Le devoir, 16 mai 2009, Cahier C

1.E I) E V (MR.I, E S S A M EDI I (> E T l> I M A N ( Il E I M Al 2 (I II !) oc C o ¦ IDÉES ('achez (iii'un H Page ARCHITECTURE Peter Zumthor, chorégraphe de la matière Page C 6 PEKPÏCI «ES Différents signes religieux provenant d’un dessin nommé Manuel.CLÉMENT DE GAULEJAC Le nouveau cours d’éthique et de culture religieuse au tribunal Bouddha et Mahomet à l’école de Jésus ?Après plusieurs mois de manifestations publiques, le cours est à la première étape d’un processus judiciaire qui pourrait être long Est-ce que le nouveau cours d’éthique et de culture religieuse, qui remplace depuis septembre le régime d’option entre l’enseignement moral et l’enseignement religieux catholique ou protestant, peut causer un préjudice grave à des enfants en les exposant à des croyances différentes de celles qui prévalent dans leur famille?Voilà comment on pourrait résumer l’essence de la cause qui se trouvait cette semaine devant le tribunal de Drummondville.CLAIRANDRÉE CAUCHY Quelque 2000 parents ont demandé que leurs enfants soient exemptés du cours d’éthique et culture religieuse (ECR) depuis son irpplantation l’automne dernier.A ce jour, aucune commission scolaire n’y a consenti.Cause-type, une mère de deux enfants, de six ans et 16 ans, a porté ce refus de la commission scolaire Des Chênes devant les tribunaux.Les détracteurs du cours d’ECR invoquent l’article 222 de la Loi sur l’instruction publique pour exiger une exemption du cours.Cet article stipule que, «pour des raisons humanitaires ou pour éviter un préjudice grave à un élève, la commission scolaire peut, sur demande motivée des parents d'un élève, d’un élève majeur ou d’un directeur d’école, l’exempter de l’application d’une disposition du régime pédagogique».Pour justifier le préjudice, les avocats de la mère soutiennent que le cours présente un caractère «polythéiste, relativiste et [qu’il] fait la promotion d’un pluralisme normatif», explique un des avocats des opposants au cours, 1VL Jean-Pierre Belisle, ancien député libéral au Québec et candidat conservateur aux dernières élections fédérales.«C’est l’autorité parentale qui est le fondement dans ce dossier.Nous n’acceptons pas que, dans une société démocratique, quiconque vienne poser des questions sur les croyances fondamentales des gens», fait valoir M' Belisle.Celui-ci souligne l’absence de balises relativement à l’application du mécanisme d’exemption, notant par exemple qu’aucun formulaire de demande n’est disponible, pas plus que de marche à suivre quant aux absences motivées par les parents.C’est ainsi que la commission scolaire Val-des-Cerfs a tenté de renvoyer des élèves en raison de leurs nombreuses absences au cours d’ECR (une contestation de cette décision devrait d’ailleurs être entendue par le même juge sous peu), tandis que la commission scolaire des Chênes n’a pas voulu suivre cette voie, fait observer M.Belisle.Selon les procureurs du gouvernement, qui agissent comme intervenants dans cette cause, les demandes d’exemption «nécessitent une démonstration individualisée et de nature exceptionnelle d’un préjudice grave».Dans son argumentation écrite, le ministère de la Justice rappelle par ailleurs que le programme d’ECR ne vise «aucune forme d’endoctrinement ou prosélytisme à l’égard de quelque religion que ce soit, laissant aux parents le rôle de transmettre des convictions religieuses à leurs enfants».Coup de théâtre: le Vatican s’en mêle! Les prises de position de l’Assemblée des évêques du Québec (AEQ) ont par ailleurs été produites devant la cour.Elles tendent à décourager les exemptions, du moins d’une façon systématique.Dans une lettre envoyée au printemps 2008 à la ministre de l’Education, Michelle Courchesne, M" Martin Veillette faisait part de commentaires sur le contenu du cours au nom de l’AEQ.«Nous sommes conscients qu’il faut un motif très sérieux pour justifier l’exemption d’un programme scolaire.Le motif le plus grave serait sans doute la violation de la liberté de conscience [.] Le programme en lui-même ne nous semble pas prêter flanc à une telle contestation a priori», explique MgrVeillette, qui laisse néanmoins une porte ouverte à une contestation a posteriori, sur la base de l’expérience.Coup de théâtre au tribunal, pendant le témoignage d’un expert du gouvernement, les avocats des plaignants ont sorti de leur chapeau une lettre circulaire de la Congrégation pour l’éducation catholique (qu’avait déjà dirigée l’actuel pape avant d’être nommé) encore toute fraîche, datée du 5 mai 2009, qui adopte un point de vue plus tranché sur le sujet.Celle-ci n’a cependant pas été admise en preuve parce qu’elle était trop récente.Le préfet de la Congrégation pour l’éducation catholique, M*1 Zenon Grocholewski, y tient des propos qui paraissent s’appliquer au nouveau cours, bien qu’ils ne fassent pas référence nommément au Québec.