Le soleil, 31 mai 1987, Cahier B

[" Quebec.Le Soleil, dimanche 31 mai 1987 Rosaire Godbout, greffier de la ville de Un secret: la méthode Charlesbourg et la disponibilité «Une excellente méthode de travail et une grande disponibilité pour repondre aux contribuables sont les principales attitudes a développer pour accomplir la tâche de greffier dans une municipalité, indique M.Rosaire Godbout, greffier de la municipalité de Charlesbourg depuis décembre 1968.Textes de Yv» THERRIEN «Même si je suis avec quelqu'un à mon bureau, souligne-t-il, je prends le temps de repondre au telephone.Je suis au service des citoyens et je dois tenu- compte de leurs demandes en donnant des explications satisfaisantes.Quand je quitte une réunion, ma priorité est de retourner les appels.Simplement répondre aux appels prend au moins un cinquième de mon temps.» Une des principales tâches du greffier est d assiter aux réunions du comité executif, une fois par semaine, et du conseil municipal, deux seances régulières par mois, à titre de secrétaire.En plus de preparer les procès-verbaux, il rédigé les résolutions.Entre 1,500 et 1,800 par annee au comité exécutif, et de 450 à 700 au conseil municipal.«Je ne fais pas que rédiger ces resolutions, precise-t-il, je les fais parvenir a tous les intéressés.Par exemple, lorsqu'un contrat est ac- \u2022\tEmbauché en novembre 1962 comme secrétraire-archiviste, M.Godbout accède au poste de greffier en décembre 1968.\u2022\tAvant d'occuper son poste, il a suivi divers cours de perfectionnement à l'université Laval.Ces cours sont actuellement offerts par la Corporation des officiers municipaux agréés du Québec ICOMAQ).9 Membre de la COMAO depuis sa fondation en 1968, il en a été le secretaire-tresorier pendant dix ans.\u2022\tPour être membre de la COMAQ, il faut être à l\u2019emploi d'une municipalité et faire partie du personnel cadre à titre de directeur ou de directeur adjoint d'un service.\u2022\tLe greffier de la municipalité, en plus d'avoir la responsabilité corde apres un appel d'offre, je transmets la resolution au soumissionnaire qui a obtenu le contrat comme â ceux dont l'offre est rejetée.Le trésorier et le service concerné en ont aussi copie afin que chacun de ceux touches par la decision soit mis au courant.» En plus des archives, le greffier est aussi gardien des registres d'état civil, notamment pour l'enregistrement des naissances «Aujourd'hui, ajoute-t-il, nous enregistrons entre 150 et 200 nais-sances par année, comparativement à une quinzaine dans les années 60.» Le service du greffe s'occupe de la gestion des réclamations de toutes natures, qu'il s'agisse d'accidents ou de refoulement des égouts.La reclamation fait l'objet d'une premiere analyse.Selon l'importance, elle sera réglé directement par le service ou encore acheminée aux évaluateurs de la compagnie d\u2019assurance.La pierre angulaire Une des pierres angulaires du système administratif municipal, le role d'évaluation, est sous la responsabilité du greffier.C'est à partir du rôle, dépassant le milliard de dollars à Charlesbourg, que les administrateurs établissent les revenus de la municipalité, les taux de taxation et dressent les comptes de taxes.Toute la correspondance adressée au conseil passe par le service du greffe où elle subit un premier traitement.La lettre peut être transmise au comité exécutif ou au service administratif concerné de la garde des archives, s'occupe de la conception et de la rédaction des règlements municipaux.U agit aussi comme secrétaire du comité exécutif et du conseil et rédigé les procès-verbaux.\u2022\tLors des élections, le greffier occupe aussi la fonction de president des élections.\u2022\tM.Godbout compte cinq personnes sous ses ordres.Un adjoint qui est en même temps notaire; une secrétaire, une steno-dactylo, une technicienne en documentation et une préposée a l'évaluation municipale.\u2022\tLa difference entre le greffier et le secrétaire-tresorier, il font pratiquement le même travail sauf que le second s'occupe en plus des finances municipales \u2022 avec copies aux interesses.