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Titre :
Procès criminel contre Sulpice Blanchetière dit Saint-Georges, journalier de 52 ans, demeurant à Montréal rue de l'hôpital en la paroisse Notre-Dame, pour vente d'eau-de-vie (alcool)
Date de création :
10 mai 1748 - 14 juin 1748
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières criminelles provient de la Juridiction royale de Montréal et du Conseil supérieur de Québec. Il contient les interrogatoires ou les dépositions des personnes suivantes : Sulpice Blanchetière dit Saint-Georges, journalier de 52 ans, demeurant à Montréal rue de l'hôpital en la paroisse Notre-Dame; Paul Desforges dit Saint-Maurice, forgeron, demeurant à Montréal rue de l'Hôpital, 46 ans; Marie Tarte, épouse de Paul Desforges dit Saint-Maurice, forgeron, demeurant à Montréal rue de l'Hôpital, 46 ans; Charles Miville, tonnelier, demeurant à Montréal rue de l'Hôpital, 44 ans; Joseph Gamelin, marchand bourgeois de Montréal, demeurant rue Saint-Paul, 57 ans; Christophe de Sabrevois (Sabrevoix), écuyer, sieur de Sermonville, aide major des troupes de la Marine, entretenu pour le service du Roi à Montréal, demeurant rue Saint-Paul, 40 ans. Ce dossier comprend une requête au lieutenant général civil et criminel de la [...]
Ce dossier en matières criminelles provient de la Juridiction royale de Montréal et du Conseil supérieur de Québec. Il contient les interrogatoires ou les dépositions des personnes suivantes : Sulpice Blanchetière dit Saint-Georges, journalier de 52 ans, demeurant à Montréal rue de l'hôpital en la paroisse Notre-Dame; Paul Desforges dit Saint-Maurice, forgeron, demeurant à Montréal rue de l'Hôpital, 46 ans; Marie Tarte, épouse de Paul Desforges dit Saint-Maurice, forgeron, demeurant à Montréal rue de l'Hôpital, 46 ans; Charles Miville, tonnelier, demeurant à Montréal rue de l'Hôpital, 44 ans; Joseph Gamelin, marchand bourgeois de Montréal, demeurant rue Saint-Paul, 57 ans; Christophe de Sabrevois (Sabrevoix), écuyer, sieur de Sermonville, aide major des troupes de la Marine, entretenu pour le service du Roi à Montréal, demeurant rue Saint-Paul, 40 ans. Ce dossier comprend une requête au lieutenant général civil et criminel de la Juridiction royale de Montréal afin de donner à l'accusé acte de sa plainte et des faits contenus en celle-ci, quatre interrogatoires de l'accusé, une requête pour donner assignation aux témoins, assignation des témoins, informations et déclarations des témoins; l'ordonnance de prise au corps de l'accusé (arrestation); trois extraits des registres de ladite Juridiction : l'un étant le procès-verbal de prise au corps de l'accusé, le second ordonne le récolement des témoins, et le troisième est la condamnation de l'accusé au carcan publique avec écriteau pendant deux jours; le procès-verbal de mise sous écrou de l'accusé (emprisonnement); la requête pour le récolement des témoins; l'assignation des témoins pour le récolement (2 documents différents); le récolement des témoins; les assignations aux témoins pour la confrontation avec l'accusé (2 documents différents); deux confrontations des témoins avec l'accusé; la requête pour la condamnation de l'accusé; ainsi que l'inventaire des pièces du procès
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès criminel contre Sulpice Blanchetière dit Saint-Georges, journalier de 52 ans, demeurant à Montréal rue de l'hôpital en la paroisse Notre-Dame, pour vente d'eau-de-vie (alcool), 10 mai 1748 - 14 juin 1748, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D1516).

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