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Titre :
Procédures criminelles contre Nicolas-François Moreau, âgé de 15 ans, natif de Paris, engagé chez le sieur Houssard, marchand, André Spénard, fils d'André Spénard, cordonnier de Québec, âgé de 18 ans et François Thaumur dit Nantois, matelot, natif de Nantes, demeurant à la Petite-Rivière, âgé de 25 ans, tous trois accusés de vol, suivant la plainte de Jean Bureau et Pierre Houssard
Date de création :
12 décembre 1716 au 22 février 1717
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières criminelles provient de la Prévôté de Québec et contient les interrogatoires ou les dépositions des personnes suivantes : Anne Morin, femme de Claude Louet, commis au bureau de l'Intendant, âgée de 45 ans, demeurant à Québec, rue du Cul-de-Sac; Marie Cauchon, femme de Jacques Chauvin, taillandier de Québec, demeurant rue Saint-Nicolas, paroisse Notre-Dame, âgée de 50 ans; Jean Coignet, huissier au Conseil supérieur de Québec, demeurant rue Saint-Pierre, âgé de 45 ans; François Janis, aubergiste de Québec, demeurant rue du Cul-de-Sac, paroisse Notre-Dame, âgé de 38 ans; Pierre Drouillard, charpentier de navire, demeurant rue de la Montagne, paroisse Notre-Dame, âgé de 46 ans; Louis Turcot, cordonnier de Québec, demeurant rue de la Montagne, paroisse Notre-Dame, âgé de 24 ans; Marie-Jeanne Langlois, femme de Pierre Boutin, habitant de la Petite-Rivière-Saint-Charles, paroisse Notre-Dame, âgée de 20 ans; Marie [...]
Ce dossier en matières criminelles provient de la Prévôté de Québec et contient les interrogatoires ou les dépositions des personnes suivantes : Anne Morin, femme de Claude Louet, commis au bureau de l'Intendant, âgée de 45 ans, demeurant à Québec, rue du Cul-de-Sac; Marie Cauchon, femme de Jacques Chauvin, taillandier de Québec, demeurant rue Saint-Nicolas, paroisse Notre-Dame, âgée de 50 ans; Jean Coignet, huissier au Conseil supérieur de Québec, demeurant rue Saint-Pierre, âgé de 45 ans; François Janis, aubergiste de Québec, demeurant rue du Cul-de-Sac, paroisse Notre-Dame, âgé de 38 ans; Pierre Drouillard, charpentier de navire, demeurant rue de la Montagne, paroisse Notre-Dame, âgé de 46 ans; Louis Turcot, cordonnier de Québec, demeurant rue de la Montagne, paroisse Notre-Dame, âgé de 24 ans; Marie-Jeanne Langlois, femme de Pierre Boutin, habitant de la Petite-Rivière-Saint-Charles, paroisse Notre-Dame, âgée de 20 ans; Marie-Angélique Petit, femme de Joseph Harnois, menuisier de Québec, demeurant rue Sainte-Anne, paroisse Notre-Dame, âgée de 30 ans; Jacques Pinguet de Vaucours (Vaucourt), bourgeois de Québec, demeurant rue des Jardins, paroisse Notre-Dame, âgé de 48 ans; Geneviève Gauthier, femme de François Rageot, notaire royal en la Prévôté et Amirauté de Québec, demeurant rue Saint-Pierre, paroisse Notre-Dame, âgée de 34 ans; Marie-Madeleine de La Cetière, femme de Pierre Desguerrois, sieur de Desrosiers, marchand bourgeois de Québec, demeurant rue Notre-Dame, paroisse Notre-Dame, âgée de 18 ans; Jean Bureau, négociant de Québec, demeurant rue Notre-Dame, âgé de 18 ans et Pierre Houssard, marchand de Québec. Ce dossier comprend l'interrogatoire d'André Spénard; des requêtes du procureur du Roi; des ordonnances du lieutenant général au siège de la Prévôté de Québec; des exploits d'assignation et de signification; les informations des témoins; un procès-verbal de prise de corps; un interrogatoire de François Thaumur dit le Nantois; une requête présentée par Nicolas-François Moreau au lieutenant général au siège de la Prévôté de Québec; un second interrogatoire des accusés; récolement des témoins et confrontation; une sentence rendue en la Prévôté de Québec, qui condamne Pierre Houssard et Jean Bureau aux dépens
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procédures criminelles contre Nicolas-François Moreau, âgé de 15 ans, natif de Paris, engagé chez le sieur Houssard, marchand, André Spénard, fils d'André Spénard, cordonnier de Québec, âgé de 18 ans et François Thaumur dit Nantois, matelot, natif de Nantes, demeurant à la Petite-Rivière, âgé de 25 ans, tous trois accusés de vol, suivant la plainte de Jean Bureau et Pierre Houssard, 12 décembre 1716 au 22 février 1717, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D579).

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