[Mandements, lettres pastorales et circulaires des évêques de Valleyfield], 1 janvier 1938, Lettre pastorale collective et mandemente

[" \u2014 911 \u2014 LETTRE PASTORALE COLLECTIVE ET MANDEMENT de Son Éminence le Cardinal Archevêque de Québec et de Leurs Excellences Nosseigneurs les Archevêques et Évêques des provinces ecclesiastiques de Québec, Montréal et Ottawa, au sujet des investigations prénuptiales.Nous, par la grâce de Dieu et l\u2019autorité du Siège Apostolique, Archevêques et Évêques des provinces ecclésiastiques de Québec, Montréal et Ottawa.Au Clergé séculier et régulier, et aux fidèles de Nos diocèses, Salut et Bénédiction en Notre-Seigneur.Nos très chers frères, 1.\tRien n\u2019importe au bonheur des familles, à la paix et à la prospérité de la société chrétienne et de la société civile elle-même comme la solidité du foyer, la stabilité de l\u2019union conjugale.2.\tNotre-Seigneur Jésus-Christ ayant rétabli l\u2019union de l\u2019homme et de la femme dans la pureté primitive de son institution divine et l\u2019ayant élevée à la dignité de sacrement de la Loi Nouvelle, il appartient à l\u2019Église, société spirituelle, de légiférer sur le mariage des baptisés, sauf toutefois, quant à ses effets purement civils, la compétence du pouvoir séculier.3.\tL\u2019Église n\u2019a jamais renoncé à cette grave mission, et elle n\u2019y a jamais failli.Les lois qu\u2019elle a édictées au cours Mandements des Évêques de Valleyfield. des siècles et selon le besoin des temps sont devenues le patrimoine commun des nations chrétiennes.4.\tCombien il faut regretter que le vent de laïcisation qui a soufflé sur le monde, depuis la Réforme et surtout depuis le Philosophisme et la Révolution, ait altéré, dans trop de nations jadis chrétiennes, le caractère sacré du mariage ! 5.\tMais, grâces à Dieu, notre région a presque complètement échappé à ce découronnement du mariage.Et, malgré certaines lacunes qu\u2019il ne faut pas désespérer de voir combler un jour, nos institutions restent fortement imprégnées d\u2019esprit chrétien, et dans leur ensemble nos lois civiles sont en harmonie avec les lois de l\u2019Église.6.\tToutefois, on doit déplorer que, depuis 1921 surtout, une certaine jurisprudence tende à élargir de plus en plus le fossé entre la législation canonique et la législation civile.C\u2019est une tendance contre laquelle il convient que nos hommes de loi sachent réagir.Et fasse le Ciel que jamais on n\u2019inflige à notre peuple, en si grande majorité catholique, l\u2019outrage d\u2019y instaurer un mariage qui ne soit pas celui que la société chrétienne reconnaît depuis vingt siècles et qui se célèbre au pied des saints autels, sanctifié par la grâce du sacrement.7.\tNéanmoins, les conditions de la société moderne, d\u2019une part, les erreurs et les égarements, d\u2019autre part, qui aujourd\u2019hui se répandent à la manière d\u2019une contagion, réclament pourtant un enseignement renouvelé et une discipline plus ferme encore.8.\tVoilà pourquoi, le 31 décembre 1930, le Pape Pie XI, d\u2019heureuse mémoire, réaffirmait si solennellement et revendiquait si vigoureusement les prérogatives d\u2019unité et d\u2019indissolubilité du mariage, et dénonçait avec tant d\u2019énergie les assauts funestes que le monde moderne livre à la sainteté du \u2014 913 - 13] mariage et à sa fécondité, à l\u2019inaltérabilité de la foi conjugale, à la perpétuité des liens qui unissent les époux.9.\tÀ son tour Sa Sainteté le Pape Pie XII, glorieusement régnant, élève aujourd\u2019hui la voix pour dicter des règles aussi sages que sévères sur la célébration du mariage, sur ses préparatifs d\u2019ordre juridique.10.\tDans notre milieu même, les exemples, hélas ! n\u2019ont pas manqué, jusqu\u2019en des temps tout récents, de mariages contractés à la légère, et qui, par la suite, ont posé devant l\u2019attention publique, avec une violente acuité, les problèmes les plus graves.Et, dans tous ces conflits, trop souvent donnés en pâture à la curiosité populaire, le ministère sacerdotal ne pouvait pas ne pas être mis en cause.11.\tC\u2019est le prêtre, en effet, ministre de Dieu et pasteur des âmes, qui préside à la célébration des mariages ; c\u2019est lui qui assure, en sa qualité de témoin autorisé, la validité et la licéité de l\u2019union matrimoniale ; et, nos registres paroissiaux étant aussi reconnus pour les fins civiles, c\u2019est lui encore qui rédige et qui conserve les titres mêmes de l\u2019état conju gai.Lourde responsabilité, que nous acceptons de grand cœur pour le bien de la société autant que pour l\u2019honneur de l'Eglise.Et en vérité, depuis trois siècles révolus, notre Clergé a accompli avec un soin exemplaire, parfois au prix du dévouement le plus admirable, ce rôle de serviteur public des familles et de la nation.12.\tMais on comprend que cette fonction doive parer aujourd\u2019hui à des dangers d\u2019erreur et à des possibilités de fraude, que nos devanciers n\u2019ont pas connus, les migrations humaines et les déplacements de plus en plus faciles rendant près que impossible au pasteur de connaître toutes ses ouailles.13.\tC\u2019est pour guider et protéger le prêtre dans l\u2019exercice de cet office, l\u2019un des plus graves du ministère pastoral, que \u2014 914 \u2014 [ 4 ] Sa Sainteté le Pape Pie XII a sanctionné de son autorité suprême de Père et de Pasteur commun des âmes, l\u2019Instruction de la Sacrée Congrégation des Sacrements, qui débute par ces mots : \u201c Sacrosanctum matrimonii \u201d (Uinstitution sacro-sainte du mariage).Instruction que vos chefs spirituels, Nos très chers frères, ont tenu à considérer mûrement, sans négliger de prendre même l\u2019avis de quelques vétérans de la carrière pastorale et celui d\u2019une Commission spéciale de canonistes, avant de la promulguer avec les adaptations que requièrent les conditions particulières de notre région.14.\tEn la munissant de leur sanction conjointe, les Archevêques et Évêques des provinces ecclésiastiques de Québec, Montréal et Ottawa veulent marquer l\u2019importance capitale qu\u2019ils attachent à son observation parfaite, assurés de travailler ainsi aux meilleurs intérêts spirituels et temporels de leur peuple.* * * 15.\tMais tous les soins dont nous entourerons le sacrement porteront peu de fruits pour le bonheur du foyer si l\u2019union chrétienne des époux ne fait tout d\u2019abord l\u2019objet d\u2019une préparation morale soignée.16.\tAu prêtre, outre la préparation juridique dont Nous avons parlé jusqu\u2019ici, et qui constitue pour lui une obligation grave (Instruction, n.15), revient encore la préparation doctrinale et pastorale au mariage.Il doit prêcher à son peuple la véritable doctrine de l\u2019Église sur le mariage; pour cela, il n\u2019a qu\u2019à s\u2019inspirer de l\u2019Encyclique \u201c Casti connubii \u201d du Pape Pie XI1, et à relire, au temps prescrit, pour le bien graver (1) L\u2019Encyclique \u201c Casli connubii \u201d sera publiée en annexe à la collection présentement en cours : \u201c Les Encycliques Pontificales \u201d (édition interdiocésaine), Librairie de l\u2019Action catholique, Québec. 915 \u2014 [ 5 ] dans les mémoires, Y Abrégé doctrinal, canonique et disciplinaire concernant le mariage2.Lorsque les futurs époux se présentent à lui, il doit vérifier avec soin leurs connaissances religieuses, et, au besoin, compléter leur instruction chrétienne3.Le Curé doit encore rappeler les dangers des liaisons et des relations sociales qui puissent mener à des unions que l'Église prohibe, soit entre parents ou alliés, soit entre personnes de foi ou de culte différents.Il doit enfin s\u2019opposer de toute son autorité aux mariages mixtes ; s\u2019il ne peut absolument les prévenir, il observera rigoureusement les lois disciplinaires portées par le Saint-Siège et par l\u2019Ordinaire du lieu pour obvier à tout danger de perversion, et il ne manquera pas de veiller ensuite à ce que les engagements sacrés pris par les époux soient fidèlement remplis (canon 1064).17.Les parents chrétiens se souviendront que l\u2019orientation de leurs enfants dans l\u2019existence est l\u2019aboutissement de l\u2019éducation familiale qu\u2019ils leur ont donnée.Même après l\u2019âge de majorité, ils leur doivent encore l\u2019appui de leurs conseils et de leur sage direction.Mais c\u2019est dès les années de l\u2019enfance et de la jeunesse, alors qu\u2019ils moulent telle une cire tendre, puis qu'ils redressent telle une jeune pousse, l\u2019âme et le cœur de leurs enfants, qu\u2019ils doivent les préparer à la vie qui les attend.L\u2019éducation du caractère et l\u2019éducation de la pureté sont, avec la formation surnaturelle et l\u2019enseignement religieux, les fondements mêmes d\u2019une union heureuse.Il y faut de la douceur, du discernement, de la délicatesse, mais aussi de la force, de la détermination, de la fermeté, souvent de la rigueur : tout ce que Dieu a si merveilleusement déposé dans le cœur d\u2019une mère et d\u2019un père dignes de leur rôle, surtout d\u2019une mère et d\u2019un père chrétiens.Les parents ont aussi l\u2019obligation (2)\tVoir Appendice au Rituel Romain (1919).Réédition en préparation.(3)\tLe Curé pourra utiliser ici le Mémento du mariage chrétien que Nous avons fait préparer à cette fin. \u2014 916 \u2014 [ 6 ] de renseigner leurs enfants, avant qu\u2019ils ne s\u2019engagent dans les liens du mariage, sur les droits et les devoirs conjugaux.18.\tEnfin les jeunes gens eux-mêmes doivent se préparer à leur rôle de procréateurs de la vie par une conduite chrétienne sans pruderie mais aussi sans défaillance, par une étude sérieuse et une piété solide.Qu\u2019ils ne craignent pas de recourir aux lumières de leur directeur d\u2019âme.Que leurs fréquentations, sorte de postulat à la vie conjugale, soient sérieuses, qu\u2019elles soient honnêtes, qu\u2019elles soient loyales et pures.Des entretiens prudents et selon toutes les règles de la modestie chrétienne sont nécessaires aux futurs mariés pour mutuellement se bien connaître.\u201c Le choix du futur conjoint, en effet,\u2014 ce sont les paroles mêmes du Pape Pie XI4 \u2014 importe au plus haut point; car c\u2019est de ce choix que dépend en grande partie le bonheur ou le malheur du mariage.Aussi les jeunes gens qui se destinent au mariage devront réfléchir mûrement avant de choisir la personne avec laquelle ils devront ensuite passer toute leur existence.Dans ces réflexions, il leur faut considérer en tout premier lieu Dieu et la vraie religion du Christ, puis se considérer eux-mêmes, considérer leur conjoint, leurs enfants à venir, considérer enfin la société humaine et civile qui sort de l\u2019union conjugale comme de sa source \u201d.19.\tAussi croyons-Nous de l\u2019intérêt de votre bonheur terrestre et de l\u2019intérêt même de vos âmes, très chers jeunes gens, de vous recommander l\u2019échange réciproque, avant même les engagements définitifs, de votre certificat médical.Que d\u2019unions, en effet, ont tourné au malheur d\u2019âmes innocentes, par le fait d\u2019inaptitudes lamentables aux devoirs mutuels et aux fonctions de la vie conjugale: tares héréditaires, troubles mentaux, maladies contagieuses, infirmités inspirant quelque répugnance, impuissance, et le reste.Un médecin probe (4) Encyclique \u201c Casli connubii \u201d, n.121. \u2014 917 f 7 ] et consciencieux saura fournir ici des constatations qu\u2019il serait imprudent de négliger, aujourd\u2019hui surtout où les fraudes et les injustices se font si nombreuses.Loin de Nous de vouloir imposer la moindre contrainte : le droit naturel et primordial au mariage appartient si étroitement à la personne humaine qu\u2019aucune loi, aucune puissance terrestre ne saurait jamais le lui enlever ni restreindre5.Mais la justice et la charité gardent aussi leurs droits entre deux êtres qui se donnent l\u2019un à l\u2019autre et qui enchaînent leur destin pour la vie et, de quelque façon, pour l'éternité.20.Les époux enfin, lorsque viendra le moment de la préparation immédiate au grand sacrement du mariage, sauront se plier de bon eré aux lois que l\u2019Eglise a portées pour garantir la légitimité, la licéité et la validité des noces chrétiennes, se souvenant que le respect dû au sacrement, l\u2019intérêt commun des âmes et l\u2019avantage de la société chrétienne doivent l\u2019emporter sur le bien de chacun.Les Curés sont, en effet, avertis qu\u2019il leur est interdit d\u2019assister à un mariage \u2014 même sous prétexte ou avec l\u2019intention de soustraire des fidèles à un concubinage honteux ou de prévenir le scandale d\u2019un mariage dit civil \u2014 avant d\u2019avoir dûment établi l\u2019état de liberté des contractants, conformément aux lois ecclésiastiques6.21.