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Titre :
Conclusions de Lespinay (L'Espinay), procureur du Roi à la Prévôté de Québec, dans l'affaire entre Etienne Content, veuf de défunte Marie Bélanger, veuve en première noce de Joseph Gravel, d'une part et Charles Gagnon, d'autre part, concernant le compte que rend Etienne Content, des biens de la communauté qui a existée entre Joseph Gravel et Marie Bélanger
Date de création :
3 août 1715
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec
Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Conclusions de Lespinay (L'Espinay), procureur du Roi à la Prévôté de Québec, dans l'affaire entre Etienne Content, veuf de défunte Marie Bélanger, veuve en première noce de Joseph Gravel, d'une part et Charles Gagnon, d'autre part, concernant le compte que rend Etienne Content, des biens de la communauté qui a existée entre Joseph Gravel et Marie Bélanger, 3 août 1715, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D527.2).

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