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Titre :
Procès criminel contre Barthélemy Sicard dit Marseille, 27 ans, négociant, pour viol
Date de création :
26 juillet 1753 - 20 septembre 1753
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières criminelles provient de la Juridiction royale des Trois-Rivières et du Conseil supérieur de Québec. Il contient les interrogatoires ou les dépositions des personnes suivantes : Marie Boulanger, s ur de Françoise Boulanger, 14 ans; Françoise Boulanger, demeurant chez son père rue des Pères en la paroisse Notre-Dame, 9 ans; Joseph Boulanger, capitaine de navire marchand, demeurant rue des Pères en la paroisse Notre-Dame, 55 ans; Claude Barbier dit Sainte-Marie, soldat de la compagnie de Dumas en garnison à Québec, 20 ans; Joseph Chevalier, armurier du Roi, demeurant rue du Côteau en la paroisse Notre-Dame, 22 ans; Madeleine Leclerc, femme de Duplaisir, demeurant rue du Côteau en la paroisse Notre-Dame. Ce dossier comprend l'inventaire des pièces déposées au dossier; quatre interrogatoires de l'accusé (et quatre copies); les informations des témoins (deux documents et deux copies); le procès-verbal de visite de la [...]
Ce dossier en matières criminelles provient de la Juridiction royale des Trois-Rivières et du Conseil supérieur de Québec. Il contient les interrogatoires ou les dépositions des personnes suivantes : Marie Boulanger, s ur de Françoise Boulanger, 14 ans; Françoise Boulanger, demeurant chez son père rue des Pères en la paroisse Notre-Dame, 9 ans; Joseph Boulanger, capitaine de navire marchand, demeurant rue des Pères en la paroisse Notre-Dame, 55 ans; Claude Barbier dit Sainte-Marie, soldat de la compagnie de Dumas en garnison à Québec, 20 ans; Joseph Chevalier, armurier du Roi, demeurant rue du Côteau en la paroisse Notre-Dame, 22 ans; Madeleine Leclerc, femme de Duplaisir, demeurant rue du Côteau en la paroisse Notre-Dame. Ce dossier comprend l'inventaire des pièces déposées au dossier; quatre interrogatoires de l'accusé (et quatre copies); les informations des témoins (deux documents et deux copies); le procès-verbal de visite de la victime par une sage femme; le procès-verbal de visite de la victime par François Rimbaud, chirurgien des Trois-Rivières; la requête pour les visites; l'assignation du chirurgien; le procès-verbal de prestation de serment par le sage-femme et par le chirurgien (et copie); deux assignations des témoins; une requête pour le récolement des témoins; quatre extraits des registres de la Juridiction royale des Trois-Rivières le premier ordonne de récoler les témoins, le second ordonne une visite chez le sieur Boulanger (et copie), le troisième ordonne l'audition de Barbier (et copie), et le quatrième ordonne que l'accusé subira la question ordinaire et extraordinaire; le récolement (deux documents); la requête pour faire assigner les témoins; le procès-verbal d'apposition des scellés sur les biens meubles de l'accusé; un document enregistrant le dépôt d'une chemise comme pièce; l'interrogatoire de Barbier (et copie), une requête pour le récolement de Barbier; deux confrontations; une requête afin que l'accusé soit appliqué à la question ordinaire; ainsi que l'ordonnance mettent l'appel de la sentence au néant
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès criminel contre Barthélemy Sicard dit Marseille, 27 ans, négociant, pour viol, 26 juillet 1753 - 20 septembre 1753, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D1690).

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