«Supposons qu'un citoyen écrit au conseil pour se plaindre d'actes de vandalismes dans son secteur, explique M Godbout Avant de transmettre la lettre au conseil, je la remets a la direction generale et suggéré de demander un rapport au service de police.Lorsque les conseillers en prendront connaissance, ils auront en main le rapport du service de police et probablement une proposition de solution.Ainsi, l'administration va plus rondement sans surcharger le conseil.» Des reunions Greffier, c'est aussi participer a la reunion hebdomadaire des cadres où se décident les orientations internes.À cette occasion, M Godbout informe les cadres des differentes décisions du conseil qu'ils devront mettre en application.«Au depart, poursuit M.Godbout, il faut vraiment aimer ce metier et avoir une excellente méthode de travail pour ne pas se laisser dépasser par les événements.Le champ d'action est tellement vaste.Nous sommes soumis à de nombreuses lois comme celle des cites et villes, de l'accès à l'information, de l\u2019amenagement et de l'urbanisme, du financement municipal en plus des relations avec la Communauté urbaine de Quebec, la Commission municipale et les differents ministères.» En fonction depuis près de 25 ans, M.Godbout avait été embauche a titre de secretaire-archiviste en 1962.Le territoire de la ville était alors celui de l'ancienne cité.En 1965, il est nommé assistant-greffier après avoir suivi des cours de perfectionnement à l'université Laval.«C'est grâce à ces cours, se rappelle-t-il, et au support de mes deux prédécesseurs, qui étaient avocat, que j'ai pu accéder â ce poste.La tâche a beaucoup changée surtout depuis la fusion créant le grand Charlesbourg en 1976.La municipalité s\u2019est donnée une nouvelle structure administrative.» Les critères de remuneration ont eux aussi subi des transformations.«Dans les premiers temps, le salaire se négociait à la piece, selon les individus.Aujourd'hui, le conseil a établi une politique de remuneration et le traitement est beaucoup plus equitable.» Des imprévus Greffier, une tâche pleine d'imprévus?«Oui», dira M.Godbout.Il se rappelle une journée d'elections quand vers 16h, peu de temps avant la fermeture des bureaux de vote, un électeur s'aperçoit qu'un FEUILLE DE ROUTE r: \u2014 Le Sot**\u2019 Jacques Oeschene* M Rosaire Godbout a.comme greffier, la responsabilité de la garde des archives de la municipalité en plus des autres tâches reliees a sa fonction.scrutateur numérotait les bulletins.«Il fallait agir rapidement, lance-t-il.J'ai dù prendre la deci- sion d'annuler tous les bulletins deposes avant ce moment même si la personne en cause n'avait pas agit malicieusement.La decision n'a vraisemblablement pas eu d'effet sur l'ensemble des résultats.»# Des Oblats nommés évêques l\u2019un à Labrador-Schefferville et l\u2019autre à la baie d\u2019Hudson «Deux oblats de Marie-Imma-culee viennent d'être nommes évêques par le pape Jean-Paul IL II s'agit du pere Reynald Rouleau, qui devient evèque de Churchill-Baie d'Hudson dans les Territoires du Nord-Ouest canadien, et du pere Henri Goudreault, qui est fait evèque de Labrador-Schefferville situe en partie au Québec et en partie â Terre-Neuve.par Jean MARTEL Le pere Rouleau, né en 1935 a Le pere Reynald Rouleau, nouvel evèque de Churchill-Baie d'Hudson.Saint-Jean-de-Dieu près de Rimous-ki, était jusqu'à maintenant supérieur provincial de la province francophone oblate de l'Est du Canada Après son ordination en 1963, il a oeuvré au college Saint-Vallier, à Quebec, et au collège de Jonquière.Ensuite, il a été aumônier à la régionale Lapointe et conseiller en education chrétienne a la même régionale.Il a obtenu un diplôme en pedagogic religieuse de l'Universite de Strasbourg et une maîtrise en andragogie de l'Universite de Montréal.Au cours d une conversation téléphonique avec LE SOLEIL, hier, il a declare qu'il se sentait prêt à occuper sa nouvelle fonction dans le diocese de Churchill-Baie d'Hudson.Il remplace Mgr Robidoux, mort en novembre dernier dans un accident d'avion.Son travail se fera surtout auprès des Inuit Quant au pere Henri Goudreault, il était jusqu'à sa nomination supérieur de la province oblate de Montreal.Le pere Goudreault.ne en 1928, détient un doctorat en théologie de l'Institut catholique de Paris II a travaille plusieurs années a l'uni-versite Saint-Paul, a Ottawa, ou il a ete professeur de théologie, directeur de l'Institut des sciences missionnaires et recteur \u2022 St-Marc-des-Carrières