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Titre :
Défaut accordé à Michel Pellettier (Pelletier), seigneur de la Prade (Laprade) et Gentilly, demandeur comparant par Maître Jean Cusson, contre Michel Siré (Cyr) dit Laverdure demeurant au Cap-de-la-Madeleine, défendeur...
Date de création :
31 mars 1681
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Défaut accordé à Michel Pellettier (Pelletier), seigneur de la Prade (Laprade) et Gentilly, demandeur comparant par Maître Jean Cusson, notaire au Cap-de-la-Madeleine, contre Michel Siré (Cyr) dit Laverdure demeurant au Cap-de-la-Madeleine, défendeur et défaillant, pour la somme de 30 livres frais et dépens auxquels il a été condamnés par sentence du 10 février dernier et il sera tenu désengagé à personne solvable et devra fournir la moitié de ses gages pour payer le demandeur; défendeur et défaillant condamné aux dépens liquidés à 6 livres 1 sol.
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Défaut accordé à Michel Pellettier (Pelletier), seigneur de la Prade (Laprade) et Gentilly, demandeur comparant par Maître Jean Cusson, notaire au Cap-de-la-Madeleine, contre Michel Siré (Cyr) dit Laverdure demeurant au Cap-de-la-Madeleine, défendeur et défaillant, pour la somme de 30 livres frais et dépens auxquels il a été condamnés par sentence du 10 février dernier et il sera tenu désengagé à personne solvable et devra fournir la moitié de ses gages pour payer le demandeur; défendeur et défaillant condamné aux dépens liquidés à 6 livres 1 sol.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

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Références

Défaut accordé à Michel Pellettier (Pelletier), seigneur de la Prade (Laprade) et Gentilly, demandeur comparant par Maître Jean Cusson, contre Michel Siré (Cyr) dit Laverdure demeurant au Cap-de-la-Madeleine, défendeur..., 31 mars 1681, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P2233).

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