«Si l’enseignement religieux se limite à une exposition des différentes religions de manière comparative et “neutre”, cela peut être source de confusion, ou inciter au relativisme ou à l’indifférentisme», écrit M" Grocholewski.Les procureurs souhaitaient ainsi soutenir les prétentions de la mère qui invoque le préjudice fait à son enfant en s’appuyant syr les écrits des hautes autorités de l’Église.Constitutionnel?Au-delà de ce débat surréel qui fait intervenir le Vatican dans un tribunal de Drummondville, l’autre angle de contestation juridique possible pourrait s'avérer celui des chartes des droits.L’article 3 de la Charte québécoise garantit la liberté de conscience et de religion (tant aux parents qu’aux enfants) et l’article 41 garantit aux parents le droit «d’assurer l’éducation religieuse et morale de leurs enfants, conformément à leurs convictions».Or, dans un avis produit l’automne dernier sur la conformité du cours en regard avec la Charte québécoise, la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse conclut que les bases d’une contestation du cours dans son ensemble sont très ténues, voire inexistantes.«On considère que le simple fait d’exposer les enfants à des idées qui pourraient être contraires à celles de leurs parents ne porte pas en soi atteinte aux droits», explique en entrevue au Devoir l’auteur de l’avis, le chercheur Paul Eid de la CDPDJ.De la manière dont le programme a été conçu, il «évite le piège de l’endoctrinement».«Si on regarde le programme sur papier, les rédacteurs ont fait un beau travail.[.] De notre point de vue, il est clair qu’une contestation en vertu de la Charte est vouée à l’échec, dans la mesure où le programme en lui-même ne comporte pas de biais discriminatoire», indique M.Eid.Aux yeux de la CDPDJ, des plaintes pourraient néanmoins être reçues dans un cas spécifique, s’il s’avérait que l’enseignement a été mal dispensé de façon à dénigrer une religion en particulier, l’absence de croyance religieuse ou la croyance religieuse en tant que telle.Mais là encore, l’exemption ne serait pas considérée par la CDPDJ comme une mesure corrective appropriée, puisqu’elle ne toucherait qu’un élève et non l’ensemble du groupe.M.Eid rappelle par ailleurs que l’ancien mode de fonctionnement, soit le choix entre l’enseignement moral et l’enseignement religieux catholique ou protestant, exigeait pour sa part l’emploi d’une clause de dérogation aux Chartes.Cette dérogation permettait en effet de dispenser un enseignement confessionnel spécifique, sans pour autant devoir faire de même pour toutes les religions.L’ancien fonctionnaire qui a rédigé le programme, Dennis Watters, souligne pour sa part que les enfants étaient déjà exposés à certains éléments d’autres religions avant l’implantation du cours d’éthique et culture religieuse: depuis 1996 pour ceux qui recevaient l’enseignement catholique et depuis 1985 pour ceux qui recevaient une éducation protestante.«Dès la première année, les petits enfants entendaient parler de Bouddha et de Mahomet», VOIR PAGE C 3: COURS La CDPDJ conclut que les bases d’une contestation du cours dans son ensemble sont très ténues, voire inexistantes I I'- l> !¦: v OIK.I.K s S A M K HI II) E T I) I M A N ( HE 17 M A I 2 0 0 !l C 2 PERSPECTIVES L’arrogance Gil Coijrtemanche Avec le pouvoir et le succès, avec l’importance des fonctions qu’on occupe, vient souvent une sorte de sentiment que ces réussites sont dues à une sorte de supériorité.Ce sentiment de supériorité entraîne aussi parfois l’impression que l’on n’a pas besoin de rendre des comptes et de justifier son comportement ou ses décisions.La personne puissante n’a pas vraiment à répondre de ses actes.Elle évolue dans un monde différent de celui de la population, elle est confrontée à des choix politiques, économiques ou personnels complexes que les gens ordinaires ne peuvent évaluer ou juger.C’est le sentiment que j’avais eu en regardant le témoignage de Jean Chrétien devant la commission Gomery.Avec ses balles de golf, son humour méchant, sa rancune, l’ancien premier ministre expliquait somme toute que, même si un ami intime avait contrevenu à la loi, même si un de ses ministres avait fait pour le moins preuve de laxisme, même si son gouvernement avait gaspillé des millions pour