L\u2019église incendiée sera reconstruite ?L\u2019eglise de Saint-Marc-des-Carrieres, qui a été détruite par un incendie le 9 mai, sera reconstruite.Telle est la decision qu\u2019a prise le conseil de fabrique et que le cure, l'abbe Bernard Tessier, nous a communiquée.par Jean MARTEL L'abbe Tessier a déclaré que les églises servent au culte, à l'évange-lisation et à la pastorale; toutes ces dimensions de la vie chrétienne doivent être mises à la disposition des gens de Saint-Marc-des-Carrières.H s'impose donc que la paroisse ait son eglise Toutefois, M Tessier n'a pas précise quand les travaux commenceraient ni de quelle façon l\u2019église serait reconstruite.S'agirait-il d\u2019un nouvel edifice ou bien utiliserait-on ce qui reste de l'église brùlee?L\u2019évaluation des murs de pierre qui sont encore en place n\u2019est pas terminée, ni celle faite par les assureurs.Il faut donc attendre les derniers rapports avant de prendre des décisions plus concretes \u2022 Clôture \u2022\tPCV blanc sans entretien \u2022\tClôture, rampes, pergolas \u2022\tVente, installation 849-7158 CHIRURGIE ESTHÉTIQUE DU NEZ Pierre Guevremont MO OTO-RHINO-LARYNGOLOGISTE TEL; 681-0246 1000.CHEMIN SAINTE-FOY.QUEBEC POUR UN MEILLEUR PRIX ,ACHAT ECHANGE DIAMANTS, OR ARGENT ET PERLES Service d évaluation pour assurances et expertises.2 gemmologues à votre service.Léonard Toussaint 330, Ire Rue, Québec 522-8750 - 522-6395 Heures d'ouverture: Lundi et 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653-9200 du Quebec B-2 Quebec.Le Soleü, dimanche 31 mai 1967 Hllült i:t a ?/ i i V \u2022 B i a 11 %, - 9 .A ses débuts.I externat se trouvait dans un édifice a logements, au coin de la 4e Avenue et de Le premier véritable collège, tout neuf, qui est devenu, depuis, le Cégep de Limoilou.la 15e Rue.Ci-dessus, une photo de I edifice, au/ourd hui.L\u2019externat Saint-Jean-Eudes a 50 ans Toujours comme un oiseau sur la branche * Il y a 50 ans, à la demande du cardinal Villeneuve, ouvrait à Québec un collège classiquè pour desservir le quartier Limoilou et la banlieue de Giffard, Beauport, Charlesbourg et Loretteville.Des Textes de Richard HERAULT débuts modestes, très pauvres même, pour une communauté elle-même pauvre, les Eudistes, qui a beaucoup hésité avant de se lancer dans l'aventure tandis que sévissait la crise économique.Ouvert le 9 septembre 1937, l'externat Saint-Jean-Eudes célèbre aujourd'hui son cinquantenaire.Cinquante ans de survie, de changements, de déménagements.Et sa survie est toujours loin d'ètre assurée.Le journaliste Jean Blouin, lui-même un ancien de l\u2019externat, a retracé l'histoire de l'établissement dans un livre qu'il a écrit spécialement pour les fêtes du cinquantenaire.De 100 à 125 entrevues avec autant de personnes, durant sept mois, afin de donner le style reportage au volume.«Les souvenirs étaient parfois contradictoires parmi les gens qui ont vécu au collège de 1937 à au- jourd\u2019hui, raconte-t-il, mais personne n en a gardé un mauvais souvenir, ce qui est assez impressionnant.» Des déménagements À ses débuts, l'externat ne comptait qu\u2019une soixantaine d'é-leves et trois Eudistes pour s'occuper de l'enseignement.Il était installé dans un futur édifice à logements, qui est toujours là, au coin de la 4e Avenue et de la 15e Rue.Deux ans plus tard, on emménage dans un édifice tout neuf au coin de la 12e Rue et de la 8e, un emplacement choisi parce qu'il était à proximité des tramways.Aujourd'hui, on connait mieux cet edifice sous le nom de Cégep de U-moilou.À partir de là, le collège connait une expansion rapide et, à partir de 1946, il y aura 400 élèves et plus.Bien qu'on y retrouve les règlements sévères du temps, l'externat demeure une école populaire, avec ses fils d'artisans, de commerçants, d'ouvriers, de petits fonctionnaires et de cultivateurs.Les quelques fils de professionnels, eux, doivent s'intégrer Entre 1960 et 1963, on construira deux nouvelles ailes dont l'une est devenue le centre culturel et sportif, la «place des arts» de la vieille capitale pendant les années 1960.Puis ce fut la réforme scolai- re, et les Eudistes ont vendu toutes leurs installations à la corporation du cégep qui s'y installe en 1967.Deux ans plus tard, un groupe de parents et d'enseignants ayant a leur