Message important :BAnQ numérique évolue pour mieux vous servir
BAnQ numérique a été modernisé afin de mettre à niveau sa plateforme technologique, dans le but d’améliorer la performance et l’accessibilité sur tous les écrans, tout en assurant la durabilité du service.
N’hésitez pas à nous faire part de vos commentaires via ce formulaire.
Requête de Michel de Couagne et Louise de Couagne, enfants mineurs de feu sieur Jean-Baptiste de Couagne et de dame Marguerite de Falaise, tous deux nés et baptisés à Port-Royal, d'après le témoignage de dame Marguerite Leneuf de Vallière, veuve du sieur de Flaise, major de la place de Port-Royal, leur grand-mère; demandant lettres d'émancipation et de bénéfice d'âge pour régir les biens qui leur sont échus par le décès de leurs défunts père et mère
Requête de Michel de Couagne et Louise de Couagne, enfants mineurs de feu sieur Jean-Baptiste de Couagne et de dame Marguerite de Falaise, tous deux nés et baptisés à Port-Royal, d'après le témoignage de dame Marguerite Leneuf de Vallière, veuve du sieur de Flaise, major de la place de Port-Royal, leur grand-mère; demandant lettres d'émancipation et de bénéfice d'âge pour régir les biens qui leur sont échus par le décès de leurs défunts père et mère
Date de création :
[Avant le 25 mai 1750]
Genre spécifique :
Archives textuelles
Dossier en matières civiles reçu par le Conseil supérieur de Québec
Dossier en matières civiles reçu par le Conseil supérieur de Québec
Le lien est la meilleure manière de partager ou de conserver une ressource.
Il est basé sur l'ARK (Archival Resource Key), un identifiant pérenne. Seules les suppressions et les nouvelles numérisations pourraient rendre ce lien invalide.
Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.
BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit
pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.
BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons.
Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les
conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.
Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.
Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.
Références
Requête de Michel de Couagne et Louise de Couagne, enfants mineurs de feu sieur Jean-Baptiste de Couagne et de dame Marguerite de Falaise, tous deux nés et baptisés à Port-Royal, d'après le témoignage de dame Marguerite Leneuf de Vallière, veuve du sieur de Flaise, major de la place de Port-Royal, leur grand-mère; demandant lettres d'émancipation et de bénéfice d'âge pour régir les biens qui leur sont échus par le décès de leurs défunts père et mère, [Avant le 25 mai 1750], Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D3983).
Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.
Lien de téléchargement:
Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.