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Titre :
Requête de Joseph Lamarche fils, comparaissant par Joseph Lamarche, son père, demandeur, à l'encontre de Ignace Bellisle (Belisle), comparaissant par Antoine Bellisle (Belisle), son fils, défendeur...
Date de création :
21 juillet 1732
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Joseph Lamarche fils, demeurant en la seigneurie de Bécancour, comparaissant par Joseph Lamarche, son père, demandeur, à l'encontre de Ignace Bellisle (Belisle), demeurant à une lieue et demi de Trois-Rivières, comparaissant par Antoine Bellisle (Belisle), son fils, défendeur. Le demandeur a fait appel au sieur Desmarais, arpenteur, pour tirer une ligne droite en profondeur qui sépare sa concession de celle du défendeur, alors que ce dernier s'est aperçu que les bornes étaient mal placées comparativement à celles qui séparent la concession du défendeur de celle du sieur Duplessis, son autre voisin. Ledit Lamarche affirme que le défendeur s'est opposé à ce que l'arpenteur tire une nouvelle ligne. Le défendeur répond que les bornes sont tout à fait valables. Il est ordonné que l'arpenteur tire une ligne parallèle à celle qui sépare la concession du défendeur de celle du sieur [...]
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Joseph Lamarche fils, demeurant en la seigneurie de Bécancour, comparaissant par Joseph Lamarche, son père, demandeur, à l'encontre de Ignace Bellisle (Belisle), demeurant à une lieue et demi de Trois-Rivières, comparaissant par Antoine Bellisle (Belisle), son fils, défendeur. Le demandeur a fait appel au sieur Desmarais, arpenteur, pour tirer une ligne droite en profondeur qui sépare sa concession de celle du défendeur, alors que ce dernier s'est aperçu que les bornes étaient mal placées comparativement à celles qui séparent la concession du défendeur de celle du sieur Duplessis, son autre voisin. Ledit Lamarche affirme que le défendeur s'est opposé à ce que l'arpenteur tire une nouvelle ligne. Le défendeur répond que les bornes sont tout à fait valables. Il est ordonné que l'arpenteur tire une ligne parallèle à celle qui sépare la concession du défendeur de celle du sieur Duplessis.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

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Références

Requête de Joseph Lamarche fils, comparaissant par Joseph Lamarche, son père, demandeur, à l'encontre de Ignace Bellisle (Belisle), comparaissant par Antoine Bellisle (Belisle), son fils, défendeur..., 21 juillet 1732, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P1264).

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