Sur la plainte portée par le nommé Provençal au sujet d'un cheval qui lui a été pris après la prise de Québec. Le Conseil ordonne avant de faire droit que le demandeur fera preuve que le cheval qui est chez Petit Clerc lui appartient
Voir les informations
Détails du document
Informations détaillées
- Conditions générales d'utilisation :
-
- Titre :
- Sur la plainte portée par le nommé Provençal au sujet d'un cheval qui lui a été pris après la prise de Québec. Le Conseil ordonne avant de faire droit que le demandeur fera preuve que le cheval qui est chez Petit Clerc lui appartient
- Date de création :
- 27 juin 1761
- Genre spécifique :
- Sujets traités :
- Notice détaillée :
- Collections et fonds :
- Lieu de conservation :
-
Lien :Le lien est la meilleure manière de partager ou de conserver une ressource. Il est basé sur l'ARK (Archival Resource Key), un identifiant pérenne. Seules les suppressions et les nouvelles numérisations pourraient rendre ce lien invalide.
-
Fichier (1)
Références
Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.
Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.