À ces causes, le saint Nom de Dieu invoqué, Nous avons décrété pour tous Nos diocèses, et par les présentes Nous décrétons ce qui suit, savoir : \u2014 1°.L\u2019Instruction \u201c Sacrosanctum matrimonii \u201d, promulguée par la Sacrée Congrégation des Sacrements le 29 juin 1941, a jorce de loi dans tous ATos diocèses selon la version autorisée, (5)\tEncyclique \u2018\u2018 Casti tonnubii \u201d, n.9 et 6S-69.(6)\tInstruction \u201c Ilerum conquesli,\u201d n 1.Voir plus bas, p.[68-69]. \u2014 918 [ 8 ] française et anglaise, insérée ci-après, et conformément aux dispositions qui suivent.2°.Les éclaircissements, adaptations et déterminations qui, sous le nom générique d\u2019annotations, sont ajoutées au texte de V\tInstruction, ont également force de loi, en tant qu\u2019interprétations du droit commun ou dispositions du droit particulier, en cas de divergence, ils prévaudront même contre la lettre de V\tInstruction, celle-ci laissant aux Évêques le soin d'adapter aux nécessités de leur milieu les normes qu\u2019elle fournit, et de retrancher ou d\u2019ajouter aux questionnaires proposés (Instruction, n.8 et 9).3°.Les formules contenues en Appendice, avec les directions qui les accompagnent, seront suivies uniformément partout.4°.Les documents pontificaux rapportés dans le Supplément ont également force de loi, avec les annotations qui les accompagnent, comme plus haut.5o.Les présentes dispositions prendront effet le mercredi, premier septembre 1943.Nonobstant toutes choses contraires.Sera Notre présente Lettre pastorale collective lue au prône dans toutes les églises paroissiales le dimanche qui suivra sa réception ; les clipositions de l\u2019Instruction pontificale seront aussi exposées et expliquées au peuple au cours du temps pascal ou en tout autre temps jugé plus propice avant sa mise en vigueur.\t.Donné à Québec, au Palais cardinalice, sous Notre seing et sous le contreseing du Chancelier de l\u2019Archevêché de Québec, le vingt-quatrième jour de février, en la fête de saint Mathias, l\u2019an du Seigneur mil neuf cent quarante-trois.t J.-M.-Rodrigue Cardinal Villeneuve, o.m.i., Archevêque de Québec. \u2014 919 \u2014 [ 9 1 t Alexandre, Archevêque d\u2019Oltawa.f Joseph, Archevêque de Montréal.t Joseph-Eugène, Évêque de Mont-Laurier.t François-Xavier, Évêque de Gaspé.t Louis, o.m.i., Évêque de Timmins.f Joseph-Alfred, Évêque de Valleyfield.f Alfred-Odilon, Évêque des Trois-Rivières.f Joseph-Omer, Évêque titulaire de Dobero, Auxiliaire de Québec.f Georges, Évêque de Rimouski.f Joseph-Arthur, Évêque de Jolietle.f Joseph-Aldée, Évêque d\u2019Amos.f Joseph, Évêque de Charlottetown.t Anastase, Évêque de Saint-Jean-de-Québec.t Charles-Léo, Évêque de Pembroke.t Philippe, Évêque de Sherbrooke.t Napoléon-Alexandre, c.j.m., Évêque titulaire de Limata, Vicaire Apostolique du Golfe Saint-Laurent.f Albini, Évêque de Nicolet.t Arthur, Évêque de Saint-Hyacinthe.f Henri, o.m.i., Évêque titulaire de Perrhé, Vicaire Apostolique de la Baie James.t Georges, Évêque de Chicoutimi.t Albini, Évêque de Hearst.t Conrad, Évêque titulaire d\u2019Aréna, Auxiliaire de Montréal.t Lawrence Patrick, Évêque titulaire d\u2019Opos, Auxiliaire de Montréal.t Georges-Léon, Évêque titulaire d'Ephestus, Auxiliaire de Québec.Par mandement de Son Eminence et de Leurs Excellences.Paul Bernier, prêtre, C.S., Chancelier de VArchevêché de Québec. ANNEXE.\u2014 920 \u2014 Instruction \u201c Sacrosanctum Matrimonii \u201d de la Sacrée Congrégation des Sacrements (29 Juin 1941) SUR LES NORMES QUE LE CURÉ DOIT OBSERVER DANS LES INVESTIGATIONS CANONIQUES À FAIRE AVANT D\u2019ADMETTRE LES FUTURS ÉPOUX A CONTRACTER MARIAGE (CANON 1020).Texte de l\u2019Instruction 1.\tL\u2019institution sacro-sainte du mariage a été établie par Dieu, dès le commencement de l\u2019humanité, Notre-Sei-gneur Jésus-Christ l\u2019a élevée à la dignité de sacrement de la Nouvelle Loi, et de tout temps l\u2019Église a déployé un zèle empressé pour la soustraire à tout danger d\u2019irrévérence ou de nullité, en l\u2019entourant avec grand soin de toutes les précautions nécessaires, conformes à son caractère sacré.De quelle sainteté et de quelle dignité brillent les noces chrétiennes, le Pape Pie XI, d\u2019heureuse mémoire, est encore venu nous le rappeler dans sa lettre encyclique \u201c Casli connubn \u201d du 31 décembre 19301, où il s\u2019est employé à nous décrire de façon magistrale la vraie nature de l\u2019union conjugale, ses très nobles prérogatives et ses fins admirables.2.\tPersonne n\u2019ignore que ceux-là commettent une grave injure contre le sacrement, et par conséquent se souillent d\u2019un crime grave qui s\u2019approchent du mariage sans observer les préceptes sagement établis par l\u2019Église : préceptes Annotations J.Encyclique \u201c Casti connubii \u201d \u2014 Voir dans la collection \u201c Les Encycliques Pontificales, Édition interdiocé» saine\u201d (Québec), le texte de cette Encycüque.(1) Acta Ad.Sedis, vol.XXII, p.539 et suiv. \u2014 921 \u2014 [11] Texte de l\u2019Instruction qui ont pour but que les noces chrétiennes soient contractées licitement et surtout validement, et qu\u2019elles puissent produire les fruits abondants du sacrement.Et, en vérité, cette injure et cette faute mêmes, les ministres de l\u2019Église y participent aussi, lorsque, ne fût-ce que par inconsidération, ils admettent les futurs époux à célébrer des mariages défendus, négligeant gravement par là le devoir qui leur est commis d\u2019enquêter soigneusement pour éviter ces unions contraires aux saints canons.3.\tA cette fin, l'Église a confié aux Évêques, Chefs des âmes, la charge de donner aux curés qui leur sont soumis des règles appropriées pour faire avec soin et en temps opportun les enquêtes requises afin que rien ne vienne faire obstacle au mariage à contracter, ou que, s\u2019il s\u2019y trouve des empêchements, ils s\u2019appliquent avec diligence à les faire disparaître, quand c\u2019est possible, ou bien à renvoyer les futurs conjoints sans procéder au mariage.C\u2019est le précepte contenu aussi au canon 1020 du Code de Droit Canonique, et dont il importe de citer les termes : 4.\t§ 1 .Le curé, à qui revient le droit d\u2019assister au mariage, recherchera soigneusement, au préalable et en temps opportun, si quelque chose fait obstacle au mariage à contracter.5.\t§ 2.Il interrogera avec soin et l\u2019époux et l\u2019épouse, et même séparément, pour savoir s\u2019il n\u2019existe pas quelque empêchement, si les époux, surtout la femme, donnent librement leur consentement, et s\u2019ils sont suffisamment instruits de la doctrine chrétienne, à moins que à cause de la qualité des personnes cette dernière interrogation n\u2019 apparaisse inutile.\u20ac.\t§ 3.C\u2019est à l\u2019Ordinaire du lieu qu\u2019il appartient de pres- crire les règles particulières de cette enquête à faire par le curé. [12] \u2014 922 \u2014 Texte de l\u2019Instruction 7.\t3.Or personne n\u2019ignore que les causes qui rendent invalide ou illicite la célébration d\u2019un mariage se réduisent à trois chefs : 1° l\u2019empêchement matrimonial proprement dit ; 2° le vice de consentement ; 3° le défaut de forme canonique.8.\tS\u2019appliquant donc à prévenir tout grave préjudice contre la sainteté du mariage chrétien, cette Sacrée Congrégation, à qui, d\u2019après le canon 249, est proposée toute la législation concernant la discipline des sept Sacrements, et qui a déjà, le 4 juillet 19212, publié une Instruction sur la preuve de l\u2019état libre et la notification du mariage, a estimé souverainement opportun de préparer une autre Instruction, pour venir en aide aux Révérendissimes Ordinaires chargés de cette tâche par le § 3 du canon 1020 déjà cité, en leur fournissant des règles sûres, pour dûment et diligemment procéder à l\u2019examen des futurs époux.9.\tOn trouvera en appendice à cette Instruction les questions à poser séparément à chacun des futurs conjoints {Formule I) ; l\u2019Ordinaire garde cependant la faculté de varier ces questions, soit en retranchant, soit en ajoutant des articles, d\u2019après la fréquence des causes de nullité ou d\u2019illicéité qu\u2019il aura constatées dans les mariages célébrés dans son diocèse, eu égard aux circonstances de personnes et de temps.10.\tIl y a toutefois certains points qu\u2019il faut tout d\u2019abord signaler, touchant les éléments de l\u2019enquête prescrite par le canon 1020, déjà cité.Annotations 8.Instruction du 4 juillet 1921.\u2014 Voir au Supplément, p.[68-70], le texte de cette Instruction.(2) Acta Ap.Sedi», vol, XIII, p.348-349. \u2014 923 \u2014 [131 Texte de l\u2019Instruction 11.a) Pour ce qui est du curé : celui qui a le droit et la charge de faire enquête est celui à qui appartient l\u2019assistance au mariage, et ce curé, à moins d\u2019une juste cause, est celui de la future (canon 1097 § 2).Cependant, même le curé du futur, soit de son propre chef, soit sur les instances du futur lui-même, ou celles du curé de la future, doit faire l\u2019examen et assurer ainsi la liberté du futur ; cette enquête faite, il en enverra au plus tôt le document au curé de la future, avec les autres pièces nécessaires (certificat de baptême, etc.) qui pourraient se trouver dans ses archives paroissiales.Annotations 11.a) Détermination du Curé propre.-\u2014 Même si le mariage doit avoir lieu dans une paroisse étrangère, c\u2019est toujours au Curé propre et non au Curé étranger qu\u2019il appartient de faire l\u2019enquête préalable au mariage.Le Curé propre, c\u2019est ici le Curé de la paroisse où les époux ont domicile, quasi-domicile, résidence d\u2019un mois révolu, ou enfin, pour les nomades (vagi), résidence actuelle (canon 1097 § 1, 2°).Le cas échéant, les époux 07it le droit d\u2019opter entre les paroisses de leur domicile, de leur quasi-domicile ou de leur résidence d\u2019un mois.Si les époux sont de paroisses différentes, en règle générale, c\u2019est au Curé de l\u2019épouse qu\u2019il appartient d\u2019assister au mariage et de faire l\u2019enquête préalable.Mais pour une juste cause, le mariage peut avoir lieu aussi dans la paroisse de l\u2019époux, et alors c\u2019est au Curé de cette paroisse qu\u2019il appartient de faire enquête (canon 1097 § 2).Si les époux sont de rites différents, le mariage doit être célébré en présence du Curé du rite de l\u2019époux, et c\u2019est lui qui doit faire enquête (canon 1097 § 2).Au Canada, toutefois. [141 \u2014 924 \u2014 Annotations les mariages entre catholiques ruthènes et catholiques latins doivent être contractés selon la forme du droit commun et par conséquent, en règle générale, devant le curé de l\u2019épouse, à moins d\u2019une juste cause, au jugement et du consentement de l\u2019Ordinaire du lieu (S.C.pour l\u2019Eglise Orientale, Décret concernant Vadministration de VOrdinariat gréco-ruthène au Canada, 2j mai 1930, art.j5.\u2014 .4XXII.353).b)\tIntervention du Curé de l\u2019époux.\u2014 C\u2019est au Curé de l\u2019épouse qu\u2019en règle générale il revient de faire les investigations : il est du reste dans nos mœurs que le futur se présente au Curé de la f uture, en compagnie du père de celle-ci, pour mettre les bans à l\u2019église.Désormais, toutefois, la future devra elle aussi se présenter au Curé pour subir l'examen (voir plus bas, paragraphe 21f).Si toutefois le futur préférait se présenter à son Curé propre, ou si le Curé de la future lui en faisait la demande par écrit, ou enfin si le Curé du futur croyait avoir des raisons d\u2019en agir ainsi, celui-ci procédera lui-même à l\u2019examen de l\u2019époux et en enverra le document au Curé du mariage.c)\tMariage dans un diocèse étranger.\u2014 Les époux qui, avec les autorisations voulues, désirent contracter mariage dans un diocèse étranger (c\u2019est-à-dire, qui n\u2019est le diocèse ni de l'un ni de l\u2019autre des époux) doivent se présenter d\u2019abord à leur Curé propre, ou, s\u2019ils appartiennent à des paroisses ou à des diocèses différents, au Curé propre de l\u2019épouse, sauf les dispositions de l\u2019Annotation 11-a.Celui-ci procédera à leur examen, demandera le Nihil obstat et les dispenses nécessaires, selon le cas, à son Ordinaire, et enverra tout le dossier au Curé de la paroisse où doit se faire le mariage.Ce dernier, à son tour, obtiendra de l\u2019Ordinaire du lieu, le Nihil obstat à la célébration du mariage dans le diocèse.d)\tVisa du Curé propre.