Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Procédures criminelles contre François Rodrigue, 32 ans, espagnol né à Léon en Castille, matelot demeurant ordinairement à la Rivière-du-Sud en la paroisse Saint-François chez le nommé Laflamme, accusé de vol dans la maison de Jean-Louis Frémont, négociant de Québec
Date de création :
18 juillet 1758 - 2 novembre 1758
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières criminelles provient de la Prévôté de Québec. Il contient les interrogatoires ou les dépositions des personnes suivantes : Gabriel Courrejoles, ingénieur aux Cailles Saint-Louis, demeurant rue de la Montagne, 22 ans; Jean-François Sébire du Chatelier, capitaine du navire «le Prince Édouard» en rade, demeurant rue du Cul-de-Sac à Québec, 25 ans; Joseph Laflamme, habitant de Saint-François côte du Sud, 53 ans; Pierre Gibault, commis chez le sieur Perron, demeurant rue du Sault-au-Matelot, 21 ans; Jean-Louis Frémont, négociant demeurant rue du Sault-au-Matelot, 28 ans; Marie-Louise Parent, femme de Charles Labécasse, charretier de Québec, demeurant rue Saint-Louis, 45 ans; François Ortéga Petit (Pétis), espagnol de nation, tailleur d'habit demeurant rue Saint-Louis à Québec, 48 ans, a passé de France en ce pays avec l'accusé; Marie-Anne Godin, demeurant chez Jean Godin, son père habitant de la Rivière-du-Sud en la [...]
Ce dossier en matières criminelles provient de la Prévôté de Québec. Il contient les interrogatoires ou les dépositions des personnes suivantes : Gabriel Courrejoles, ingénieur aux Cailles Saint-Louis, demeurant rue de la Montagne, 22 ans; Jean-François Sébire du Chatelier, capitaine du navire «le Prince Édouard» en rade, demeurant rue du Cul-de-Sac à Québec, 25 ans; Joseph Laflamme, habitant de Saint-François côte du Sud, 53 ans; Pierre Gibault, commis chez le sieur Perron, demeurant rue du Sault-au-Matelot, 21 ans; Jean-Louis Frémont, négociant demeurant rue du Sault-au-Matelot, 28 ans; Marie-Louise Parent, femme de Charles Labécasse, charretier de Québec, demeurant rue Saint-Louis, 45 ans; François Ortéga Petit (Pétis), espagnol de nation, tailleur d'habit demeurant rue Saint-Louis à Québec, 48 ans, a passé de France en ce pays avec l'accusé; Marie-Anne Godin, demeurant chez Jean Godin, son père habitant de la Rivière-du-Sud en la paroisse Saint-François, 20 ans; Marguerite Dagneau, femme d'Antoine Morin, habitant de Saint-François en la Rivière-du-Sud, 42 ans; Robert Boulé (Boulet), habitant de Saint-François en la Rivière-du-Sud, 30 ans; Joseph Baudouin (Beaudouin), habitant de Saint-François en la Rivière-du-Sud, 34 ans; Charlotte LeBeau, femme du nommé Guillaume Cazeneuve, boulanger de Québec, demeurant rue Notre-Dame, 36 ans; Libéral Dumas, négociant de Québec demeurant rue Notre-Dame, 26 ans; Guillaume Cazeneuve dit Toulouse, boulanger de Québec, demeurant rue Notre-Dame, 46 ans; Charles Drouin, charretier demeurant rue du Sault-aux-Matelots à Québec, 21 ans; Baptiste Cabau (Cabeau) dit Saint-Jean, garçon boulanger demeurant rue Notre-Dame à Québec, 24 ans; Michel Racine, commis chez le sieur Dumas, demeurant à Québec rue Notre-Dame, 25 ans; Pierre Laville, charretier demeurant à Québec rue Notre-Dame, 22 ans; Jean-Baptiste, nègre (noir), domestique demeurant chez le sieur Dumas, négociant, rue Notre-Dame à Québec, 20 ans; Alexandre Dumas, négociant de Québec, demeurant rue Notre-Dame, 31 ans. Ce dossier comprend une requête pour faire l'inventaire des biens de l'accusé; cinq interrogatoires de l'accusé; le procès-verbal de visite des lieux de l'effraction; trois ordonnances pour assigner les témoins; le procès-verbal de perquisition chez l'accusé; six exploits d'assignation; l'inventaire des effets perquisitionnés chez l'accusé; un billet certifiant que l'un des assignés étant malade ne peut témoigner; les informations des témoins; une requête pour informer par addition; trois extraits des registres de la Prévôté de Québec : le premier ordonne d'interroger l'accusé, le second ordonne de procéder au récolement, et le troisième condamne l'accusé à être étranglé; le procès-verbal de mise sous écrou de l'accusé; les informations par addition; une requête pour récoler les témoins; le récolement; les confrontations (un document); ainsi que les conclusions du procureur et la requête de sentence
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (110)

❬...
...❭

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Procédures criminelles contre François Rodrigue, 32 ans, espagnol né à Léon en Castille, matelot demeurant ordinairement à la Rivière-du-Sud en la paroisse Saint-François chez le nommé Laflamme, accusé de vol dans la maison de Jean-Louis Frémont, négociant de Québec, 18 juillet 1758 - 2 novembre 1758, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D1928).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.