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Titre :
Copie d'un document original concernant la vente des divers droits en la seigneurie de l'Islet de Bonsecours, moulin à farine et autres par Pierre Bélanger et son épouse à James McCallum
Date de création :
12 avril 1796 ; 15 septembre 1821
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le document contient une description détaillée des titres et privilèges seigneuriaux. Il fait état des différents actes antérieurs concernant les transactions des propriétés et des droits dans la seigneurie de Bonsecours entre 1677 et 1796. Il fait une description des limites géographiques de la seigneurie
Le document contient une description détaillée des titres et privilèges seigneuriaux. Il fait état des différents actes antérieurs concernant les transactions des propriétés et des droits dans la seigneurie de Bonsecours entre 1677 et 1796. Il fait une description des limites géographiques de la seigneurie
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Rimouski
Lien :

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Références

Copie d'un document original concernant la vente des divers droits en la seigneurie de l'Islet de Bonsecours, moulin à farine et autres par Pierre Bélanger et son épouse à James McCallum, 12 avril 1796 ; 15 septembre 1821, Archives nationales à Rimouski, Fonds Seigneurie de Bonsecours, (01R,P48,P46).

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