\u2014 Si, dans un cas particulier, il était impossible aux époux de subir l\u2019examen en présence de \u2014 925 \u2014 [15] Texte de 1\u2019InstructioD 12.\tMais, lorsque les curés sont de diocèses différents, ces documents paroissiaux seront toujours transmis par l\u2019intermédiaire de la Chancellerie de la Curie épiscopale du diocèse du futur, \u2014 qui devra de plus fournir les lettres testimoniales sur la liberté d\u2019état du futur, \u2014 au curé de la future, chaque fois que ce dernier, selon l\u2019usage, assiste au mariage ; et vice versa, cette transmission se fera par la Chancellerie de la Curie épiscopale du diocèse de la future quand il arrivera que ce soit le curé du futur qui assiste au mariage.13.\tCette Sacrée Congrégation souhaite vivement qu\u2019avant d\u2019assister à un mariage, le curé obtienne la permission de sa Curie diocésaine, permission dite \u201c nihil ohstat \u201d ; et Annotations leur Curé propre, le Curé de la paroisse où doit se célébrer le mariage procédera lui-même à l\u2019examen .mais le Nihil obs-tat ne sera pas accordé avant que le dossier ait été soumis au Curé propre ou aux Curés propres des époux et muni de son ou de leur visa.12.\tEntremise de la Curie.\u2014 La transmission des documents se fera par l\u2019intermédiaire de la Curie épiscopale uniquement s\u2019il s\u2019agit de communiquer entre pays différents, ou qu\u2019on ait vainement demandé au Curé les pièces requises.Dans tous les autres cas, le Curé qui fait le mariage les recevra directement de l\u2019autre Curé.13.\ta) Nécessité du Nihil ohstat.\u2014 Sauf disposition contraire de VOrdinaire du lieu, le Nihil obstat de la Curie épiscopale devra être demandé pour tous les mariages sans exception, et selon la formule V (Appendice, p.[62-65]), que les époux soient de diocèses différents ou non. [16] \u2014 926 \u2014 Texte de l\u2019Instruction elle le prescrit, lorsque les futurs époux sont de diocèses différents.14.Afin de procéder avec plus de soin dans une matière aussi grave, la Curie épiscopale exigera rigoureusement que le curé, qui doit obtenir cette permission (nihil obstai), envoie au préalable à la Curie elle-même, et en temps opportun, tous les documents prématrimoniaux, ainsi que la formule dûment remplie, dont on trouve le modèle en appendice (Formule V).Cette formule servira selon qu\u2019il y est prévu, tant à la Curie pour concéder le \u201c nihil obstat \u201d, qu\u2019au curé pour permettre à un prêtre \u2014 muni par ailleurs du pouvoir nécessaire, \u2014 d\u2019assister à un mariage contracté hors de la paroisse ; il sera ensuite conservé aux archives paroissiales du lieu où les noces ont été célébrées.Annotations b) De qui obtenir le Nihil obstat.\u2014 Ce Nihil obstat devra toujours être demandé à la Curie du diocèse où le mariage est célébré ; dans le cas où les époux, avec les autorisations voulues, contracteraient mariage dans un diocèse étranger, on s\u2019en tiendra aux dispositions de VAnnotation 11-c.14.Supplique, État des pièces, Dossier.\u2014 Si les époux sont de diocèses différents, ou si pour quelque autre raison l\u2019Ordinaire l\u2019exige, le Curé qui doit faire le mariage enverra à la Chancellerie tout le dossier ; dans les autres cas il n\u2019enverra que la formule V (voir annotation 13).La formule V sera rédigée par le Curé en deux exemplaires dont l\u2019un restera aux archives de la Curie, l\u2019autre retournera aux archives de la paroisse.Toutes les pièces du dossier de chaque mariage seront soigneusement conservées dans des chemises séparées, aux \u2014 927 \u2014 [17] Texte de l\u2019Instruction 15.\tIl est manifeste, étant donné la gravité de la matière, que ce devoir d\u2019enquêter incombe au curé sub gravi ; et celui-ci n\u2019en est pas exempt du fait qu\u2019il est moralement certain que rien ne s\u2019oppose à la célébration valide et licite du mariage.L\u2019examen doit être 'personnellement exécuté par le curé, à moins qu\u2019une cause juste ne l\u2019en excuse.16.\tb) Pour ce qui est du temps de l\u2019enquête : il est prescrit de la faire \u201c en temps opportun, avant la célébration du mariage \u201d, soit, selon que la chose le demande, avant la proclamation des bans ou pendant qu\u2019elle se fait.Annotation archives de la paroisse (voir paragraphe 49 de V Instruction, fin du paragraphe).15.Part des Vicaires coopérateurs.\u2014 Cette obligation qui incombe proprement au Curé incombe également aux vicaires coopérateurs, dans la mesure de leur mandat, selon les décrets conciliaires (Concile Plénier de Québec, décret 185) et les statuts diocésains.Ce qui est dit du Curé dans le présent document doit donc s\u2019entendre aussi, sauf stipulation contraire, des vicaires coopérateurs.16*\tDélai de trois jours.\u2014 Autant pour faciliter l\u2019enquête à faire que pour prévenir ces mariages hâtifs qui souvent dissimulent quelque fraude, il est statué que désormais un délai minimum de trois jours devra s\u2019écouler entre la déclaration faite au Curé par les époux de leur intention de se marier et la célébration du mariage.La dispense des publications n\u2019exempte pas de ce délai.\u2014 L\u2019Instruction exige aussi un délai de trois jours entre la remise du dossier par le Curé propre au Curé étranger, et la célébration du mariage, lorsque le mariage se fait dans une paroisse étrangère (For- [18] \u2014 928 \u2014 Texte de l\u2019Instruction 17.\tc) Pour ce qui est de l\u2019objet de cette enquête : elle doit porter sur tout ce qui peut, de quelque façon que ce soit, faire obstacle à la célébration du mariage.Par conséquent, en plus de ce qui est spécialement demandé au § 2 du canon 102C et dont il sera question plus longuement ci-dessous, il faut s\u2019enquérir avant tout : 18.\t1 o.de la réception du baptême et de la confirmation, avec documents légitimes à l\u2019appui.Le certificat de baptême doit être récent, et ne doit pas avoir été donné plus de six mois avant la célébration du mariage ; on devra y trouver Annotations mule V, Remarque finale).Ces deux délais peuvent concourir.17.\tIdentification des parties.\u2014 Le fondement de toute l\u2019enquête étant l\u2019identification des parties, le Curé doit y attacher une grande importance.Voilà pourquoi, sauf le cas où la partie lui serait personnellement connue, le Curé doit exiger une pièce d\u2019identité munie d'une photographie (passeport, identification pour fins de service civil, de travail de guerre, etc.).A défaut de pièce d\u2019identité portant photographie, le Curé pourra se contenter du certificat d\u2019inscription nationale, mais en ayant soin de comparer la signature qui apparaît en marge de ce certificat avec la signature que l\u2019époux ou t\u2019épouse apposera au bas de sa déposition assermentée.18.\ta) Extrait de baptême.\u2014 L\u2019attestation en forme abrégée ou certificat ne peut jamais être admise pour fins ecclésiastiques, mais seulement l\u2019extrait authentique ou transcription intégrale de l\u2019acte de baptême tel qu\u2019il est consigné au registre paroissial avec les annotations marginales qu\u2019il comporte. - 929 \u2014 [19] Texte de l\u2019Instruction consigné tout ce qui doit y être inscrit d\u2019après le canon 470 § 2 et l\u2019article 225 de l\u2019Instruction de cette S.Congrégation, intitulée Instruction à observer par les tribunaux diocésains etc., en date du 15 août 19363.Le curé, à moins d\u2019en avoir la certitude par ailleurs, ne croira Annotations b) Cas d\u2019adoption.\u2014 A peine est-il besoin d\u2019ajouter que le \u201c certificat de naissance \u201d dont il est question dans la Loi de l\u2019adoption ne saurait non plus être accepté pour les fins canoniques.Le Curé ou autre dépositaire des registres qui aurait à fournir l\u2019extrait de baptême d\u2019un enfant illégitime aura soin, pour éviter tout déshonneur et toute diffamation, de le transmettre directement au Curé du mariage.Dans les cas plus difficiles, il recourra à la Chancellerie diocésaine.(3) Acla Ap.Scdis, vol.XXVIII, p.313 et suiv.\u2014 Canon 470 §2.\u201c Dans le registre des baptisés, on notera également si le baptisé a reçu la confirmation, s\u2019il a contracté mariage, sauf la réserve du canon 1107, ou s\u2019il a reçu l'ordre sacré du sous-diaconat, ou s\u2019il a émis la profession solennelle ; et l\u2019on rapportera toujours ces annotations dans 'es documents attestant la réception du baptême.\u201d Art.ZZ5 §1.\u201c L\u2019Ordinaire du lieu.est soumis à l\u2019obligation d\u2019enjoindre au plus tôt, au recteur de la paroisse où la célébration du mariage se trouve consignée aux registres paroissiaux, d\u2019y noter la sentence de nullité ainsi que les défenses qui ont pu être portées comme, par exemple, dans les causes d\u2019impuissance ; la même mention doit être faite également dans le registre des baptêmes si l\u2019un et l\u2019autre ou l\u2019un des deux conjoints a été baptisé dans cette paroisse.§ 2.Le recteur de la paroisse est tenu de noter aussitôt dans les registres susdits la sentence de nullité et les défenses qui auraient pu être portées, et, quand les deux conjoints ou l\u2019un des deux a été baptisé aiheurs, d\u2019informer chacun des curés des lieux où le baptême a été conféré, de la sentence de nullité ainsi que des défenses qui auraient été portées, afin qu'ils les notent eux-mêmes dans le régistre des baptêmes : le recteur est en outre tenu d\u2019avertir au plus tôt son propre Ordinaire qu\u2019il a satisfait à toutes ces prescriptions. [20] \u2014 930 \u2014 Texte de l\u2019Instruction pas facilement à l\u2019affirmation des futurs époux, même sous serment, qu\u2019ils n\u2019ont pas été baptisés; mais, pour prévenir les fraudes en cette question, il s\u2019enquerra auprès du curé du lieu d\u2019origine pour savoir s\u2019il constate, d\u2019après le registre des baptêmes, que ce sacrement leur aurait été conféré ; en pareil cas, il en demandera la preuve ; 19.\t2o.de la paroisse, ou des paroisses auxquelles on doit notifier le mariage célébré ; 20.\t3o.si les futurs époux sont majeurs ou mineurs ; Annotations c) Cas des non-catholiques.\u2014 II faut rappeler ici que l\u2019extrait de baptême doit aussi être exigé des non-catholiques ; il y a, en effet, obligation de rechercher d\u2019abord s\u2019ils ont reçu le baptême, et ensuite d\u2019établir, du mieux qu\u2019on le peut, la validité du baptême qui leur a été conféré.La validité du bap-iême demeurant douteuse, l\u2019Ordinaire pourvoira, selon sa prudence, à assurer la validité du mariage.d) Certificat de confirmation.\u2014Le certificat de confirmation doit également être exigé.En principe l\u2019annotation marginale de la confirmation, faite à l\u2019acte de baptême et reproduite dans l\u2019extrait, suffit à cette fin.Mais si cette annotation manque, ü faudra exiger le certificat de confirmation, lequel devra être fourni gratuitement par le Curé.20.Consentement des parents.\u2014 La majorité dont il est question ici est l\u2019âge de vingt-et-un ans révolus.Le Curé doit exhorter fortement les mineurs à ne pas contracter marriage à l\u2019insu ou contre l\u2019opposition raisonnable de leurs parents ; et s\u2019ils persistent à vouloir le faire, le Curé ne doit pas assister ci leur mariage sans avoir au préalable consulté l\u2019Ordinaire du lieu (canon 103If). \u2014 931 \u2014 [21] Texte de l\u2019Instruction 21.\t4o.si les deux sont catholiques, ou si l\u2019un des deux ou les deux sont acatholiques mais tenus cependant à la forme canonique en vertu du canon 1099 ; 22.\t5o.si le cas le comporte, on s\u2019informera enfin de la mort du précédent conjoint ; de la sentence de nullité du mariage, sentence devenue exécutoire selon le droit (c/.art.220, 221 § 3 de l\u2019Instruction citée)4, même dans les cas exceptés (cf.ibid.art.226 et suiv.) de la dispense du ma- Annotatiors Le Curé tiendra compte aussi des prescriptions suivantes du Code civil : Article 119.Les enfants qui n\u2019ont pas atteint vingt-un ans accomplis, pour contracter mariage, doivent obtenir le consentement de leur père et de leur mère ; en cas de dissentiment le consentement du père suffit.Article 120.Si l\u2019un des deux est mort, ou s\u2019il est dans l\u2019impossibilité de manifester sa volonté, le consentement de l\u2019autre suffit.Article 121.L\u2019enfant naturel qui n\u2019a pas atteint l\u2019âge de vingt-un ans révolus, doit, pour se marier, y être autorisé par un tuteur ad hoc qui lui est nommé à cet effet.Si un tuteur ad hoc n\u2019est pas nommé, le protonotaire de la Cour supérieure du district où l\u2019enfant naturel a son domicile agit ex officio comme tuteur ad hoc.Article 122.S\u2019il n\u2019y a ni père ni mère, ou s\u2019ils se trouvent tous deux dans l\u2019impossibilité de manifester leur volonté, les mineurs pour contracter mariage, doivent obtenir le consentement de leur tuteur, ou curateur au cas d\u2019émancipation, lequel est tenu lui-même pour donner son consentement de prendre l\u2019avis du conseil de famille dûment convoqué pour en délibérer.