable sous couvert de l’anonymat Le porte-parole de la Maison-Blanche Ari Fleischer a affirmé que Washington «n'exclut pas» que l’assassinat soit un attentat De son côté, l’ambassadeur des États-Unis à Amman, Edward Gnehm, a affirmé que les États-Unis ne connaîtraient «pas de répit» avant l’arrestation des assassins du diplomate américain.«Nous n'aurons pas de répit avant que la ou les personnes responsables de ce crime soient appréhendés», a indiqué l’ambassadeur lors d’une conférence de presse.Il a souligné que «les Etats-Unis œuvrent de pair avec les autorités jordaniennes» dans l’enquête.Il s’agit du premier assassinat d’un diplomate américain en Jordanie, où plusieurs attentats avaient visé des diplomates israéliens depuis l’ouverture de l’ambassade d’Israël en Jordanie en 1994 à la suite du traité de paix signé entre les deux pays.Cet assassinat est également le premier dans la région du Proche-Orient d’un diplomate occidental depuis les attentats terroristes du 11 septembre 2001 aux États-Unis.Il survient au moment où les sentiments anti-américains en Jordanie et dans le monde arabe et musulman ont été exacerbés par les menaces de frappe des États-Unis contre l’Irak et l'attitude de l'administration du président George W.Bush, jugée pro-israéüenne.La Jordanie, pays voisin de l'Irak, s’est déclarée à maintes reprises opposée à une frappe en Irak et mis en garde contre ses graves répercussions pour toute la région.Union européenne Giscard d’Estaing prône un droit de sécession REUTERS Bruxelles — Le président de la Convention européenne, Valéry Giscard d’Estaing, a présenté hier ses propositions pour la fùture constitution européenne, qui prévoient pour la première fois un droit de sécession.Dans ce document de 17 pages qui reste extrêmement prudent sur de nombreux points controversés — il ne prend par exemple pas position sur la création d’un poste de président du Conseil européen — l'ancien président français se contente d'esquisser «l’architecture» du futur traité constitutionnel.«Il s’agit aujourd’hui d’une architecture, c'est-à-dire de la place des articles et des sujets traités dans le texte», a-t-il déclaré aux 105 conventionnels réunis à Bruxelles.Ce texte est divisé en trois parties — architecture institutionnelle (compétences, financement institutions), les politiques et la mise en œuvre des actions de l’Union et, enfin, les dispositions générales, comme les langues.Valéry Giscard d’Estaing propose que l’article premier du futur traité consacre «une Union d’Etats européens, conservant leur identité nationale, qui coordonnent étroitement leurs politiques au niveau européen, et qui gèrent, sur le mode fédéral, certaines compétences communes».D propose quatre noms pour l’entité — Communauté européenne, Union européenne, Etats-Unis d'Europe, Europe unie —, laissant aux conventionnels le soin de trancher.Les Européens disposeraient d’une double citoyenneté, nationale et européenne, et leurs droits seraient énumérés.L’article 8 prévoit que «toute compétence non attribuée par la Constitution à l’Unjon demeure de la compétence des Etats membres», la liste des compétences exclusives étant énumérées, de même que les Compétences partagées avec les États membres.Valéry Giscard d’Estaing évoque au conditionnel la «possibilité d'instituer le Congrès des peuples d’Europe», l’une de ses marottes qui n’est pas partagée par tous.Tout le passage consacré aux institutions reste vague: la taille de la Commission et ses attributions, ainsi que la présidence du Conseil européen sont seulement évoquées.L’article 43 du futur traité prévoit que l’Union est ouverte à «tous les Etats d’Europe qui partagent ses valeurs et veulent les poursuivre en commun».Mais les articles 45 et 46 mentionnent la possibilité d’une «suspension des droits d'appartenance à l’Union en cas de constatation d’une violation des principes et valeur?de l’Union de la part d’un Etat membre» et «la possibilité d’établir la procédure de retrait volontaire de l’Union à la décision d’un Etat membre».Les conventionnels vont maintenant poursuivre leurs travaux, l'objectif étant d’arriver à un texte global à l'été 2003.La Chambre de commerce du Montréal métropolitain présente sa série de déjeuners-causeries I (71-4000, pom 4001 Réservations pir fütcopieur (514) 871-6671 pur mHrmd www.ocmn qc ataMM Prù réduN pour not fmnbrm ¥k noin »Ht (ranMCtfonrwf «écvrfté LE DEVOIR.L E M A R D I 29 OCTOBRE 2 0 O 2 ÉDITORIAL Une démission symptomatique