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Titre :
Requête de Jean de Bidabe (Debidabé) dit Trois Ville (Troisville, Troyville), marguillier de l’oeuvre et fabrique de l’église de Champlain, demandeur, contre François Dufaux (Dufault), menuisier demeurant à Batiscan, défendeur...
Date de création :
4 juillet 1707
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Jean de Bidabe (Debidabé) dit Trois Ville (Troisville, Troyville), marguillier de l¿oeuvre et fabrique de l¿église de Champlain, demandeur, contre François Dufaux (Dufault), menuisier demeurant à Batiscan, défendeur, selon un écrit de ce dernier daté du 15 août 1706, il promet d¿accommoder le coeur de l¿église de Champlain à balustrade comme celui de Batiscan, et ce, à la prochaine Saint-Michel; le défendeur est condamné conformément à son billet à faire la balustrade du coeur de Champlain conforme à celle de Batiscan en lui payant par le demandeur 10 sols qui lui sont dus par la fabrique et, faute par le défendeur de faire l'ouvrage, il est permis au demandeur de faire à ses frais et dépens; et le défendeur condamné aux dépens de l¿exploit daté du 18 juin dernier taxés à 1 livre et 10 sols monnaie de France (signé Lechasseur).
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Jean de Bidabe (Debidabé) dit Trois Ville (Troisville, Troyville), marguillier de l¿oeuvre et fabrique de l¿église de Champlain, demandeur, contre François Dufaux (Dufault), menuisier demeurant à Batiscan, défendeur, selon un écrit de ce dernier daté du 15 août 1706, il promet d¿accommoder le coeur de l¿église de Champlain à balustrade comme celui de Batiscan, et ce, à la prochaine Saint-Michel; le défendeur est condamné conformément à son billet à faire la balustrade du coeur de Champlain conforme à celle de Batiscan en lui payant par le demandeur 10 sols qui lui sont dus par la fabrique et, faute par le défendeur de faire l'ouvrage, il est permis au demandeur de faire à ses frais et dépens; et le défendeur condamné aux dépens de l¿exploit daté du 18 juin dernier taxés à 1 livre et 10 sols monnaie de France (signé Lechasseur).
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

Fichier (1)

Références

Requête de Jean de Bidabe (Debidabé) dit Trois Ville (Troisville, Troyville), marguillier de l’oeuvre et fabrique de l’église de Champlain, demandeur, contre François Dufaux (Dufault), menuisier demeurant à Batiscan, défendeur..., 4 juillet 1707, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P2809).

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