(41 Art.220.\u201c Après une deuxième degré d\u2019appel ne croit pas, en cons-sentence, qui aura confirmé la nullité cience, devoir porter de nouveau la du mariage, si le défenseur du lien au cause en appel, les conjoints ont droit, [22] 932 \u2014 Texte de l\u2019Instruction riage non consommé ; à cette fin, on se procurera tous et chacun des documents légitimes ; 23.\t6o.pour ce qui est de la manière de prouver la liberté d\u2019état des futurs époux, voir plus bas, n.35-38.24.\td) Enfin pour ce qui est du mode de conduire l\u2019enquête : dans le canon 1020 § 2, déjà cité, il est prescrit que le curé interroge les futurs chacun à fart et avec précaution, à savoir, comme disent les Docteurs, distinctement, séparément et d\u2019une manière chaste, avec la prudence et la circonspection qui conviennent, surtout lorsque l\u2019enquête porte sur des empêchements ou autres circonstances pouvant comporter quelque infamie ou quelque honte5.Annotations Le Curé exigera que ce consentement soit donné par écrit.Si c\u2019est le tuteur ou le curateur qui donne ainsi son consentement, il devra ajouter, dans sa déclaration, qu\u2019il a pris l\u2019avis du conseil de famille.Cette déclaration doit toujours être signée en présence du Curé, qui répond ainsi de l\u2019identité du signataire et de l\u2019authenticité de la signature (voir Formule I, p.00).S\u2019il subsiste quelque doute ou quelque difficulté au consentement des parents ou du tuteur, il y a lieu de procéder à dix jours après la publication de la sentence, de contracter un nouveau mariage (canon 1987).\" gjjArt.321 § 3.\u201c Dans le cas de désistement (désistement, de la part du défenseur du lien, d\u2019un appel en troisième instance à la suite d\u2019une double sentence en faveur de la nullité du mariage) les parties ont le droit de convoler à de nouvelles noces, quand ils auront reçu la notification du décret émis par le collège des juges statuant que l\u2019appel doit être tenu pour déserté (c/.canon 1886), ou périmé (c/.canons 1736, 1737)\" (5) A ce sujet, l\u2019Évêque pourra prescrire d\u2019autres précautions en conformité avec les mœurs de la région : par exemple, la présence d\u2019une personne prudente, qui ne soit cependant ni le père ni la mère des futurs époux. \u2014 933 \u2014 [23] Texte de l\u2019Instruction 25.\t5.I j'examen des futurs époux, d\u2019après le § 2 du canon 1020, déjà cité, doit porter principalement sur trois points : à) l\u2019absence d\u2019empêchement ; b) la liberté du consentement ; c) la connaissance suffisante de la doctrine chrétienne.26.\tQuant au premier point : le curé questionnera les futurs pour savoir s\u2019ils tombent sous la loi de quelque empêchement soit prohibant (canons 1058-1066)6, soit surtout dirimant (canons 1067-1080), soit public (lien, consanguinité, affinité, etc.), soit occulte, et de ce dernier tout particulièrement, qui a coutume d\u2019être plus rarement connu (vœu, crime, etc.) (Formule I).27.\tlo.Les principaux cas de mariage présentés à cette Sacrée Congrégation, pour revalidation simple ou pour sanation radicale, concernent des mariages célébrés avec un empêchement de consanguinité ou d\u2019affinité au second degré en ligne collatérale, ou plus souvent, de consanguinité Annotations l\u2019interrogatoire sous serment {voir Formule III, p.[58-59]).24.Lieu de l\u2019enquête.\u2014 Il peut être utile de rappeler que cette enquête, comme aussi l\u2019instruction à donner aux futurs époux (voir plus bas, paragraphe 41), doit se faire au bureau ou au parloir, et non pas au confessionnal.Ce bureau ou ce parloir étant muni de verres transparents, comme les décrets conciliaires (Conc.PL, d.218-a) l\u2019exigent, l\u2019entretien sera à l\u2019abri de toute indiscrétion et de toute suspicion.(6) L\u2019empêchement de religion mixte, 30 juillet 1934, ad I, atteint aussi d\u2019après une réponse de la Commission ceux qui sont encore ou qui ont Pontificale pour l\u2019interprétation au- déjà été inscrits dans une secte athée thentique des canons du Code, du (Acta Ap.Sedis, vol.XXVI, p.494). [24] 934 \u2014 Texte de l\u2019Instruction au troisième degré, soit simple, soit attenant au deuxième dans cette même ligne, et sans dispense canonique-Ces cas proviennent, la plupart du temps, d\u2019un empêche, ment resté inconnu et qui, par conséquent, n\u2019a pas été dénoncé par les futurs époux ; il faut souvent attribuer ce fait à l\u2019ignorance, causée par la teneur différente de la loi canonique et de la loi civile, cette dernière ignorant, la plupart du temps, les empêchements canoniques dont il vient d\u2019être question.28.\tA ce sujet, le curé demandera donc avec soin et examinera avec grande attention, outre tout le reste, les noms des contractants et ceux de leurs parents, \u2014 par où, souvent on constate la consanguinité, \u2014 ainsi que les certificats de baptême ; il rappellera aux parties quels degrés de consanguinité et d\u2019affinité empêchent le mariage, en droit canonique, et, si leur silence donne lieu à suspicion, il suivra la ligne de conduite indiquée au canon 1031 § 1, 1°, et il recourra pour parfaire son enquête à des témoins dignes de foi et assermentés (Formule II, p.[55-57]).29.\t2°.Afin d\u2019éviter les erreurs qui, dans les demandes de dispense au Siège Apostolique, se glissent parfois dans le calcul des degrés d\u2019empêchement de consanguinité et d\u2019affinité, on joindra à la supplique l\u2019arbre généalogique.30.\t3°.Qu\u2019on évite donc, dans cette même supplique, de décrire les empêchements de façon équivoque.Tel serait le cas, si des futurs, tombant sous la loi d\u2019un double empêchement, disons, par exemple, de consanguinité, au second degré (empêchement majeur) et au troisième degré (empêchement mineur) en ligne collatérale, étaient rapportés comme liés par un empêchement de consanguinité \u201c deux-trois \u201d ou encore \u201c deux et trois,\u201d sans autre explication : \u2014 935 \u2014 [25] Texte de l\u2019Instruction cette formule peut, en effet, marquer un empêchement \u201c mixte du deux au trois \u201d, c\u2019est-à-dire un empêchement unique et de degré mineur, et la dispense ainsi obtenue serait frappée de nullité.31.\t4°.De plus, la chose est manifeste, pour qu\u2019une dispense d\u2019empêchement majeur soit valide, il faut absolument une cause canonique ou une cause juste, qui soit 'proportionnée à la gravité de Vempêchement, et qui existe réellement dans le cas ; à cette fin, on aura donc sous les yeux surtout les deux Instructions suivantes : celle du 9 mai 1877 de la S.C.de la Propagande, et celle du l»r août 1931 de cette Sacrée Congrégation7, et que l\u2019on consultera les auteurs approuvés.On devra par conséquent exposer cette cause dans la supplique de dispense qui sera envoyée au Siège Apostolique ou à un Ordinaire muni de la faculté requise : puis, quand la dispense aura été obtenue, il faudra qu\u2019il apparaisse avec certitude que cette même cause existe (et ceci est bien à remarquer) avant que le rescrit ne soit exécuté, sans quoi la dispense est exposée au péril de nullité (canons 38 et 41).32.\t5° Il convient de noter, au surplus, que pour l\u2019âge suradulle (superadulta), très souvent allégué, en faveur d\u2019une femme qui n\u2019est pas veuve, il faut vingt-quatre ans accomplis.Annotations 31.Causes canoniques.\u2014 On trouvera en supplément (p.[71-79]) le texte de ces deux Instructions, du 9 mai 1877 et du 1\" août 1931.(7) Acta Ap.Sedis, vol, XXIII, p.413 et suiv. [26] \u2014 936 Texte de l\u2019Instruction 33.\tD'autre part, on exprimera toujours dans les lettres testimoniales l\u2019âge des futurs époux, en se basant sur leur certificat de baptême.34.\t6°.Enfin cette Sacrée Congrégation, comme il est de son devoir, exhorte les Curés à instruire eux-mêmes les fidèles, en temps utile, dans la catéchèse qu\u2019ils doivent donner au peuple (canon 1018), sur les empêchements de mariage, soit prohibitifs, soit surtout dirimants.Qu\u2019ils s\u2019efforcent de les détourner de contracter mariage ensemble, s\u2019ils sont dans les liens d\u2019empêchements de consanguinité ou d\u2019affinité trop étroits ; ou du moins qu\u2019ils les engagent fortement, les parents surtout, à dénoncer ces empêchements à l\u2019autorité ecclésiastique, pour en obtenir la dispense, si des circonstances particulières semblent conseiller quand même le mariage ; qu\u2019ils leur expliquent encore que des taxes non excessives sont exigées, à titre d\u2019amende ou de peine, proportionnées aux ressources matérielles des futurs époux, et qu\u2019elles sont tout à fait minimes pour les pauvres.35.\t6.A cause de l\u2019importance du sujet, des remarques spéciales s\u2019imposent à propos de l\u2019empêchement de lien.Les Curés veilleront à empêcher que ceux qui sont déjà unis par les hens d\u2019un mariage précédent ne s\u2019engagent, contre le droit, de bonne ou de mauvaise foi, dans une Annotations 33.\tLettres testimoniales.\u2014 Les lettres testimoniales dont il est question ici sont les lettres par lesquelles le Curé ou l\u2019Ordinaire demande pour les époux la dispense de l\u2019empêchement (cf.canon 1055).\u2014 Voir Formule V, p.[62-65] 34.\tInstruction à donner au peuple sur les empêchements de mariage.\u2014 Voir Mandement collectif, p.[4-5]. \u2014 937 \u2014 [27] Texte de l\u2019Instruction nouvelle alliance conjugale, même si la validité des premières noces est justement contestable, et même si la nullité en est manifeste.36.\tlo.Ils sauront parfaitement cette règle du canon 1069 | 2, à savoir : que la nullité du mariage ne doit être établie que par une preuve canonique, c\u2019est-à-dire selon la procédure judiciaire, après une seconde sentence conforme contre la validité du mariage, et dont il n\u2019a pas été fait appel par le défenseur du lien ; ou, dans les cas exceptés (canons 1990-1992), selon les règles posées par l\u2019Instruction de cette Sacrée Congrégation, en date du 15 août 1936 mentionnée plus haut (art.226 et suivants).37.\t2o On fera la proclamation des bans même dans les lieux où les futurs époux sont demeurés au moins six mois après avoir atteint l\u2019âge de la puberté (canon 1023 § 2), si l\u2019Ordinaire le juge utile et prudent ; et on ne dispensera Annotations 36.Cas de nullité d\u2019un mariage antérieur.\u2014 Pour conclure à la nullité d\u2019un mariage antérieur et procéder à un nouveau mariage, le Curé exigera toujours qu\u2019on produise la copie authentique de la sentence ou du décret de l\u2019Officialité ou son annotation en marge de l\u2019acte de mariage.D\u2019autre part, afin de prévenir les inconvénients qui pourraient survenir pour les efiets civils du mariage, le Curé ne doit pas assister à un mariage auquel il y a quelque obstacle du côté de la loi civile, sans consulter au préalable l\u2019Ordinaire du lieu (Formule I, n.14 et note 12 ; Formule II, n.6, Formule III, n.4)- Cette règle s\u2019applique même dans le cas d\u2019un mariage antérieur contracté invalidement pour défaut absolu déformé canonique, et qui, aux termes de VInstruction \u201c Provida Mater \u201d (art.231, § 1), n\u2019exigerait pas de procès en forme pour en établir la nullité. 128] \u2014 938 Texte de l\u2019Instruction pas de ces proclamations sans s\u2019assurer qu\u2019il y a cause lé-gitime(canon 1028).L\u2019on ne devra pas facilement non plus mettre de côté les autres chefs de preuve (Formules II et III) pour procéder au serment supplétoire (Formule IV), à déférer aux parties (canons 1829-1830).Mais, suivant la prescription du numéro 3 de la susdite Instruction du 4 juillet 1921, la difficulté qui se présente parfois de pouvoir réunir à temps les documents nécessaires pour prouver l\u2019état libre, se résout la plupart du temps en s\u2019adressant, pour obtenir ces documents, aux Chancelleries diocésaines des futurs époux (comme ci-haut numéro 12); celles-ci ne manqueront pas de diminuer également les taxes à solder, fixées d\u2019après le canon 1507 § 1, si du paiement entier quelque grave difficulté devait s\u2019ensuivre8.Annotations 37.