Survenue de manière imprévue hier matin, la démission de Paul Bégin de son poste de ministre de la Justice vient souligner dramatiquement les tensions qui existent au sein du conseil des ministres et du Parti québécois.Cette cinquième démission d’un ministre en moins d’un an ajoute aux difficultés d’un gouvernement qui semble ne pas savoir comment éviter de telles crises.P Bernard Descôteaux ?aul Bégin a toujours été un militant exemplaire.Il est de ceux qui croient qu’on s’engage en politique pour changer les choses.A la Justice, il laissera le souvenir d’un ministre activiste.L’adoption de la Iæ sur l’union civile illustre bien la détermination que pouvait mettre cet homme de convictions à faire avancer ses dossiers.Son départ est regrettable.La démission de M.Bégin n’est pas sans rappeler celle, en 1984, d’un groupe de ministres pé-quistes qui refusaient la mise en veilleuse de l’option souverainiste par le premier ministre René Lévesque.Nous ne sommes pas devant une crise de la même ampleur, tant s’en faut, mais Paul Bégin estime qu’à son tour M.landry met cette option en veilleuse.Ce n’est pas qu’il doute que l’actuel premier ministre soit souverainiste, tout au contraire.Par contre le refus de celui-ci à s’engager à tenir un référendum est, aux yeux du ministre démissionnaire, une «belle façon de tuer l’idée qu ’on dit vouloir vendre».Il dit ainsi à haute voix ce que plusieurs chuchotent dans le parti.Parce que la souveraineté est le sens premier de son engagement, M.Bégin préfère rejoindre les rangs des souverainistes qui contestent la stratégie étapiste du premier ministre Landry consistant à promettre un référendum dans 1000 jours.à la condition qu’existent alors des conditions gagnantes.Bien qu’il reconnaisse que la première de ces conditions soit la réélection du Parti québécois, l’ancien ministre de la Justice préfère partir.En désavouant ainsi le gouvernement Landry, il en affaiblit la position et les chances de réélection.On retrouve là une manifestation d’impatience propre à nombre de militants souverainistes qui seront ainsi confortés dans leur sentiment Son impatience, Paul Bégin aurait été pourtant prêt à la tempérer si ce n’avait été de ce désaveu dont il venait d’être l’objet de la part de ses collègues du conseil des ministres.En son absence, ceux-ci ont pris le contre-pied des positions qu’il avait défendues jusque-là dans le dossier des substituts du Procureur général à qui ils ont accordé la médiation.Il faut reconnaître qu’il était plus qu’indélicat d’agir ainsi envers le titulaire de l’un des plus importants portefeuilles du gouvernement à qui on enlevait toute crédibilité devant les substituts du Procureur général.Ils avaient eu sa tête! Que pouvait-il faire d’autre que démissionner.Ce n’est pas la première fois qu’au cabinet du premier ministre on ne fait pas attention à ces choses.Cette démission aurait pu et aurait dû être évitée.Les conseillers de M.Ixindry méritent un zéro de conduite.De ce double désaveu, personne ne sortira gagnant.M.Landry y perd un ministre compétent et engagé qui, par ailleurs, pouvait se faire le porte-parole au sein du conseil des ministres de ceux que l’on appelle les souverainistes de la première heure.Ceux-ci auront le sentiment d’être encore moins écoutés par leur chef.En partant, M.Bégin se prive pour sa part d’une tribune importante pour défendre ses idées.Pire, il exacerbe les faiblesses du mouvement souverainiste en se situant en marge du Parti québécois puisqu’il siégera désormais comme député indépendant.Tout cela au grand plaisir des libéraux et des adéquistes.bdescoteaux(à'ledevoir.ca Le poison du mépris es gaz délibérément surdosés pour neutraliser les kamikazes, des injections d’antidote données en trop petit nombre aux otages pour contenir les «dommages collatéraux» de l’assaut des forces russes contre les rebelles tchétchènes.Et puis, comme si ne s’imposait pas d’urgence la nécessité de s’amender, le refus des autorités de donner aux médecins, toujours aux prises avec des dizaines de malades dans un état critique, des informations sur la composition du gaz et les dosages utilisés.Plus de dix ans après la chute de l’URSS, le gouvernement russe fait la preuve qu’il n’a rien perdu de ses réflexes anciens et soviétiques fondés sur le mensonge et le secret.Tout cela dégage un poison de mépris pour la vie humaine.Le premier ministre britannique Tony Blair disait hier encore que Vladimir Poutine n’avait eu d’autre choix que