tète un Eudiste, Henri-Georges Lachance, décident de faire renaître le college.Des péripéties longues et ardues suivirent, parmi lesquelles la relocalisation dans le vieux couvent des soeurs de Notre-Dame, dans Saint-Roch.L\u2019épisode a duré de 1970 a 1972, puis l\u2019externat a ouvert ses portes dans l'avenue du Colisée, le 17 septembre 1972.Un college d'avant-garde L'externat Saint-Jean-Eudes On a besoin de financement parallèle comme le bingo (directeur Pelletier) ?N'y a-t-il pas d'école plus populaire que celle qui s'en remet à un bingo pour assurer une certaine stabilité financière?C'est pourtant le cas de l\u2019Externat Saint-Jean-Eudes.«Il nous faut absolument maintenir un financement parallèle et ne pas compter sur le gouvernement pour un retour rapide a la loi 56 assurant 80 pour 100 du coût de l'élève», commente le directeur général de l'externat, M.Carol Pelletier.C'est pourquoi on poursuit les efforts du coté de la fondation qui a déjà rapporte $60,000, du bingo, tous les lundis soir, et de la location.«La survie de l ecole n'est pas menacée, ajoute le jeune directeur, mais il nous faut investir dans le développement.Les effectifs se stabilisent et nous n'entrevoyons pas d'augmentation au cours des prochaines années.Il ne faut pas se le cacher, le secteur public a réagi à la concurrence que lui font les établissements privés.» Actuellement, l\u2019extemat compte 615 élèves dont 247 filles, 33 enseignants, 12 employés de soutien et un conseiller en orientation.Pour chapeauter tous ces gens, il y a un conseil d'administration compose de 10 membres: le directeur général, deux enseignants, trois parents, un Eudiste et trois personnes nommées par le conseil.Le président en est Me Jacques Beaudet.Quant aux effectifs, ils demeurent diversifiés, comme aux débuts de l'externat.En cinq ans, souligne Carol Pelletier, la proportion de nos élèves provenant du quartier Limoilou est passée de 8 à 35 pour 100.Et de quoi se sert-on pour payer les études de ceux dont les parents en sont incapables?Du bingo, bien sùrl D\u2019ailleurs, la diversification des effectifs n\u2019est pas sans poser un certain problème de nature pédagogique aux autorités.Comme dans tout établissement privé, d'ailleurs.Les jeunes n ont pas tous le même potentiel; ils présentent même des écarts très grands et ils n'ont pas tous la même motivation.C'est pourquoi, comme il est tout a fait normal, l'externat fait présentement le point sur la question.«Il ne faut pas avoir peur de s\u2019afficher, lance Carol Pelletier.Dans les écoles privées comme ailleurs, il y a 50 pour 100 d'échecs dans la dictée.» Pour en revenir au point de vue financier, il semble que la situation de l\u2019externat n'ait jamais été aussi bonne.«Pas par rapport aux autres, mais par rapport à ce qu elle était il y a cinq ans, précise le directeur général.«Il y a présentement normalisation mais on ne parle pas de progrès, ajoute-t-il.Nous avons fini par regler une dette a demande de $200,000, mais il aurait été préférable de consacrer nos energies et notre argent à du développement, comme le font les autres, autant dans le secteur privé que public.» Tandis que l'on travaille présentement à l'élaboration d\u2019un projet éducatif et que l'on s'interroge sur l'opportunité de se donner d'autres spécificités, telle l\u2019entente avec le Conservatoire de musique, flotte dans l'air l'option d'une identification plus grande à l'oeuvre du Patro Roc-Amadour.Pour le moment, Carol Pelletier mijote un projet d'aménagement, d'agrandissement ou d'autre chose qui impliquerait des investissements de $1.5 million.\u2022 M.Carol Pelletier, directeur général de l'externat.était considéré comme un collège d\u2019avant-garde, en raison surtout du grand nombre d'enseignants laies et des Eudistes eux-mémes, gens simples, modestes et souples.