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Titre :
Défaut accordé par le juge sénéchal Florent de Lacetière à Charles Garnier, habitant de la seigneurie de Beauport, et ordonnance de comparution destinée à Jean-Baptiste Giroux, gendre dudit Garnier et aussi habitant dudit lieu, à la suite de la requête déposée contre lui par ledit Garnier concernant le prêt d'une plaque de poêle et de sept planches de bois de pin, et condamnation dudit Giroux à remettre au demandeur ladite plaque de poêle qu'il lui avait empruntée
Date de création :
1er janvier 1723 - 31 décembre 1723
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières civiles provient de la Sénéchaussée de Beauport
Ce dossier en matières civiles provient de la Sénéchaussée de Beauport
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Défaut accordé par le juge sénéchal Florent de Lacetière à Charles Garnier, habitant de la seigneurie de Beauport, et ordonnance de comparution destinée à Jean-Baptiste Giroux, gendre dudit Garnier et aussi habitant dudit lieu, à la suite de la requête déposée contre lui par ledit Garnier concernant le prêt d'une plaque de poêle et de sept planches de bois de pin, et condamnation dudit Giroux à remettre au demandeur ladite plaque de poêle qu'il lui avait empruntée, 1er janvier 1723 - 31 décembre 1723, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D3229-5).

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