\ta)Dispense de bans.\u2014La dispense de toute publication ne sera accordée que pour des raisons vraiment graves et urgentes, que le Curé devra exposer onerata conscientia, et sauf toujours le délai de trois jours prescrit plus haut (Annotation 16).b) Serment supplétoire.\u2014 Pour compléter la -preuve de liberté, si le cas le comporte, le Curé, à l\u2019exclusion du vicaire coopérateur, est autorisé, en qualité de délégué de l\u2019Ordinaire, à déférer aux parties le serment supplétoire, mais seulement après avoir d\u2019abord épuisé tous les autres moyens de preuve, et en particulier l\u2019interrogatoire assermenté des témoins de liberté et des parents ou du tuteur.(8) Pour connaître la paroisse et le diocèse d\u2019origine des futurs époux, il existe aujourd'hui des livres, appelés \u201cannuaires ecclésiastiques\u201d, édités pour chaque pays, avec la permission de l\u2019autorité ecclésiastique compétente.[Ainsi le Canada ecclésiastique (Beauchemin, éditeur) pour le Canada et Terre-Neuve; The officiai Catholic Directory (P.J.Kenedy & Sons, éditeur) pour les États-Unis, le Canada-Terre-Neuve, l\u2019Irlande, l\u2019Angleterre, le pays de Galles et l\u2019Écosse.l \u2014 939 \u2014 [29] Texte de 1 Tes truc tion 38.\t3o.Il faut procéder avec plus de soin encore quand il s\u2019agit de prouver l\u2019état libre des nomades (vagi) ou des gens qui n\u2019ont nulle part de domicile ou de quasi-domicile (canon 91), ceux qui ont quitté leur lieu d\u2019origine pour des régions lointaines après l\u2019âge de puberté, et qui désirent contracter mariage.Sur ce point, on observera à la lettre l\u2019Instruction déjà citée de cette Sacrée Congrégation, en date du 4 juillet 1921.39.\t7.Pour ce qui est de la liberté du consentement.le curé demandera aux futurs s\u2019ils pensent à contracter mariage librement et de leur plein gré, ou s\u2019ils n\u2019v sont pas plutôt contraints par la force ou la crainte ou par les prières ou les sollicitations importunes de quelqu\u2019un.Il posera cette question surtout à la future puisque c\u2019est elle manifestement qui est le plus sujette à la crainte.Le curé ne se contentera pas des réponses négatives que les futurs pourront lui faire, mais il fera d\u2019autres recherches afin d\u2019établir plus abondamment et plus sûrement la liberté du consentement.On devra explorer la chose avec plus de soin lorsque les futurs époux seront amenés à contracter mariage pour remédier à une difficulté qui se sera présentée, ou surtout pour éviter par là des peines qu\u2019il faudrait Annotations c) Entremise de la Chancellerie.\u2014- On ne recourra à l\u2019intermédiaire de la Chancellerie que s\u2019il s\u2019agit de communiquer avec des pays différents ou qu\u2019on ait vainement demandé au Curé les pièces requises.Voir plus haut, Annotation 16.38.Instruction du 4 juillet 1921.\u2014 Voir au Supplément, pages [68-70\\, le texte de celte Instruction, dont les dispositions sont confirmées ici et doivent être suivies à la lettre. (30] \u2014 940 \u2014 Texte de l\u2019Instruction autrement subir, de par la loi civile.Les curés doivent bien considérer que l\u2019un des principaux chefs de nullité des mariages déférés aux tribunaux ecclésiastiques consiste dans la violence et la crainte \\Formule I, n.10-11).40.\t8.Le curé examinera encore, à moins que la qualité des personnes ne rende cet examen inutile, si les futurs époux possèdent suffisamment la doctrine chrétienne, et par-dessus tout, s\u2019ils connaissent bien la sainteté et l\u2019indissolubilité du mariage chrétien et les obligations de l\u2019état matrimonial.S\u2019il les trouve ignorants de la doctrine chrétienne, il leur en enseignera soigneusement au moins les premiers éléments ; que s\u2019ils s\u2019y refusent, il n\u2019y a cependant pas lieu de les écarter du mariage, aux termes du canon 10669.41.\t9.L\u2019examen des époux tendra de plus à écarter une abomination qui, aujourd\u2019hui surtout, à cause de la perversité des hommes, atteint en certains lieux les mariages canoniques.42.\tCar en certains endroits, surtout dans les grandes villes, il ne manque pas de gens qui, au mépris de la loi canonique, Annotations 40.Instruction chrétienne sur le mariage.\u2014 Le curé fera bien de remettre aux époux un petit Mémento du mariage chrétien, dont il leur exposera au moms brièvement la substance, à savoir : les grandes vérités de la religion, le chapitre du Catéchisme concernant le mariage, les canons 1111-1118 du Code de droit canonique et les articles 172-175 du Code civil.(91 Cf.la réponse de la Commis- 2 et 3 juin 1918, IV, du mariage, ad sion Pontificale pour l\u2019interprétation 3 (Acta Ap.Sedis, vol.X, p.345).authentique des canons du Code, des \u2014 941 \u2014 [31] Texte de l\u2019Instruction prennent sur eux de contracter mariage en y ajoutant quelque condition ou intention, soit suspensive, soit résolutoire (¦irritativa) de l\u2019union conjugale, qui puisse leur fournir une issue pour secouer plus tard le joug, et leur permettre de nouvelles noces.43.\tAussi, dans les lieux où, au jugement de l\u2019Évêque, la chose paraîtra utile, le curé s\u2019attardera à dessein dans l\u2019examen des futurs époux et fera les investigations opportunes, utilisant à cette fin les questions utilisées dans la Formule I, numéros 15, 16, ou d\u2019autres plus aptes, selon que les circonstances de lieux et des personnes le demanderont.44.\tLe curé s\u2019efforcera à tout prix, le cas échéant, de détourner les futurs époux d\u2019ajouter au mariage les intentions et conditions exposées plus haut, et s\u2019ils les avaient déjà formulées, de les engager à les rétracter.45.\tPour ce qui concerne l\u2019apposition légitime d\u2019une condition licite de futuro, de praesenti ou de praeterilo, le Curé devra consulter l\u2019Ordinaire et s\u2019en tenir à sa décision {Formule I, numéro 17.) 46.\t10.Enfin, pour ce qui est de la nullité des mariages due au défaut d'observer la forme canonique, les principaux cas déférés à cette Sacrée Congrégation se réduisent au défaut de témoins ou à l\u2019absence de délégation légitime chez le prêtre assistant ; si le premier de ces deux cas doit être attribué, la plupart du temps, à l\u2019inadvertance, le second, Annotations 46.Mention de la délégation.\u2014 Conformément aux prescriptions de notre Appendice au Rituel Romain (page 206), le prêtre qui assiste à un mariage doit indiquer, dans le texte même de l'acte, en vertu de quelle autorité il agit, soit [32] \u2014 942 Texte de l\u2019Instruction lui, doit l\u2019être à l\u2019impéritie, et à une impéritie en vérité coupable.Il faut donc que les prêtres apprennent bien, avant d\u2019assister aux mariages, les prescriptions des canons 1094-1103, concernant l\u2019assistance valide et licite à ces mariages ; il leur faut également connaître les réponses de la Commission Pontificale pour l\u2019interprétation authentique des canons du Code, émises le 14 juillet 1922, le 20 mai 1923 et le 28 décembre 192710.47.\t11.Par mode de conclusion, cette Sacrée Congrégation veut en outre recommander d\u2019une façon spéciale aux Révérendissimes Ordinaires les points suivants, à savoir ; 48.\ta) Dans les lieux où la chose a été prévue par le Droit concordataire (comme en Italie et dans la République du Portugal), ils veilleront fidèlement à ce que les curés envoient aux officiers de Y état civil, au temps convenu, la notification des mariages célébrés, pour qu\u2019ils soient inscrits dans ces registres d\u2019état civil.De façon générale, ils prescriront que l\u2019on observe à la lettre tout ce qui est exigé Annotations comme curé, soit comme vicaire, soit comme délégué de l\u2019Ordinaire ou du Curé (voir plus bas paragraphe 58).Il convient de rappeler ici que les aumôniers militaires doivent se pourvoir eux aussi de cette délégation.48.Considération des lois civiles.\u2014 Dans la 7nesure où nos lois civiles ne répugnent ni au droit divin ni au droit canonique, le Curé, conformément aux dispositions du Premier Concile Plénier de Québec (décret 50If), avertira les fidèles de ce que ces lois prescrivent au sujet du mariage, afin que leur union ne soit pas privée de ses effets civils.(10Ï Acta Ap.Sedis, vol.XIV, page VI ; vol.XX, pages 61-62, IV.627, V; vol.XVI, pages 114-115, V et \u2014 943 \u2014 [33] Texte de l\u2019Instruction par le Droit concordataire dans les affaires matrimoniales11.49.\tb) Chaque fois qu\u2019un mariage est contracté par des époux dont l\u2019un ou les deux appartiennent à une autre paroisse, le curé qui assiste au mariage, après l\u2019avoir inscrit dans son registre des mariages, et, si l\u2019un des conjoints a été baptisé dans sa paroisse, après l\u2019avoir inscrit également en marge de l\u2019acte de baptême, avertira, au plus tôt, de la célébration de ce mariage les curés ou le curé du lieu du baptême, soit des deux conjoints, soit de l\u2019un des deux, suivant le cas.Ces curés transcriront la note reçue dans leurs registres des baptêmes (canon 1103 § 2) aux termes du canon 470 § 2, et ils enverront au curé qui a assisté au mariage un avis écrit que cette transcription a été faite.Ce dernier ne pourra se considérer quitte qu\u2019après avoir reçu cet avis ; et l\u2019ayant reçu, il l\u2019attachera au dossier (fasciculus documentorum) du mariage célébré.50.\tc) Ils s\u2019occuperont avec grand soin de faire notifier au plus tôt la sentence exécutoire de nullité d\u2019un mariage ou la dispense apostolique d\u2019un mariage ratifié et non consom- Aimotations 50.a) Notification du mariage.\u2014- Cette notification devra se faire dans les huit jours qui suivront la célébration du mariage ; de même le Curé du baptême devra dans les huit (11) Cf.pour l\u2019Italie :\t\u201c Istru-\t\u201c Istruzione agli Ordinari del Pot- zione circa l'esecuzione delV art.84 del\ttogallo.suIV esecuzione degli arti- Concordato.\u201d 1 juillet 1929, numéro\tcoli del Concordato.\t21 septembre 29 et suiv.{Acta Apost.Sedis, vol.\t1940 {Acta Ap.Sedis, Vol.XXXII, agep 351 et suiv.) ; pour le Portugal i page 29 et suiv.). [34] \u2014 944 \u2014 Texte de l\u2019Instruction mé, avec les défenses qui pourraient être portées de contracter un nouveau mariage, au curé de la paroisse où la célébration du mariage est consignée dans les registres paroissiaux.Celui-ci devra faire par écrit mention de cette même sentence ou de cette dispense et des défenses qui y seraient ajoutées, et dans le registre des mariages, et dans le registre des baptêmes si l\u2019un des conjoints ou les deux ont été baptisés dans cette paroisse ; si l\u2019un des conjoints ou les deux ont été baptisés ailleurs, le recteur de cette même paroisse est obligé d\u2019avertir le curé ou les curés du lieu du baptême qu\u2019une sentence exécutoire de nullité a été portée ou qu\u2019une dispense a été concédée, avec les défenses susdites, pour qu\u2019ils le notent par écrit dans le registre des baptêmes.Le recteur doit lui-même avertir au plus tôt son Ordinaire qu\u2019il a fait toutes ces choses.51.d) Ils veilleront cependant, si le baptême a été conféré en dehors de la paroisse d\u2019origine, à ce que, d\u2019abord consigné dans le registre des baptêmes du lieu où, de fait, Annotations jours procéder à l\u2019annotation marginale et retourner au Curé du mariage le certificat exigé (voir Appendice, formule VII).b) Annotation marginale.\u2014 Si l\u2019époux a été baptisé dans la paroisse même où il se marie, le Curé du mariage devra lui-même porter en marge de l\u2019acte de baptême l'annotation du mariage.51.a) Inscription à la paroisse d\u2019origine du baptême conféré ailleurs.\u2014 Le curé étranger, l\u2019aumônier ou tout autre prêtre qui baptise un enfant et enregistre le baptême hors de sa paroisse d\u2019origine, doit envoyer dans les trois jours au Curé de sa paroisse d\u2019origine l\u2019extrait authentique de l\u2019acte de baptême.Le Curé de la paroisse d\u2019origine ou bien \u2014 945 \u2014 [35] Texte de l\u2019Instruction ce baptême a été administré \u2014 église paroissiale ou autre munie, suivant le canon 774 § 1, de fonts baptismaux, soit même en vertu d\u2019un droit cumulatif avec celui de l\u2019église paroissiale, \u2014 ce baptême soit également consigné par écrit dans les registres de la paroisse d\u2019origine.