«Des témoignages recueillis auprès de personnes ayant fréquenté aussi d'autres collèges, note Jean Blouin, j'ai retenu qu\u2019à Saint-Jean-Eudes, il n'y avait pas de bondieuserie ou de pudibonderie.Il y avait un climat de liberté et un éventail d'activités que l'on ne retrouvait pas ailleurs.La tolérance des Eudistes se manifestait notamment dans le fait que Tuniforme n'était pas obligatoire.» L'histoire révèle une longue liste de premières: entre autres, l'externat a été le premier collège à offrir une option en sciences, un service d\u2019orientation et, dès les années 1940, des cours facultatifs d'éducation physique.Il fut aussi le premier collège mixte à Québec et le premier à offrir les trois voies au niveau collégial.Autre facteur d'avant-gardisme: l'externat ne s'est pas donné comme mission de former des prêtres ni des grands professionnels.L'établissement n'en a pas moins forme des citoyens aux noms bien connus: dans le monde politique, il y a les Clément Richard, André Ouellet, Michel Després et Remi Poulin; dans le monde sportif, les Dany Bell, Claude Vil-gram et Guy Thibeau; dans le monde artistique, les Jacques Boulanger, Sylvain Lelièvre et Raymond Bouchard, sans compter le journaliste Florian Sauvageau et.le sous-ministre de l\u2019Éducation, M.Thomas Boudreau.Il régnait une mentalité américaine à l'externat, car certains Eudistes avaient fait un stage dans leurs écoles aux États-Unis.Cela se traduisait par un libéralisme plus grand qu'ailleurs et aussi par une grande importance accordée aux sports.* ALLONS.VISITER LE JARDIN VAN DEN RENDE ?Dernier jour de mai, les fleurs émergent de partout, la nature retrouve ses couleurs.Saison de soleil qu'on attend toujours avec une hâte difficilement contenue.Parterres et plates-bandes embellissent déjà notre environnement.Par ce dimanche radieux, pourquoi pas une promenade dans les allées odoriférantes du Jardin Van den Hende de l'université Laval, coin Hochelaga-du Vallon, à Sainte-Foy.Si reposant simplement merveilleux! et JT i \u2022\t¦ «ii-T 4 i .V ,\t% Ç* /fy VA: iy \u2019 w: UmMM U SoM.Vwon Tout amateur de fleurs, de plantes et d\u2019arbustes trouve aisément, au Jardin Van den Hende.les renseignements et informations pour améliorer son propre environnement.par Françol» ROY En avançant dans cette oasis verdoyante, LE SOLEIL eut plaisir à découvrir tant de plantes magnifiques tout en prêtant l'oreille aux explications de Mme Andree Bail-largeon, agronome.Après un bon moment a admirer la splendeur des pommetiers décoratifs, éclatant de leurs milliers de fleurs pourpres, roses et blanches, on s'achemina lentement vers la grande pergola au fond où de si nombreuses plantes grimpantes s\u2019amuseront bientôt dans leur épanouissement.Patrimoine vegetal Impossible de ne pas humer avec joie ces parfums légers qui dilatent les narines, au milieu d\u2019un gazouillis d'oiseaux en fête.Depuis 1978, accessible officiellement et gratuitement au public, ce jardin représenté bien plus qu'un ilôt de fraîcheur pour les passants en quête de detente.L\u2019étudiant, le professionnel et l'amateur d'horticulture ornementale y trouvent réponses à leurs questions.Le professeur d'horticulture ornementale Roger Van den Hende, de la faculté des Sciences de l'agriculture et de l'alimentation, devait bien se douter quand il a créé ce jardin botanique, il y a plus de 20 ans, qu'il deviendrait vite populaire.On peut y dénombrer maintenant plus de 2,000 espèces et culti-vars regroupes par familles botaniques.Elles sont toutes identifiées individuellement avec nom latin et commun français.Devenez ami du Jardin Dans un but promotionnel et sans but lucratif, fut ensuite formée la Société des amis du Jardin Van den Hende Inc., qui compte environ 200 membres bénévoles très actifs, selon son prochain président Martin Monssette, egale-memt agronome.Elle y organise des visites avec guides pour un coût minime, des conferences en morte-saison, etc.M.Morissette y poursuit d\u2019ailleurs un projet Info-Jardin.du ministère de l\u2019Enseignement supérieur et de la Science, en collaboration avec Andree Baillar-geon, Philippe Berzosa et Jacques Allard.Vous dire la beauté, le parfum, l'eclat des plantes et l'agencement des arbustes, arbres et arbrisseaux, pas facile.Allez-y vous rendre compte, vous y retournerez sûrement.Chacune des plaquettes d'identification montre, en plus du nom scientifique, le nom vulgarisé.Les plantes annuelles sont marquées d'étiquettes rouges, blanches pour les potagères, noires pour les herbacées et ligneuses vivaces, brunes pour les semi-rustiques et de serre et enfin de couleur grise chez les plantes industrielles et de grande culture.Munissez-vous d\u2019un petit dépliant explicatif sur place Les lilas