Voir les informations

Détails du document

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Information de vie et moeurs de Jean-André LaMaletie, nommé greffier de la maréchaussée de Québec par brevet de Sa Majesté en date du 1er janvier 1748
Date de création :
11 juillet 1748 - 12 juillet 1748
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier provient du Conseil supérieur de Québec. Il comprend les témoignages et les dépositions des personnes suivantes : Antoine Lemaître dit Lamorille, enseigne de port en ce pays, âgé de 44 ans; Jacques Leclerc, négociant de Québec, âgé de 40 ans. Ce dossier comprend la requête de Jean-André La Maletie; un extrait des registres du Conseil supérieur de Québec; exploit d'assignation à Antoine Lemaître dit Lamorille et au sieur Leclerc; la confirmation par Jacrau, ancien directeur du Séminaire faisant les fonctions curiales en la paroisse de Québec, que le sieur LaMaletie est de religion catholique romaine; l'information faite au Conseil supérieur de Québec; les conclusions du procureur du Roi
Ce dossier provient du Conseil supérieur de Québec. Il comprend les témoignages et les dépositions des personnes suivantes : Antoine Lemaître dit Lamorille, enseigne de port en ce pays, âgé de 44 ans; Jacques Leclerc, négociant de Québec, âgé de 40 ans. Ce dossier comprend la requête de Jean-André La Maletie; un extrait des registres du Conseil supérieur de Québec; exploit d'assignation à Antoine Lemaître dit Lamorille et au sieur Leclerc; la confirmation par Jacrau, ancien directeur du Séminaire faisant les fonctions curiales en la paroisse de Québec, que le sieur LaMaletie est de religion catholique romaine; l'information faite au Conseil supérieur de Québec; les conclusions du procureur du Roi
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (12)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Information de vie et moeurs de Jean-André LaMaletie, nommé greffier de la maréchaussée de Québec par brevet de Sa Majesté en date du 1er janvier 1748, 11 juillet 1748 - 12 juillet 1748, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D2119).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.