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Titre :
Secours accordés aux officiers acadiens et canadiens revenus en France après la Guerre de Sept Ans
Date de création :
25 février 1791
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Loi passée suite à un décret de l'Assemblée nationale relative aux secours accordés aux Officiers, tant civils que militaires, Acadiens & Canadiens & leurs familles. Imprimé. Comprend la liste des habitants de l'Amérique septentrionale: noms et surnoms, prénoms, date de naissance, résidence et leur pension
Loi passée suite à un décret de l'Assemblée nationale relative aux secours accordés aux Officiers, tant civils que militaires, Acadiens & Canadiens & leurs familles. Imprimé. Comprend la liste des habitants de l'Amérique septentrionale: noms et surnoms, prénoms, date de naissance, résidence et leur pension
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Secours accordés aux officiers acadiens et canadiens revenus en France après la Guerre de Sept Ans, 25 février 1791, Archives nationales à Québec, Collection Centre d'archives de Québec, (03Q,P1000,S3,D2637).

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