Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Requête de Michel Poullain (Poulin), demeurant aux Trois-Rivières, demandeur, contre Michel Lefebvre (Lefèvre) dit la Ciseraye (Lasiseraye), charpentier des Trois-Rivières, défendeur...
Date de création :
11 août 1685
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Michel Poullain (Poulin), demeurant aux Trois-Rivières, demandeur, contre Michel Lefebvre (Lefèvre) dit la Ciseraye (Lasiseraye), charpentier des Trois-Rivières, défendeur, pour lui payer le bois qu'il a pris sur le fief de Saint-Maurice, appartenant au demandeur, au nombre de 6 ou 7 arbres de cèdre pour sa maison; le défendeur dit que la terre n'est pas bornée et qu'il n'a donc pas pris les arbres sur ledit fief; il est ordonné que les parties se prennent chacun un arbitre pour établir à quel endroit les arbres ont été coupés, pour être ensuite rapporté devant nous, dépens réservés, signé Bourbaux (Bourbeau).
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Michel Poullain (Poulin), demeurant aux Trois-Rivières, demandeur, contre Michel Lefebvre (Lefèvre) dit la Ciseraye (Lasiseraye), charpentier des Trois-Rivières, défendeur, pour lui payer le bois qu'il a pris sur le fief de Saint-Maurice, appartenant au demandeur, au nombre de 6 ou 7 arbres de cèdre pour sa maison; le défendeur dit que la terre n'est pas bornée et qu'il n'a donc pas pris les arbres sur ledit fief; il est ordonné que les parties se prennent chacun un arbitre pour établir à quel endroit les arbres ont été coupés, pour être ensuite rapporté devant nous, dépens réservés, signé Bourbaux (Bourbeau).
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

Fichiers (2)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Requête de Michel Poullain (Poulin), demeurant aux Trois-Rivières, demandeur, contre Michel Lefebvre (Lefèvre) dit la Ciseraye (Lasiseraye), charpentier des Trois-Rivières, défendeur..., 11 août 1685, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P1920).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.