Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Défaut accordé à Michel Pelletier, sieur de la Prade (Laprade), seigneur de Gentilly, demeurant à Québec, demandeur, contre Michel et Barthélemy David, frères de la rivière Bécancour, défendeurs et défaillants...
Date de création :
18 avril 1689
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Défaut accordé à Michel Pelletier, sieur de la Prade (Laprade), seigneur de Gentilly, demeurant à Québec, qui a élu domicile en la maison de Jacques du Gay (Duguay), chirurgien des Trois-Rivières, demandeur, contre Michel et Barthélemy David, frères de la rivière Bécancour, défendeurs et défaillants, faute de comparaître à l'assignation qui leur a été donnée le 9 avril dernier; il est ordonné que les défendeurs soient réassignés à lundi prochain et condamnés aux dépens du présent défaut, signé le Chasseur (Lechasseur).
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Défaut accordé à Michel Pelletier, sieur de la Prade (Laprade), seigneur de Gentilly, demeurant à Québec, qui a élu domicile en la maison de Jacques du Gay (Duguay), chirurgien des Trois-Rivières, demandeur, contre Michel et Barthélemy David, frères de la rivière Bécancour, défendeurs et défaillants, faute de comparaître à l'assignation qui leur a été donnée le 9 avril dernier; il est ordonné que les défendeurs soient réassignés à lundi prochain et condamnés aux dépens du présent défaut, signé le Chasseur (Lechasseur).
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

Fichier (1)

Références

Défaut accordé à Michel Pelletier, sieur de la Prade (Laprade), seigneur de Gentilly, demeurant à Québec, demandeur, contre Michel et Barthélemy David, frères de la rivière Bécancour, défendeurs et défaillants..., 18 avril 1689, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P1968).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.