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Titre :
Entre Jean Baptiste Le Bœuf dit Boutet, Boulanger, demandeur, et Simon Arcan, habitant des Écureuils, défendeur. Le Conseil condamne le défendeur à remettre au demandeur un lit de plume couvert de coton croisé, une marmite de fer, une broche à rôtir, une vergette de fer, un gril, une hache à bûcher, une petite écumoire, une lampe de fer et une fourche de fer et condamne le demandeur à payer audit Arcan 5 piastres et demie pour le restant de sa pension et aux dépens liquidés à 1 piastres
Date de création :
15 avril 1761
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Entre Jean Baptiste Le Bœuf dit Boutet, Boulanger, demandeur, et Simon Arcan, habitant des Écureuils, défendeur. Le Conseil condamne le défendeur à remettre au demandeur un lit de plume couvert de coton croisé, une marmite de fer, une broche à rôtir, une vergette de fer, un gril, une hache à bûcher, une petite écumoire, une lampe de fer et une fourche de fer et condamne le demandeur à payer audit Arcan 5 piastres et demie pour le restant de sa pension et aux dépens liquidés à 1 piastres, 15 avril 1761, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil militaire de Québec, (03Q,TL9,P6228).

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