À cette fin, le curé ou le recteur de l\u2019église où le baptême a été conféré enverra, au plus tôt, au recteur de la paroisse d\u2019origine un avis écrit, contenant fidèlement tous et chacun des éléments requis par le Droit (canon 777) pour la rédaction régulière d\u2019un acte de baptême.52.e) Enfin, ils prescriront aux curés de tenir et de rédiger avec la plus grande diligence les registres des mariages et des baptêmes ; à savoir, dans le premier» qu\u2019ils rédigent sur-le-champ l\u2019acte canonique de chacun des mariages célébrés dans leur propre paroisse, et dans le second, c\u2019est- Annotations transcrit ces actes aux registres (Constitutions synodales de Montréal, 1938, art.lift, 4°) ou bien les conserve en liasse (Statuts synodaux de Québec, 1940, décret 188), selon la discipline en vigueur dans le diocèse ; dans l\u2019un et Vautre cas le Curé tient compte de ces actes transcrits ou annexés dans la confection de l\u2019index de son registre.b) Lieu d\u2019origine.\u2014 La paroisse d\u2019origine d\u2019un enfant est celle où, lors de sa naissance, le père, ou, pour l\u2019enfa7it posthume ou illégitime, la mère avait domicile, ou, à défaut de domicile, quasi-domicile (canon 90 § 1).Pour les fils de nomades (vagi), la paroisse d\u2019origine est celle de la naissance ; pour l\u2019enfant trouvé, celle où il a été trouvé.52.a) Rédaction sur-le-champ de l\u2019acte de mariage.\u2014 Le Curé doit veiller, onerata conscientia, à ce que tous les actes à inscrire aux registres soient rédigés sur-le-champ et tout 136] \u2014 946 \u2014 Texte de l\u2019Instruction à-dire dans le livre des baptêmes, qu\u2019ils fassent par écrit toutes les annotations prescrites au canon 470 § 2.Contre les négligents ils devront sévir même par l\u2019infliction de peines, aux termes du canon 2383.53.f) Les Ordinaires contrôleront attentivement par des visites fréquentes, qu\u2019ils devront faire personnellement de préférence, ou par des personnes ecclésiastiques idoines, chaque semestre, autant que possible, ou au moins tous les Annotations au long avant d\u2019être signés, puisque aussi bien il faut en donner lecture aux parties comparantes ou à leur fondé de procuration et aux témoins avant de les faire signer (cf.Code civil, article 41)- Et cela dans les deux registres, puisque ce sont deux régistres originaux et non pas seulement l\u2019un l\u2019original et l\u2019autre la copie.C\u2019est un abus intolérable de faire signer les actes avant la célébration même du, mariage, ou de les faire signer en blanc, ou inachevés.b)\tRegistres en blanc et non à formules imprimées.\u2014 Pour ce qui concerne les baptêmes et les mariages, on devra désormais préférer les registres en blanc aux registres à formules imprimées.c)\tMarge aux registres paroissiaux.\u2014 Pour faciliter l\u2019insertion de toutes les notes marginales prescrites par les canons 470 § 3 et 1.988, les registres paroissiaux de baptême et de mariage aevront désormais porter une marge latérale de deux cinquièmes de page.53.Inspection épiscopale des registres paroissiaux et des dossiers matrimoniaux.\u2014 La tenue et la garde des registres \u2014 947 \u2014 [37] Texte de l\u2019Instruction ans, si les recteurs des paroisses tiennent les registres paroissiaux, surtout ceux des mariages et des baptêmes, aux termes du Droit, comme on vient de le rappeler sous la lettre e), et s\u2019ils les conservent bien dans les archives ; ils vérifieront encore chacun des actes de mariage et de baptême, et ils les muniront chacun d\u2019un signe spécial qui atteste leur vérification.Et chaque fois qu\u2019un mariage aura été célébré par un prêtre qui avait besoin de la délégation requise par le Droit canonique (canon 1094), les Ordinaires s\u2019enquerront eux-mêmes avec soin si la délégation nécessaire a été accordée dans chaque cas et si elle l\u2019a été aux termes du Droit.54.\t12.Cette Sacrée Congrégation, ayant devant les yeux les très graves inconvénients qui découlent des mariages illicites ou invalides, supplie les Ordinaires des lieux, dans leur sollicitude pastorale, de communiquer aux curés les précautions exposées dans cette Instruction et de veiller avec tout le soin possible à les faire mettre à exécution ; de ne pas manquer d\u2019infliger des peines canoniques aux Annotations paroissiaux et la conservation en bon ordre des dossiers matrimoniaux sont la clef de voûte de tout le système de protection dont l\u2019Église veut entourer le mariage.On ne saurait en exagérer l\u2019importance, non plus que la nécessité de l\u2019inspection épiscopale qui en est le seul contrôle efficace.L\u2019Inspecteur sera muni à cette fin des pouvoirs les plus entiers et de l\u2019autorité même du Visiteur épiscopal (voir canon 845) pour examiner les registres paroissiaxex et les dossiers matrimoniaux, et pour contrôler l\u2019observation intégrale de V Instruction.Il fera rapport par écrit à l\u2019Ordinaire de l\u2019état des registres et des dossiers dans chaque paroisse. [38] \u2014 948 \u2014 négligents, aux ternies du canon 2222 § 1, sans exclure la suspense a divinis, surtout dans les cas de récidive.Ils pourvoiront ainsi plus sûrement à la célébration régulière des mariages, et éloigneront tout péril de manquement, ainsi qu\u2019il convient à la dignité et à la sainteté du sacrement de mariage.55.\tLes mêmes Ordinaires des lieux informeront chaque année cette Sacrée Congrégation de l\u2019observation diligente de la discipline canonique sur les mariages contenue dans cette Instruction, et surtout des visites faites [conformément au numéro 11, f,] dans une Relation spéciale jointe à la relation \u201c de tractatione causarum matrimonia-lium \u201d qu\u2019ils doivent transmettre à cette même Congrégation en vertu de la lettre du 1 juillet 193212.56.\tQuant aux Ordinaires d\u2019Italie, qui ne sont plus tenus de transmettre la relation \u201c de tractatione causarum matri-monialium \u201d par suite de la récente institution des cours matrimoniales par le Pape Pie XI, d\u2019heureuse mémoire, dans sa Lettre apostolique Motu Proprio du 8 décembre 193813, ils feront, au début de chaque année, rapport à cette Sacrée Congrégation de l\u2019observation de cette Instruction et des visites faites.57.\tNotre T.S.Père Pie XII, Pape de par la divine Providence, dans l\u2019audience accordée, le 14 juin 1941, à l\u2019Excel-lentissime Secrétaire de cette Sacrée Congrégation, daigna, après qu\u2019elle eut été soumise au mûr et diligent examen des Éminentissimes Cardinaux dans leurs réunions plénières, approuver avec bonté la présente Instruction.(12) Acta Ap.Sedis, vol XXIV, (13) Acta Ap.Sedis, vol.XXX page 272 et suiv.\tpage 410 et suiv \u2014 949 \u2014 [39] 58.Donné à Rome, du palais de la Sacrée Congrégation de la discipline des Sacrements, le 29 juin, en la fête des Saints Apôtres Pierre et Paul, l\u2019an 1941.L.* S.\tD.Card.Jorio, Prefet.F.Bracci, Secrétaire.[Traduit du latin par M.R.et P.B.] Chancellerie de /\u2019 Archevêché de Québec.UO mars 1943 (40] \u2014 950 \u2014 APPENDICE.FORMULES.Remarques.1.Les Formules I, II, III, IV et V sont substantiellement la traduction des formules contenues en appendice à l\u2019Instruction \u201c Sacrosanctum matrimonii \u201d (Acta Apos-tolicae Sedis, XXXIII, 1941, p.309-318), et auxquelles l\u2019Instruction renvoie à diverses reprises ; on leur a conservé la même numérotation, tout en ajoutant les éclaircissements nécessaires.2.\tLes formules I-A et I-B doivent être remplies pour tous les mariages, sans exception.De même aussi, sauf disposition contraire de l\u2019Ordinaire du lieu, les formules V-A et V-B.Les formules 1I-A, II-B, III-A, III-B, IV-A et IV-B ne servent que dans les cas prévus dans l\u2019en-tête même de chacune.3.\tQuant aux formules VI et VII, elles ont été rédigées d\u2019après les données du Code et de l\u2019Instruction elle-même, et ajoutées ici pour compléter le formulaire.4.\tToutes ces formules, imprimées sur feuilles volantes (format S\"xl4n), sont en vente à la Librairie de l\u2019Action catholique, 1, boulevard Charest, Québec. \u2014 951 \u2014 [41] FORMULE I-A (développée) Examen de l'époux FORMULE I-A.EXAMEN DE L\u2019ÉPOUX A remplir pour tous les mariages sans exception (Voir paragraphes 0, 26, 39, 43 et 45 de l\u2019Instruction) Après avoir d\u2019abord rappelé au futur époux la sainteté du Eerment et la gravité des peines auxquelles sont sujets les parjures, de même que la solennité de l\u2019acte à accomplir, le Curé lui dira : Veuillez invoquer le Nom de Dieu à témoin de la vérité, en touchant les saints Évangiles, et jurer de dire toute la vérité et seulement la vérité sur tout ce qui vous sera demandé.Le futur époux devra dire : Je le jure.Puis le Curé interrogera séparément le futur époux, en l\u2019absence de l\u2019épouse.1.\ta) Votre prénom ?Votre nom de famille ?Adresse : \u2014 Téléphone :f\u2014 b) Prénom de votre père?Sa profession?c) Son domicile?d) Prénom de votre mère?Son nom de famille ?e) Son domicile?f) Lieu de votre naissance?Date?g) Lieu de votre baptême?Date?h) Votre religion?Religion de votre épouse ?i) Votre profession ou condition ?Note.\u2014 Sauf le cas où le Jvtur lui serait personnellement connu, le Curé exigera de lui une preuve d\u2019identité avec photographie ou tout au moins avec signature (voir Annotation 17, p.]17-18|).j) Pièce d\u2019identité ; Photographie?Signature ?Le Curé exigera aussi que l\u2019extrait de baptême( 1) ne datant pas de plus de six mois et le certificat de confirmation soient produits et versés au dossier pour être conservés aux archives de la paroisse (voir Annotation.1S, p.[18-19]).Date de l\u2019extrait de baptême : Confirmation : annotation ?certif.?2.\ta) Avez-vous déjà contracté mariage devant l\u2019Église avec une autre personne?b) Si oui, comment ce mariage a-t-il été dissous ?(2).Mais si le Curé soupçonne l\u2019existence d\u2019un lien antérieur, il insistera sur la proclamation des bans, il interrogera des témoins dignes de foi et assermentés (Formules II et III) et ne recourra au serment supplétoire qu\u2019à défaut de toute autre preuve (cf.n.37 de VInstr.) ; il procédtra avec encore plus de précaution quand il aura affaire à des nomades (vagi) ou à des personnes qui ont émigré en des pays éloignés de leur lieu d\u2019origine (cf.n.38 de Y Instr.).(1)\tLe Curé, à moins d\u2019en avoir la certitude par ailleurs, ne croira pas facilement à l'affirmation de l'époux, même faite sous serment, qu\u2019il n'a pas été baptisé.Mais il s\u2019informera au Curé du lieu d'origine, qui consultera le registre des beptêmes, et, si par hasard le baptême lui avait été conféré, en fournira la preuve (voir Instruction, n.18).(2)\tLe Curé exigera qu\u2019on produise le document authentique du décès, de la sentence de nullité, de la dispense pontificale, etc.(voir Instruction, n.22-23, 35-36 et 51 et Annotations correspondantes).Pour ce qui est du privilège de la foi ,on observera les dispositions deB canons 1069§ 1 et les prescriptions de la S.C.du Saint-Office. [42] \u2014 952 \u2014 3.\tDans quelle paroisse?a; Avez-vous domicile?rue?no?b) ou quasi-domicile?rue?no?c) depuis combien de temps?d) ou demeurez-vou?depuis un mois ?rue ?no ?4.\ta) Avez-vous déjà demeuré dans d\u2019autres diocèses, au moins six mois, après votre quatorzième année accomplie(3) ?dioc.de?époque?b' dans quelles paroisses?dioc.de?époque?c) et combien de temps ?dioc.de?époque?d) pour quels motifs?5.\ta) Avez-vous déjà contracté validement des fiançailles avec une autre personne ?b) Quand et comment furent-elles rompues (4) ?6.\ta) Avez-vous déjà contracté un mariage dit civil avec votre future?b) ou avec une autre personne?c) ce dernier mariage a-t-il été dissous(5) ?7.\ta) Est-ce qu\u2019il existe entre vous et votre future quelque lien et quel lien?b) de consanguinité (canon 1076) ?c) d\u2019affinité (canon 1077) (i.e.Y a-t-il parenté entre votre première épouse et votre future épouse) ?d) de parenté spirituelle provenant du baptême (canons 76S, 1079) (i.e.Auriez-vous baptisé votre future épouse ou auriez-vous été parrain à son baptême?) e) de parenté légale provenant d\u2019une adoption civile (canons 1059, 1030) ?Note.\u2014 Dans la Province de Québec l'adoption légale ne comporte pas empêchement Quant à la consanguinité et à Vaffinité, le Curé rappellera quels degrés font obstacle au mariage d'apr'es la loi canonique, puis il expliquera ces empêchements aux futurs conjoints peu cidtivés par des exemples pratiques : que s'il soupçonne la dissimulation de quelque empêchement, il s'efforcera de la faire disparaitre par des moyens aptes, surtout en s'informant du nom des parents et en se procurant leurs extraits de baptême, ou encore en interrogeant des témoins (Formule II ; n.27 de Y Instr.).8.