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Titre :
Dénégation des droits de cens faite par maître Romain Becquet au nom des Religieuses Ursulines de Québec, laquelle dénégation étant relative à un arpent de terre
Date de création :
13 décembre 1667
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Transcription du texte avec orthographe modernisée : « Et advenant le treize des dits mois et an, a comparu Maître Romain Becquet, au dit nom de procureur des dites religieuses, lequel a déclaré que les dites religieuses prétendent avoir aucun droit de cens et seigneurial sur le dit arpent et qu'elles n'ont prétendu préjudicier aux droits des seigneurs et que le dit cens employé dans le dit contrat a été une surprise et une erreur, pourquoi elles consentent le jugement ci-contre par nous donné après en avoir eu lecture par leur dit procureur qui a signé. Becquet »
Transcription du texte avec orthographe modernisée : « Et advenant le treize des dits mois et an, a comparu Maître Romain Becquet, au dit nom de procureur des dites religieuses, lequel a déclaré que les dites religieuses prétendent avoir aucun droit de cens et seigneurial sur le dit arpent et qu'elles n'ont prétendu préjudicier aux droits des seigneurs et que le dit cens employé dans le dit contrat a été une surprise et une erreur, pourquoi elles consentent le jugement ci-contre par nous donné après en avoir eu lecture par leur dit procureur qui a signé. Becquet »
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichier (1)

Références

Dénégation des droits de cens faite par maître Romain Becquet au nom des Religieuses Ursulines de Québec, laquelle dénégation étant relative à un arpent de terre, 13 décembre 1667, Archives nationales à Québec, Fonds Intendants, (03Q,E1,S4,SS2,P87).

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