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Titre :
Entre Honoré Genié, demandeur comparant par maître Saillant et François Moro (Moreau), défendeur comparant par Vallet. Le Conseil ordonne que par Vital Maillou (Mailloux) et le nommé Beaujour, il sera procédé à la visite des ouvrages en question et constateront par leur procès-verbal si ledit Moro a exécuté son marché, è l'exception de la cheminée en question sur laquelle ledit Moro sera entendu en personne pour offense
Date de création :
13 juillet 1763
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Entre Honoré Genié, demandeur comparant par maître Saillant et François Moro (Moreau), défendeur comparant par Vallet. Le Conseil ordonne que par Vital Maillou (Mailloux) et le nommé Beaujour, il sera procédé à la visite des ouvrages en question et constateront par leur procès-verbal si ledit Moro a exécuté son marché, è l'exception de la cheminée en question sur laquelle ledit Moro sera entendu en personne pour offense, 13 juillet 1763, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil militaire de Québec, (03Q,TL9,P5372).

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