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Titre :
Instance de Philippe Peiré, négociant de Québec, pour la tenue d'une loterie de 4075 livres, 6 sols et deux deniers de marchandises
Date de création :
12 mars 1732
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dosssier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec. Ce dossier comprend l'estimation, par des arbitres nommés d'office, des effets qui serviront et composeront une loterie organisée par le sieur Philippe Peiré; la requête présentée par Philippe Peiré au lieutenant général au siège de la Prévôté de Québec pour la tenue d'une loterie, suivie d'une ordonnance du lieutenant général donnant son autorisation à la loterie
Ce dosssier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec. Ce dossier comprend l'estimation, par des arbitres nommés d'office, des effets qui serviront et composeront une loterie organisée par le sieur Philippe Peiré; la requête présentée par Philippe Peiré au lieutenant général au siège de la Prévôté de Québec pour la tenue d'une loterie, suivie d'une ordonnance du lieutenant général donnant son autorisation à la loterie
Sujet traité :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Instance de Philippe Peiré, négociant de Québec, pour la tenue d'une loterie de 4075 livres, 6 sols et deux deniers de marchandises, 12 mars 1732, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D942).

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