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Titre :
Annulation d'obligation et bail entre Pierre Prou (Proulx) et Gilles Dupon (Dupont), habitants de l'Arbre-de-la-Croix, car ledit Dupon ne peut payer la somme de 60 livres pour une vache dudit Prou...
Date de création :
8 mars 1680
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Annulation d'obligation et bail entre Pierre Prou (Proulx) et Gilles Dupon (Dupont), habitants de l'Arbre-de-la-Croix, car ledit Dupon ne peut payer la somme de 60 livres pour une vache dudit Prou, ce dernier baille donc ladite vache audit Dupon pour 3 ans, à raison de 20 livres par an, payables à la fête de la Chandeleur, laquelle vache pourra être rachetée à terme par ledit Dupon pour la somme de 60 livres, advenant le décès de ladite vache par négligence dudit Dupon, ce dernier devra payer audit Prou la somme de 60 livres, ou 30 livres dans le cas d'une mort naturelle.
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Annulation d'obligation et bail entre Pierre Prou (Proulx) et Gilles Dupon (Dupont), habitants de l'Arbre-de-la-Croix, car ledit Dupon ne peut payer la somme de 60 livres pour une vache dudit Prou, ce dernier baille donc ladite vache audit Dupon pour 3 ans, à raison de 20 livres par an, payables à la fête de la Chandeleur, laquelle vache pourra être rachetée à terme par ledit Dupon pour la somme de 60 livres, advenant le décès de ladite vache par négligence dudit Dupon, ce dernier devra payer audit Prou la somme de 60 livres, ou 30 livres dans le cas d'une mort naturelle.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

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Références

Annulation d'obligation et bail entre Pierre Prou (Proulx) et Gilles Dupon (Dupont), habitants de l'Arbre-de-la-Croix, car ledit Dupon ne peut payer la somme de 60 livres pour une vache dudit Prou..., 8 mars 1680, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P2039).

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