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Titre :
Dossier relatif à la réparation et à l'agrandissement de l'église de Baie Saint-Paul et à la réparation du presbytère du lieu
Date de création :
4 juillet 1798 - 29 octobre 1822
Genres spécifiques :
  • Archives textuelles,
  • Dessins d'architecture
Ce dossier dépend de la Commission pour la construction et la réparation des églises, presbytères et cimetières pour le District de Québec. Il comprend une lettre des habitants de la paroisse Saint-Pierre de Baie Saint-Paul au père Denaut, évêque de Québec, avec signatures et marques desdits habitants (4 juillet 1798); nomination d'Antoine Robert, prêtre et procureur du Séminaire de Québec, pour constater les réparations en question (29 août 1798); les constatations dudit Robert et le plan de l'église de Baie Saint-Paul vu et approuvé par l'évêque (5 janvier 1804); une autorisation de procéder par l'évêque (5 janvier 1804); une requête pour l'élection des syndics, noms des requérants (1er septembre 1804); une ordonnance pour élire les syndics (3 septembre 1804); une procuration donnée par plusieurs habitants aux sieurs Jean-Baptiste Labranche et Louis Boivin (24 septembre 1804); un procès-verbal d'élection des syndics, noms et [...]
Ce dossier dépend de la Commission pour la construction et la réparation des églises, presbytères et cimetières pour le District de Québec. Il comprend une lettre des habitants de la paroisse Saint-Pierre de Baie Saint-Paul au père Denaut, évêque de Québec, avec signatures et marques desdits habitants (4 juillet 1798); nomination d'Antoine Robert, prêtre et procureur du Séminaire de Québec, pour constater les réparations en question (29 août 1798); les constatations dudit Robert et le plan de l'église de Baie Saint-Paul vu et approuvé par l'évêque (5 janvier 1804); une autorisation de procéder par l'évêque (5 janvier 1804); une requête pour l'élection des syndics, noms des requérants (1er septembre 1804); une ordonnance pour élire les syndics (3 septembre 1804); une procuration donnée par plusieurs habitants aux sieurs Jean-Baptiste Labranche et Louis Boivin (24 septembre 1804); un procès-verbal d'élection des syndics, noms et professions des habitants (30 septembre 1804); une requête pour homologation de l'élection des syndics (3 octobre 1804); une homologation (6 octobre 1804); un devis publié à la Baie Saint-Paul (18 octobre 1804); une opposition des procureurs fondés de procuration du 24 septembre (10 novembre 1804); une requête des habitants à l'évêque avec noms et marques (12 novembre 1804); un devis et marché entre maître Verreau, père et les sydics (19 décembre 1804); un devis pour l'île aux Coudres (15 octobre - publié 25 novembre 1804); un devis aux Éboulements (21 octobre - publié 25 novembre 1804); un devis pour la Petite-Rivière (15 octobre - publié 6 octobre 1804); un devis pour Murray Bay (15 octobre - publié 28 novembre 1804); un devis et marché entre Jean-Baptiste Duperé, forgeron et les syndics (19 décembre 1804); la comparution des opposants et demande de communication des papiers produits avec ladite requête (Antoine Panet, avocat des opposants - 24 décembre 1804); une proposition de Jean Leroux pour l'allongement de l'église (27 décembre 1804); un devis et marché pour ledit allongement (28 décembre 1804); une requête pour homologation des marchés provisionnels, et état d'estimation des coûts (28 décembre 1804); une lettre de J.J. Lartigue, prêtre secrétaire de l'évêque à la requête des opposants (15 janvier 1805); les moyens d'opposition dudit Labranche et autre (7 mars 1805); l'opinion de l'évêque sur l'état actuel des affaires de la Baie Saint-Paul (7 août 1806); les conclusions des syndics à l'homologation du rapport de l'évêque (12 août 1806); une notice à J-A. Panet, avocat des opposants (13 août 1806); des notices aux commissaires (13 août 1806 - 6 novembre 1806); réponses et moyens d'opposition entre Rousseau et syndics requérants contre Labranche et opposants (14 août 1806); une ordonnance pour comparution ultérieure (14 août 1806); une notice à P.A. Debonne (12 septembre 1806); des réponses aux conclusions du 12 août (13 septembre 1806); une motion desdits Rousseau et Labranche (15 septembre 1806); des notices à J-A. Panet (6 novembre 1806 - 9 juin 1807); une notice à Jean-Baptiste Lecompte Dupré, commissaire (9 juin 1807); des commissions pour la construction des églises (2 novembre 1814 - 16 novembre 1821); une requête de Charles Paré, Jacques Tremblay et autres dénonçant la lenteur desdits travaux (4 août 1821); une requête de Jean-Baptiste Tremblay et autres (14 août 1821); une lettre à André Stuart, procureur (2 novembre 1821); une motion pour l'homologation du compte des syndics par J-B. Tremblay et autres résidents (11 février 1822); une requête pour de nouveaux états par J-B. Tremblay et autres (25 février 1822); les conclusions à l'homologation des états de réparation et inventaire de la production des syndics (29 octobre 1822)
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (155)

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Références

Dossier relatif à la réparation et à l'agrandissement de l'église de Baie Saint-Paul et à la réparation du presbytère du lieu, 4 juillet 1798 - 29 octobre 1822, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D4317).

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