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Titre :
Appel de François Chorel de Saint-Romain, appelant comparant par Marie-Anne Aubuchon, contre Marie Arfaut (Artault), femme séparée quant aux biens d’avec Michel Derosiers (Desrosiers) des Islets (Désilets), son mari, intimée...
Date de création :
2 mars 1705
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Appel de François Chorel de Saint-Romain, marchand à Champlain, appelant comparant par Marie-Anne Aubuchon, sa femme, contre Marie Arfaut (Artault), femme séparée quant aux biens d¿avec Michel Derosiers (Desrosiers) des Islets (Désilets), son mari, intimée, pour la sentence rendue par le juge de Champlain au profit de la défenderesse; il est ordonné que les parties mettront dans huitaine en nos mains leurs lettres, pièces et exploits dont ils entendent se servir, écriront et produiront ce que bon leur semblera dans le temps; dépens réservés (signé Lechasseur).
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Appel de François Chorel de Saint-Romain, marchand à Champlain, appelant comparant par Marie-Anne Aubuchon, sa femme, contre Marie Arfaut (Artault), femme séparée quant aux biens d¿avec Michel Derosiers (Desrosiers) des Islets (Désilets), son mari, intimée, pour la sentence rendue par le juge de Champlain au profit de la défenderesse; il est ordonné que les parties mettront dans huitaine en nos mains leurs lettres, pièces et exploits dont ils entendent se servir, écriront et produiront ce que bon leur semblera dans le temps; dépens réservés (signé Lechasseur).
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

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Références

Appel de François Chorel de Saint-Romain, appelant comparant par Marie-Anne Aubuchon, contre Marie Arfaut (Artault), femme séparée quant aux biens d’avec Michel Derosiers (Desrosiers) des Islets (Désilets), son mari, intimée..., 2 mars 1705, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P2734).

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