français et les pommiers décoratifs sont en pleine floraison.L'autre jour, des enfants de deuxième année de l'école élémentaire Val-Joli, de Val-Bélair, s'amusaient à ramasser leurs innombrables pétales dans de petits sacs, accompagnés de leurs profs et guidés par Mme Baillargeon promenant sa bambine.Des sentiers bordés de roseraies, le groupe s\u2019était retrouvé au pied de la pergola ou s'étend un remarquable «Erica-cetum» groupant plus de 40 especes de rhododendrons répartis en 65 lignées Il faut voir également «l'Arboretum» riche de plusieurs collections d\u2019arbres, arbustes et arbrisseaux, sans oublier les conifères, les magnolias, les rosacées, etc.En somme, tant de merveilles qu\u2019une journée comme le dimanche permet si bien d'admirer en toute quietude \u2022 ¦ B3-A )u»bec, Le Soleil, dimanche 31 mai 1987 DOSSIERS B-3 Gestion des procès et préparation des causes Une justice de plus en plus efficace *Ce n'est pas d'hier que la lenteur de la justice fait le malheur des citoyens.Mais les delais judiciaires ont atteint, ces dernières années, des proportions alarmantes.A preuve, un justiciable pouvait attendre jusqu'à sept ans et demi avant qu'une cause en matière civile ne soit entendue devant la cour supérieure de Montreal.A Quebec, il n'était pas rare de voir des delais de trois ou quatre ans pour les causes de longue durée.Depuis 1985, une gestion plus efficace des procès en matière civile a fait fondre les delais comme neige au soleil.Aujourd'hui, l'attente se limite à environ cinq mois dans la plupart des cas.,fu^°.urs deJa dem,ere décennie, les delais judiciaires ont atteint des proportions alarmantes.Il aura fallu I intervention vigoureuse du juge en chef de la cour supérieure, Alan B.Gold, pour que la situation s amélioré considérablement a compter de 1984.Mais comme I explique le juge Gold lui-même, il aura du, pour parvenir j ses fins, secouer I immobilisme des avocats et du Barreau.Notre collaborateur, Daniel Guenn, est journaliste et criminologue.Il nous explique les effets de la «réforme Go/d-.par Daniel GUERIN (collaboration spéciale) Plusieurs facteurs étaient responsables de l'engorgement des tribunaux.L'augmentation du nombre de causes, la prolifération des lois ainsi que le manque de juges ont notamment contribué à alourdir les rôles des juridictions civiles.Par ailleurs, le système en lui-mème recelait sa part de lacunes, dont la principale était de permettre aux avocats d'inscrire au rôle des causes non suffisamment préparées.Les avocats qui inscrivaient leur cause avant même de connaitre le fond du litige devaient ensuite demander des remises à la cour, provoquant ainsi un alourdissement des rôles et un problème d\u2019affectation des juges.Il existe maintenant une procédure visant à s'assurer que les causes sont bel et bien prêtes avant d'étre portées au rôle et que la duree des procès demeure dans la limite de temps prévue au départ.Les mesures mises en place comprennent notamment un contrôle serré de l'inventaire des rôles au moyen d'un tamisage effectué par un juge lors de mini-conférences préparatoires.De plus, les remises de consentement, cette habitude fort répandue qui finissait par engorger les tribunaux, ne sont plus permises.Pour les causes de longue durée, la tenue de conférences préparatoires est désormais obligatoire.Ces réunions de travail ont pour but d'encourager les parties à faire des admissions pour simplifier la preuve.Le juge Go/d Juge en chef de la cour supérieure depuis 1984, le juge Alan B.Une justice plus rapide et plus.juste?Gold fut l'un des principaux artisans de cette réforme.Il participait récemment à un colloque juridique sur l\u2019accès à la justice organisé par les étudiants en droit de l'Université de Montréal.Le juge Gold a expliqué aux futurs avocats le sens des changements qui ont permis un desengorgement des tribunaux, mais il a aussi parlé des raisons pour lesquelles les autorités du ministère de la Justice et les juges en chef n'ont pu mettre en branle une telle réforme avant 1984.Selon lui, les causes du pro- blème étaient connues depuis fort longtemps.Mais le conservatisme du milieu judiciaire et en particulier du Barreau a toujours eu raison, par le passé, de toutes les amorces de réforme.