des services non rendus, il ne saurait jamais en aucune manière être tenu pour responsable, même indirectement.C’est là une conception de la responsabilité pour le moins renversante.Le même sentiment m’habite quand j’écoute les témoignages de Brian Mulroney devant la commission Oliphant et ceux des dirigeants de la Caisse de dépôt.Dans le cas de Mulroney, l’affaire ressemble à une triste histoire d’économie au noir comme celles que les ministères du Revenu tentent de juguler dans la restauration ou la construction.Trois cent mille dollars en argent comptant, remisés dans un coffret de sûreté, puis distribués en espèces, puis déclarés six ans plus tard au fisc, au moment où l’histoire de cet argent allait exploser dans les journaux.L’arrogance de M.Mulroney, grand avocat, premier ministre, homme d’affaires, c’est de tenter de nous expliquer que cela relève de l’erreur de jugement de sa part.M.Mulroney veut nous faire croire qu’il est moins au fait des lois et des pratiques commerciales et légales qu’un garçon de restaurant qui se fait payer sous la table.L’ancien premier ministre pense que ses errements relèvent du jugement, mais il soutiendrait que le même geste posé par un entrepreneur en construction constituerait une tentative de fraude.Cet homme croit qu’il mérite un traitement différent parce qu’il fut premier ministre.La Caisse aussi En fait, l’histoire Mulroney est pitoyable si on la compare à celle de la Caisse de dépôt.La première relève de la petitesse d’un homme, la seconde tient au dysfonctionnement dramatique de l’institution la plus importante de la planète économique québécoise.Ici, il faut noter un paradoxe.La commission Oliphant a des pouvoirs d’enquête, des juri-comptables, d'immenses moyens pour retrouver la trace de 300 000 $.La commission parlementaire ne possède que les ressources du personnel de recherche des partis d’opposition pour expliquer une perte de 40 milliards de dollars.«Il y avait un risque, on ne l’a pas vu», a dit l’ancien président Richard Guay.Voilà à peu près la seule marque de contrition, la seule admission d’erreur que l’on ait entendues durant les témoignages des patrons de la Caisse.Tout est expliqué et explicable.Le système fonctionnait correctement.Nous n’avons pas fait d’erreurs graves, c’est la faute du PCAA; comme si le PCAA dirigeait la Caisse, comme si le papier commercial se vendait lui-même à la Caisse qui acquiesçait Comme si le PCAA dirigeait le comité de gestion du risque.Fernand Perrault a tenu le même langage.Ce n’est pas notre faute, c’est la faute du PCAA.Le summum de l’arrogance ou de l’inconscience est venu d’Alban D’Amours, responsable du comité de gestion du risque qui se réunissait mensuellement.Il a expliqué jeudi, certain de sa supériorité inhérente, que son comité fonctionnait très bien.Ce n’est qu’à l’automne 2008 que son comité si efficace et vigilant a découvert que le papier démoniaque se transformait en cancer pour la Caisse et la plongeait dans la pire crise de son existence.Il n’explique pas pourquoi il ne lisait pas les journaux, qui depuis un an à l’époque annonçaient la dépréciation de ce produit financier.Son comité de gestion du risque fonctionnait tellement bien que la première décision du nouveau président fut d’ordonner une révision en profondeur de toute la gestion du risque et que la seconde fut de congédier la majorité des employés qui étaient responsables de la gestion du risque.Ce qui est fascinant dans tous ces témoignages, c’est que personne ne s’est trompé, que l’on appliquait les règles, qu’on faisait son travail professionnellement.Il n’y a pas de coupables, pas de responsables, seulement ce cataclysme, la «tempête parfaite».Pour ces gens, les pertes de la Caisse constituent un «Ad of God», comme disent certains contrats d’assurance.Personne n’a pris des risques indus, personne n’a mal analysé, personne ne s’est trompé.Nous avons fait notre travail, disent ces gens arrogants, et vous êtes incapables de comprendre comment notre travail est ardu et complexe.Je suis d’accord.Je ne comprends pas leur travail complexe et les raffinements de la haute finance.Mais ces gens travaillent pour moi et ils doivent m’expliquer pourquoi ils ont faire pire que toutes les grandes caisses de retraite, ils doivent nommer les responsables et, surtout, ils devraient faire publiquement leur mea-culpa.Mais ces gens ne demandent jamais pardon.Ils «ont supérieurs., , JASEON REED REUTERS Le secretaire a la Défense Robert Gates (à gauche), durant une visite aux troupes américaines en Afghanistan au début du mois de mai ¦m * N