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Titre :
Défaut accordé à maître Antoine Adhémar, comparaissant par Jean Cusson, comme ayant les droits cédés de Maurice Besnard (Bénard) Bourjoly par un acte, demandeur, à l'encontre de Marie et Marguerite Fayet (Faye, Faille, Lafaille), défenderesses...
Date de création :
23 avril 1691
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Défaut accordé à maître Antoine Adhémar, greffier, notaire et tabellion de l'île de Montréal, comparaissant par Jean Cusson, notaire royal et procureur fiscal de la seigneurie du Cap-de-la-Madeleine, comme ayant les droits cédés de Maurice Besnard (Bénard) Bourjoly par un acte passé devant le notaire Pierre Cabazié (Cabazier, Cabassier) de Montréal, demandeur, à l'encontre de Marie et Marguerite Fayet (Faye, Faille, Lafaille), soeur et fille du défunt Lafayette (Faye, Faille, Lafaille) de Laprairie-de-la-Madeleine, défenderesses. Comme lesdites défenderesses sont défaillantes, le demandeur réclame qu'elles soient condamnées à lui livrer 2 minots de blé en plus de payer 3 mois de gages pour le temps que ledit Bourjoly a travaillé chez elles. Lesdites Marie et Marguerite Fayet sont condamnées à verser 2 minots de blé audit Bourjoly en plus de lui payer ses gages.
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Défaut accordé à maître Antoine Adhémar, greffier, notaire et tabellion de l'île de Montréal, comparaissant par Jean Cusson, notaire royal et procureur fiscal de la seigneurie du Cap-de-la-Madeleine, comme ayant les droits cédés de Maurice Besnard (Bénard) Bourjoly par un acte passé devant le notaire Pierre Cabazié (Cabazier, Cabassier) de Montréal, demandeur, à l'encontre de Marie et Marguerite Fayet (Faye, Faille, Lafaille), soeur et fille du défunt Lafayette (Faye, Faille, Lafaille) de Laprairie-de-la-Madeleine, défenderesses. Comme lesdites défenderesses sont défaillantes, le demandeur réclame qu'elles soient condamnées à lui livrer 2 minots de blé en plus de payer 3 mois de gages pour le temps que ledit Bourjoly a travaillé chez elles. Lesdites Marie et Marguerite Fayet sont condamnées à verser 2 minots de blé audit Bourjoly en plus de lui payer ses gages.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

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Références

Défaut accordé à maître Antoine Adhémar, comparaissant par Jean Cusson, comme ayant les droits cédés de Maurice Besnard (Bénard) Bourjoly par un acte, demandeur, à l'encontre de Marie et Marguerite Fayet (Faye, Faille, Lafaille), défenderesses..., 23 avril 1691, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P2306).

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