«Chaque fois qu\u2019il y avait tentative pour mettre en vigueur la moindre transformation touchant les modes traditionnels de pratique du droit, le Barreau criait au meurtre», a déclaré le juge en chef Gold.«Cette fois, les circonstances étaient propices à une réforme.Le temps était venu de crever l'abcès.U s\u2019est trouvé des gens parmi les leaders du Barreau pour nous appuyer.Sans leur soutien et sans celui du gouvernement et des juges, nous n\u2019aurions jamais réussi à mettre en place les reformes qui s'imposaient.» L'enjeu était de taille: redonner aux juges le contrôle de la gestion et de la marche des procès, rien de moins.Il fallait réagir au fait que les avocats étaient devenus, par tradition, les «éminences grises» de la gestion des procès, a soutenu le magistrat.«Trop de causes étaient remises le matin même du procès ou peu de temps avant, pour revenir au rôle une nouvelle fois si ce n\u2019est plusieurs fois avant qu'il n'en soit disposé.Trop de causes étaient mal préparées, mal présentées, mal plaidées ou les trois ensemble.» «Trop de causes étaient présentées à procès en s'inspirant de la vieille tradition du procès par guet-apens.Comme si la salle d'audience était un studio de TV où on s'apprêtait à enregistrer une émis- sion de Perry Mason, les avocats pensant dejouer leur adversaire en faisant comparaître un témoin cle a la demiere minute.» «Trop de reglements venaient trop tard, souvent le matin même du procès, laissant ainsi le juge en plan Dans la majorité des cas.les parties auraient pu en arriver au même ou à un meilleur règlement, avant que le tout ne soit envoyé à procès » Maigre ces critiques, le juge Gold ne veut pas faire du Barreau le bouc émissaire de cette triste histoire car, souligne-t-il, «nous avons tous nos responsabilités».Par ailleurs, il a identifie le manque de ressources humaines (juges, personnel de soutien) et materielles comme d\u2019autres facteurs ayant contribue, par le passe, a l'allongement des delais Resistance Pourquoi le Barreau s'est-il toujours oppose auparavant a de telles reformes?Le juge Gold répond: «Le problème, c\u2019est que le Barreau porte deux chapeaux.Quand il porte celui de la corporation professionnelle et qu'il agit en tant que corps intermediaire dans l'intérêt de la justice, il peut tout faire pour améliorer la justice.Mais quand il commence a sentir la pression de la base, parce que certains avocats pensent que leurs revenus pourraient être affectes, là le Barreau devient le défenseur de ses membres.» Même si la reforme actuelle est bien enclenchee, il reste encore certains ilôts de resistance chez les avocats.«Certains ont toujours une bonne raison pour dire: ça ne marchera pas ou ça va coûter plus cher au client.En réalité, il n\u2019en coûte pas plus cher.Pour les avocats serieux qui ont l'habitude de bien preparer leurs causes, le travail est le même, qu'il soit accompli avant ou après l'inspection au rôle.» Le problème, c'est que certains avocats, jugeant qu'ils ont en main une mauvaise cause et ne désirant pas procéder, avaient tendance par le passe a ne pas la preparer convenablement tout en espérant régler l'affaire à la dernière minute, juste avant le procès.«Je suis convaincu que si ces avocats avaient bien fait leur travail, ils auraient pu obtenir dans la plupart des cas un meilleur règlement avant même d'inscrire la cause au rôle.De toute façon, se demande le juge en chef, comment peut-on parler de règlement si l'on ne connait pas à fond le dossier de son client et celui de son adversaire?» rr 0 \tuc auii ciij vt;j >ctn r ni Des avocats qui résistent Le juge en chef de la cour supérieure.Alan U SoMÜ Andr* PIchMa B.Gold.Des citoyens mieux servis ?Pour le justiciable, les longs délais judiciaires sont synonymes d'inconvenients et de frustrations.Une justice souffrant de delais indus finit par être un déni de justice.C'est là un principe de droit reconnu.Pensons seulement au demandeur qui voit sa réclamation en dommages-intérêts fondre avec l'inflation.Ou aux tracas que peuvent représenter de longs délais devant les tribunaux avant d\u2019obtenir une décision finale.Pour l\u2019ensemble de la société, l'engorgement des tribunaux comporte aussi des coûts très importants.Il suffit d'examiner la charge de travail des cours pour s'en convaincre.Par exemple, à la