Reconnaissance d'enseigne de vaisseau au sieur Rossel par L.A. de Bourdon et Brevet d'enseigne de vaisseau au sieur Rossel, par le Roi
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- Titre :
- Reconnaissance d'enseigne de vaisseau au sieur Rossel par L.A. de Bourdon et Brevet d'enseigne de vaisseau au sieur Rossel, par le Roi
- Date de création :
- 25 novembre 1712 et 20 janvier 1713
- Genre spécifique :
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- Archives textuelles
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- Le premier brevet par le Roi, reconnaît au sieur de Rossel les qualités et l'expérience nécessaire pour acquitter les fonctions d'enseigne sur les vaisseaux de guerre, signé Louis; le second brevet, accordé par Louis Alexandre de Bourbon, Comte de Toulouse, Duc de Penthièvre, Damville et de Châteauvillain, gouverneur et lieutenant général pour le Roi de sa Province de Bretagne, pair et amiral de France, reconnaît et ordonne aux vice-amiraux, lieutenants généraux, chefs d'escadron et capitaines de vaisseaux de le reconnaître aussi en sa qualité d'enseigne de vaisseau
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- Le premier brevet par le Roi, reconnaît au sieur de Rossel les qualités et l'expérience nécessaire pour acquitter les fonctions d'enseigne sur les vaisseaux de guerre, signé Louis; le second brevet, accordé par Louis Alexandre de Bourbon, Comte de Toulouse, Duc de Penthièvre, Damville et de Châteauvillain, gouverneur et lieutenant général pour le Roi de sa Province de Bretagne, pair et amiral de France, reconnaît et ordonne aux vice-amiraux, lieutenants généraux, chefs d'escadron et capitaines de vaisseaux de le reconnaître aussi en sa qualité d'enseigne de vaisseau
- Sujets traités :
- Notice détaillée :
- Collections et fonds :
- Lieu de conservation :
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- Archives nationales à Québec
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