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Titre :
Entre le Sieur Joseph Mettot, négociant en cette ville, demandeur, et Joseph Dion, défendeur. Le Conseil ordonne avant de faire droit que ledit Mettot fera serment sur la sincérité de son compte et que ledit Dion affirmera par serment comme quoi il a fourni pour 5 piastres de lièvres et perdrix
Date de création :
27 juin 1761
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Entre le Sieur Joseph Mettot, négociant en cette ville, demandeur, et Joseph Dion, défendeur. Le Conseil ordonne avant de faire droit que ledit Mettot fera serment sur la sincérité de son compte et que ledit Dion affirmera par serment comme quoi il a fourni pour 5 piastres de lièvres et perdrix, 27 juin 1761, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil militaire de Québec, (03Q,TL9,P6371).

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