Voir les informations

Détails du document

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Défaut accordé par Guillimin au sieur Antoine Fraise (Fraize, Fraisse), demandeur, contre le sieur Jacques Zorn (Zorne), négociant de Québec, demandeur originel à présent défendeur, ledit sieur Zorn n'ayant pas comparu ni personne pour lui, et ordonnance à l'effet qu'il sera réassigné le même jour à trois heures de relevée (de l'après-midi)
Date de création :
2 octobre 1754
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières civiles provient de l'Amirauté de Québec
Ce dossier en matières civiles provient de l'Amirauté de Québec
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichier (1)

Références

Défaut accordé par Guillimin au sieur Antoine Fraise (Fraize, Fraisse), demandeur, contre le sieur Jacques Zorn (Zorne), négociant de Québec, demandeur originel à présent défendeur, ledit sieur Zorn n'ayant pas comparu ni personne pour lui, et ordonnance à l'effet qu'il sera réassigné le même jour à trois heures de relevée (de l'après-midi), 2 octobre 1754, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D2010-5).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.