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Transport et cession de bail sur une certaine place de moulin à scie située sur la rivière Batiscan au lieu nommé la Grande Chute en la paroisse Sainte-Geneviève ; par Edouard Trottier, scieur et charpentier de la paroisse Saint-Stanislas-de-Batiscan, et Joseph Fugère, scieur et cultivateur de la paroisse Sainte-Geneviève-de-Batiscan, à William Phillips, marchand, de la ville de Québec
Transport et cession de bail sur une certaine place de moulin à scie située sur la rivière Batiscan au lieu nommé la Grande Chute en la paroisse Sainte-Geneviève ; par Edouard Trottier, scieur et charpentier de la paroisse Saint-Stanislas-de-Batiscan, et Joseph Fugère, scieur et cultivateur de la paroisse Sainte-Geneviève-de-Batiscan, à William Phillips, marchand, de la ville de Québec
Date de création :
30 novembre 1840
Genre spécifique :
Archives textuelles
Le contrat a été rédigé par le notaire Louis Guillet, de la seigneurie de Batiscan
Le contrat a été rédigé par le notaire Louis Guillet, de la seigneurie de Batiscan
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Références
Transport et cession de bail sur une certaine place de moulin à scie située sur la rivière Batiscan au lieu nommé la Grande Chute en la paroisse Sainte-Geneviève ; par Edouard Trottier, scieur et charpentier de la paroisse Saint-Stanislas-de-Batiscan, et Joseph Fugère, scieur et cultivateur de la paroisse Sainte-Geneviève-de-Batiscan, à William Phillips, marchand, de la ville de Québec, 30 novembre 1840, Archives nationales à Québec, Fonds Ministère des Terres et Forêts, (03Q,E21,S64,SS5,SSS10,D477).
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