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Titre :
Requête de Joseph Petit sieur de Bruno (Bruneau), demeurant aux Trois-Rivières, demandeur, contre Martin Foisy, de l'Arbre-à-la-Croix, défendeur...
Date de création :
26 mars 1680
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Joseph Petit sieur de Bruno (Bruneau), demeurant aux Trois-Rivières, demandeur, contre Martin Foisy, de l'Arbre-à-la-Croix, défendeur, pour la somme de 48 livres et 5 sols, reste de ce qu'il lui doit pour des marchandises reçues, tant de lui que d'un certain Desmarchés (Marchet - Desmarchais), lequel défendeur affirme avoir reçu des marchandises de Desmarchés il y a deux ans, de Québec, mais qu'ils ont arrêté compte et sont maintenant quittes, ce qu'il offre de prouver, et que pour le tabac, l'eau-de-vie et le vin (alcool), le tout montant à 3 livres et 5 sols, il consent de les payer, ordonné que ledit défendeur se justifiera du paiement qu'il dit avoir fait, le 6 avril 1680, sinon il est condamné à payer audit demandeur la somme de 48 livres et 5 sols, et doit dès maintenant s'acquitter de la somme de 3 livres et 5 sols, comprise dans ladite somme de 48 livres et 5 sols, plus [...]
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Joseph Petit sieur de Bruno (Bruneau), demeurant aux Trois-Rivières, demandeur, contre Martin Foisy, de l'Arbre-à-la-Croix, défendeur, pour la somme de 48 livres et 5 sols, reste de ce qu'il lui doit pour des marchandises reçues, tant de lui que d'un certain Desmarchés (Marchet - Desmarchais), lequel défendeur affirme avoir reçu des marchandises de Desmarchés il y a deux ans, de Québec, mais qu'ils ont arrêté compte et sont maintenant quittes, ce qu'il offre de prouver, et que pour le tabac, l'eau-de-vie et le vin (alcool), le tout montant à 3 livres et 5 sols, il consent de les payer, ordonné que ledit défendeur se justifiera du paiement qu'il dit avoir fait, le 6 avril 1680, sinon il est condamné à payer audit demandeur la somme de 48 livres et 5 sols, et doit dès maintenant s'acquitter de la somme de 3 livres et 5 sols, comprise dans ladite somme de 48 livres et 5 sols, plus les dépens taxés à 55 sols et 6 deniers.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

Fichier (1)

Références

Requête de Joseph Petit sieur de Bruno (Bruneau), demeurant aux Trois-Rivières, demandeur, contre Martin Foisy, de l'Arbre-à-la-Croix, défendeur..., 26 mars 1680, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P2139).

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