Lecture et publication d’une donation entre vifs faite par Maurice Bellemare et sa femme, à Etienne Bourgainville et sa femme, passée par maître LeProust (Leprou, Prou, Proulx), notaire ; il est ordonné qu’elle soit insinuée et registrée par le greffier de la Juridiction des Trois-Rivières sur le registre des insinuations pour servir et valoir en justice
Voir les informations
Détails du document
Informations détaillées
- Conditions générales d'utilisation :
-
- Titre :
- Lecture et publication d’une donation entre vifs faite par Maurice Bellemare et sa femme, à Etienne Bourgainville et sa femme, passée par maître LeProust (Leprou, Prou, Proulx), notaire ; il est ordonné qu’elle soit insinuée et registrée par le greffier de la Juridiction des Trois-Rivières sur le registre des insinuations pour servir et valoir en justice
- Date de création :
- 26 août 1749
- Genre spécifique :
- Sujets traités :
- Notice détaillée :
- Collections et fonds :
- Lieu de conservation :
-
Lien :Le lien est la meilleure manière de partager ou de conserver une ressource. Il est basé sur l'ARK (Archival Resource Key), un identifiant pérenne. Seules les suppressions et les nouvelles numérisations pourraient rendre ce lien invalide.
-
Fichier (1)
Références
Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.
Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.