cour supérieure, le nombre de causes civiles de longue durée inscrites au rôle du district judiciaire d'appel de Québec, qui inclut tout l'est de la province, est passé de 490 à 130 entre le premier janvier 1985 et le premier mai 1987.Il y a deux ans, les causes représentaient quelque 1 430 jours d'audition.Aujourd\u2019hui, le nombre de jours prévu pour les procès a été ramené à 350.Avec le résultat qu'il faut maintenant trois juges à temps plein et un quatrième à demi-temps pour entendre les causes comparativement à cinq juges il y a deux ans Le juge René Letarte, qui est responsable de la gestion des causes de longue durée à la cour supérieure (district de Québec), précise que chaque affaire nécessitant plus de deux jours d'audition est immédiatement assignée à un juge aussitôt qu elle est portée au rôle.Le juge Letarte estime par ailleurs que toutes les causes qui seront déclarées prêtes d'ici décembre prochain devraient normalement être entendues à l'intérieur d'un délai maximum de six mois.«Nous avons atteint un point ou nous sommes en mesure d'offrir aux justiciables le service auquel ils ont droit.» ?La réforme de la gestion des procès a bouleversé la pratique traditionnelle du droit.Qu'en pensent les principaux intéressés, les avocats?Là-dessus, les avis sont partagés.Certains admettent que les mesures sont efficaces mais soulignent qu'elles augmentent le coût des procédures pour le client.D'autres reprochent aux nouvelles règles d'avoir alourdi le système.«Je ne condamne pas les nouvelles mesures», déclare le bâtonnier du Québec, Me Serge Ménard Plusieurs avocats aiment bien cette façon de procéder.En arrivant à la cour, les causes sont prêtes et les avocats connaissent bien la théorie de l'adversaire.Cependant, la plupart des avocats me disent que c'est plus coûteux pour le client.» Est-il vrai qu'une grande partie de l'engorgement était causée par l\u2019accumulation de causes mal préparées sur les rôles?Non, répond le bâtonnier, qui impute les longs délais du passé à une augmentation du nombre de causes et à l'insuffisance de juges.Même s'il est d'avis que les mesures ont permis de diminuer les délais, Me Ménard soutient qu\u2019une partie de l\u2019attente a été déplacée ailleurs.«Entre le moment ou le citoyen fait ses premières démarches juridiques et celui ou la cause est considérée prête pour le procès, le délai est maintenant plus long», fait valoir l'avocat.En outre, Me Ménard affirme que la procedure écrite a remplace en grande partie la procédure orale.Cette nouvelle façon de pratiquer alourdit, selon lui, la tâche des avocats.De plus, poursuit-il, les témoins doivent être interrogés préalablement, ce qui est plus pratique pour eux mais plus compliqué pour les avocats.Me Ménard souligne que ces derniers sont obliges de se déplacer à plusieurs reprises pour interroger tous les témoins.Le Barreau Le bâtonnier du Québec ne croit pas que le Barreau du Quebec ait tenté de bloquer des tentatives de réformes par les années passées.«Les changements que nous connaissons ont été mis en place avec la collaboration du Barreau», affirme-t-il.Le Barreau a-t-il tendance à se comporter comme un syndicat dans certaines circonstances?«Le Barreau n\u2019est pas différent des autres groupes professionnels, répond Me Ménard.Il est fait d'humains.Nos structures étant électives, il est normal que nous ressentions parfois la pression de nos membres.Mais comme notre mandat est relativement court, je ne crois pas que les pressions puissent influer beaucoup sur nos decisions.Et surtout, les avocats qui travaillent dans nos comités voient plus haut que ça», a dit le bâtonnier.Me Ménard pense que le système est excellent dans les causes ou les montants en litige sont importants.«Il est alors avantageux pour tout le monde de procéder par écrit.Toutefois, je garde cer- taines reserves dans le cas d'affaires plus modestes impliquant des citoyens ordinaires.Le danger, avance le bâtonnier, c'est que la cour supérieure devienne inaccessible au monde ordinaire».Le bâtonnier est conscient que la réforme provoque ces résistances chez certains avocats.«Il n'est pas facile de changer des habitudes bien ancrées.L'obligation de tout faire par écrit constitue un changement radical pour la profession», conclut-il.is r ¦ '**.%