\tA moins que la chose ne lui soit déjà connue, le curé s\u2019enquerra avec prudence si le futur n\u2019a pas rejeté notoirement la foi catholique, sans même qu\u2019il soit passé à une secte acatholique ; s\u2019il a donné son nom à des sociétés prohibées par l\u2019Église (canon 1065) (par exemple, la Franc-Maçonnerie, etc.) ; s\u2019il adhère ou s\u2019il a déjà adhéré à une secte athée (cf.n.26, de VInstr.).Note.\u2014 Le Curé s'enquerra d'autre source si le futur est pécheur public ou s'il est notoirement frappé d'une censure (canon 1066).Le Curé interrogera sur toutes ces choses le futur au sujet de la future (6).(3)\tSi un tel séjour est admis, le Curé doit recueillir les preuves d'état libre (canon 1023§ 2 ; cf.37 de VInstr.).Dans le cas envisagé par lc§ 3 du môme canon, il consultera l\u2019Ordinaire.(4)\tBien qu'une future épouse ait contracté validement des fiançailles avec une autre personne et qu\u2019aucune cause juste n\u2019empêche de les tenir, cela ne donne aucun droit à exiger la célébration du mariage par action judiciaire, mais donne lieu seulement à une action en réparation de dommages s\u2019il en est dû (canon 1017§ 3).(5)\tSi tous les deux, ou môme seulement l\u2019un d\u2019eux a attenté le mariage dit civil aveo une autre personne, puis en a obtenu la rupture définitive, il faut demander une déclaration authentique de cette rupture définitive ; si ce mariage dure encore, il faut consulter l\u2019Ordinaire (voir Annotation 36).(6)\tEn ce cas, si la réponse est affirmative, le Curé devra suivre les règles prescrites par les canons 1065 et 1066. \u2014 953 \u2014 [43] 9.\tLe Curé recherchera avec soin si les futurs tombent sous quelque empêchement prohibant ou dirimant : a) de religion mixte (canon 1060) ?b) de disparité de culte (canon 1070) (7) ?c) d\u2019âge (canon 1067) ?d) d\u2019ordre sacré (canon 1072) ?e) de vœu ou de profession religieuse (canons 1058, 1073) ?f) de rapt (canon 1074) ?\u2014 (Il est laissé à la 'prudence du Curé de s'enquérir, lorsqu'il croit devoir le faire, si la f uture n'aurait pas été enlevée ou ne serait pas détenue de force en vue du mariage) ?g) de crime (canon 1075) (8).\u2014 (S\u2019il s'agit du mariage d'un veuf, il est laissé à la prudence du Curé de s'enquérir, lorsqu'il croit devoir le faire, si, durant le premier mariage, il n'y aurait pas eu entre les futurs époux \u2014 a) relations illicites avec promesse de mariage ou mariage attenté même par acte civil seulement, ou b) relations illicites avec attentat à la vie du conjoint de la part de l'un ou de l'autre des futurs époux, ou enfin c) connivence physique ou morale pour mettre à mort le conjoint.\u2014 h) d\u2019honnêteté publique (canon 1078).(Il est également laissé à la prudence du Curé de s'enquérir, lorsqu'il croit devoir le faire, si la f uture épouse ne serait pas la parente au 1er ou au 2nd degré en ligne directe d'une personne avec qui le futur époux aurait \u2014 a) invalidement contracté mariage, ou b) vécu en concubinage public ou notoire.\u2014 Le Curé aura soin de rappeler au futur que nid n'est tenu de s'incriminer et qu'ici son serinant ne le lie pas (cf.canons 17 jS § 1 et 1744), mais qu'il y a obligation grave à se faire relever d'un tel empêchement, qui invaliderait le mariage.) 10.\ta) Consentez-vous au mariage en toute liberté et spontanéité?b) Ou bien, au contraire, y êtes-vous poussé directement ou indirectement par quelque autre personne ?c) Est-ce que par hasard vos parents vous y contraindraient ?A cet effet le Curé doit avertir qu'on ne se servira des renseignements ainsi obtenus qu'avec la plus grande circonspection et la plus entière discrétion, de sorte que la partie ne pourra en subir aucun désavantage, et qu'on pourra probablement sauvegarder sa liberté de quelque autre manière (9).11.\ta) Votre future, croyez-vous, consent-elle au mariage avec une pleine et entière liberté?b) Sinon, cela provient-il, à votre avis, de la crainte ou de la violence?12.\t(Quand le futur n'a pas encore vingt-et-un ans accomplis) : a) Vos parents (tuteurs) sont-ils au courant de ce mariage ?b) consentent-ils (7)\tQuant aux mariages mixtes, il faut s\u2019en tenir aux prescriptions du Code, aux décrets du 8-Office et aux directions de l\u2019Ordinaire.(8)\tOn s\u2019enquerra avec plus de soin, encore qu\u2019avec prudence, de l'existence d\u2019un empêchement de crime, quand il est avéré que les futurs époux ont déjà conçu un enfant adultérin ; ou quand i! y a entre eux un empêchement d\u2019affinité ou qu\u2019il existe quelque autre raison de douter.(9)\tMême dans le cas d\u2019une réponse niant l\u2019existence de toute coactior, le Curé ne se pressera pas trop d\u2019acquiescer, mais par une autre voie, il s\u2019informera pour savoir si tel est bien le cas ; puis quand se rencontrent les circonstances particulières dont il est question au numéro 30 de cette Instruction, il doit faire enquête avec le plus grand soin, même par témoins, si nécessaire (Formules II et III). [44] \u2014 954 \u2014 à ce mariage ?c) Sinon, pourquoi voulez-vous le célébrer à leur insu ou contre leur volonté (10) ?14.\tLe Curé s\u2019enquerra si les futurs sont suffisamment instruits de la doctrine chrétienne et tout particulièrement s\u2019ils connaissent les fins principales du mariage, ses droits et ses obligations.Puis, quand il sera nécessaire, il réfutera les erreurs funestes touchant la doctrine chrétienne, rappelant l\u2019enseignement authentique de l\u2019Eglise sur le sacrement de mariage (cf.n.40 de YInstr.).14.\ta) Y aurait-il un obstacle aux effets civils du mariage?b) Lequel?15.\t[ Est-ce bien votre intention : a) de contracter mariage suivant la doctrine catholique?\u2014 Ici le Curé rappellera aussi aux époux que le mariage est un sacrement qui doit être reçu en état de grâce, b) un mariage ayant comme propriétés : l\u2019unité, c\u2019est-à-dire que l\u2019homme, tant que vit sa femme, ne peut avoir d\u2019autre femme et que la femme, tant que vit son mari, ne peut avoir d\u2019autre mari ?c) l\u2019indissolubilité, c\u2019est-à-dire dont le lien ne peut être dissous que par la mort ?d) un mariage ordonné à la procréation des enfants ?\u2014 (Le curé rappellera ici que tout usage du mariage, quel qu\u2019il soit, dans l\u2019exercice duquel l\u2019acte est privé, par l\u2019artifice des hommes, de sa puissance naturelle de procréer la vie, est une offense contre la loi de Dieu et la loi naturelle, et une faute grave.Encyclique Casti connubii, n.57).e) de contracter mariage sans aucune intention ni condition contraire à la nature et aux propriétés essentielles du mariage?(Si le futur répond affirmativement à la dernière question, le Curé pourra omettre les questions 16 et 17 et procéder aux autres questions.Si un doute surgit à ce sujet ou, si à la suite de sa réponse ou autrement, un soupçon survient que le futur se propose d\u2019ajouter une intention ou une condition opposée au mariage, le Curé devra procéder comme il est indiqué ci-après.) 16.\tLe Curé rappellera au futur époux l'enseignement de l\u2019Eglise à ce sujet : que les époux qui contractent mariage en y joignant des intentions (11) ou des conditions (12) contraires de quelque façon que ce soit à sa validité, pèchent sacrilège-ment contre le sacrement, s\u2019engageant pour leur malheur dans une série presque infinie de péchés, et qu\u2019ils ne peuvent pas accuser de mdlité le mariage ainsi contracté : enfin, le Curé ne peut assister à de tels mariages.Il déclarera bien ouvertement que la dissimulation en cette matière ne profite en rien aux époux.Le Curé exigera une réponse sur ce point, en demandant aux futurs : Avez-vous ajouté des intentions ou posé des conditions à votre mariage ?(10)\tLe Curé exhortera fortement les mineurs à ne pas sc marier à l\u2019insu de leurs parents ou malgré leur opposition raisonnable ; s\u2019ils persistent à vouloir le faire, le Curé n\u2019assistera pas à leur mariage sans avoir consulté au préalable l'Ordinaire du lieu (canon 1034) (Formule III).(11)\tA savoir, si l\u2019une ou l\u2019autre des parties, ou les deux excluent par un acte positif de la volonté, soit le mariage lui-même, soit le droit même aux relations conjugales, soit encore une propriété essentielle du mariage (canon 1080 § 2).(12)\tCe sont surtout les conditions \u201c de futuro \u201d contre la substance du mariage, c\u2019est-à-dire contre les trois biens du mariage : la fidélité, l\u2019enfant, le sacrement (canon 1092). \u2014 955 \u2014 [45] (Si le futur époux déclare avoir ajouté de semblables intentions ou posé de semblables conditions ou bien vouloir en joindre à son mariage, le Curé s\u2019efforcera de les lui faire retirer.Dans le cas d\u2019un refus, le Curé le renverra, et l\u2019empêchera de contracta mariage ; mais dans celui d\u2019un désistement, il consignera dans les actes la déclaration de ce changement de volonté, U lui demandera alors s\u2019il a eu connaissance qu\u2019une pareille condition ou intention, et laquelle, ait déjà été apposée ou doive l\u2019être par l\u2019autre partie.Dans l\u2019affirmative, il procédera de la même façon avec cette autre partie.) 17.\tSi l\u2019un des futurs époux ou les deux déclarent avoir apposé ou vouloir apposer au mariage une condition licite et honnête de praesenti, de praeterito ou de futuro dont puisse dépendre la valeur de leur mariage, le Curé s\u2019informera de quelle manière ils comptent pouvoir vérifier la réalisation de cette condition.S\u2019ils confessent vouloir faire cette verification par un procédé qui soit malhonnête, il emploiera tous ses efforts pour les convaincre de ne pas poser cette condition, ou cherchera à la leur faire révoquer s\u2019ils l\u2019ont déjà posée ; autrement, il les empêchera de contracter mariage.Mais si les futurs veulent vérifier la réalisation de la condition par un procédé conforme à l\u2019honnêteté des mœurs et si par ailleurs le curé a également reconnu l\u2019équité de cette condition, il consultera l\u2019Ordinaire et s\u2019en tiendra à sa décision.18.\ta) Avez-vous échangé le certificat médical avec votre épouse?b) Si non, pourquoi ?19.\ta) Avez-vous signé une convention matrimoniale ?b) Devant quel notaire ?20.\tAvez-vous autre chose à déclarer touchant votre mariage?Le Curé rappellera ici au futur époux son serment de vérité, l\u2019invitera à corriger ou à compléter, s\u2019il y a lieu, ses réponses, et à signer sa déposition.Observations : \u2014 FAIT ET SIGNÉ à.le.jour de.l\u2019an mil neuf cent (Signature de l\u2019époux) Consentement du père, de la mère, du tuteur ou du curateur.Moi, soussigné, père, mère, tuteur ou curateur, après avoir pris l\u2019avis du conseil de famille, je déclare consentir au mariage de mon fils (ou pupille).à .La mère y consent aussi.Signé à .le .(Signature du père, de la mère, du tuteur ou du curateur) (1.S.)\t(Signature du Curé) Visa du Curé propre dans le cas prévu à l\u2019Annotation 11-d :\u2014 .le .L.S.\t.Curé.Nute.\u2014 Cette déposition faite sous serment devra être jointe au dossier du mariage et transmise au tribunal ecclésiastique compétent, chaque fois qu'une action sera prise contre la validité du mariage, eoua quelque chef que ce soit. [46] \u2014 956 \u2014 FORMULE I-B (développée) Examen de l\u2019épouse FORMULE I-B.EXAMEN DE L\u2019ÉPOUSE À remplir pour tous les mariages sans exception (Voir paragraphes 9, 26, 39, 43 et 45 de l\u2019Instruction) Après avoir d\u2019abord rappelé à la future épouse la sainteté du serment et la gravité des peines auxquelles sont sujets les parjures, de même que la solennité de l\u2019acte à accomplir, le Curé lui dira : Veuillez invoquer le Nom de Dieu à témoin de la vérité, en touchant les saints Évangiles, et jurer de dire toute la vérité et seulement la vérité sur tout ce qui vous sera demandé.La future épouse devra dire : Je le jure.Puis le Curé interrogera séparément la future épouse, en l\u2019absence de l'époux.1.\ta) Votre prénom ?Votre famille?adresse : Téléphone: b) Prénom de votre père ?Sa profession ?c) Son domicile ?d) Prénom de votre mère ?Son nom de famille?e) Son domicile?f) Lieu de votre naissance?Date?g) Lieu de votre baptême?Date?h) Votre religion?Religion de votre époux?i) Votre profession ou condition?Note.\u2014 Sauf le cas où ta future, lui serait personnellement connue, le Curé exigera d'elle une preuve d\u2019identité arec photographie ou tout au moins avec signature.