Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Requête entre François Dufaux (Duffault, Dufault), demandeur, comparant par Antoine Raclo Dufaux, contre le baron de Joannes, chevalier de l'Ordre militaire de Saint-Louis et capitaine réformé du détachement des troupes de la Marine, assigné...
Date de création :
18 mai 1744
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête entre François Dufaux (Duffault, Dufault), habitant de Trois-Rivières, demandeur, comparant par Antoine Raclo (Raclos) Dufaux (Duffault, Dufault), son fils, porteur de pièces, contre le baron de Joannes (Joannès), chevalier de l'Ordre militaire de Saint-Louis et capitaine réformé du détachement des troupes de la Marine, assigné ; pour un papier concernant leurs contestations ; il est ordonné que les pièces resteront sur le bureau pour en être délibéré au premier jour d'audience, dépens réservés.
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête entre François Dufaux (Duffault, Dufault), habitant de Trois-Rivières, demandeur, comparant par Antoine Raclo (Raclos) Dufaux (Duffault, Dufault), son fils, porteur de pièces, contre le baron de Joannes (Joannès), chevalier de l'Ordre militaire de Saint-Louis et capitaine réformé du détachement des troupes de la Marine, assigné ; pour un papier concernant leurs contestations ; il est ordonné que les pièces resteront sur le bureau pour en être délibéré au premier jour d'audience, dépens réservés.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

Fichiers (2)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Requête entre François Dufaux (Duffault, Dufault), demandeur, comparant par Antoine Raclo Dufaux, contre le baron de Joannes, chevalier de l'Ordre militaire de Saint-Louis et capitaine réformé du détachement des troupes de la Marine, assigné..., 18 mai 1744, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P3420).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.