(voir Annotation 17).j) Pièce d\u2019identité : Photographie ?Signature ?Le Curé exigera aussi que l\u2019extrait de baptême (1) ne datant pas de plus de six mois et le certificat de confirmation soient produits et versés au dossier pour être conservés aux archives de la paroisse (voir Annotation n.18).Date de l\u2019extrait de baptême?Confirmation : annotation?certificat?2.\ta) Avez-vous déjà contracté mariage devant l\u2019Église avec une autre personne ?b) Si oui, comment ce mariage a-t-il été dissous ?(2) Mais si le Curé soupçonne l\u2019existence d\u2019un lien antérieur, il insistera sur la proclamation des bans, i! interrogera des témoins dignes de foi et assermentés (Formules II et III) et ne recourra au serment suppléloire qu\u2019à défaut de touts autre preuve (cf.n.37 de 1 \u2019Instr.) ; il procédera avec encore plus de précaution quand il aura affaire d des nomades (vagi) ou à des personnes qui ont émigré en des pays éloignés de leur lieu d\u2019origine (cf.n.38 de l\u2019Instr.).(1)\tLe Curé, à moins d\u2019en avoir la certitude par ailleurs, ne croira pas facilement à l\u2019affirmation de l\u2019épouse, même faite sous serment, qu'elle n\u2019a pas été baptisée.Mais il s\u2019informera au Curé du lieu d\u2019origine, qui consuïtera le registre des baptêmes, et, si par hasard le baptême lui avait été conféré, en fournira la preuve (voir Instruction, n.18).(2)\tLe Curé exigera qu\u2019on produise le document authentique du décès, de la sentence de nullité, de la dispense pontificale, etc.(voir Instruction, n.22-23.35-36 et 51 et Annotations correspondantes) Pour ce qui est du privilège de la foi ,on observera les dispositions des canons 10695 1 et les prescriptions de la S.C.du Saint-Office» \u2014 957 \u2014 147] 3.\tDans quelle paroisse : a) Avez-vous domicile?rue?no?b) ou quasi-domicile ?rue ?no ?c) depuis combien de temps ?d) ou encore demeurez-vous depuis un mois?rue?no?4.\ta) Avez-vous déjà demeuré dans d\u2019autres paroisses au moins six mois, après votre douzième année accomplie® ?b) dans quelles paroisses et combien de temps et pour quels motifs?dioc.de?époque?dioc.de ?époque ?dioc.de?époque?5.\ta) Avez-vous déjà contracté validement des fiançailles avec une autre personne?b) Quand et comment furent-elles rompues(4)?6.\ta) Avez-vous déjà contracté un mariage dit civil avec votre futur ?b) ou avec une autre personne?e) ce dernier mariage a-t-il été dissous®?7.\ta) Est-ce qu\u2019il existe entre vous et votre futur quelque lien et quel lien?b) de consaguinité (canon 1076) ?c) d'affinité (canon 1077) (i.e.Y a-t-il parenté entre votre premier époux et votre futur époux) ?d) de parenté spirituede provenant du baptême (canons 768, 1079) (i.e.Auriez-vous baptisé votre futur époux ou auriez-vous été marraine à son baptême) ?e) de parenté légale provenant d\u2019une adoption civile (canons 1059, 1080)?Note.\u2014 Dam la province de Québec, l\u2019adoption légale ne comporte pas empêchement Quant à la consanguinité et à l\u2019affinité, le Curé rappellera quels degrés font obstacle au mariage d\u2019après la loi canonique, puis il expliquera ces empêchements aux futurs époux peu cultivés par des exemples pratiques ; que s\u2019il soupçonne la dissimulation de quelque empêchement, il s'efforcera de la faire disparaître par des moyens aptes, surtout en s\u2019informant du nom des parents et en se procurant leurs certificats de baptême, ou encore en interrogeant des témoins (Formule II ; n.27 de YInstr.) .8.\tA moins que la chose ne lui soit déjà connue, le Curé s\u2019enquerra avec prudence si la future n\u2019a pas rejeté notoirement la foi catholique, sans même qu\u2019elle soit passée à une secte acatholique ; si elle a donné son nom à des sociétés prohibées par l\u2019Église (canon 1065) (par exemple, la Franc-Maçonnerie, etc) , si elle adhère ou si elle a déjà adhéré à une secte athée (cf.n.26, de YInstr.).Note.\u2014 Le Curé s\u2019enquerra d\u2019autre source si la future est pécheresse publique ou si elle est notoirement frappée d\u2019une censure (canon 1066).Le Curé interrogera sur toutes ces choses la future au sujet du futur(6).(3)\tSi un tel séjour est admis, le Curé doit recueillir les preuves d\u2019état libre (canon 1023§ 2 ; cf 37 de YInstr.).Dans le cas envisagé paT le§ 3 du même canon, il consultera l\u2019Ordinaire.(4)\tBien qu\u2019une future épouse ait contracté validement des fiançailles avec une autre personne et qu\u2019aucune cause juste n\u2019en pêche de les tenir, cela ne donne aucun droit à exiger la célébration du mariage par action judiciaire, mais donne lieu seulement à une action en réparation de dommage* * * il en est dû (canon 1017 § 3).(5)\tSi tous les deux, ou même seulement l\u2019un d'eux a attenté le mariage dit civil avec une autre personne, puis en a obtenu la rupture définitive, il faut demander une déclaration authentique de cette rupture définitive ; si ce mariage dure encore, il faut consulter l\u2019Ordinaire (voir Annotations 36).(6)\tEn ce tas.6i la réponse est affirmative, le Curé devra suivre leB régies prescrites par let canons 1065 et 1066. [48] \u2014 958 \u2014 9.\tLe'Curé recherchera avec soin si les futurs tombent sous quelque empêchement prohibant ou dirimant : a) de religion mixte (canon 1060) ?b) de disparité de culte (canon 1070) ?(7) c) d\u2019âge (canon 1067) ?d) d\u2019ordre sacré (canon 1072) 7 e) de vœu ou de profession religieuse (canons 1058 ,1073) 7 f.) de rapt (canon 1074)7 \u2014 (Il est laissé d la prudence du Curé de s'enquérir, lorsqu\u2019il croit devoir le faire, si l\u2019épouse n\u2019aurait pas été enlevée ou ne serait pas détenue deforce en vue du mariage.) g) de crime (canon 1075) 7 (8) (S\u2019il s\u2019agit du mariage d'une veuve, il est laissé à la prudence du Curé de s\u2019enquérir, lorsqu\u2019il croit devoir le faire, si durant le premier mariage, il n\u2019y aurait pas eu entre les futurs époux, a) relations illicites avec promesse de mariage ou mariage attenté même par acte civil seulement, ou b) relations illicites avec attentat à la vie du conjoint de la part de l\u2019un ou de l\u2019autre des futurs époux, ou enfin, c) connivence physique ou morale pour mettre à mort le conjoint.\u2014 h) d'honnêteté publique (canon 1078).(Il est également laissé à la prudence du Curé de s\u2019enquérir, lorsqu\u2019il croit devoir le faire, si le futur époux ne serait pas le parent au premier ou au second degré en ligne directe d\u2019une personne avec qui la f uture aurait a) invalidement contracté mariage, ou, b) vécu en concubinage public ou notoire.\u2014 Le Curé aura soin de rappeler à la f uture que nul n\u2019est tenu de s\u2019incriminer et qu\u2019ici son serment ne la lie pas (cf.canons 17^3 § 1, et 17W), mais qu\u2019il y aurait obligation grave pour elle, le cas échéant, à se faire relever d'un tel empêchement, qui invaliderait le mariage).10.\ta) Consentez-vous au mariage en toute liberté et spontanéité 7 b) ou bien, au contraire, y êtes-vous poussée directement ou indirectement par quelque autre personne?e)Est-ce que par hasard vos parents vous y contraindraient?A cet effet, le Curé doit avertir la f uture qu\u2019on ne se servira des renseignements ainsi obtenus qu\u2019avec la plus grande circonspection et la plus entière discrétion, de sorte que la partie ne pourra en subir aucun désavantage, et qu\u2019on pourra probablement sauvegarder sa liberté de quelque autre manière (9).11.\ta) Votre futur, croyez-vous, consent-il au mariage avec une pleine et entière liberté?b) Sinon, cela proviendrait-il, à votre avis, de la crainte ou de la violence ?12.\t(Quand la f uture n\u2019a pas encore vingt-et-un ans accomplis :) a) Vos parents (tuteurs) sont-ils au courant de ce mariage?b) consentent-ils à ce mariage?(7)\tQuant aux mariages mixtes, il faut s\u2019en tenir aux prescriptions du Code, aux décrets du 3.Office et aux directions de l\u2019Ordinaire.(8)\tOn s\u2019enquerra avec plus de soin, encore qu\u2019avec prudence, de l\u2019existence d\u2019un empêchement de crime, quand il est avéré que .es futurs époux ont déjà conçu un enfant adultérin ; ou quand il y a entre eux un empêchement d\u2019affinité ou qu\u2019il existe quelque autre raison de douter.(9)\tMême dans le cas d\u2019une réponse niant l\u2019existence de toute ooaction, le Curé ne se pressera pas trop d\u2019aoquiescor, mais par une autre voie, il s\u2019informera pour savoir si tel est bien le cas ; puis quand se rencontrent les circonstances particulières dont il est question au numéro 30 de oette Instruction, il doit faire enquête avec le plus grand soin, même par témoins, si nécessaire {Formules II et III). \u2014 959 [49] c) BinoD, pourquoi voulez-vous le célébrer à leur insu ou contre leur volonté (10) ?13.\tLe Cure s'enquerra si les futurs sont suffisamment instruits de la doctrine chrétienne et tout particulièrement s\u2019ils connaissent les fins principales du mariage, ses droits et ses obligations.Puis, quand il sera nécessaire, il réfutera les erreurs funestes touchant la doctrine chrétienne, rappelant l'enseignement authentique de l\u2019Eglise sur le sacrement de mariage (cf.n.40 de Y Instr.).14.\ta) Y aurait-il un obstacle aux effets civils du mariage?b) Lequel?15.\tEst-ce bien votre intention : a) de contracter mariage suivant la doctrine catholique?\u2014 (Ici le Curé rappellera aussi aux époux que le mariage est un sacrement qui doit être reçu en état de grâce.) b) un mariage ayant comme propriétés : l\u2019unité, c\u2019est-à-dire que l\u2019homme, tant que vit sa femme, ne peut avoir d\u2019autre femme et que la femme, tant que vit son mari, ne peut avoir d\u2019autre mari ?c) et l\u2019indissolubilité c\u2019est-à-dire dont le lien ne peut être dissous que par la mort?d) un mariage ordonné à la procréation des enfants?\u2014 ( Le Curé rappellera ici que tout usage du mariage, quel qu\u2019il soit, dans l\u2019exercice duquel l\u2019acte est privé, par l\u2019artifice des hommes, de sa puissance naturelle de procréer la vie, est une offense contre la loi de Dieu et la loi naturelle, et une faute grave.Encyclique Casti connubii, n.57) e) de contracter mariage sans aucune intention ni condition contraire à la nature et aux propriétés essentielles du mariage?(Si la future répond affirmativement à la dernière question, le Curé pourra omettre les questions 16 et 17 et procéder aux autres questions.Si un doute surgit à ce sujet ou, si à la suite de sa réponse ou autrement, un soupçon survient que la future se propose d'ajouter une intention ou une condition opposée au mariage le Curé devra procéder comme il est indiqué ci-après.) 16.\tLe Curé rappellera à la future épouse l'enseignement de l'Eglise à ce sujet : que les époux qui contractent mariage en y joignant des intentions (11) ou des conditions (12) contraires de quelque façon que ce soit à sa validité, pèchent sa-crilègement contre le sacrement, s'engageant pour leur malheur dans une série presque infinie de péchés, et qu'ils ne peuvent pas accuser de nullité le mariage ainsi contracté ; enfin le Curé ne peut assister à de tels mariages.Il déclarera bien ouvertement que la dissimulation en cette matière ne profite en rien aux époux.Le Curé exigera une réponse sur ce point, en demandant aux futurs : Avez-vous ajouté des intentions ou posé des conditions à votre mariage?(10)\tLe Curé exhortera fortement les mineurs à ne pas se marier à l\u2019insu de leurs parents ou malgré leur opposition raisonnable ; s'ils persistent à vouloir le faire, le Curé n\u2019assistera pas à leur mariage sans avoir consulté au préalable l\u2019Ordinaire du lieu (canon 103-1), (Formule J11).(11)\tA savoir, si l\u2019une ou l\u2019autre des parties, ou les deux excluent par un acte positif de la volonté, soit le mariage lui-même, soit le droit même aux relations conjugales, soit encore une propriété essentielle du mariage (canon 1086 § 2).(12)\tCe sont surtout les conditions \" de juturo \u201d contre la substance du mariaage, c est-à-dire contre les trois biens du mariage : la fidélité, l'enfant, le sacrement (canon 1092). [50] \u2014 960 \u2014 (Si la future épouse déclare avoir ajouté de semblables intentions ou posé de semblables conditions ou bien vouloir en joindre à son mariage, le Curé d'efforcera de les lui faire retirer.Dans le cas d\u2019un refus, le Curé la renverra et Vempêchera de contracter mariage ; mais dans celui d'un désistement, il consignera dans les actes la déclaration de ce changement de volonté.Il lui demandera alors si elle a eu connaissance qu'une pareille condition ou intention, et laquelle, ait déjà été apposée ou doive l\u2019être par l'autre partie.Dans l'affirmative, il procédera de la même fa